
Le Maire est récemment revenu à la charge sur le dossier de la blockchain. Il a assuré que la France va peser de tout son poids pour contribuer à la finalisation d’une régulation de cette technologie à l’échelle européenne. Lors d’une conférence sur la « ;blockchain ;» à Bercy, le ministre de l’Économie et des Finances en France a confié : « ;Je vais (...) proposer à mes homologues européens la mise en place d’un cadre unique de régulation des cryptoactifs inspiré de l’expérience française (...) au niveau européen ;», une mesure qui à terme permettrait d’aboutir à « ;un marché unique de la “blockchain” comme il existe d’autres marchés uniques dans d’autres domaines ;» et d’instaurer des conditions de concurrence équitables.
L’Hexagone a autorisé depuis fin 2017 l’usage de la blockchain pour la transmission de certains titres financiers non cotés, représentant d’après Le Maire environ 2000 milliards d’actifs. Le cadre fiscal s’appliquant aux opérations de cession de cryptoactifs a été précisé dans la loi de Finances française de 2019 et la loi Pacte adoptée il y a quelques jours a conduit à l’instauration un cadre juridique pour les émissions de cryptomonnaies (ICO, ou offres initiales de jetons).
Dans sa dernière allocution, le ministre français de l’Économie et des Finances précise toutefois que « ;des modifications de notre cadre juridique seront certainement nécessaires pour permettre l’adaptation de cette technologie à d’autres secteurs ;». Il a, par ailleurs, insisté sur la nécessité de mettre en place le cadre « ;le plus attractif possible, qui permette à la fois d’accompagner, de faciliter et de réguler ;».
Source : Reuters
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