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Obligation de proposer des pièces d'occasion et indice de réparabilité : ce que prévoit le gouvernement
Pour limiter les déchets électroniques

Le , par Michael Guilloux

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26  0 
Le gouvernement français a dévoilé la semaine dernière en Conseil des ministres son projet de loi « relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ». Ce projet présenté par M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, et Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, vise à « construire l’écologie du quotidien ». Il prévoit notamment le passage d'un modèle de consommation linéaire où l'on « extrait [les ressources naturelles], consomme, jette » à un modèle circulaire où l'on « extrait moins, consomme mieux, répare et recycle ».

Les constructeurs de matériels informatiques et produits high-tech sont donc ciblés par ce projet qui va les contraindre à payer plus pour la gestion des déchets électroniques (e-waste) qui avec la révolution technologique n'ont cessé d'envahir la Planète, mettant ainsi en péril l'environnement. L'électronique représente en effet le flux de déchets qui croît le plus rapidement dans le monde, avec 50 millions de tonnes produites en 2018. C'est ce qu'a révélé un rapport datant de janvier 2019 de PACE (Platform for Accelerating the Circular Economy), une plateforme lancée par le Forum économique mondial.

Le projet de loi, qui sera examiné par le Parlement à la rentrée, s’articule autour de trois principaux axes, à savoir : renforcer l’information du consommateur sur la qualité et les impacts environnementaux des produits qu'il consomme ; mettre fin au gaspillage pour préserver les ressources naturelles ; et mobiliser les industriels pour non seulement transformer les modes de production, mais mieux gérer les déchets.


Renforcer l'information du consommateur veut surtout dire lui permettre facilement de savoir si le produit qu'il achète est réparable. En effet, en France, seules 40 % des pannes des produits électriques et électroniques donnent lieu à une réparation. Le projet de loi ambitionne de passer à 60 % d'ici cinq ans et, pour y arriver, mise sur l'instauration d'un indice de réparabilité, qui permettra sans doute de lutter contre l'obsolescence programmée. « Nous voulons développer la réparabilité, et une économie plus sobre en exploitation des ressources naturelles », explique la secrétaire d'État. Ainsi, à compter du 1er janvier 2021, certains équipements électriques et électroniques (liste à préciser par un décret) devraient comporter une information sur leur réparabilité, sur le modèle de l’étiquette énergie. Cette information est élaborée sur la base d’un référentiel développé par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) en concertation avec les industriels.

En complément d'un indice de réparabilité pour les produits électroniques, les industriels se verront dans l'obligation de proposer des pièces de rechange d'occasion à la place des pièces neuves, comme c'est le cas pour les réparations automobiles. Le gouvernement estime en effet que l'utilisation de pièces détachées issues de l’économie circulaire « permettra de diminuer le coût de la réparation, de réduire ainsi la production de déchets, et de développer l’activité économique de réparation, tout en favorisant le pouvoir d’achat des consommateurs ». L’information sur la disponibilité des pièces détachées nécessaires à la réparation des équipements électroniques sera par conséquent obligatoire. Le délai de fourniture des pièces détachées par le fabricant ou l’importateur sera en outre réduit, passant de deux mois à vingt jours.

Les produits électroniques concernés, lorsqu'ils sont mis sur le marché à destination des ménages, devraient encore faire l’objet d’une signalétique (logo Triman par exemple qui signifie que le produit est recyclable) informant le consommateur que ce produit fait l’objet de règles de tri. Cette signalétique doit être accompagnée d’une information précisant les modalités de tri ou d’apport du déchet issu du produit.

Pour inciter les constructeurs à assumer leurs responsabilités, le projet de loi prévoit un système de bonus-malus. Les fabricants dont les produits remplissent les critères de performance environnementale (incorporation de matière recyclée, emploi de ressources renouvelables, durabilité, réparabilité, possibilités de réemploi, recyclabilité, présence de substances dangereuses, etc.) bénéficieront d’un bonus sur la contribution qu’ils versent pour la gestion et le traitement de la fin de vie de leurs produits. Quant à ceux qui n’intègrent pas l’écoconception dans leur manière de produire, ils verront leur contribution augmenter avec un malus. Précisons aussi que ce projet ne cible pas que les constructeurs électroniques, mais l'ensemble des industriels dans le but de réduire le gaspillage des ressources naturelles de manière générale.

Sources : Projet de loi, Étude d'impact du projet

Et vous ?

Que pensez-vous des mesures proposées par le gouvernement contre le gaspillage et pour développer l'économie circulaire ?
Quelles sont les lacunes et qu'est-ce qui manque ?

Voir aussi

L'UE adopte des lois qui obligent les fabricants à rendre certains appareils plus faciles à réparer et plus durables à partir de 2021
USA : 142 000 ordinateurs en moyenne sont jetés chaque jour, le photographe Benjamin Von Wong attire l'attention sur les déchets électroniques
Le gouvernement va lancer un indice de réparabilité des produits électroniques pour lutter contre l'obsolescence programmée
Un point sur l'écologie informatique, il faut désormais prendre de bonnes habitudes
Les produits Apple et Samsung sont parmi les moins réparables d'après une évaluation de Greenpeace sur les smartphones, tablettes et laptops

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Avatar de eldran64
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 19/07/2019 à 9:06
Une obligation de fournir des pièces et de mettre à jour les logiciels embarqués pendant 5 ans pour les téléphones portables avec des prix de réparation maximales basés sur un pourcentage du prix d'achat. Ca, ca permettrait de limiter un peu le gaspillage.
Si on peut faire réparer son écran de Samsung pour 15% de son prix de vente, beaucoup réfléchirait à 2x avant d'en changer. Mais les fabricants ont réussi à rendre ces appareils obsolètes par le design (comme pour les voitures) et les rendre obsolètes par les logiciels (pas de maj des OS au delà de 2 ans) ce qui pose des problèmes de sécurité. Ces appareils sont devenus un signe de pouvoir et de distinction social comme pour les montres. A part qu'une Rolex tu ne la change pas au bout d'un an ou deux par ce qu'une nouvelle version est sortie.
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Avatar de AndMax
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 19/07/2019 à 12:49
C'est pour se donner bonne conscience après avoir fait remplacer des millions de compteurs d'électricité qui fonctionnaient bien et qui avait encore une durée de vie d'au minimum 15 ans par des Linky tous pourris ?
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 19/07/2019 à 13:18
C'est bien le même gouvernement qui fait tout pour que les gens changent de bagnoles tous les ans ?
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Avatar de Jiji66
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 19/07/2019 à 9:00
blabla inefficace. Il est étrange que dans une économie de marché le prix des ressources "rares" n'augmentent pas.

Concernant les lacunes et les manques : Une industrie de l'électronique afin de satisfaire l'économie circulaire locale.
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Avatar de ddoumeche
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 23/07/2019 à 10:01
Citation Envoyé par Jon Shannow Voir le message
Le numérique émet aujourd’hui 4 % des gaz à effet de serre du monde
et dans ces 4%
L’usage du numérique est responsable de 55 % de sa consommation énergétique, contre 45 % pour la production des équipements
Donc vu le nombre de stupidités postées par jour, c'est bien Ryu2019 qui provoque la fonte des icebergs.
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Avatar de Steinvikel
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 27/09/2019 à 15:17
Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
Le Sénat inscrit l'obsolescence programmée logicielle dans le projet de loi pour une économie circulaire (...en rejetant toutefois les amendements les plus concrets)
Certes, mais si l'on prends un regard un peu plus général, on distingue que l’interdiction de l'obsolescence en France existe depuis seulement mars 2016 (article L. 441-2 du Code de la consommation). Si on peut considérer le projet (sans ses amendements) comme "mou", on ne peut que se réjouir de l'évolution que cela prends ...il n'y a plus qu'à prier pour l'état actuel des choses ne s'enlisent pas dans un pseudo "statu quo" (ex: entre "c'est suffisant pour que ça fonctionne" et "ne faisons pas fuir nos investisseurs étrangers").

Après le projet de loi « relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire » (qui) cible notamment les constructeurs en informatiques et produits high-tech. Le gouvernement veut les contraindre à payer plus pour la gestion des déchets électroniques (e-waste) qui avec la révolution technologique n'ont cessé d'envahir la Planète, mettant ainsi en péril l'environnement.
...on pourrait carrément dire : a transformé l'Afrique "pauvre" en poubelle mondiale illégale.
Obliger les responsables (la source) du problème d'augmentation et de mauvaise gestion des déchets, à payer une compensation financière moins "injuste", est d'un bon sens qui se faisait attendre depuis belle lurette ! Il est donc plus que bienvenu.

petite lecture entre les lignes
trois principaux axes :
- renforcer l’information du consommateur sur la qualité et les impacts environnementaux des produits qu'il consomme
autrement dit : donner enfin les moyens au consommateur lambda, de pouvoir agir directement par ses choix d'achats (ses boycotts, ses pressions)
- mobiliser les industriels pour non seulement transformer les modes de production, mais mieux gérer les déchets.
autrement dit : leur permettre d'économiser sur l'approvisionnement, tout en faisant économiser aux autres la gestion de leurs déchets ! ^^'
- mettre fin au gaspillage pour préserver les ressources naturelles
pour préserver les ressources... et l'environnement, et les prix actuellement bas du marché des matières premières !
Code : Sélectionner tout
1
2
3
(voir une vidéo de vulgarisation ci-dessous)
https://www.youtube.com/watch?v=TxT7HD4rzP4
PS: impossible de faire un simple hyperlien vers des plateformes vidéos sans générer des lecteurs embarqués, d'où ce hack
C'est-à-dire que certains équipements électriques et électroniques (liste à préciser par un décret) ...
indice de réparabilité, obligatoire, pas de liste à précisé --> tout objet physique, produit de manière industriel ou en grande quantité (<>quantité à préciser par un décret</>)
exemple 1: un sèche linge peut atteindre un très haut indice de réparabilité, c'est très rustique, et l’électronique peu grandement se simplifier (se désobscursir)
exemple 2: une clé anglaise présentera un indice de réparabilité nulle, c'est normal, ça n'en fait pas un "mauvais" objet (l'un des meilleur taux de recyclage d’ailleurs), il faudra apprendre à corréler la réparabilité avec la conception --> quelque chose de trop simple ne se répare pas mais se reconstruit
...sur le modèle de l’étiquette énergie.
...ya que moi que ça fait peur là ? à croire que l'étiquette énergie est une info honnête et objective, de la part de fabricants vertueux.

L’information sur la disponibilité des pièces détachées nécessaires à la réparation des équipements électroniques sera par conséquent obligatoire et le délai de fourniture de ces pièces détachées par le fabricant ou l’importateur devrait être réduit ...
info sur la dispo' des pièces obligatoire... cool ! ...info sur les prix conseillés également ? (maximum conseillé notamment)

Le sénateur Guillaume Gontard (...) estime que « la capacité d’un produit à utiliser des logiciels libres est le pendant immatériel de la capacité physique d’un produit à être réparé.
amen ...j'ajouterai : "d’un produit à être réparé, et se soustraire a certains défauts que permet d'éviter la revue par les pairs et la publicité (contraire de cacher)."

Il fait notamment référence aux ordinateurs ou aux terminaux mobiles, où l'installation d'un système d'exploitation tiers peut être rendue impossible par une couche logicielle dans la carte mère.
Un des exemples le plus commun pour M. & Mme Michu : L'exclusion par Microsoft de tout logiciel couvert par la licence GNU GPLv3 (la dernière en date) à pouvoir être signer pour le fameux "Secure Boot" ...géré uniquement par Microsoft, comme par hasard. Secure Boot qui est actif par défaut dans la quasi totalité des équipements grand public.
...leur explication : tous logiciels vous permettant de demander une clé de signature (pour du code modifié) devrait être interdit.
hmmm... et c'est quoi une mise à jour d'un logiciel signé ? aka un correctif de sécurité.

À défaut de pouvoir interdire les pratiques qu'il a évoquées, Guillaume Gontard pense qu'il est légitime de « demander aux fabricants ou fournisseurs de matériels d’informer les consommateurs d’éventuelles restrictions relatives à l’utilisation des logiciels libres afin de permettre aux consommateurs de procéder à des choix éclairés », une mesure qui selon lui est indispensable ...
La deuxième étape pour permettre un "choix éclairé" c'est d'informer à travers un résumé succin et en langage courant, ou au pire en jargon informatique... mais certainement pas en langage législatif (le langage possédant le plus haut niveau d'abstraction connu à ce jour).

L'amendement 353 a lui aussi été rejeté. Or il visait simplement à compléter la définition de l’obsolescence programmée en précisant que cette technique peut inclure « l’introduction volontaire d’une défectuosité, d’une fragilité, d’un arrêt programmé ou prématuré, d’une limitation technique, d’une impossibilité de réparer ou d’une non-compatibilité ».
c'est vraiment dommage ça, c'est pourtant le coeur du problème, mais bon, on comprend que ça mettrait la pagaille chez presque tous les acteurs du marché. Néanmoins, il faut bien une première fois, ce sera soit par le législatif (les lois), soit par le judiciaire (les jurisprudences).

interdire « toute technique, y compris logicielle, par laquelle un metteur sur le marché vise à rendre impossible la réparation ou le reconditionnement d’un appareil hors de ses circuits agréés » ont été adoptés. Le piège est qu'aucune technique n'est explicitement bannie et que ces amendements ne vont pas plus loin.
Je suis curieux de voir la tournure de phrase employé pour arriver à exprimer que quelque chose d'interdit n'est pas banni ...ça me sera diablement utile au boulot (interdit au public, de fumer ...)
NB : tous les amendements utilisent la même formulation --> "... rendre impossible la réparation ou le reconditionnement d’un appareil hors de ses circuits agréés est interdite."
Elle est donc explicitement banni, la question c'est plutôt : cette injonction est-elle punitive ?

Et vous ?

Qu'en pensez-vous ?
Le gouvernement et les sénateurs nient-ils qu'il existe des constructeurs qui ont recours à ces pratiques ?
Ou c'est juste que ces pratiques extrêmes sont en réalité très rares, voire inexistantes ?

Que tout ces refus sont, je pense, un moyen d'opérer une transition plus douce, présenter un axe aux différents pays qui nous observe, pour poursuivre par un durcissement en incorporant ce qui a été rejeté précédemment. Le fait de le proposer et de le rejeter permet de mettre l'idée sous la lumière des projecteurs et permet à d'autre de s'en emparer pour y réfléchir avant sa future inclusion (lointaine surement).
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Avatar de L33tige
Membre habitué https://www.developpez.com
Le 19/07/2019 à 11:49
Citation Envoyé par eldran64 Voir le message
Une obligation de fournir des pièces et de mettre à jour les logiciels embarqués pendant 5 ans pour les téléphones portables avec des prix de réparation maximales basés sur un pourcentage du prix d'achat. Ca, ca permettrait de limiter un peu le gaspillage.
Si on peut faire réparer son écran de Samsung pour 15% de son prix de vente, beaucoup réfléchirait à 2x avant d'en changer. Mais les fabricants ont réussi à rendre ces appareils obsolètes par le design (comme pour les voitures) et les rendre obsolètes par les logiciels (pas de maj des OS au delà de 2 ans) ce qui pose des problèmes de sécurité. Ces appareils sont devenus un signe de pouvoir et de distinction social comme pour les montres. A part qu'une Rolex tu ne la change pas au bout d'un an ou deux par ce qu'une nouvelle version est sortie.
Surtout qu'une Rolex vraiment, ça change pas/peu de design, d'ailleurs, les montres ça vieillit rarement mal je trouve.
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Avatar de chrtophe
Responsable Systèmes https://www.developpez.com
Le 22/07/2019 à 20:19
Que pensez-vous des mesures proposées par le gouvernement contre le gaspillage et pour développer l'économie circulaire ?
Quelles sont les lacunes et qu'est-ce qui manque ?
Je ne vois pas en quoi un bonus/malus qui est en fait une taxe déguisée changera les choses. A votre avis qui va payer le malus ? Je ne pense pas que les gens n’achèteront plus de smartphone cher à cause de cela. Ils paieront juste quelques euros en plus dont on est même pas sûr que ça servira à l'écologie.
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Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 19/07/2019 à 14:20
Citation Envoyé par walfrat Voir le message
(affirmation non sourcée d'ailleurs)
Il y a peut-être plus d'infos ici :
« CLIMAT : L’INSOUTENABLE USAGE DE LA VIDÉO EN LIGNE » : LE NOUVEAU RAPPORT DU SHIFT SUR L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DU NUMÉRIQUE

Le coût écologique faramineux du streaming vidéo
Le principal coupable : le streaming vidéo, à l'origine du cinquième de ces émissions, avec notamment les vidéos à la demande de films et de séries (31 %), les contenus pornographiques (27 %), les vidéos de type Youtube (21 %) et celles que l'on trouve sur les réseaux sociaux (18 %). Ajoutées à d'autres usages de la vidéo plus particuliers, comme Skype, elles représentent 80 % du trafic de données en ligne selon le rapport, confirmant les chiffres de l'Ademe.

« On commence à prendre conscience que le numérique consomme de l'énergie, mais on a du mal à comprendre comment et à quel point », explique aux « Echos », Maxime Efoui-Hess, l'auteur du rapport. « C'est plus difficile de prendre en compte la matérialité d'un outil qu'on considère comme magique », ajoute-t-il.

Les vidéos sont en effet très lourdes en données ; 10 heures de vidéos haute définition contiennent plus de données que tous les articles de Wikipedia en anglais au format texte, rappelle le rapport. Et pour les transférer entre nos différents terminaux, beaucoup de ressources énergétiques sont consommées.
Après c'est vrai que c'est con d'avoir une définition dans les 1920*1080 pour un smartphone...

Citation Envoyé par walfrat Voir le message
Alors peut-être faudrait-il aussi inciter les personnes en charge de ses infrastructures aussi.
Vous avez jamais vu les disque durs "Seagate Barracuda Green" ? Si ya green dans le nom ça doit vouloir dire que ça consomme un peu moins d'énergie.
Et sinon les fabricants de processeurs essaient de faire en sorte que les processeurs consomment le moins d'énergie possible (surtout pour les PC portable, comme ça l'autonomie est plus longue).
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Avatar de eldran64
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 19/07/2019 à 14:28
Citation Envoyé par Jon Shannow Voir le message
C'est bien le même gouvernement qui fait tout pour que les gens changent de bagnoles tous les ans ?
Tu parles de la vignette Crit'Air? Bah il y a "Air" dans le nom donc ça veut dire que c'est bon pour l'air et l'environnement... non?
Meuh non je déconne! c'est juste que pour le gouvernement c'est mieux que l'on roule dans un Hummer essence de 2019 que dans une Punto Diesel de 2015. Cherchez pas, il n'y a rien à comprendre, c'est bon pour l'environnement.

Bon sinon aurait pu mettre en place une vignette basé sur l'émission de CO2, Nox & co mais bon... c'est surement trop technique pour le ministre de l'écologie.
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