Parcoursup : le Défenseur des droits exhorte le gouvernement à publier les algorithmes locaux de tri
Après des plaintes de manque de transparence

Le , par Coriolan

65PARTAGES

13  0 
Parcoursup est une application web destinée à recueillir et gérer les vœux d'affectation des futurs étudiants de l'enseignement supérieur public français, mise en place par le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation en 2018 dans le cadre de la loi orientation et réussite des étudiants. Le lancement de cette application ne s’est pas fait sans agitations, notamment avec la CNIL qui a interpellé le ministère de l’Enseignement supérieur sur plusieurs manquements à la loi Informatique et Libertés. En septembre 2018, l’algorithme de l’application a été remis en cause après que 120 000 jeunes se sont retrouvés sans affectation, certains affirmant avoir été acceptés dans des formations inexistantes.


Cette année, Parcoursup s’apprête à entrer en service pour la deuxième fois, en même temps, la Défense des droits a réclamé plus de transparence sur le processus d’affectation des étudiants, notamment les « algorithmes locaux » utilisés par les établissements universitaires pour traiter les dossiers des futurs étudiants. Jacques Toubon, le Défenseur des droits, a pressé l’exécutif de rendre publics ces critères de tri, mis en oeuvre dans chaque établissement, après que des syndicats étudiants, enseignants et élus se sont plaints du manque de transparence et le caractère potentiellement discriminatoire de certains de ces critères.

Opacité des algorithmes locaux

Afin de trier les dossiers des futurs bacheliers, les universités peuvent avoir recours à un “outil d’aide à la décision”. « Cet outil d'aide n'est qu'une feuille de calcul préremplie a minima par la liste des candidats et certaines de leurs caractéristiques (boursier, réorientation, baccalauréat international, etc.) », informe le comité éthique et scientifique de Parcoursup.

À de multiples reprises, il a été annoncé que le code source du service Web serait rendu public, une volonté exprimée par le président de la République en mars 2018. Cette promesse avait également été faite pour le système antérieur, APB, par le précédent gouvernement, et n’avait pas été tenue. Cependant, la liberté laissée à chaque établissement supérieur d'établir son propre système de classement des futurs étudiants rend cette volonté de transparence « vaine », selon le quotidien Le Monde.

Parcoursup déroge à la loi pour une République numérique et risque potentiellement des recours en vertu du RGPD. De plus, le manque de transparence ne permet pas aux candidats de présenter leurs dossiers considérément. Dès lors, des voix se sont élevées pour réclamer plus de transparence sur le traitement des candidatures, notamment en rendant publique la totalité des critères. L’association Droits des lycéens a demandé dans un communiqué le 16 juin 2018 la transparence totale : « Pourquoi cacher les algorithmes locaux s’il n’y a rien à cacher ? ;». Des syndicats du monde éducatif ont quant à eux saisi le Défenseur des droits pour demander la publication de ces algorithmes.


Le Défenseur des droits Jacques Toubon


Les plaignants regrettent « d’une part, que les critères de départage des candidats soient opaques et, d’autre part, que dans les filières les plus demandées, les milliers de candidatures reçues aient été triées par des procédures automatisées fondées sur des algorithmes mis en place par les commissions locales d’examen, sans que les critères de pondération ne soient rendus publics et parfois sans aucun examen personnalisé ».

La Défense des droits n’a pas trouvé de « procédures entièrement automatisées de traitement des candidatures », l’institution prévient toutefois que la « majorité des établissements universitaires sollicités » n’ont pas répondu à ses appels.

Alors que le gouvernement continue de résister aux réclamations de transparence sous motif de préserver le principe du secret des délibérations et souveraineté du jury, l’autorité indépendante présidée par Jacques Toubon estime que « le secret des délibérations du jury ne doit pas s’opposer à l’information des candidats sur le contenu exact et la manière précise d’évaluation de leurs candidatures ». Elle ajoute que la publication de ces informations « ne porte pas atteinte aux principes de souveraineté du jury et du secret de ses délibérations, étant donné qu’il ne vise pas à dévoiler le contenu de l’appréciation portée sur chaque candidature, mais uniquement les critères pris en compte dans cette appréciation ainsi que leur méthode d’application ».

Mobilité et mixité sociale

Le Défenseur des droits a mis l’accent aussi sur la nécessité d’assurer la mobilité et la mixité sociale. Jacques Toubon a préconisé de rendre « effective la possibilité de mobilité géographique pour les candidats qui le souhaitent, en particulier en Île-de-France » et de « favoriser l’accueil de candidats boursiers dans toutes les formations de l’enseignement supérieur afin d’atteindre l’objectif de mixité sociale ».

Pour lui, « le recours au critère du lycée d’origine pour départager les candidats peut être assimilé à une pratique discriminatoire s’il aboutit à exclure des candidats sur ce fondement », et s’est dit « favorable à l’idée d’anonymiser les candidatures déposées dans Parcoursup afin que le lieu de résidence ne soit pas visible ».

Le Défenseur des droits promet un suivi attentif du dossier

L’institution a exhorté le ministère de l’Enseignement supérieur à rendre publiques dans les deux mois « toutes les informations relatives au traitement, y compris algorithmique, et à l’évaluation des dossiers des candidats (...), afin d’assurer la transparence de la procédure et de permettre aux candidats d’effectuer leurs choix en toute connaissance de cause ».

« Tant que la transparence ne sera pas faite sur ces critères, on ne lèvera pas le profond sentiment d’injustice ressenti par les lycéens des quartiers populaires », a dit Stéphane Troussel, le président du département de Seine-Saint-Denis. « À parcours et dossier scolaire équivalent, ont-ils les mêmes chances que les autres ? Le lycée d’origine a-t-il été pris en compte ? ;»

Le ministère de l’Enseignement supérieur a deux mois pour répondre aux prescriptions de la Défense des droits. Jacques Toubon promet de suivre attentivement le fonctionnement de Parcoursup en cette deuxième année.

Le gouvernement réagit

Jérôme Teillard, le responsable de la plateforme Parcoursup, a réagi ce mardi aux recommandations du Défenseur des droits. « On a pris acte » des recommandations adressées par le Défenseur des droits, répond le responsable de Parcoursup à France Inter. Jérôme Teillard qui défend la plateforme : « le Défenseur des droits reconnaît qu'il n'y a pas de discrimination ». Toutefois, le responsable promet d'examiner attentivement les préconisations de l’institution. Il a aussi mis en avant les actions prises par le ministère de l'Enseignement supérieur pour améliorer la transparence du processus d'attribution des affectations après le bac.

« Le ministère a, vis-à-vis des établissements, systématiquement produit les éléments de manière à rappeler la nécessité de la transparence vis-à-vis des candidats, de critères généraux d'examens, qui sont rendus publics cette année, ainsi que le droit nouveau, garanti par la loi, d'avoir l'ensemble des critères et des motifs qui ont présidé à une décision. »

Source : Décision du Défenseur des droits - 20minutes - Le Monde - franceinter - rapport (Parcoursup)

Et vous ?

Qu’en pensez-vous ?
Pensez-vous que le fait de ne pas rendre publics les critères de sélection constitue un défaut de transparence ?
Pensez-vous que les étudiants ont eu raison de protester contre une orientation sur des bases obscures ?
Préfériez-vous être jugé et orienté par algorithme ou bien par un humain ?

Voir aussi

Emmanuel Macron plaide pour une levée progressive de toute forme d'anonymat en ligne, vers la fin de la liberté d'expression en France ?
France : le PDG d'Orange soutient la taxe GAFA, il trouve injuste que les opérateurs payent plus de 80 % des impôts dans l'économie numérique
France : le gouvernement envisagerait de donner plus de pouvoir à l'ANSSI pour mieux contrôler Huawei sans déclarer ouvertement la guerre à la Chine

Une erreur dans cette actualité ? Signalez-le nous !

Avatar de Neckara
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 7:29
Citation Envoyé par Coriolan Voir le message
« favoriser l’accueil de candidats boursiers dans toutes les formations de l’enseignement supérieur afin d’atteindre l’objectif de mixité sociale ».
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789
https://www.legifrance.gouv.fr/Droit...itoyen-de-1789
Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

La Déclaration universelle des droits de l'homme
http://www.un.org/fr/universal-decla...hts/index.html
Article 7
Tous sont égaux devant la loi et ont droit sans distinction à une égale protection de la loi. Tous ont droit à une protection égale contre toute discrimination qui violerait la présente Déclaration et contre toute provocation à une telle discrimination.

Convention européenne des droits de l’homme
https://www.echr.coe.int/Documents/C...ention_FRA.pdf
Article 14: Interdiction de discrimination
La jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, la langue, la religion, les opinions politiques ou toutes autres opinions, l’origine nationale ou sociale, l’appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance ou toute autre situation
Les mesures de "discriminations positives" sont une infraction flagrante aux droits de l'Homme.

Citation Envoyé par Coriolan Voir le message
Pour lui, « le recours au critère du lycée d’origine pour départager les candidats peut être assimilé à une pratique discriminatoire s’il aboutit à exclure des candidats sur ce fondement », et s’est dit « favorable à l’idée d’anonymiser les candidatures déposées dans Parcoursup afin que le lieu de résidence ne soit pas visible ».
Sauf que l'examen des dossiers se fait avant le BAC. C'est à dire qu'il se fait sur les notes du lycée, lycée dont certains, très exigeants, sous-notent de façon extrême. Notamment, des élèves d'un tel lycée avaient des notes "moyennes", et ont été refusés lorsqu'ils ont candidaté sur des filières sélectives française. Ils ont candidaté sur des filières sélectives anglaises et ont été acceptés (Cambridge/Havard de souvenir). Les élèves de cette classe ont d'ailleurs presque tous obtenu la mention très bien au BAC.

Ce serait donc déjà bien de pouvoir examiner les dossiers après le BAC. D'ailleurs le BAC ne sert plus à grand chose vu que tout le monde l'obtient et que la sélection se fait avant… à part pour certaines bourses si on a une mention très bien.
Avatar de tanaka59
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 8:56
Tant pis on me taxera de raciste.

La fille de Madame X vivant dans une barre HLM a plus de chance d'être sélectionné que la fille de Madame Y vivant dans un quartier pavillonnaire.

La discrimination positive laisse sur leur fin des bons éléments qui eux n'auront ni aide , ni accompagnement ni quedal ... Résultat certains voudront aller travailler faute de place en fac . Faute pouvoir travailler ils iront à Pole Emploi , la encore on ne pourra rien pour eux.

Le plus dégueulasse au final , des jeunes en sortie de bac restent sur leur faim :/
Avatar de Conan Lord
Membre expert https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 9:53
Au contraire.
Pour lui, « le recours au critère du lycée d’origine pour départager les candidats peut être assimilé à une pratique discriminatoire s’il aboutit à exclure des candidats sur ce fondement », et s’est dit « favorable à l’idée d’anonymiser les candidatures déposées dans Parcoursup afin que le lieu de résidence ne soit pas visible ».
Il demande que le prestige de lycée d'origine ne soit pas pris en compte dans la sélection. En d'autres termes, il veut que la fille de Mme Y qui vit dans un quartier pavillonnaire, ou que celle de Mme Z qui a été dans un lycée privé, ne soit pas favorisées. Je ne vois pas en quoi c'est contraire aux droits de l'homme, ou en quoi ce serait de la discrimination positive ?
Avatar de Neckara
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 10:05
Citation Envoyé par Conan Lord Voir le message
Il demande que le prestige de lycée d'origine ne soit pas pris en compte dans la sélection. En d'autres termes, il veut que la fille de Mme Y qui vit dans un quartier pavillonnaire, ou que celle de Mme Z qui a été dans un lycée privé, ne soit pas favorisées. Je ne vois pas en quoi c'est contraire aux droits de l'homme, ou en quoi ce serait de la discrimination positive ?
Comme je l'ai dit dans mon message précédent, les façons de noter, et donc le niveau à moyenne égale sont différents.

De plus, les articles que je cite, ainsi que la courte phrase qui les suit, se rapportent à la citation qui les précèdent, pas à la citation qui les succède.
Avatar de Conan Lord
Membre expert https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 10:27
Citation Envoyé par Neckara Voir le message
Comme je l'ai dit dans mon message précédent, les façons de noter, et donc le niveau à moyenne égale sont différents.
Si c'était si simple... La façon de noter dépend de chaque enseignant et de chaque élève. Le système de notation est problématique en soi, parce que subjectif. C'est trop facile de tenir seulement compte de l'origine sociale d'un élève. Parce que c'est bien de ça qu'il s'agit : le commun des mortels est soumis à la carte scolaire. Le choix du lycée est uniquement une question d'argent, pas de capacités. Pour contourner ce problème, beaucoup d'autres idées me viennent à l'esprit : anonymiser les copies des bac blancs et les soumettre à un jury, par exemple. Ou encore soumettre les copies de bac avant le processus de sélection. Mais franchement, favoriser d'office les élèves qui sont dans des lycées prestigieux parce qu'on suppose qu'ils ont été sous-notés (c'est vérifiable d'un point de vue global, je suis d'accord avec toi, mais pas d'un point de vue individuel), c'est bel et bien discriminatoire.
Avatar de Neckara
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 10:52
Citation Envoyé par Conan Lord Voir le message
Si c'était si simple... La façon de noter dépend de chaque enseignant et de chaque élève.
La façon de noter dépend bien de chaque enseignant, et, non pas de chaque élève, mais de chaque promotion/classe.

Cependant, les impacts ne sont pas équivalant. D'une année sur l'autre, un enseignant ne va pas changer du tout au tout son système de notation. Au sein d'un lycée, il est possible d'harmoniser (comme ce qui est fait pour le BAC), ainsi que d'avoir des échanges entre collègues. Comme tu le dis aussi, les lycées ne vont pas attirer le même publique.

Il ne faut pas mettre au même niveau des variations de 1 point sur la moyenne, avec des variations de 7-8 points sur la moyenne.
Il faut aussi comprendre qu'entre les lycées, ces différences vont avoir tendance à s'accumuler, alors qu'au sein d'un même lycée, ces différences peuvent par moment ce compenser.

Par exemple, dans un lycée exigeant, tous les profs vont noter sévèrement (relativement aux autres lycées). Alors qu'au sein d'un même lycée, si un prof note plus sévèrement dans une matière, un autre prof pourra noter moins sévèrement dans une autre (relativement aux autres profs du même lycée).

Citation Envoyé par Conan Lord Voir le message
C'est trop facile de tenir seulement compte de l'origine sociale d'un élève.
Ce n'est pas ce que je défends.

Citation Envoyé par Conan Lord Voir le message
Pour contourner ce problème, beaucoup d'autres idées me viennent à l'esprit : anonymiser les copies des bac blancs et les soumettre à un jury, par exemple. Ou encore soumettre les copies de bac avant le processus de sélection.
Je serais plutôt pour ta seconde proposition.

Citation Envoyé par Conan Lord Voir le message
Mais franchement, favoriser d'office les élèves qui sont dans des lycées prestigieux parce qu'on suppose qu'ils ont été sous-notés (c'est vérifiable d'un point de vue global, je suis d'accord avec toi, mais pas d'un point de vue individuel), c'est bel et bien discriminatoire.
Ce n'est pas discriminatoire vu qu'il s'agit de corriger un biais dans les moyennes des élèves. On ne peut pas comparer des torchons et des serviettes, des pommes ou des poires.

Une des première solutions était de standardiser les notes (centrer/réduire) pour enlever quelques biais de notations des profs, assumant que toutes les classes ont en moyenne (et en variance) les même capacités.
Ce que l'ont pourrait corriger en prenant les résultats du BAC des promotions précédentes du lycée.

Alors certes, il y a une marge d'erreur, mais toujours plus faible que 7/8 points sur la moyenne .
Avatar de Conan Lord
Membre expert https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 11:08
Citation Envoyé par Neckara Voir le message
La façon de noter dépend bien de chaque enseignant, et, non pas de chaque élève, mais de chaque promotion/classe.
Je suis d'accord sur le reste, mais là-dessus je maintiens. Un élève qui fournit des efforts sera récompensé dans ses notes, même si les résultats ne sont pas forcément à la hauteur. En soi, c'est normal, ça fait partie de l'effort du corps enseignant pour favoriser la progression des élèves. Mais, idéalement, ça ne devrait pas être pris en compte dans la sélection pour le supérieur, parce qu'un élève surdoué qui n'en glande pas une sera généralement sous-noté, pourtant il aura tout autant sa place dans la voie qu'il aura choisie.
Avatar de Ecthelion2
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 11:12
Citation Envoyé par Neckara Voir le message
La façon de noter dépend bien de chaque enseignant, et, non pas de chaque élève, mais de chaque promotion/classe.
Ou pas. Cela dépend aussi de l'élève, suffit que le prof l'ait dans le nez pour une raison X ou Y, et il pourra le noter plus sévèrement que les autres. Je sais que tu n'aimes pas admettre les éventuels torts des professeurs, mais ces cas-là existent aussi. De même qu'à l'inverse du côté de l'élève sur le point que souligne conan_lord, sur les efforts fournis ou non par celui-ci.

Citation Envoyé par Neckara Voir le message

Par exemple, dans un lycée exigeant, tous les profs vont noter sévèrement (relativement aux autres lycées). Alors qu'au sein d'un même lycée, si un prof note plus sévèrement dans une matière, un autre prof pourra noter moins sévèrement dans une autre (relativement aux autres profs du même lycée).
Avant même de parler de compenser avec les autres matières, il ne faut pas oublier qu'au sein de la même matière pour un établissement donné, plusieurs professeurs peuvent noter plus ou moins sévèrement, donc suivant avec lequel tombe ta classe, tu pourras finir avec une moyenne complètement différente.

C'est vraiment un sujet très complexe avec de nombreuses variables à prendre en compte, et c'est d'autant plus complexe que comme le rappel conan_lord, il y a de la subjectivité dans certaines de ces variables.
Avatar de Neckara
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 11:22
Citation Envoyé par Conan Lord Voir le message
Un élève qui fournit des efforts sera récompensé dans ses notes, même si les résultats ne sont pas forcément à la hauteur. En soi, c'est normal, ça fait partie de l'effort du corps enseignant pour favoriser la progression des élèves. Mais, idéalement, ça ne devrait pas être pris en compte dans la sélection pour le supérieur, parce qu'un élève surdoué qui n'en glande pas une sera généralement sous-noté, pourtant il aura tout autant sa place dans la voie qu'il aura choisie.
Attention, ce dont tu me parles n'est pas une notation qui dépend de l'élève, mais la notation du prof qui prend en compte (de manière consciente ou non) la progression, le comportement, l'écriture, ou autre.
En soit, travailler, progresser, bien se comporter, bien écrire, ... sont des compétences, dont on a tendance à grandement ignorer l'importance. La question serait donc de savoir si ces compétences doivent être évaluées et, le cas échéant, si elles doivent s'intégrer aux autres notes, ou avoir leur propre note.

Le supérieur ne recherche pas que des bonnes têtes, mais aussi des bons comportements. Une personne très douée qui n'en branle pas une risque en effet de se "perdre" s'il continue de la sorte dans des filières prestigieuses du supérieur.
Le but du supérieur n'est pas aussi que de produire des étudiants intelligent avec un savoir faire, mais aussi des étudiants avec un savoir être : le savoir brut est quasi inutile dans le monde professionnel, si tu n'as pas à côté un savoir être et des compétences annexes (e.g. communication).
Avatar de Conan Lord
Membre expert https://www.developpez.com
Le 24/01/2019 à 11:35
Citation Envoyé par Neckara Voir le message

Le supérieur ne recherche pas que des bonnes têtes, mais aussi des bons comportements. Une personne très douée qui n'en branle pas une risque en effet de se "perdre" s'il continue de la sorte dans des filières prestigieuses du supérieur.
Le but du supérieur n'est pas aussi que de produire des étudiants intelligent avec un savoir faire, mais aussi des étudiants avec un savoir être : le savoir brut est quasi inutile dans le monde professionnel, si tu n'as pas à côté un savoir être et des compétences annexes (e.g. communication).
Certes, mais là encore ce ne sont que des cas particuliers. Le comportement au lycée est très souvent radicalement de celui dans le supérieur, parce que certains élèves sont meilleurs en autogestion, parce que l'enseignement prodigué au lycée ne les intéresse pas, etc. Pour le déterminer, lettre de motivation, entretien ou autre, mais les notes du lycée sont inutiles dans ce cas là. En plus, ça dépend des filières, comme tu le rappelles (or ce n'est pas pris en compte dans parcoursup).
Contacter le responsable de la rubrique Accueil

Partenaire : Hébergement Web