La juge McCormick reproche à Musk d'avoir retenu des messages texte citant des omissions "flagrantes"
Dans le cadre du procès qui l'oppose à Twitter
Le 2022-09-09 20:04:10, par Nancy Rey, Expert éminent sénior
La juge Kathaleen McCormick de la Cour des comptes du Delaware a reproché à Elon Musk de ne pas avoir fourni les messages texte demandés par Twitter. Kathaleen McCormick a cité des " omissions flagrantes" dans la production de documents de la partie Musk dans une ordonnance accordant partiellement la demande de Twitter pour plus de documents. La juge reproche également à Musk de lui faire perdre du temps, et dit qu'il n'y a pas de temps pour les « plaisanteries ».
La chancelière Kathaleen McCormick a écrit : « La quatrième requête de découverte du plaignant identifie des déficiences évidentes dans la production de documents des défendeurs. Des tiers ont produit des messages texte avec Musk que Musk lui-même n'a pas produits, et la production de messages texte de Musk lui-même a révélé des déficiences flagrantes. À titre d'exemple, les défendeurs ont produit deux messages texte envoyés à Musk par Robert Steel, de Parella Weinberg Partners, le 17 juin à 9h57 et 10h15. Le texte de 10 h 15, qui indique "Ok. Je l'ai…" - implique que Musk a répondu. En supposant que la réponse de Musk n'était pas télépathique, on s'attendrait à ce qu'il y ait des preuves de cette réponse dans la production de documents des Défendeurs. Mais les Défendeurs n'en ont fourni aucune à la date limite pour compléter substantiellement la découverte de documents ».
McCormick a également écrit que « l'approche de Musk pour répondre aux interrogatoires a également laissé beaucoup à désirer ». Après avoir reçu l'ordre « de répondre aux interrogatoires qui demandaient aux défendeurs d'identifier les personnes ayant connaissance de faits pertinents », l'équipe de Musk « a complété ses réponses le 26 août, mais elle a fait un mauvais travail, en identifiant seulement une poignée de personnes dont Twitter avait déjà connaissance ». Musk a ensuite complété cela en identifiant 491 « personnes ayant des connaissances », mais il aurait pu fournir ces informations « beaucoup plus tôt », a écrit la juge.
« Les défendeurs ont maintenant remédié à bon nombre des lacunes dont le demandeur s'est plaint dans sa quatrième motion de découverte. Ils accusent le demandeur de sauter le pas et de demander des sanctions prématurément, mais je ne le vois pas de cette façon. Je peux comprendre pourquoi le demandeur a besoin d'être soulagé. Le demandeur a supporté l'essentiel de la charge de la découverte », a précisé la juge.
Twitter a dû fournir « un instantané historique onéreux qui a fait l'objet de la deuxième requête de découverte des défendeurs » et « des documents provenant de 42 dépositaires », tandis que la partie de Musk « a accepté de produire des documents provenant de seulement deux dépositaires… Les défendeurs avaient moins à faire, mais n'ont toujours pas respecté leurs obligations. Les déficiences antérieures des défendeurs ont laissé le demandeur se demander s'il y a d'autres déficiences et se démener dans la découverte de tiers », a-t-elle écrit.
Dans un document déposé par Twitter le 30 août, il est dit « qu'à la date limite d'achèvement substantiel d'hier soir, Twitter avait produit plus de 41 000 documents ; les défendeurs moins de 2 100 ». Twitter a également déclaré avoir « examiné plus de 210 000 documents », soit quatre fois plus que les défendeurs.
La juge juge à Musk : il n'y a pas de temps pour « les plaisanteries »
La juge McCormick a rendu cette décision et une autre après 17 heures hier. L'autre décision, qui résout une requête de Musk visant à obliger la production de messages Slack de personnes supplémentaires, contenait également des critiques acerbes à l'encontre du milliardaire qui a essayé de se retirer d'un accord pour acheter Twitter. « Les défendeurs ont donné au demandeur l'impression qu'ils cherchaient des dépositaires limités des messages Slack, pour ensuite dire qu'ils ne l'ont jamais voulu. Dans cette affaire très rapide, il n'y a pas de temps pour les plaisanteries. Les parties doivent pouvoir compter sur les propositions de bonne foi de l'autre pour que le processus de découverte fonctionne », a écrit McCormick.
McCormick a décrit un va-et-vient fastidieux entre les avocats des parties, au cours duquel la partie de Musk a d'abord cherché à obtenir des messages Slack des 42 dépositaires de Twitter. La correspondance « confirme le récit du plaignant selon lequel les défendeurs ont effectivement abandonné leur demande initiale de 42 dépositaires en faveur d'une demande de documents de huit seulement », a-t-elle écrit. Mais Musk a ensuite « changé d'avis et exigé que le plaignant produise les messages Slack des 42 dépositaires ». « Même si les déclarations des défendeurs ont été faites par inadvertance, les défendeurs ne peuvent pas être autorisés à faire une nouvelle négociation maintenant », a écrit McCormick.
Une décision qui va surtout dans le sens de Twitter
McCormick a ordonné à Twitter de produire les messages Slack de deux autres dépositaires, en plus des six que Twitter avait précédemment acceptés, mais a refusé d'accorder à Musk l'accès aux 34 autres. Cette décision mentionne également que Twitter a dû faire face à une production de documents beaucoup plus lourde que la partie de Musk : « Sur la question de la charge, j'ai noté à plusieurs reprises la disparité substantielle dans la charge de découverte imposée aux factions en guerre. Je ne répéterai pas toutes ces observations ici, sauf pour dire que le demandeur a eu bien pire, et j'hésite à lui imposer une charge de communication supplémentaire importante à ce stade du litige ». Les deux dépositaires supplémentaires dont Twitter doit produire les messages Slack sont Egon Durban, membre du conseil d'administration, et Vijaya Gadde, avocate.
Dans son dépôt du 30 août, Twitter s'est plaint que « la motion de la onzième heure des défendeurs visant à obliger un examen extraordinairement lourd de plus de 240 000 pages de messages Slack supplémentaires provenant de trois douzaines de dépositaires Twitter supplémentaires est un autre effort pour faire exploser le calendrier ordonné par la Cour dans cette procédure accélérée ».
Certaines demandes de Twitter sont « trop extrêmes »
L'autre décision rendue hier soir par McCormick n'a pas donné à Twitter tout ce qu'il demandait, qualifiant de « trop extrême » la quatrième motion de communication préalable de la société. Par exemple, une demande de Twitter « pour tous les messages texte des deux personnes dépositaires des défendeurs pour la période négociée, que ces messages texte soient pertinents ou non » a été jugée « intrusive ».
McCormick a rejeté cette demande ainsi que quelques autres demandes de Twitter, mais a accédé à la demande de Twitter pour que les défendeurs « obtiennent et produisent les enregistrements des compagnies de téléphone concernant les messages texte que Musk et le gestionnaire de fonds Jared Birchall ont envoyés ou reçus pendant la période concernée ». Ces enregistrements « permettront au plaignant de confirmer si les déclarations des défendeurs selon lesquelles Musk n'a pas envoyé de messages texte à propos de Twitter pendant les périodes clés sont exactes », a-t-elle écrit.
Elle a également accédé à la demande de Twitter de « suspendre les délais de communication de documents par des tiers pour le demandeur », mais a souligné que « la communication de documents par des tiers doit avoir lieu rapidement. Le demandeur ne peut pas utiliser cette mesure pour obtenir un quelconque avantage tactique et doit agir de bonne foi pour faire avancer la procédure de communication de pièces à des tiers aussi rapidement que possible ».
Dans une autre décision rendue plus tôt hier, McCormick a autorisé Elon Musk à modifier sa contre-attaque contre Twitter, mais a refusé sa requête visant à retarder le procès d'au moins quatre semaines. Le début du procès est toujours prévu pour le 17 octobre. « En maintenant le calendrier de l'affaire, je suis conforté par le fait que Twitter a déclaré qu'il pouvait traiter des demandes raisonnables de découverte supplémentaire tout en maintenant la date du procès du 17 octobre », a écrit McCormick. Dans une autre décision rendue hier, M. McCormick a rejeté une requête de Musk visant à réinterroger une décision antérieure sur la production de documents.
Source : document de justice
Et vous ?
Voir aussi :
La chancelière Kathaleen McCormick a écrit : « La quatrième requête de découverte du plaignant identifie des déficiences évidentes dans la production de documents des défendeurs. Des tiers ont produit des messages texte avec Musk que Musk lui-même n'a pas produits, et la production de messages texte de Musk lui-même a révélé des déficiences flagrantes. À titre d'exemple, les défendeurs ont produit deux messages texte envoyés à Musk par Robert Steel, de Parella Weinberg Partners, le 17 juin à 9h57 et 10h15. Le texte de 10 h 15, qui indique "Ok. Je l'ai…" - implique que Musk a répondu. En supposant que la réponse de Musk n'était pas télépathique, on s'attendrait à ce qu'il y ait des preuves de cette réponse dans la production de documents des Défendeurs. Mais les Défendeurs n'en ont fourni aucune à la date limite pour compléter substantiellement la découverte de documents ».
McCormick a également écrit que « l'approche de Musk pour répondre aux interrogatoires a également laissé beaucoup à désirer ». Après avoir reçu l'ordre « de répondre aux interrogatoires qui demandaient aux défendeurs d'identifier les personnes ayant connaissance de faits pertinents », l'équipe de Musk « a complété ses réponses le 26 août, mais elle a fait un mauvais travail, en identifiant seulement une poignée de personnes dont Twitter avait déjà connaissance ». Musk a ensuite complété cela en identifiant 491 « personnes ayant des connaissances », mais il aurait pu fournir ces informations « beaucoup plus tôt », a écrit la juge.
« Les défendeurs ont maintenant remédié à bon nombre des lacunes dont le demandeur s'est plaint dans sa quatrième motion de découverte. Ils accusent le demandeur de sauter le pas et de demander des sanctions prématurément, mais je ne le vois pas de cette façon. Je peux comprendre pourquoi le demandeur a besoin d'être soulagé. Le demandeur a supporté l'essentiel de la charge de la découverte », a précisé la juge.
Twitter a dû fournir « un instantané historique onéreux qui a fait l'objet de la deuxième requête de découverte des défendeurs » et « des documents provenant de 42 dépositaires », tandis que la partie de Musk « a accepté de produire des documents provenant de seulement deux dépositaires… Les défendeurs avaient moins à faire, mais n'ont toujours pas respecté leurs obligations. Les déficiences antérieures des défendeurs ont laissé le demandeur se demander s'il y a d'autres déficiences et se démener dans la découverte de tiers », a-t-elle écrit.
Dans un document déposé par Twitter le 30 août, il est dit « qu'à la date limite d'achèvement substantiel d'hier soir, Twitter avait produit plus de 41 000 documents ; les défendeurs moins de 2 100 ». Twitter a également déclaré avoir « examiné plus de 210 000 documents », soit quatre fois plus que les défendeurs.
La juge juge à Musk : il n'y a pas de temps pour « les plaisanteries »
La juge McCormick a rendu cette décision et une autre après 17 heures hier. L'autre décision, qui résout une requête de Musk visant à obliger la production de messages Slack de personnes supplémentaires, contenait également des critiques acerbes à l'encontre du milliardaire qui a essayé de se retirer d'un accord pour acheter Twitter. « Les défendeurs ont donné au demandeur l'impression qu'ils cherchaient des dépositaires limités des messages Slack, pour ensuite dire qu'ils ne l'ont jamais voulu. Dans cette affaire très rapide, il n'y a pas de temps pour les plaisanteries. Les parties doivent pouvoir compter sur les propositions de bonne foi de l'autre pour que le processus de découverte fonctionne », a écrit McCormick.
McCormick a décrit un va-et-vient fastidieux entre les avocats des parties, au cours duquel la partie de Musk a d'abord cherché à obtenir des messages Slack des 42 dépositaires de Twitter. La correspondance « confirme le récit du plaignant selon lequel les défendeurs ont effectivement abandonné leur demande initiale de 42 dépositaires en faveur d'une demande de documents de huit seulement », a-t-elle écrit. Mais Musk a ensuite « changé d'avis et exigé que le plaignant produise les messages Slack des 42 dépositaires ». « Même si les déclarations des défendeurs ont été faites par inadvertance, les défendeurs ne peuvent pas être autorisés à faire une nouvelle négociation maintenant », a écrit McCormick.
Une décision qui va surtout dans le sens de Twitter
McCormick a ordonné à Twitter de produire les messages Slack de deux autres dépositaires, en plus des six que Twitter avait précédemment acceptés, mais a refusé d'accorder à Musk l'accès aux 34 autres. Cette décision mentionne également que Twitter a dû faire face à une production de documents beaucoup plus lourde que la partie de Musk : « Sur la question de la charge, j'ai noté à plusieurs reprises la disparité substantielle dans la charge de découverte imposée aux factions en guerre. Je ne répéterai pas toutes ces observations ici, sauf pour dire que le demandeur a eu bien pire, et j'hésite à lui imposer une charge de communication supplémentaire importante à ce stade du litige ». Les deux dépositaires supplémentaires dont Twitter doit produire les messages Slack sont Egon Durban, membre du conseil d'administration, et Vijaya Gadde, avocate.
Dans son dépôt du 30 août, Twitter s'est plaint que « la motion de la onzième heure des défendeurs visant à obliger un examen extraordinairement lourd de plus de 240 000 pages de messages Slack supplémentaires provenant de trois douzaines de dépositaires Twitter supplémentaires est un autre effort pour faire exploser le calendrier ordonné par la Cour dans cette procédure accélérée ».
Certaines demandes de Twitter sont « trop extrêmes »
L'autre décision rendue hier soir par McCormick n'a pas donné à Twitter tout ce qu'il demandait, qualifiant de « trop extrême » la quatrième motion de communication préalable de la société. Par exemple, une demande de Twitter « pour tous les messages texte des deux personnes dépositaires des défendeurs pour la période négociée, que ces messages texte soient pertinents ou non » a été jugée « intrusive ».
McCormick a rejeté cette demande ainsi que quelques autres demandes de Twitter, mais a accédé à la demande de Twitter pour que les défendeurs « obtiennent et produisent les enregistrements des compagnies de téléphone concernant les messages texte que Musk et le gestionnaire de fonds Jared Birchall ont envoyés ou reçus pendant la période concernée ». Ces enregistrements « permettront au plaignant de confirmer si les déclarations des défendeurs selon lesquelles Musk n'a pas envoyé de messages texte à propos de Twitter pendant les périodes clés sont exactes », a-t-elle écrit.
Elle a également accédé à la demande de Twitter de « suspendre les délais de communication de documents par des tiers pour le demandeur », mais a souligné que « la communication de documents par des tiers doit avoir lieu rapidement. Le demandeur ne peut pas utiliser cette mesure pour obtenir un quelconque avantage tactique et doit agir de bonne foi pour faire avancer la procédure de communication de pièces à des tiers aussi rapidement que possible ».
Dans une autre décision rendue plus tôt hier, McCormick a autorisé Elon Musk à modifier sa contre-attaque contre Twitter, mais a refusé sa requête visant à retarder le procès d'au moins quatre semaines. Le début du procès est toujours prévu pour le 17 octobre. « En maintenant le calendrier de l'affaire, je suis conforté par le fait que Twitter a déclaré qu'il pouvait traiter des demandes raisonnables de découverte supplémentaire tout en maintenant la date du procès du 17 octobre », a écrit McCormick. Dans une autre décision rendue hier, M. McCormick a rejeté une requête de Musk visant à réinterroger une décision antérieure sur la production de documents.
Source : document de justice
Et vous ?
Voir aussi :
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AoCannailleExpert confirméChange de média, dés le début Pfizer, et les autres labos, ont bien publié le fait qu'ils n'aient pas testé l'efficacité sur la transmission. Pour une raison simple, si on prend le temps de réfléchir 2 minutes : Tester la transmission implique de contaminer des humains à une maladie dont on a/avait aucun remède à ce moment donné.
Je n'ai absolument pas apprécié qu'on nous force à prendre ce vaccin en version Béta, mais faut arrêter de chercher des problème là où il n'y en avait pas...le 02/11/2022 à 10:31 -
pmithrandirExpert éminentEnfin... Les devs dans le monde entier ont les même habitudes.
Tu ne peux pas les prendre pour des divas pendant 5 ans et leur proposer l esclavage facilement.
En plus, les bons ont souvent des opportunités quoi qu'il arrive et parfois assez d'argent pour créer leurs opportunités.
Bref avec ce genre de message il va sûrement arriver a un tiers qui reste.. mais ça m'étonnerait qu'il garde les meilleurs.
Et attendons nous a voir pointer un produit twitter like dans les 2 mois par quelques dizaines d'employés le codage a déjà du commencer et je ne doute pas qu'un ou deux fond soit prêt à mettre quelques centaines de millions dedans.
Mastodon de par sa philosophie ne pourra jamais faire l'affaire donc il y a une place a prendre.le 16/11/2022 à 20:50 -
pmithrandirExpert éminentJe pense que le gars a fait une erreur
Et même en France tous les salariés ont une obligation de retenu et de loyauté envers leur entreprise.
Donc un licenciement aurait été validé je pense.
La il faut regarder le contexte.
On a un mec qui prétend mieux faire que twitter depuis plusieurs années.
A peine arrivé dans une boîte en état correct mais pas top, il mène une politique inhabituelle dont les résultats a court terme sont désastreux.
Au passage, au lieu d'accuser la hiérarchie passée des errements il n hésite pas à mettre en doute les compétences techniques des équipes et la qualité des produits. Or la qualité n'a jamais été un frein sur Twitter.
Il me paraît normal que les équipes lui fasse faux bond.
C'est dailleur pur cela que je pense qu'il va se prendre une belle claque dans les 2 mois avec une faillite retentissante. Parce que sans employé on ne produit plus... Et que sans voix discordante on fonce dans le mur a coup sur.
Je ne donne pas cher de Tesla aussi. Parce que là il est en train de politiser son discours, ce qui aux Etats Unis peut facilement te priver de subventions, de soutien... Et de ventes.
Quand il humilié un député en public... Il ne peut pas gagner derrière.
On verra alors que Tesla est valorisé 10 a 100 fois trop cher.
https://www.lesechos.fr/industrie-se...bourse-1358541
Cette boîte ne peut pas valoir 100 fois plus que Renault. Soyons sérieux.
La chute sera brutale je pense.le 16/11/2022 à 10:25 -
PyramidevExpert éminentDu coup, parmi ceux qui sont en congés, ceux qui ne lisent pas leurs courriels du boulot seront automatiquement virés ?
Très peu de développeurs voudront rester chez Twitter. Ceux qui cliqueront sur le lien le feront probablement car ils essaieront de trouver un autre job avant d'être virés.
Plus aucun développeur ne voudra postuler chez Twitter.
Soit Elon Musk est totalement idiot, soit son but est de détruire Twitter.le 16/11/2022 à 17:44 -
pmithrandirExpert éminentExplique moi pourquoi un dev bon irait bosser
Beaucoup d'heure
Pour un chef impulsif
Sans stratégie compréhensible
En gerant un existant sans soutien
Un bon boulot de dev c'est selon moi
Un projet intéressant
Des collègues intéressants
Une roadmap compréhensible et tenable
Entre 30 et 40h de travail max
Un management a l écoute
Un équilibre vie perso vie pro tenable dans le temps.
Pour moi les devs qui ont le choix fuieront cette ambiance toxique qui ne coche aucune de ces cases.le 18/11/2022 à 20:57 -
escartefigueModérateurEncore une fois lisez les études scientifiques au lieu de vous croire plus expert que les médecins et cessez de propager des rumeurs débiles, c'est honteux et même criminel.le 02/11/2022 à 11:23
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micka132Expert confirméCa veut dire qu'il n'y a que les femmes qui ont d'autres occupations en dehors des heures et jours de travail? C'est pas un peu sexiste ça?
Après la discrimination positive à l'embauche, il faut faire la discrimination négative au licenciement.le 09/12/2022 à 12:11 -
AoCannailleExpert confirméEst-ce que tu te rend compte que tu as des propos aussi péremptoires, vindicatifs et à la limite du sectaire que la catégorie de personne que tu décrit ?
Qui, au passage, je n'ai jamais croisé en France, alors que le profil contre lequels ils se battent pullule et dont tu fais un exemple notoire ?
On n'est pas les USA, il y a encore de la place pour la nuance dans nos avis et opinions, faudrait éviter d'importer ce manichéisme caricatural et parfaitement ridicule...le 03/04/2023 à 11:00 -
escartefigueModérateurLa répétition compulsive de fausses informations ne les rend pas véridiques, elle ne fait que décrédibiliser son auteur, en l'occurrence Madmac.
Le vaccin contre le COVID, comme les autres vaccins du reste, n'augmente pas la mortalité, c'est tout le contraire.
Toutes les études montrent que le vaccin contre le COVID diminue au contraire très fortement les formes graves de COVID et le taux de mortalité.
Evidemment, pour le savoir, il faut s'intéresser aux études validées par la communauté scientifique et non aux rumeurs sans fondement. Bref, avoir l'esprit cartésien. Trop compliqué pour certains.
Les AntiVaxx manquent bel et bien de matériel : ce sont les neurones en état de fonctionner qui leur manquent cruellementle 02/11/2022 à 11:06 -
SimonKenobyMembre confirméTiens, je croyais que Elon Musk était un grand défenseur de la liberté d'expression? N'avait-il pas dis il y a quelques moi que n'importe qui pouvait le critiquer? On commence déjà a voir les limites de sa "liberté d'expression".le 15/11/2022 à 11:24