Oracle peut-il s'opposer à l'utilisation du terme JavaScript par des tiers ?

Le créateur du langage s'exprime sur la question

Oracle peut-il s'opposer à l'utilisation du terme JavaScript par des tiers ?
Le créateur du langage s’exprime sur la question

Sur le forum Reddit dédié à JavaScript, un développeur iOS a publié la lettre de cessation et d’abstention qu’a fait parvenir un conseil juridique – ou un bot ? - d’Oracle à Apple à propos de son application titrée « HTML5, CSS, JavaScript, HTML, Snippet Editor » sur la boutique d’applications du géant de la marque à la pomme.

« Comme vous devez le savoir, Oracle est propriétaire de la marque déposée JAVASCRIPT enregistrée sous le numéro No. 2416017 de l’US Patent and Trademark Office. Le marchand de cette application iTunes affiche clairement la mention JAVASCRIPT sans l’autorisation de notre client. Cette situation est de nature à créer une confusion parmi les personnes qui auront affaire à cette dernière et penseront qu’elle est couverte par une licence délivrée par Oracle. L’usage de la marque déposée de notre client dans ces conditions constitue une violation du Lanham Act. Dans le but de prévenir de tels abus des droits de propriété intellectuelle de notre client, nous demandons que vous empêchiez l’accès à cette application dans l’immédiat », lit-on.

Apple a donné suite à la requête d’Oracle puisque le développeur ouvre le fil de discussion avec le titre : « JavaScript est la propriété d’Oracle, donc Apple a décidé de bannir mon application. »

Sur un fil de discussion Hacker News cette fois, le développeur précise que l’ajout de JavaScript – comme les autres mots clés HTML 5, CSS, etc. – au nom de son application avait pour objectif d’augmenter sa visibilité. La manœuvre de l’apparition sur ces plateformes est donc logiquement un moyen d’étudier les recours possibles contre Oracle.


Embarqué dans la discussion au travers de son compte Twitter, Brendan Eich, créateur du langage JavaScript, a glissé un avis sur la question. Son propos laisse filtrer qu’il reconnaît qu’Oracle est bien propriétaire de ladite marque déposée. « Il y a plusieurs années, un responsable d’Oracle impliqué dans le projet Ecma TC39 a, sans succès, essayé de transférer la marque déposée à Ecma », a-t-il déclaré en substance. Il faut en effet rappeler à ce propos qu’Oracle obtient la marque déposée par le biais du rachat de Sun Microsystems, l’entreprise partenaire de Netscape (en 1995) sur le projet Livescript (développé par Brendan Eich) devenu par la suite JavaScript.

Toutefois, Brendan Eich est de ceux qui pensent qu’Oracle en fait trop. Le créateur du langage JavaScript soutient que la marque déposée JavaScript n’est pas défendable. Et pour cause, la fondation Mozilla dispose d’un accord de Sun – formulé avant son rachat par Oracle – pour l’usage de ce terme ; un bon point d’ancrage selon Eich pour mettre les revendications d’Oracle à mal.

Les nombreux concepteurs d’applications qui utilisent le terme JavaScript au sein de leur nom avaient probablement connaissance de cet état de choses et se sont engouffrés dans la brèche. À date, le terme JavaScript est quasiment devenu générique sur les boutiques d’applications, qu’elles soient de la firme de Mountain View (Google) ou du concurrent de la marque à la pomme (Apple). Illustration avec cette capture d’écran du Google Play Store.


Curieux donc comme réaction de la part d’Oracle en ce qui concerne l’application de ce développeur. Toutefois, il peut aussi s’agir d’un signal fort que le géant des bases de données adresse à tous ceux qui, selon lui, violent ses droits de propriété intellectuelle.

Sources

Reddit

Hacker News

USPTO

Et vous ?

Pensez-vous comme Brendan Eich qu’Oracle en fait trop ?

Sinon, pour quelles raisons pensez-vous qu’Oracle est bien dans son rôle ?

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