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L'UE envisage de rendre les transferts de bitcoins plus traçables,
En exigeant la collecte d'informations sur le destinataire et l'expéditeur

Le , par Stan Adkens

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8  0 
Les entreprises qui transfèrent des bitcoins ou d'autres cryptoactifs doivent collecter des informations sur les expéditeurs et les destinataires pour aider les autorités à réprimer l'argent sale, ont proposé mardi les responsables politiques de l'Union européenne dans les derniers efforts pour renforcer la réglementation du secteur. Selon la Commission européenne, l'exécutif de l'UE, ces propositions rendraient les cryptoactifs plus traçables et contribueraient à lutter contre le financement du terrorisme. Cette règle, qui est l'une des recommandations du régulateur intergouvernemental, le Groupe d'action financière (GAFI), s'applique déjà aux virements électroniques. Ces changements arrivent alors que les États-Unis veulent que des mesures soient prises rapidement pour s’appliquer aux "stablecoins", moins volatiles.

Alors que le bitcoin est confronté à une variété de vents contraires réglementaires, la plus grande cryptomonnaie du monde continue de chuter et se négocie autour de 30 000 dollars. La monnaie électronique a touché en juin le niveau de 28 600 dollars, son plus bas niveau depuis début janvier. Les régulateurs américains, européens et asiatiques réclament un contrôle plus strict des cryptomonnaies et autres monnaies numériques moins volatiles connues sous le nom de "stablecoins".


Mardi, les régulateurs européens ont exposé des plans visant à rendre les cryptomonnaies plus traçables dans le cadre d'une répression plus large contre le blanchiment d'argent dans l’Union. La Commission européenne a déclaré que les entreprises manipulant des actifs virtuels, tels que le bitcoin, devraient être soumises à des règles de lutte contre le blanchiment d'argent, ainsi qu'à des exigences de transparence pour les transferts de cryptoactifs.

Par exemple, une entreprise telle qu'une banque manipulant des cryptomonnaies pour un client serait tenue d'indiquer son nom, son adresse, sa date de naissance et son numéro de compte, ainsi que le nom du destinataire. Les portefeuilles anonymes de cryptoactifs seraient également proscrits, tout comme les comptes bancaires anonymes sont déjà interdits en vertu des règles européennes de lutte contre le blanchiment d'argent. En outre, la Commission a fait valoir que les transferts de cryptoactifs devraient être soumis aux mêmes règles anti-blanchiment que les virements électroniques.

Dans le cadre d'une lutte plus large contre les utilisations non recommandées des actifs virtuels, la Commission européenne a déclaré dans un communiqué de presse : « Étant donné que les transferts d'actifs virtuels sont soumis à des risques de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme similaires à ceux des transferts de fonds électroniques ... il semble donc logique d'utiliser le même instrument législatif pour traiter ces problèmes communs ».

Alors que certains prestataires de services de cryptoactifs sont déjà couverts par les règles de lutte contre le blanchiment d'argent, les nouvelles propositions « étendent ces règles à l'ensemble du secteur des cryptoactifs, obligeant tous les prestataires de services à faire preuve de diligence raisonnable à l'égard de leurs clients », a expliqué la Commission.

« Les modifications apportées aujourd'hui garantiront une traçabilité totale des transferts de cryptoactifs, tels que le bitcoin, et permettront de prévenir et de détecter leur éventuelle utilisation à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme », a déclaré la Commission dans son communiqué. Le prestataire de services du destinataire doit également vérifier si l'une des informations requises est manquante.

David Gerard, auteur de "Attack of the 50 Foot Blockchain", a déclaré : « Il s'agit simplement d'appliquer des règles existantes à la cryptomonnaie. Cela se prépare depuis 2019 ». Il a ajouté que, bien qu'il s'agisse de propositions européennes, leur impact s'étendrait bien plus loin. « Si vous voulez gagner de l'argent réel, vous devez suivre les règles de l'argent réel », a-t-il dit.

Les régulateurs américains exhortés à "agir rapidement" en matière de réglementation des "stablecoins"

Lundi, la secrétaire d'État américaine au Trésor, Janet Yellen, a déclaré aux régulateurs que le gouvernement américain devait agir rapidement pour établir un cadre réglementaire pour les stablecoins, une catégorie de monnaies numériques en pleine expansion. Lors d'une réunion des principaux régulateurs du pays, il a été convenu que les stablecoins – un type de monnaie numérique qui est rattaché à des monnaies établies telles que le dollar américain – pouvaient constituer un moyen de paiement utile. Toutefois, une réglementation plus poussée serait nécessaire pour protéger les utilisateurs de stablecoins et le système financier au sens large.

« La secrétaire a souligné la nécessité d'agir rapidement pour s'assurer qu'un cadre réglementaire américain approprié est en place », a déclaré le département du Trésor américain dans un communiqué à la suite d’une réunion du groupe de travail du président sur les marchés financiers. « Lors de la réunion, les participants ont discuté de la croissance rapide des stablecoins, des utilisations potentielles des stablecoins comme moyen de paiement et des risques potentiels pour les utilisateurs finaux, le système financier et la sécurité nationale », a déclaré le département du Trésor, ajoutant que le groupe de travail du président prévoit de publier des recommandations dans les mois à venir.

La réunion a eu lieu après que le président de la Réserve fédérale, Jerome Powell, a déclaré aux législateurs la semaine dernière que les États-Unis n'ont pas de réglementation appropriée pour les stablecoins, par rapport aux dépôts bancaires et aux fonds communs de placement du marché monétaire.

« Ils sont comme des fonds monétaires, ils sont comme des dépôts bancaires, et ils se développent incroyablement vite, mais sans réglementation appropriée », a déclaré Powell lors d'une audience du Congrès. « Si nous voulons avoir quelque chose qui ressemble exactement à un fonds monétaire ou à un dépôt bancaire ou à une banque étroite et qui se développe vraiment rapidement, nous devrions vraiment avoir une réglementation appropriée et aujourd'hui, nous ne l'avons pas », a-t-il dit.


En mai, Powell a affirmé que les cryptomonnaies posent des risques pour la stabilité financière et indiqué qu'une plus grande réglementation de la monnaie électronique, de plus en plus populaire, pourrait être justifiée. Au cours de la même période, le département du Trésor a fait part de ses inquiétudes quant à la possibilité que des personnes fortunées utilisent ce secteur largement non réglementé pour échapper à l'impôt et a déclaré qu'il souhaitait que les transferts importants d'actifs cryptographiques soient signalés aux autorités. L’agence a donc décidé d’appliquer une exigence de déclaration des transferts d'au moins 10 000 $ de cryptomonnaies à l'Internal Revenue Service, afin de contrecarrer le problème de détection que pose ces monnaies en facilitant les activités illégales.

La réglementation de la cryptomonnaie s’étend de plus en plus aux pays du monde entier. Dès 2019, une loi a été approuvée par le Parlement français dans le secteur de la finance, qui comporterait, entre autres, des mesures qui visent à inciter les entreprises émettrices et les spéculateurs de cryptomonnaies à venir s'installer en France en leur accordant d’exercer officiellement leur activité, tout en garantissant que la France puisse prélever des impôts sur leurs bénéfices. En effet, les gains réalisés par les contribuables durant l'année 2020 grâce aux cryptomonnaies comme le bitcoin ou l'ether doivent figurer sur la déclaration d'impôts 2021, car ils sont soumis à la "flat tax" à hauteur de 30 %.

Bob Seeman, un entrepreneur technologique et auteur du livre "Bitcoin : Unlicensed Gambling", a déclaré que les gouvernements commenceraient à utiliser les lois existantes sur les licences pour lutter contre ce qu'il appelle le bitcoin "schéma de Ponzi". « Je pense que la réglementation finira par submerger le bitcoin », a-t-il déclaré. « Certains gouvernements pourraient bientôt se rendre compte qu'ils ont déjà mis en place des exigences en matière de licences de jeux d'argent pour réglementer et collecter des taxes du fait que chaque transaction en bitcoin a un lien quelconque avec la juridiction du gouvernement ».

En revenant aux changements récents dans l’UE, la Commission a déclaré : « Ces propositions ont été conçues pour trouver un juste équilibre entre la lutte contre ces menaces et le respect des normes internationales, sans pour autant créer une charge réglementaire excessive pour le secteur ». « Au contraire, ces propositions aideront le secteur des cryptoactifs de l'UE à se développer, car il bénéficiera d'un cadre juridique actualisé et harmonisé dans toute l'UE ».

Toutefois, avant de devenir une loi, les propositions devront obtenir l'accord des États membres et du Parlement européen. Ce qui pourrait prendre deux ans.

Source : Communiqué de presse

Et vous ?

Que pensez-vous des propositions de l’Union européenne de rentre traçables les transferts de bitcoins ?
Les entreprises qui transfèrent des bitcoins ou d'autres cryptoactifs doivent recueillir plus d’informations sur le destinataire et l'expéditeur. Quels commentaires en faites-vous ?
Quelles seront les conséquences sur les monnaies virtuelles à l’avenir avec la montée des réglementations ?

Voir aussi :

Le Trésor US demande que les transferts de cryptomonnaies de plus de 10 000 $ soient déclarés au fisc, dans le cadre des efforts des autorités pour réprimer l'évasion fiscale
L'Inde voudrait interdire les cryptomonnaies et pénaliser les mineurs et les négociants, dans un projet de loi
Les régulateurs prennent des mesures sévères à l'encontre de la bourse de cryptomonnaies Binance au Royaume-Uni, au Japon, en Allemagne et à Ontario, au Canada
La France va demander à l'UE d'adopter son règlement sur la cryptomonnaie, qui permet aux émetteurs et traders de faire une demande de certification

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Avatar de kain_tn
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 20/02/2022 à 18:20
Citation Envoyé par Patrick Ruiz Voir le message

Que pensez-vous de cette multiplication de projets de loi qui menacent les libertés individuelles en Europe ? Vers un espace européen totalitaire ?
Ça conforte mon opinion déjà peu à l'avantage de l'Europe. Il est clair que sous couvert d'avantages pour les peuples comme une libre circulation, on a en réalité une Europe au service des lobbies, et ceux-ci ne souhaitent qu'une seule chose: des esclaves consommateurs muselés et dociles qui travaillent et achètent sans se plaindre.
4  1 
Avatar de totozor
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 21/02/2022 à 13:07
Citation Envoyé par kain_tn Voir le message
On sait que ce ne sera pas le cas.
Ils savent que ce ne sera pas le cas.
Ils savent que l'on sait que ce ne sera pas le cas.
Il n'empêche qu'ils continuent d'utiliser cette excuse toute pourrie pour justifier leurs méfaits envers les peuples...
Ce qui est triste est que je ne sais pas qui est "on".
J'ai eu le débat il y a pas longtemps avec le père de mon filleul, son avis est simple : il est prêt à tracer tout le monde, à forcer le gens de ci ou de ça, à mettre en taule des suspects de délit, abattre ceux qui ont été jugés coupable SI on lui garanti la sécurité et la santé de son fils.
On est profondément pas d'accord sur ces sujets, aucun ne peut convaincre l'autre.
Et je penses que la différence entre lui et d'autres "on" et que lui a conscience que son exigence est aussi synonyme de la restriction de certaines de ses libertés.
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Avatar de kain_tn
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 21/02/2022 à 14:08
Citation Envoyé par totozor Voir le message

Ce qui est triste est que je ne sais pas qui est "on".[...]
J'utilise "on" car je suis certain que beaucoup sur ce forum comprennent de quoi il s'agit. J'ai espoir qu'il y ait suffisamment de personnes qui se réveillent et qui perdent peu à peu les illusions dont elles ont été gavées par leur éducation (moi le premier).

Le "on" peut aussi être les personnes proches ou anonymes que tu arrives à toucher dans ta vie de tous les jours. Il y a en face de nous une machine de propagande très présente et absolument redoutable (et par nous, j'entends tout ceux qui n'ont pas d'intérêts directs ou indirects dans cette surveillance généralisée). Le seul caillou dans l'engrenage pour l'instant, c'est ce "nous", et de ce que je peux lire dans tous ces articles, ça risque de ne pas durer.

Citation Envoyé par totozor Voir le message
[...]
J'ai eu le débat il y a pas longtemps avec le père de mon filleul, son avis est simple : il est prêt à tracer tout le monde, à forcer le gens de ci ou de ça, à mettre en taule des suspects de délit, abattre ceux qui ont été jugés coupable SI on lui garanti la sécurité et la santé de son fils.
On est profondément pas d'accord sur ces sujets, aucun ne peut convaincre l'autre
Et je penses que la différence entre lui et d'autres "on" et que lui a conscience que son exigence est aussi synonyme de la restriction de certaines de ses libertés.
C'est parce qu'il n'a jamais subi la moindre discrimination de sa vie. Le problème avec son raisonnement, c'est que si ça lui arrive un jour à lui ou à son fils ou à leurs proches, il verra les choses autrement.
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Avatar de kain_tn
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 20/02/2022 à 23:37
Citation Envoyé par TotoParis Voir le message
Comme si tout cela allait arrêter les trafics de drogues dans nombre de villes. Ainsi que les trafics d'armes. Et d'êtres humains...en France.
On sait que ce ne sera pas le cas.
Ils savent que ce ne sera pas le cas.
Ils savent que l'on sait que ce ne sera pas le cas.
Il n'empêche qu'ils continuent d'utiliser cette excuse toute pourrie pour justifier leurs méfaits envers les peuples...
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Avatar de chrtophe
Responsable Systèmes https://www.developpez.com
Le 12/08/2021 à 12:57
Si des lois sont créés pour obliger les entreprises traitant des actifs en cryptomonnaies à de la traçabilité, les transactions douteuses se feront depuis les paradis fiscaux.
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Avatar de TotoParis
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 20/02/2022 à 21:21
Comme si tout cela allait arrêter les trafics de drogues dans nombre de villes. Ainsi que les trafics d'armes. Et d'êtres humains...en France.
L'essentiel des transactions en crypto-monnaies se font pour des raisons criminelles sur le Dark Web, par sur le Clear Web.
Quant au passage au crible des mails et des tchats, bon courage vue la masse colossale de flux à explorer. Et merci les procès pour accusations mensongères, les tribunaux ne sont pas assez surchargés comme cela...Etre détecté à tort peut être considéré ainsi. Avocat, voilà un métier d'avenir, pas informaticien... Les jeunes, faut vous reconvertir, et passez le mot à vos enfants...Je suis sérieux là.
Va falloir faire gaffe pour les familles qui vont passer leurs vacances dans des stations balnéaires naturistes, ça risque de devenir chaud, très chaud pour leur fesses...
Cette UE ressemble à l'URSS chaque jour un peu plus, la culture et la technologie étant différentes. L'UERSS ? Bientôt des goulags dans quelques années ?
3  2 
Avatar de kain_tn
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 22/02/2022 à 17:17
Citation Envoyé par walfrat Voir le message
[...] voici un article pour donnez une image de ce qui se passe : https://www.tellerreport.com/news/20...18VzWZAyd.html

J'ai un peu de mal à trouver un chiffre sur le nombre d'agression estimé, de vidéo tourné, propagé, etc etc en France/dans le monde, a part les 330 000 de l'église sur 50ans.
Merci pour ces chiffres, c'est toujours intéressant.

Citation Envoyé par walfrat Voir le message

Bien qu'on peut voir le terrorrisme et la lutte contre la pédophile comme une excuse, [...] Ironiquement, on ne voit jamais ces chiffres sur la réalité, que ce soit ceux qui proposent les lois, ou ceux qui les dénoncent.
Je dénonce ces sujets comme des excuses parce que c'est ce qu'ils sont au final - des excuses. Ton article le montre très bien, je trouve, car on voit que l'État n'y met pas les moyens judiciaires:

If we really want pedophile cases to be handled properly in court, we will have to admit that we are severely lacking in resources.

The courts are not in a position to deal with the flow of incoming cases ”, warns Pascal Cussigh, secretary of the Children's Collective.

"The prosecution services are overwhelmed, certain investigations are carried out expeditiously and the files are closed without follow-up, for lack of sufficient human resources."

In France, only 1 to 2% of cases opened for rape of minors would lead to a judicial conviction, according to figures made public in 2018 by Marlène Schiappa, then Secretary of State in charge of Equality between women and men .

The reality would be worse, if we are to believe Arnaud Gallais, founder of the Prevent and Protect collective.

"We know that today 4% of child victims of rape file a complaint each year, and of these 4% there are only 0.3% who end up in the assizes. This means that there is total impunity."

[...]

“The prescription system is incredibly violent for victims,” he observes daily.

“Beyond the deadline, they find themselves facing judges who can no longer receive their word.

We tell them 'it's too late to speak, we can no longer hear you' and this goes in the direction of this law of silence used by pedophiles to put pressure on their victims. ”
À la place, on prend des problèmes réels (pédophilie, terrorisme, etc), et on les utilise comme excuse pour faire passer des lois sécuritaires.
1  0 
Avatar de walfrat
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 22/02/2022 à 15:07
Bien qu'on peut voir le terrorrisme et la lutte contre la pédophile comme une excuse, voici un article pour donnez une image de ce qui se passe : https://www.tellerreport.com/news/20...18VzWZAyd.html

"We know that today 4% of child victims of rape file a complaint each year, and of these 4% there are only 0.3% who end up in the assizes. This means that there is total impunity. . "
J'ai un peu de mal à trouver un chiffre sur le nombre d'agression estimé, de vidéo tourné, propagé, etc etc en France/dans le monde, a part les 330 000 de l'église sur 50ans.

Ironiquement, on ne voit jamais ces chiffres sur la réalité, que ce soit ceux qui proposent les lois, ou ceux qui les dénoncent.
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