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La Wikimedia Foundation prévient l'Europe que ses réformes sur le copyright représentent une menace
Pour l'internet collaboratif et ouvert

Le , par Stéphane le calme

592PARTAGES

19  0 
La Wikimedia Foundation a lancé un avertissement sévère contre une proposition de réforme du droit d’auteur en Europe qui devrait être votée par le Parlement européen la semaine prochaine.

Dans un billet intitulé Votre internet est en danger. Voici pourquoi vous devriez vous intéresser à la Réforme européenne du droit d’auteur, Maria Sefidari de Wikimedia a d’abord commencé par brosser le contexte, comme pour rappeler aux internautes pourquoi il s’agit d’une cause importante à défendre :

« En 2001, le Parlement européen a adopté des réglementations et a promulgué des législations sur le droit d’auteur afin de réglementer internet. La Toile commençait à peine à retrouver ses marques après l’éclatement de la bulle internet. Wikipédia venait de naître, et il y avait à l’époque 29 millions de sites internet. Personne ne pouvait imaginer l’avenir de cet écosystème en croissance rapide. Aujourd’hui, internet est encore plus complexe. Plus d’un milliard de sites, une pléthore d’applis mobiles et des milliards d’utilisateurs supplémentaires. Nous sommes plus interconnectés que jamais. Notre monde n’a jamais autant ressemblé à un village planétaire. Mais après 17 ans, les lois qui protègent ce contenu et ses créateurs n’ont pas été à la mesure de la croissance exponentielle et de l’évolution du web »

Et de continuer en disant que « La semaine prochaine, le Parlement européen décidera comment les informations en ligne doivent être partagées. Cette décision pourrait avoir un impact significatif sur la façon dont nous interagissons dans un monde numérique de plus en plus connecté. À compter d’aujourd’hui et jusqu’au 5 septembre, nous avons ce qui pourrait être notre dernière chance de définir ce à quoi ressemblera l’internet du futur. La prochaine vague de réglementations à l’étude au Parlement européen permettra davantage d’innovation et de croissance, ou bridera l’internet libre et dynamique qui a permis à la créativité, à l’innovation et à la collaboration de prospérer. C’est important car le droit d’auteur ne touche pas seulement les livres et la musique. Il détermine profondément la façon dont les personnes communiquent et créent sur internet et produit des effets dans la durée. »


Wikimedia estime que c’est la raison pour laquelle nous ne devons pas oublier l’objectif initial de cet amendement législatif : établir des règles du droit d’auteur qui fonctionnent pour un internet en évolution rapide, divers et ouvert.

Une réforme qui menace l’internet collaboratif et ouvert

La fondation estime que le contexte même dans lequel le droit d’auteur intervient a radicalement changé. Pour illustrer son propos, elle s’appuie sur Wikipédia : C’est une plateforme qui, à l’instar d’une grande partie d’internet aujourd’hui, est rendue possible par des gens qui agissent en tant que consommateurs et créateurs. Les gens lisent Wikipédia, mais ils écrivent et modifient également les articles, prennent des photos pour Wikimedia Commons ou contribuent à d’autres projets de savoir libre de Wikimedia. Le contenu sur Wikipédia est disponible en vertu d’une licence gratuite que tout le monde peut utiliser, copier ou remixer.

Chaque mois, des centaines de bénévoles prennent des décisions à propos du contenu à inclure dans Wikipédia, sur ce qui constitue une violation de droit d’auteur et quand ces décisions doivent être révisées. « Et c’est bien ainsi. Cela permet aux gens, et non à des algorithmes, de prendre des décisions sur le savoir qui doit être présenté au reste du monde », note-t-elle.

Pour la fondation, l’évolution de la Directive de l’UE sur le droit d’auteur pourrait avoir de graves implications pour Wikipédia et d’autres sites web indépendants et à but non lucratif du même type« l'Everest.

Aujourd’hui, internet est collaboratif et ouvert par nature. C’est pourquoi nos représentants auprès de l’UE doivent établir des politiques qui promeuvent le libre échange d’informations en ligne, pour tout le monde.

L’Europe mène le bon combat mais de la mauvaise façon

« Nous appelons instamment les représentants de l’UE à soutenir une réforme qui ajoute des protections essentielles pour les œuvres artistiques, historiques et culturelles qui sont dans le domaine public, et à limiter les nouveaux droits exclusifs relatifs aux œuvres existantes qui sont déjà libres de droits d’auteur ».


Wikimedia pense que le monde doit s’inquiéter des nouvelles propositions visant à introduire un système qui filtrerait automatiquement les informations avant qu’elles apparaissent en ligne. Pour en souligner les limites, la fondation explique « Qu’avec des filtres de téléchargement obligatoires, les plateformes seraient forcées de créer des systèmes coûteux, souvent biaisés, pour examiner et exclure automatiquement les violations potentielles de droit d’auteur sur leurs sites. L’expérience nous a appris que ces systèmes sont défaillants et donnent souvent lieu à de fausses alertes. Prenez par exemple ce professeur allemand qui a reçu plusieurs fois des avis de violation de droit d’auteur lorsqu’il a utilisé de la musique de Beethoven, Bartok et Schubert, qui est dans le domaine public, dans des vidéos sur YouTube ».

Les humains plus efficaces que les algorithmes ?

Wikimedia indique qu’Internet a déjà créé des façons de gérer ces problèmes : « Par exemple, les contributeurs à Wikipédia déploient déjà des efforts considérables pour identifier et supprimer le contenu qui viole les droits d’auteur, lorsqu’il apparaît. Ce système, qui s’appuie dans une large mesure sur des efforts humains, est très efficace pour empêcher les violations de droits d’auteur ».


La fondation note que beaucoup des discussions entourant la réforme introduite par la Directive sur le droit d’auteur ont été dominées par les relations de marché entre les gros détenteurs de droits et les plateformes internet à but lucratif. Pourtant, cette petite minorité de reflète pas la diversité des sites web et des utilisateurs sur internet aujourd’hui. « Les Wikipédiens sont animés par une passion de l’information et un sens de la communauté. Nous n’avons aucun but lucratif, nous sommes totalement indépendants et administrés seulement par des bénévoles. Nous exhortons les députés européens à tenir compte des besoins de cette majorité silencieuse en ligne au moment de concevoir des politiques de droit d’auteur qui fonctionnent pour internet dans sa globalité »

L’Europe est invitée à se canaliser

Alors que des amendements au projet de Directive sur le droit d’auteur sont étudiés, Wikimedia appelle vivement le Parlement européen à créer une réforme sur le droit d’auteur qui tienne compte de l’évolution des usages d’internet aujourd’hui. « Nous ne devons pas oublier le problème initial que les décideurs politiques visent à résoudre : aligner les règles relatives au droit d’auteur sur un monde numérique sensiblement plus étendu et plus complexe et lever les barrières transfrontalières. Par ailleurs, nous ne devons pas trahir la vision qui a présidé à la création d’internet : rester un espace ouvert et accessible à tous »

Les partisans des propositions de réforme soutiennent qu’elles vont aider les créateurs européens à être récompensés de manière équitable pour leur travail. Mais les critiques affirment que les propositions ne sont pas équilibrées et vont freiner la liberté créative des internautes de partager et de commenter le contenu en ligne.

Pour rappel, Ray Corrigan, maître de conférences à la faculté des sciences de l'ingénierie et mathématiques de l'Université Ouverte du Royaume-Uni, a fait un billet pour décrypter les articles 11 et 13 qui sont controversés. L'idée de l’article 11 est que tous ceux qui créent des liens et utilisent des extraits d'articles de presse devraient d'abord payer l'éditeur pour obtenir une licence. Tandis que l’article 13 vise à instaurer le filtrage automatique des contenus mis en ligne, puisque ce sont des algorithmes qui devraient juger quel contenu a le droit d'apparaître sur Internet.

Source : billet Wikimedia

Et vous ?

Que pensez-vous des articles 11 (taxes sur la publication d'extrait avec des liens pointant vers les sites d'où ils sont issus) et 13 (filtrage automatique des contenus) ?
La mise en garde de Wikimedia vous semble-t-elle justifiée ou est-ce juste un moyen d'éviter les procès en cascade pour violation de l'article 11 ?

Voir aussi :

Des bailleurs de fonds européens créent une coalition pour interdire aux scientifiques bénéficiaires, de publier dans des revues payantes dès 2020
Huawei réussit également à s'imposer comme second vendeur de smartphones au 2T18 en Europe, malgré un essoufflement dans la région EMEA
Le nombre de cookies tiers présents sur les sites Web en Europe a considérablement diminué, après l'entrée en vigueur du RGPD
IDC : les ventes de tablettes sont toujours en baisse en Europe au second trimestre, mais Apple et Huawei affichent de la croissance
Facebook présente ses résultats du 2T18 avec un chiffre d'affaires qui bondit de 42 %, malgré une diminution des utilisateurs journaliers européens

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Avatar de tomlev
Rédacteur/Modérateur https://www.developpez.com
Le 26/09/2019 à 10:33
Le gouvernement a appelé mercredi à « une véritable négociation globale » entre Google et les agences et éditeurs de presse, jugeant « pas admissible » que le géant américain tente d’échapper aux dispositions de la nouvelle loi française sur les droits d’auteur en modifiant l’affichage des contenus d’actualité.
En quoi ce n'est "pas admissible" ? On demande à Google de payer pour afficher le contenu des articles, il décide de ne pas l'afficher et donc de ne pas payer. Je ne vois pas où est le problème.
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Avatar de defZero
Membre actif https://www.developpez.com
Le 25/09/2019 à 22:28
[LOL]Dans leurs gueules, à tous ces journaux rentier et re-pompeur de contenu [/LOL]
Non, plus sérieusement, loin de moi l'idée de défendre Google de façon générale, mais il faut avoué que sur ce coup là Google à raison.
On leurs demandes de payer pour utiliser de cours extraits et des miniatures.
Google dit ok donc on va arrêter d'utiliser de cours extraits et des miniatures et la dessus le ministre Français et les "ayant droit" viennent ce plaindre qu'il ne vont pas recevoir de rentes .
Je sais pas ce qu'ils fument ces gens mais à mon avis c'est pas légale .
16  0 
Avatar de AndMax
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 14/09/2018 à 19:14
Citation Envoyé par Sodium Voir le message
L'article original (https://www.mayoclinic.org/healthy-l...e/art-20045678) fait plusieurs centaines de mots et quelqu'un a passé du temps à l'écrire. Googe en extrait juste assez pour que l'utilisateur n'ait jamais à cliquer sur le lien.
Encore une fois, c'est un droit de courte citation. Tu as trouvé ce lien grâce à un moteur de recherche que tu as choisi d'utiliser et toi, tu as cliqué dessus. Sans le travail d'indexation de milliards de pages web que font les moteurs de recherche, comment ferais-tu pour trouver le site ?

Bing fait la même chose avec ses réponses: 3 lignes de texte au dessus de chaque lien. Qwant aussi, et même là en 2 lignes, si la recherche/requête était bien formulée, pas besoin de cliquer sur le lien pour voir une réponse "simple". Le site reste par contre indispensable si tu veux des détails... de quand date l'étude sur le café, qui a fait l'étude, comment c'est mesuré, etc...

On peut effectivement pousser les moteurs de recherche à revenir aux réponses des années 90: juste le titre, un début de ligne et le lien (genre le AltaVista de l'époque), mais dans ce cas combien de temps perdras-tu à trouver des informations, et réduire le droit de citation à un droit de citation méga court, est-ce que ça résoudra le problème de ceux qui veulent ces droit d'auteurs ?

Ou veux-tu que le moteur paie tous les sites indexés ? Ce sera juste une énorme usine à gaz.

Et pour finir, en quoi le texte débile voté cette semaine résoudra-t-il ces questions ?
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Avatar de Marco46
Modérateur https://www.developpez.com
Le 13/09/2018 à 10:20
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Je ne comprend pas la justification.
Un lien c'est bien !²
Ça veut dire "aller consulter cette information à cette source", du coup ça génère du trafic et généralement le but d'un site c'est d'être vu non ?
C'est pas comme ça que les médias analysent ça. Eux ils voient que la plupart du temps les gens ne cliquent pas sur les liens dans Google Actualité, ils ne font que lire le petit encart et ils ne vont cliquer que sur un petit nombre de liens. Du coup ils se disent que Google a généré de l'argent sur la base des liens non cliqués et de la lecture de l'extrait associé, donc Google a fait du pognon sur leur dos.

C'est le même genre de logique que celle qui pousse les majors du disques à affirmer que leurs pertes correspondent au prix unitaire de leurs produits multiplié par le nombre de téléchargements. Peu importe si dans les faits une grande partie des téléchargements n'auraient jamais pu correspondre à un achat.

On est sorti d'un débat rationnel depuis longtemps sur ces questions, en fait on n'y est même jamais entré. Les acteurs concernés ne comprennent rien au numérique et ils n'ont pas envie d'y comprendre quelque chose. Ils voient seulement qu'ils sont entrain de crever du coup ça remue dans tous les sens selon l'adage : "Le poisson qui meurt sur la berge remue plus que le poisson dans l'eau".

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Google pourrait dire "Nous allons vous déréférencer, de cette façon on affichera plus aucun titre de vos articles".
Et là le poisson ne bougera plus !

Il y a eu des expérimentations en Espagne je crois (loi espagnole du même ordre) et ça s'est terminé de cette manière, Google a carrément désactivé le module Google Actualité pour les IP espagnoles.
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Avatar de Cpt Anderson
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 12/09/2018 à 17:28
Le droite de citer vient de mourir ce jour, bonjour censure.
11  0 
Avatar de nikau6
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 13/09/2018 à 11:05
Cette loi est une loi de censure. Elle va être utilisée pour mettre à mort tous les sites d'information alternatifs, tous les sites qui proposent une lecture de l'information différente de celle que nous imposent les larbins de la presse, tous les sites qui dérangent le pouvoir politique, médiatique, et oligarchique.
J'espère que ça va leur revenir dans la gueule et que les conséquences seront terribles. J'espère, Je pense, que le trafic des main stream va s'effondrer.

Un pouvoir, quel qu'il soit, qui vote ou supporte ce genre de loi, y compris par le silence, comme ce fut le cas avec les médias, déclare officiellement qu' il est l'enemie de la liberté de conscience, de la démocratie, et donc du peuple. Une loi de plus qui nous rapproche d'un grand pas vers la mise à mort de l'E.U et de la presse du pouvoir.
12  1 
Avatar de Edrixal
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 15/01/2019 à 16:25
Citation Envoyé par Jimmy_ Voir le message
Il est très bien cet article 13, les GAFAs sont en train de pleurer qu'ils ne pourront plus se gaver sur les vidéos ou les contenus que l'on publie et qu'ils devront 'dépenser' (les pauvres ...) de l'argent pour tout contrôler.
Ne les écoutez pas, enfin on va avoir un moyen de lutte contre ces monstres.
T'es bien naif. C'est le consommateur qui paiera s'il veut pouvoir continuer à consommer, pas les GAFA. Que ce soit par plus de pubs que tu sera obliger de bouffer avant de profiter du contenue ou par des abonnements. Ou autre moyen que je ne connais pas ^^
12  1 
Avatar de fatbob
Membre averti https://www.developpez.com
Le 06/02/2019 à 16:15
> Que pensez-vous de la direction que prend la réforme du droit d'auteur ?
Ça fait longtemps que ça vire au délire complet. Comme d'habitude on essaie d'assoir les dominants du marché en traitant les citoyens lambda comme des délinquants. Quelque soit le niveau d'abus des intermédiaires et l'absurdité du système en place, on force encore et toujours plus dans la direction de la répression des petits acteurs (car ce ne seront pas Google et compagnie qui seront les plus gênés par ces lois. Avec des risques d'amendes qui se chiffrent en pouillèmes de bénéfices nets et des centres de recherches qui leur permettront d'avoir les moteurs de filtrage les plus efficaces, ils n'ont pas de quoi s'inquiéter vraiment.

Quelles sont les implications des critères fixés par la France et l’Allemagne ?
Des emmerdes pour tous les acteurs secondaires qui n'auront pas les moyens de mettre en place des filtrages efficaces
Des emmerdes pour les auteurs qui risquent plus que jamais d'être considérés comme des faux positifs

Pourquoi la France défend-elle si fermement les filtres automatiques des contenus mis en ligne ?
Parce qu'on a une longue tradition du copinage entre l'état et la sacem
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 05/09/2018 à 10:51
Citation Envoyé par CinePhil Voir le message
Directives en pagaille, règlements en masse, sur-réglementation par certains états (la France est plutôt coutumière du fait), privations de libertés en cascade... et il va encore se trouver des gens pour dire que l'UE est libérale !

Ce projet est une lourde atteinte au droit d'expression de publication, de partage des connaissances. C'est le flicage d'internet. C'est le retour de la Stasi, du KGB... en EURSS.
Libérales <> défenseur des libertés

L'UE est libérale dans sa politique économique, mais liberticide dans ses politiques sociales et sociétales. Toutes ses actions ne sont tournées que vers un même but, protégé le capital et les rentes des actionnaires et autres banquiers, et restreindre au maximum les moyens de communication et de diffusion d'informations non contrôlées, non estampillées "Acceptable par le pouvoir en place".
Comme toute bonne dictature, le but est de maintenir le peuple dans l'ignorance.
Les dictatures que tu cites (certainement parce qu'elles sont associées - à tort - au communisme), n'ont rien à envier à celle qui se met petit à petit en place dans l'UE et tous les pays dits développés, qui consiste à transformer un travailleur en un esclave (ou un serf pour être moins brutal), une masse corvéable à souhait, que l'on opprime par la consommation et le besoin d'avoir, en le lobotomisant à coup de publicité et de pseudo-informations. Le tout étant de donner l'illusion qu'il est décisionnaire : "vous avez voté pour M. Macron", alors qu'il n'est simplement que manipuler.
Ceux qui ne votent pas n'ont pas d'opinion, ne s'intéressent pas à la politique, sont des parias. On peut donc dire qu'ils ne comptent pas, et donc qu'une personne élue avec 10-15% des inscrits est élue PAR LE PEUPLE, et légitime à le représenter (et même l'insulter comme le fait notre cher Président).

Oui, l'UE est libérale, et même pas qu'un peu. Et oui, l'UE est liberticide, pour les mêmes raisons.
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Avatar de nikau6
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 13/09/2018 à 12:07
Citation Envoyé par Chuck_Norris Voir le message

Si tu crois que les médias sont au service du gouvernement, rien n'est moins sûr. Évidemment, chaque média a son propre biais de publications (par exemple, Le Monde est clairement pro-migrant), d'où l'intérêt de consulter plusieurs sources, mais quand on sait que c'est grâce au médias que des scandales récents ont éclaté, notamment : Fillon, Bellanna, Gaulois réfractaire, Prélèvement à la source boguée, etc, et pourtant tout ça, ça ne plaît pas au gouvernement. Si nous étions réellement dans une dictature, jamais des choses pareilles n'auraient été publiées.
Si tu penses que les affaires Benalla et Fillon sont là preuve de l'indépendance de la presse c'est que tu n'as pas compris ce qu'est le pouvoir en 2018, ni ce que veut le pouvoir, et donc, que tu n'as pas compris quels intérêts ces affaires ont servie. Tu as une vision très simpliste et naïve du monde.

Plus de citations ni de liens, ca va faire très mal aux sites alternatifs.
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