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« Seules les personnes physiques peuvent être reconnues comme inventeurs et non les intelligences artificielles », d'après un juge US
Opposé à la mention d'une IA comme inventeur sur un brevet

Le , par Patrick Ruiz

217PARTAGES

8  0 
Qui doit être considéré comme l’inventeur du produit d’une intelligence artificielle ? Qui est le propriétaire du produit d’une intelligence artificielle ? Peut-on s’attribuer (par protection) les droits d’auteur d’une œuvre produite par une intelligence artificielle ? Ces questions et d’autres qui leur sont liées sont sur les tables d’organisations compétentes de divers pays. Une juridiction US vient à nouveau de se prononcer sur une interrogation connexe : « seules les personnes physiques peuvent être reconnues comme inventeurs et non les IA. »

Les systèmes d'IA ne peuvent pas se voir accorder de brevets et ne seront pas reconnus comme des inventeurs aux yeux de la loi américaine. C'est la décision d'un juge fédéral. Elle confirme une décision antérieure de l'Office américain des brevets et des marques.

Stephen Thaler, fondateur d'Imagination Engines, une entreprise du Missouri, a déposé en 2019 deux brevets américains décrivant un contenant alimentaire basé sur la géométrie fractale et une balise lumineuse d'urgence. Cependant, au lieu de mettre son propre nom sur les demandes, Thaler a donné tout le crédit à DABUS, un réseau neuronal qu'il a construit et qui, selon lui, est à l'origine des deux créations. L'Office américain des brevets et des marques a rejeté les deux demandes et a déclaré que seules les personnes physiques étaient autorisées à être nommées en tant qu'inventeur sur les documents relatifs aux brevets. Thaler a alors intenté un procès à Andrei Iancu, qui était le directeur de l'office des brevets à l'époque, devant un tribunal fédéral de Virginie orientale pour contester cette décision.

Le juge Leonie Brinkema vient de marquer son désaccord avec le positionnement de Thaler et se range du côté de l'actuel directeur de l'Office américain des brevets. Elle statue que la loi stipule que les individus doivent prêter serment pour jurer qu'ils sont l'inventeur sur une demande de brevet. Ces individus doivent être des personnes physiques, ce que les logiciels informatiques ne sont pas.


Abbott et son équipe ont déposé des brevets mentionnant Dabus comme inventeur dans plus de dix juridictions depuis 2018, notamment au Royaume-Uni, en Europe et aux États-Unis. L'année dernière, la Haute Cour d'Angleterre et du Pays de Galles s'est rangée du côté de l'Office britannique de la propriété intellectuelle en refusant les demandes. Néanmoins, Thaler a remporté une victoire le mois dernier lorsqu'un tribunal fédéral australien lui a donné raison en affirmant qu'un système d'intelligence artificielle peut être considéré comme un inventeur. L’organisation compétente d’Afrique du Sud avait été la première à se démarquer en délivrant le premier brevet au monde mentionnant une intelligence artificielle comme inventeur.

L’équipe derrière l’intelligence artificielle Dabus avait estimé que cette décision de l’Afrique du Sud n’est que justice. « On assiste à une utilisation croissante de l'intelligence artificielle dans la recherche et le développement pour découvrir de nouveaux composés pharmaceutiques et réorienter les médicaments. Dans de tels cas, il se peut qu'une invention puisse faire l'objet d'un brevet, mais qu'aucune personne ne puisse être considérée comme un inventeur. Refuser un brevet à l'intelligence artificielle dans un tel cas de figure est un message envoyé aux entreprises de la filière d'arrêter d'y investir », s’explique l’équipe derrière Dabus. En d’autres termes, la délivrance de ce brevet est de nature à favoriser les investissements dans la filière de l’intelligence artificielle.

Source : décision

Et vous ?

Que pensez-vous du positionnement des autorités compétentes des USA sur la question ? Est-ce la bonne direction à prendre ?
Quel impact entrevoyez-vous à long terme au travers de la mention d’intelligences artificielles comme inventeurs sur des brevets ? Quelles dérives sont possibles ?

Voir aussi :

Bill Gates pense que le gouvernement devrait réglementer les grandes entreprises de technologies plutôt que de les démanteler, car cela n'arrêtera pas les comportements anticoncurrentiels
Le PDG d'Apple reconnaît que le fait de ne pas avoir de réglementation autour de la technologie, a entraîné des dommages importants pour la société
Pour Elon Musk l'IA est bien plus dangereuse que l'arme nucléaire, alors que Bill Gates estime que l'IA est à la fois porteuse d'espoir et dangereuse
Les efforts de l'ONU pour réglementer l'usage militaire de l'IA et des SALA pourraient échouer, à cause notamment des positions russes et américaines

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Avatar de tanaka59
Inactif https://www.developpez.com
Le 26/09/2021 à 17:06
Bonjour,

Les IA devraient-elles, selon vous, disposer d'une propriété intellectuelle ?
Non pas du tout. Comme son nom l'indique "intelligence artificiel" . Quelqu'un a programmer quelque chose ... Donc seul l'auteur du programme peut éventuellement s'en revendiquer le breveteur . Personne d'autre.

Que pensez-vous de l'initiative de Stephen Thaler qui a porté la décision à l'attention de la Cour d'appel ?
Mon blender est l'auteur de la recette d'un smoothies , vite vite un brevet. C'est complétement absurde. On parle d'un outil ici qui plus est même dématérialisé ... Seul une personne / groupe peut d'un point de vu bon sens se revendiquer l'auteur.

Partagez-vous les craintes selon lesquelles autoriser les IA à disposer de certains droits créatifs pourrait avoir un impact sur les emplois (notamment d'artistes, de musiciens et de journalistes) ?
Totalement ... On ouvre une boite de pandore ... C'est comme ceux qui veulent breveter le corp humain ou l'adn ... A un moment faut arrêter de vous vouloir rendre mercantile . L'ultralibéralisme et consumérisme ont des limites .
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Avatar de kain_tn
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 30/05/2022 à 16:27
Citation Envoyé par Fagus Voir le message
Une IA est un bien. L'"invention" d'une IA (ou d'un algorithme) peut être brevetée par une personne physique ou morale (la société propriétaire de l'IA).
Tout à fait.

Citation Envoyé par Fagus Voir le message
Le brevet permet de lancer des recherches coûteuses par des fonds privés sachant qu'il y aura en cas de découverte un retour sur investissement et garantit qu'une partie de l'information de l'innovation (dans la description du brevet) sera rendue publique.
Là dessus, j'ai envie de dire que s'il y a un besoin et donc un marché, il y a un retour sur investissement possible. Aujourd'hui, on voit beaucoup de brevets émis par de grosses sociétés sur des concepts/idées (possible dans certains pays), non pas pour innover mais pour s'assurer que la concurrence ne pourra pas innover plus rapidement - d'où mon histoire de frein.

Citation Envoyé par Fagus Voir le message
L'alternative serait de protéger par un secret industriel strict les innovations avec le risque de perte de contrôle en cas d’espionnage, [...]
Je ne sais pas. Même avec un brevet et des secrets industriels, certains pays ne respectent pas les brevets et ne se privent pas pour exploiter l'information.

Du coup, patent trolls d'un côté, espions de l'autre: est-ce que le brevet sert encore à quelque chose, surtout si on a peu d'argent?

Citation Envoyé par Fagus Voir le message
[...] ou d'avoir une recherche seulement publique mondialement mutualisée[...]
Ce serait certainement le modèle le plus profitable pour tous, par contre il va à l'encontre des intérêts monopolistiques.

Citation Envoyé par Fagus Voir le message
[...](tout sera plus simple lorsqu'on aura un gouvernement mondial éclairé...)


Je pense que le système de brevets est une fausse bonne idée, pénalisant uniquement les bons acteurs, un peu à la façon des DRM dans les jeux vidéo.
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Avatar de Axel Mattauch
Membre actif https://www.developpez.com
Le 06/09/2021 à 13:00
Citation Envoyé par Patrick Ruiz Voir le message
« Seules les personnes physiques peuvent être reconnues comme inventeurs et non les intelligences artificielles », d’après un juge US
Opposé à la mention d’une IA comme inventeur sur un brevet

Refuser un brevet à l'intelligence artificielle dans un tel cas de figure est un message envoyé aux entreprises de la filière d'arrêter d'y investir », s’explique l’équipe derrière Dabus. En d’autres termes, la délivrance de ce brevet est de nature à favoriser les investissements dans la filière de l’intelligence artificielle.
Argumentaire fallacieux.
Si un inventeur humain dépose un brevet à titre personnel, il est à la fois inventeur et propriétaire du brevet. Et je ne connais pas d'IA qui irait se déplacer personnellement pour ça. Et qui rédigerait les revendications de propriété intellectuelle, à moins que l'IA aille de son propre chef contacter une agence spécialisée et lui expose de caractère innovant de l'invention... J'attends de voir ça.

Si l'invention se fait dans le cadre d'une entreprise, c'est généralement l'entreprise qui est propriétaire du brevet (et qui peut revendre ces droits...).
L'intérêt financier et stratégique d'un brevet est porté par le propriétaire du brevet. Donc l'argument de Dabus est de la pure esbroufe.

L'inventeur, personne(s) physique(s) a un rôle honorifique (il peut bénéficier de primes de l'employeur, mais c'est hors sujet). De ce fait il est concevable que la juridiction admette des dépôts de brevets par le propriétaire seul.

En l'état actuel il me semble que l'inventeur soit incontournable (entre autres aux USA puisqu'il faut déposer sous serment être l'inventeur). Mais s'il faut une personne physique, n'importe quelle entreprise trouvera un clampin pouvant/voulant endosser la paternité de l'invention. Par exemple celui qui a lancé la touche GO ou estimé le résultat en sortie d'IA intéressant.

Faire mousser son produit IA est une démarche de produit dérivé de la dépose du brevet, publicité mensongère comme la majorité des messages à caractère promotionnels.

Accessoirement, si le bien-fondé du déport de brevet est révoqué en doute, c'est bien l'Inventeur Artificiel qui devra faire la soutenance...
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Avatar de Christian_B
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 09/09/2021 à 13:54
Citation Envoyé par Axel Mattauch Voir le message
Argumentaire fallacieux.[...]
Entièrement d'accord, la suite développe de façon plus précise ce que je disais.
Je pense d'ailleurs que le problème est encore plus profond. Si ce genre de manœuvre peut avoir un certain effet publicitaire, c'est sans doute à cause des illusions suggérées par le terme "intelligence" dans ce contexte. Avec sans doute aussi des réminiscences subliminale de S.F.
On cherche à faire oublier qu'il s'agit toujours de programmes dont les possibilités et le but sont définis par les concepteurs.

L'argument parfois employé, selon lequel le I.A. obtiennent des résultats qui n'étaient pas prévisibles et seraient difficiles voire impossible d'obtenir pour un être humain, est en trompe l'œil. On aurait pu en réalité en dire autant des premiers calculateurs électroniques, dès que le nombre d'opérations (numériques) réalisées dépassait en pratique les possibilités humaines ou aurait demandé un travail disproportionné, ingrat et difficile pour un être humain à réaliser sans erreurs.

Bien sûr, certaines I.A. (naguère appelées systèmes experts) utilisent des règles astucieuses suggérées par des spécialistes. Quand à inventer réellement (surtout dans un contexte tant soit peu ouvert) cela reste largement mythique.
Souvent un travail "en force" est présenté un peu abusivement comme I.A. On a fait beaucoup de bruit à propos d'un logiciel qui, à partir de nombreux exemples de visages, produisait un visage plausible à partir d'une photo dont on avait découpé les yeux. En laissant supposer fallacieusement, pour impressionner davantage, que le visage d'origine était reconstitué miraculeusement.

Si un jour on comprend suffisamment l'intelligence humaine pour produire quelque chose de plus ou moins analogue, on en reparlera. Ce qui supposerait aussi de bien comprendre la perception, les émotions, les motivations voire la conscience (boîte noire actuellement). HAL n'est pas pour demain. Seulement des versions améliorées d'Eliza (voir eliza.levillage.org/ et fr.wikipedia.org/wiki/ELIZA).
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Avatar de kain_tn
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 30/05/2022 à 9:53
Citation Envoyé par Bruno Voir le message
« Si les tribunaux et les gouvernements décident que les inventions créées par l'IA ne peuvent pas être brevetées, les implications pourraient être énormes, ont-ils écrit dans un article publié dans Nature. Les bailleurs de fonds et les entreprises seraient moins incités à poursuivre des recherches utiles en faisant appel à des inventeurs d'IA lorsque le retour sur leur investissement pourrait être limité. La société pourrait passer à côté du développement d'inventions valables et permettant de sauver des vies. »
N'importe quoi. Pour le moment, le système de brevet actuel est plus un frein à l'innovation. Les grosses boites ont les moyens de contourner les brevets et/ou de payer des pour des procès hyper coûteux (ex: Oracle vs. Google), alors que les plus petits devront toujours plier devant des grands plus riches qu'eux.

Citation Envoyé par Bruno Voir le message
Selon vous, les systèmes d'IA doivent-ils être considérés comme des inventeurs de brevets ?
Et puis quoi encore? Ce système de brevet devrait même être assoupli, voire aboli, quand on voit ce qu'en font les "patent trolls"...
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Avatar de Fagus
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 30/05/2022 à 12:13
Je ne comprends pas ce débat : est-ce une subtilité du droit anglo-saxon ?
Une IA est un bien. L'"invention" d'une IA (ou d'un algorithme) peut être brevetée par une personne physique ou morale (la société propriétaire de l'IA).

Citation Envoyé par kain_tn Voir le message
N'importe quoi. Pour le moment, le système de brevet actuel est plus un frein à l'innovation. [...]
Il y a du pour et du contre. Le brevet permet de lancer des recherches coûteuses par des fonds privés sachant qu'il y aura en cas de découverte un retour sur investissement et garantit qu'une partie de l'information de l'innovation (dans la description du brevet) sera rendue publique. L'alternative serait de protéger par un secret industriel strict les innovations avec le risque de perte de contrôle en cas d’espionnage, ou d'avoir une recherche seulement publique mondialement mutualisée (tout sera plus simple lorsqu'on aura un gouvernement mondial éclairé...)
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Avatar de Fagus
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 31/05/2022 à 0:12
Citation Envoyé par kain_tn Voir le message
Tout à fait.

Là dessus, j'ai envie de dire que s'il y a un besoin et donc un marché, il y a un retour sur investissement possible. Aujourd'hui, on voit beaucoup de brevets émis par de grosses sociétés sur des concepts/idées (possible dans certains pays), non pas pour innover mais pour s'assurer que la concurrence ne pourra pas innover plus rapidement - d'où mon histoire de frein.

[...]
Il y a beaucoup de situations différentes je pense.

Imaginons que le produit X coûte 1 millions d'unités de R&D, mais seulement 1 unité à produire une fois qu'on a découvert le technologie et que la production soit facile à industrialiser, et que le marché soit de taille limitée de telle sorte que la société qui mène la recherche doive vendre son produit 50 unités pour amortir la recherche. En l'absence de brevet, aucun secteur privé ne fera la recherche, parce qu'un concurrent produira pour 1 et cassera les prix.

Imaginons, 2e cas absurde qu'une société brevette la forme rectangulaire à bords arrondis, ou le concept d'achat immédiat... Là, en effet c'est juste un frein suite à un brevet abusif. Mais c'est plus lié à un droit étranger dévoyé qui permet le dépôt de concepts vagues, généraux et usés.

En France, un brevet est limité à (wikipédia):
"Seules les inventions de nature technique entrent en ligne de compte pour une protection par brevet. Une invention peut être un produit, un procédé de fabrication ou une technique d'exécution. Les découvertes, théories scientifiques, méthodes mathématiques et designs ne sont pas brevetables. Une invention doit satisfaire aux critères de :

nouveauté ;
caractère inventif ;
application industrielle."

Les logiciels (et tout ce qui est abstrait) ne sont pas brevetables (contrairement au droit US qui permet les patent trolls).
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Avatar de rapsys
Membre du Club https://www.developpez.com
Le 08/10/2022 à 5:48
J'ai essayé de m'inscrire, ils te demandent une adresse courriel, passons, saut que derrière on se mange une demande de validation de numéro de téléphone, pour générer des images quel rapport avec la choucroute ??? Instant WTF !

Après quelques tentatives rapide pour essayer de passer avec un numéro de téléphone en provenance d'un service de numéros jetables pour tester le service, aucun ne passe, qu'il se fourrent leur produit là où je pense tant qu'ils respecteront pas leurs futurs clients !
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Avatar de Madmac
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 23/02/2022 à 7:45
J'imagine dans le cas contraire que des entreprises comme Disney se mettre à collectionner tous les dessins faits et publiés par des amateurs sans copyright. Le concept de copyright devrait être révisé pour qu'il soit limité dans le temps. Présentement, il y a des vloggeurs sur Youtube qui reçovient des avertissements pour l'usage d'image à caractère historique. Par exemple, il est impossible de poster une image de Tiananmen Square sans risquer une sanction.
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Avatar de nl.smart
Membre actif https://www.developpez.com
Le 21/10/2022 à 8:53
Bonjour,

Cette décision me fait penser au film " L'homme bicentenaire" interprété par Robin williams, avec le temps les choses ont fini par être reconnues.

https://fr.wikipedia.org/wiki/L%27Ho...tenaire_(film)

Nous sommes là en présence d'un vaste débat dont les racines ont pour origine "la création" de l'homme.

Le Mahabharata ainsi que les écrits Babyloniens traduits par Zecharia Sitchin (Le livre perdu du dieu Enki, à lire !) peuvent nous éclairer.

Question : est-ce qu'une IA est capable de réussir un test de Turing de type captcha ?
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