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Intel est condamné à payer 2,18 milliards de dollars à VLSI Tech,
Après avoir perdu un procès pour violation de brevets sur une technologie liée à la fabrication de puces

Le , par Nancy Rey

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Un jury fédéral du Texas a demandé à Intel de verser 2,18 milliards de dollars à VLSI Technology LLC après avoir perdu un procès pour violation de brevets sur une technologie liée à la fabrication de puces, l'un des plus importants dommages-intérêts de l'histoire des États-Unis. Le jury de Waco, au Texas, a déclaré mardi qu'Intel a violé deux brevets détenus par la société VLSI. Le jury a estimé 1,5 milliard de dollars pour la contrefaçon d'un brevet et 675 millions de dollars pour la contrefaçon du second. Le jury a rejeté l’argument d'Intel selon lequel un brevet était invalide parce qu'il prétendait couvrir le travail effectué par les ingénieurs d'Intel. Intel s'est engagé à faire appel.

Le procès a été intenté par VLSI Technology LLC, une entreprise vieille de 4 ans. Selon Intel VLSI n'a pas de produits et de sources de revenus autres que les litiges relatifs aux brevets. Les brevets en cause dans cette affaire appartenaient auparavant à NXP Semiconductors, une société néerlandaise qui s'est séparée de Philips en 2006. NXP a acquis les brevets lorsqu'elle a racheté Freescale Semiconductor (elle-même une spin-off de Motorola) en 2015. L'avocat d'Intel a déclaré aux jurés que NXP obtiendrait une partie des bénéfices de la poursuite.


Les deux brevets portent sur des méthodes permettant de minimiser la consommation d'énergie des puces informatiques. L'une des façons d'y parvenir consiste à faire varier la tension du système : en réglant une tension plus élevée lorsqu'une haute performance est nécessaire, puis en abaissant la tension pour économiser l'énergie par la suite. Un brevet revendique le concept de stockage d'informations sur la tension minimale d'une puce mémoire dans une mémoire non volatile afin que le système puisse s'assurer que le circuit de mémoire a une tension suffisamment élevée.

L'autre brevet de VLSI porte sur la modification des fréquences d'horloge comme technique d'économie d'énergie. Une fois de plus, l'augmentation de la fréquence d'horloge d'un bus électrique peut augmenter les performances du système, mais consomme plus d'énergie. Le second brevet de NXP repose sur l'idée qu'un dispositif sur un bus peut demander une modification de la fréquence d'horloge lorsqu'il a besoin de performances plus rapides.


Lors du procès, Intel a fait valoir qu'il n'avait pas copié ces techniques de NXP ou de Freescale et qu'en fait, Intel avait inventé ses propres techniques, plus sophistiquées, pour atteindre ces objectifs. Mais le jury n'a pas été convaincu. « Les brevets étaient détenus par le fabricant de puces néerlandais NXP Semiconductors, qui aurait obtenu une réduction de tout dommage… VLSI, fondée il y a quatre ans, n'a pas de produits et son seul revenu potentiel est ce procès », a déclaré l'avocat William Lee de WilmerHale aux jurés lors des plaidoiries finales lundi.
VLSI « a pris deux brevets qui n'avaient pas été utilisés depuis 10 ans et a dit : Nous aimerions 2 milliards de dollars », a déclaré Lee au jury. La demande « scandaleuse »de VLSI « taxerait les vrais innovateurs ». Il a fait valoir que VLSI n'avait pas droit à plus de 2,2 millions de dollars. « Intel est en profond désaccord avec le verdict du jury d'aujourd'hui. Nous avons l'intention de faire appel et nous sommes confiants que nous allons l'emporter », a déclaré la société dans un communiqué.

L'avocat de VLSI, Morgan Chu du cabinet Irell & Manella, a soutenu que les brevets couvrent des inventions qui augmentent la puissance et la vitesse des processeurs, une question clé pour la concurrence. « La loi fédérale n'exige pas que quelqu'un soit au courant d'un brevet pour qu'il soit considéré comme ayant été enfreint, et Intel n'a pas cherché à dessein à savoir si elle utilisait les inventions de quelqu'un d'autre », a-t-il dit. Il a accusé la société de Santa Clara, en Californie, « d'aveuglement volontaire ».

Le jury a déclaré qu'il n'y avait pas d'infraction délibérée. Une conclusion différente aurait permis au juge Alan Albright du tribunal de district d'augmenter encore plus la récompense, jusqu'à trois fois le montant fixé par le jury. « Nous sommes très heureux que le jury ait reconnu la valeur des innovations telles que reflétées dans les brevets et nous sommes extrêmement satisfaits du verdict du jury », a déclaré Michael Stolarski, directeur général de VLSI. « La demande de dommages n'est pas si élevée quand on prend en compte les milliards de puces vendues par Intel. Intel a payé 300 millions de dollars à MicroUnity Systems Engineering en 2005 et 1,5 milliard de dollars à Nvidia en 2011, même si un règlement dans cette affaire impliquait une licence croisée de technologie », a déclaré Chu.

« Les sociétés d'exploitation vont être perturbées non seulement par le montant de l'indemnisation, mais aussi par la théorie des dommages et intérêts. Ils semblent avoir plus ou moins acheté toute l'affaire VLSI », a déclaré Michael Tomasulo, un avocat de Winston Strawn qui a assisté au procès. Le montant des dommages et intérêts représente environ la moitié des bénéfices réalisés par Intel au quatrième trimestre. La société a dominé l'industrie des puces électroniques, qui représente 400 milliards de dollars, pendant la majeure partie des 30 dernières années, bien qu'elle ait du mal à maintenir cette position.

Cette affaire est l'une des rares à avoir été jugée en personne au cours des derniers mois, et de nombreux tribunaux ont fait pression pour qu'elle soit suspendue en raison de la pandémie de coronavirus. Elle a été retardée d'une semaine en raison de la tempête hivernale qui a fait des ravages dans une grande partie du Texas. Intel avait tenté de reporter l'affaire en raison de la pandémie, mais elle a été rejetée par Albright, un ancien magistrat et avocat spécialisé dans les brevets, qui a prêté serment en tant que juge fédéral en 2018 et qui a rapidement fait de son tribunal l'un des lieux les plus populaires auprès des titulaires de brevets pour engager des poursuites.

L'affaire n'est pas terminée. Intel peut demander au juge de constater que le jury a mal appliqué la loi. Si cela échoue, Intel aura alors la possibilité de faire appel. Si la décision est confirmée, ce sera l'un des plus grands jugements en matière de brevets de l'histoire des États-Unis.

Source : Documents juridiques

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Avatar de MRSizok
Membre averti https://www.developpez.com
Le 03/03/2021 à 15:17
Que Intel soient content ça aurait pu être 3 fois pire...
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Avatar de Arya Nawel
Membre actif https://www.developpez.com
Le 30/04/2021 à 21:46
Il semble que VLSI ait acheté les brevets de NXP. Il ne s'agissait pas d'un quelconque à peine alphabétique essayant de breveter un dispositif qui envoie des informations à.dautres dispositifs par l'aire ou un autre support.
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Avatar de Arya Nawel
Membre actif https://www.developpez.com
Le 30/04/2021 à 21:49
Le problème pourrait être que cette société n'a en fait subi aucun préjudice du fait d'une violation de brevet qu'Intel aurait ou non commise, et qu'elle ne devrait donc avoir droit à rien. Le concept de "brevets en tant que propriété" pouvant être échangés est l'un des plus gros problèmes. Je suis tout à fait d'accord pour breveter des implémentations spécifiques qui ont nécessité d'énormes investissements pour faire avancer l'état de l'art, et pour pouvoir récupérer des dommages et intérêts de quiconque essaie de vous escroquer. C'est sain. Mais les vendre semble aller à l'encontre des objectifs des brevets et constitue en fait un obstacle.
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