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StopCovid : la CNIL relève plusieurs irrégularités sur l'application
Et donne un mois au ministère des Solidarités et de la Santé pour corriger les différents problèmes

Le , par Stéphane le calme

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Dans le contexte de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie de covid-19, et plus particulièrement de la stratégie dite de « déconfinement » menée par le gouvernement, le ministère des Solidarités et de la Santé a proposé dans les magasins d'applications App Store et PlayStore, depuis le 2 juin 2020, une application dénommée «StopCovid France », disponible sur smartphones tournant sur iOS et Android. Le traitement de données personnelles dénommé « StopCovid » a pour responsable de traitement le ministre chargé de la santé (direction générale de la santé).

L'application « StopCovid France » est une application de suivi de contacts (ou « contact tracing ») qui permet à chaque utilisateur d'enregistrer un historique de « contacts » avec d'autres utilisateurs, c'est-à-dire une information relative à la proximité entre deux terminaux mobiles. Elle permet à l'utilisateur de se déclarer diagnostiqué ou dépisté au virus SARS-CoV 2. Elle permet également aux utilisateurs d'être informés qu'ils ont été à proximité d'au moins un autre utilisateur diagnostiqué ou dépisté positif au virus SARS-CoV-2 et, le cas échéant, d'être invités à prendre attache avec un professionnel de santé pour être pris en charge le plus rapidement possible et, ainsi, d'être intégrés dans le système plus général de gestion du virus SARS-CoV-2 (systèmes d'information « SI-DEP » et « Contact Covid »).

L'application, dont le téléchargement et l'utilisation reposent sur une démarche volontaire de l'utilisateur, fonctionne grâce à la conservation de l'historique de proximité, constitué des pseudonymes émis par les ordiphones via la technologie Bluetooth à basse consommation (Bluetooth Low Energy — BLE).

En pratique, une fois installée et les fonctionnalités activées, l'application émet des messages Bluetooth spécifiques et en reçoit en provenance d'autres ordiphones sur lesquels l'application « StopCovid France » a été installée et activée.

Si un utilisateur de l'application est diagnostiqué ou dépisté positif au virus SARS-CoV-2, il peut le déclarer dans l'application grâce à un code fourni par le professionnel de santé (via un code de 6 caractères ou un QR Code). L'utilisation de ce code par l'utilisateur lui permet d'envoyer son historique de « contacts » au serveur central qui traite alors chacun des contacts présents dans l'historique, afin d'en estimer le risque de contamination au virus SARS-CoV-2. Le serveur maintient une base de données dont chaque enregistrement correspond à un utilisateur et contient le score de risque associé à cet utilisateur.

L'application contacte une fois par jour le serveur afin de vérifier le statut d'exposition de l'utilisateur. Les utilisateurs ayant été en contact (à moins d'un mètre pendant au moins 15 minutes) avec la personne diagnostiquée ou dépistée positive sont prévenus qu'ils ont été exposés à un risque de contamination au virus SARS-CoV-2. Ils sont alors invités à suivre des consignes spécifiques liées à la protection de leur santé et à la lutte contre la propagation du virus (surveillance des symptômes, confinement, mise en relation avec un professionnel de santé).


La mise à jour

Une nouvelle version de l'application « StopCovid France » (version v1.1) a été déployée fin juin 2020, et constitue une version mise à jour de la version « StopCovid France » à sa date de lancement (version v1.0.). Cette nouvelle version de l'application apporte deux changements majeurs. D'une part, la méthode d'authentification par « captcha » - qui permet de vérifier lors de l'activation initiale de l'application que cette dernière est utilisée par un être humain - qui reposait sur la technologie « reCaptcha » de la société GOOGLE, est désormais remplacée par la technologie « captcha » développée par la société ORANGE. D'autre part, une fonction de préfiltre de l'historique des contacts de l'utilisateur qui se déclare positif au virus SARS-CoV 2, fondée sur des critères de durée et de distance du contact, est activée pour agir au niveau du téléphone de l'utilisateur.

À ce jour, les deux versions de l'application coexistent. Les utilisateurs qui ont téléchargé l'application à compter du 25 juin 2020 ou qui ont procédé à la mise à jour de l'application depuis cette date disposent sur leurs smartphones de la version v1.1.

Les contrôles de la CNIL

Durant le mois de juin, la CNIL a procédé à trois contrôles afin de s’assurer que le fonctionnement de l’application « StopCovid France » répond aux exigences de protection de la vie privée et des données personnelles de ses utilisateurs. Ils ont débuté le 9 juin dernier par un contrôle en ligne de l’application et l’envoi d’un questionnaire destiné à évaluer la conformité des traitements mis en œuvre. Ils se sont poursuivis par des contrôles sur place les 25 et 26 juin 2020.

Au jour des contrôles de la CNIL des 25 et 26 juin 2020, l'application « StopCovid France >> dans sa version v1.0 avait été téléchargée environ 1,9 million de fois et avait été activée environ 1,5 million de fois.

Ces contrôles ont permis de constater que le fonctionnement de « StopCovid France » respecte pour l’essentiel les dispositions applicables relatives à la protection des données à caractère personnel et que la plupart des préconisations formulées par la CNIL dans ses avis des 24 avril et 25 mai 2020 ont été prises en compte par le ministère des Solidarités et de la Santé.

En particulier, elle a estimé régulier le fait que l’adresse IP de l’équipement terminal soit utilisée par le système de sécurité dit anti DDOS (Distributed Denial of Service, ou déni de service distribué) déployé dans le cadre de l’application Stopcovid.

Lors de ses contrôles, la CNIL a toutefois constaté certains manquements aux dispositions du RGPD et de la loi Informatique et Libertés dans la première version de l’application. Concomitamment au contrôle de la CNIL, le ministère a rapidement déployé une deuxième version de l’application afin d’apporter des changements sur la manière dont les données sont traitées. À ce jour, les deux versions de l’application coexistent.


La CNIL a notamment relevé les points suivants lors de ses contrôles :
  • L’historique de contacts de l’utilisateur est désormais filtré afin de ne conserver que l’historique de proximité, à savoir les utilisateurs de l’application ayant été en contact à moins d’un mètre pendant au moins 15 minutes. Cependant, dans la première version de l’application toujours utilisée, ce filtrage est opéré au niveau du serveur central au lieu d’être réalisé au niveau du téléphone de l’utilisateur contrairement à ce que prévoit le décret. Ce problème a été résolu dans la seconde version de l’application déployée le 26 juin dernier. La CNIL demande à ce que l’utilisation de cette nouvelle version soit généralisée parmi les utilisateurs.
  • L’information fournie aux utilisateurs de l’application « StopCovid France » est quasiment conforme aux exigences du RGPD. Néanmoins, cette information devrait encore être complétée en ce qui concerne les destinataires de ces données, les opérations de lecture des informations présentes sur les équipements terminaux (réalisées via le recaptcha) et le droit de refuser ces opérations de lecture.
  • Le contrat de sous-traitance conclu entre le Ministère et INRIA comporte un grand nombre d’informations exigées par le RGPD, mais nécessite encore d’être complété, en particulier en ce qui concerne les obligations du sous-traitant.
  • Une analyse d’impact relative à la protection des données a bien été réalisée par le Ministère, mais est incomplète en ce qui concerne des traitements de données réalisées à des fins de sécurité (solution anti-DDOS collectant l’adresse IP et recaptcha).

Les conclusions de la CNIL

Au regard des manquements constatés, le ministère des Solidarités et de la Santé a donc été mis en demeure de mettre l’application Stopcovid en conformité dans le délai d’un mois sur ces différents points. Il est également invité à engager dans les meilleurs délais une démarche d’évaluation du dispositif sur la contribution de l’application Stopcovid à la stratégie sanitaire globale et à rendre compte régulièrement de ses résultats à la CNIL.

Compte tenu du nombre particulièrement important de personnes concernées (près de 2 millions d’utilisateurs) et du caractère sensible des données personnelles issues de l’application « StopCovid France », qui portent sur l’état de santé des utilisateurs, le Bureau de la CNIL a décidé de rendre publique cette mise en demeure.

Cette publicité contribue également à l’objectif de transparence du contrôle mené par la CNIL sur les conditions et modalités du fonctionnement de l’application « StopCovid France », mise en œuvre par un responsable public dans le cadre d’une mission d’intérêt public. À cet égard, elle permet de sensibiliser les usagers de l’application à la nécessité d’accepter la mise à jour afin de disposer d’une application plus protectrice de leurs données.

La CNIL rappelle que cette mise en demeure n'est pas une sanction. En effet, aucune suite ne sera donnée à cette procédure si le ministère des Solidarités et de la Santé se conforme au RGPD et à la loi Informatique et Libertés dans le délai imparti. Dans ce cas, la clôture de la procédure sera également publique. Dans le cas contraire, la Présidente pourra saisir la formation restreinte de la CNIL afin qu’une sanction soit prononcée.

Source : CNIL

Voir aussi :

Covid-19 : seuls 3,1 % des Français ont téléchargé l'application StopCovid, selon une étude de Sensor Tower
StopCovid : l'application collecte bien plus de données que ce que le gouvernement avait annoncé, le secrétariat d'État au numérique s'explique
StopCovid : l'association anticorruption ANTICOR s'interroge sur le coût de maintenance de l'application et alerte le parquet national financier sur des soupçons de favoritisme

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Avatar de el_slapper
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 21/07/2020 à 10:22
Et je trouve ce genre d'article sur le COVID bien plus pertinent que ces soi-disant applis de suivi :

https://theconversation.com/covid-19...afrique-139943

les Africains ont l'expérience d'Ebola. Les asiatiques ont l'expérience de la grippe aviaire (et quelques autres). et on continue à ignorer leurs retours d'expérience. Pas étonnant qu'on en prenne plein la tronche. L'article est sans doute angéliste par bien des aspects, mais il point une faille réelle de l'occident : son complexe de supériorité.
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Avatar de watchinofoye
Membre averti https://www.developpez.com
Le 23/07/2020 à 9:15
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Si ça se trouve cette histoire de SARS-CoV-2 va tellement traumatiser les gens, que quand ils auront une maladie transmissible par transmission aéroportée (rhume) ils porteront un masque pour éviter de contaminer les autres. Et ils se laveront les mains de nombreuses fois par jour surtout en période de gastro-entérite.
J'aimerais y croire, sincèrement. Mais le souci c'est que, rien que dans la boîte où je bosse actuellement, les règles qui ont été mises en place ne sont souvent pas respectées (même par des responsables de site et de service, bel exemple...).
Rien que les personnes qui se trimballent le masque constamment sous le menton, je n'en peux plus. Heureusement, il ne me reste plus qu'une semaine et demie de mission chez eux, après je pourrai fuir cette boîte d'irresponsables.
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Avatar de miaous
Membre actif https://www.developpez.com
Le 23/07/2020 à 21:54
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Si tu trouves une mission ailleurs ce sera probablement la même chose
Bon après si tu bosses dans un bureau et que chaque salarié à 4m² il y a moyen de se passer du masque...

Plus la densité de population est élevé plus le port du masque est justifié, il y a des gens qui portent un masque alors qu'ils sont seuls dans leur voiture...
Peut-etre que ces gens juge plus simple de le garder que
  • de l'enlevé et le range soigneusement avant de le reutiliser.
  • de le jeter et d'en prendre un autre plus tard.
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Avatar de el_slapper
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 03/08/2020 à 11:19
Je crois que la stupidité de l'appli fait consensus, donc on digresse, faute de carnage sanglant à se mettre sous la dents sur le sujet initial.
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Avatar de Christian_B
Membre actif https://www.developpez.com
Le 03/08/2020 à 11:06
Bonjour,
Je trouve surprenant que la discussion parle de tout sauf de l'article et de l'appli « StopCovid France ». Edit : écrit avant d'avoir vu qu'il y avait beaucoup plus de messages que directement affichés.
A mon sens le bide rencontré par l'appli était si évident que je suis perplexe sur sa raison d'être.
Dans quelle mesure s'agit-il :
- D'une pure stupidité du ministre qui en avait fait son dada personnel ?
- D'une façon d'habituer les gens à être encore plus pistés partout que maintenant (pas les grosses sociétés informatiques, par les caméras, par la NSA etc). En suite on trouverait toujours des prétextes pour continuer.
- De filer du fric à une société pour un travail bidon (ce ne serait pas une première).
- De faire oublier la réaction tardive de Gouvernement à une épidémie annoncée dès décembre 2019 et certaines mesures arbitraires pendant le confinement, comme la limite de 1 km même à la campagne ou dans d'autres lieux dispersés. On n'a pas dit s'il y a des gens qui sont morts de faim quand ils étaient situés à plus d'1 km du premier magasin sans être agriculteurs. Et des gens sans domicile ni ressources se sont quelquefois pris une amende.

Quand à son efficacité supposée si elle avait été largement adoptée, je suis sceptique :
- Les téléphones n'étant pas fait à priori pour mesurer leur distance respective, il est fort douteux qu'ils puissent le faire correctement. D'ailleurs de multiples problèmes techniques non résolus existent .Voir par exemple la partie "Contraintes techniques" sur Wikipedia : https://fr.wikipedia.org/wiki/StopCo...on_du_problème
- Les critères (1m et 15 mn) ont visiblement été choisis arbitrairement, la valeur officielle de 1m (chiffre rond) étant la valeur retenue pour sa simplicité. Car les gens sont supposés trop bêtes pour comprendre que c'est mieux de se tenir plus loin quand on peut ou pour retenir une valeur indicative qui aurait été évalués par l'observation.
- Les possibilités de transmission sont diverses, pas seulement respiratoires mais par exemple en touchant une rampe ou une poignée puis en se touchant le visage. La transmission respiratoire elle-même dépend largement du contexte, du vent, de la présence d'une climatisation, etc. Dans ces conditions l'appli (si elle fonctionnait et était généralisée) ou bien produirait de nombreux faux positifs pénibles (vu le stress et la lourdeur de la démarche pour être testé) ou/et laisserait passer la grande majorité des cas.
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Avatar de Christian_B
Membre actif https://www.developpez.com
Le 03/08/2020 à 12:17
Je découvre (un peu tardivement) cette proposition aussi péremptoire qu'extrême :
Citation Envoyé par Aiigl59 Voir le message
Je rappelle pour infos qu'une "pandémie", une vrai, c'est 1 personne sur trois qui est reste au sol au minimum, (définition scientifique d'une pandémie) même avec des moyens de protections...
Une vrai pandémie n'a qu'une issue pour les personnes touchées: le cimetière (encore dans les définitions scientifique d'une pandémie)
Allez simplement vous renseigner sur le sens du mot "pandémie" [...]
Le terme de pandémie est imprécis par nature. Elle est souvent définie comme "Une épidémie touchant une forte proportion de la population dans une grande partie du monde (ou déf. similaires).
C'est une parodie de science de la redéfinir de façon aussi arbitraire et restrictive qui n'est nullement confirmée si on "se renseigne". Avec cette définition il n'y aurait pas eu de pandémie depuis la peste noire du Moyen-Âge. Le terme serait donc obsolète. Références ?
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Avatar de Pierre Fauconnier
Responsable Office & Excel https://www.developpez.com
Le 06/08/2020 à 11:23
Nos gouvernements sont en dessous de tout. Ils amènent une réponse administrativo-répressive à un "problème" de santé publique, tout en essayant de pister les citoyens.

Le tribunal de première instance de Bruxelles vient de donner son avis sur le sujet
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Avatar de el_slapper
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 21/07/2020 à 8:53
Citation Envoyé par air-dex Voir le message
Libre à toi de ne plus regarder la télé, mais pour ne pas en tendre parler il fallait aussi fuir les sites d'actualité et les réseaux sociaux, voire aussi la machine à café où les collègues en parlent. En bref, vivre comme un ermite. Ça me rappelle cette anecdote en bonne place dans le top des justifications (de mauvaise foi) des gens qui se sont fait gaulés pendant le confinement. Elle consistait en un gars qui ne savait pas qu'il y avait le coronavirus et le confinement parce qu'il ne regarde plus la télé mais seulement Netflix.
Ben, rien sur yahoo! news, rien sur le figaro.fr, rien sur marianne.fr, rien sur les fils de mes amis. Et la machine à café? On est 2 à être retournés au bureau. Tous ces canaux avaient, eux, parlé du confinement. (et à l'époque j'avais été envoyé en télétravail de force, donc j'étais forcément au courant de toutes façons).
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Avatar de tanaka59
Membre expert https://www.developpez.com
Le 24/07/2020 à 16:43
Bonjour,

Citation Envoyé par air-dex Voir le message
1bis. Instaurer des limitations de déplacement géographique.

Si ça augmente à nouveau c'est aussi parce qu'on laisse les français les plus éloignés géographiquement parlant se mélanger à nouveau sur les plages, tels des croyants dans une réunion évangélique à Mulhouse. Dommage que le gouvernement n'ait pas décidé d'être ferme sur "pas de départs en vacances cet été ! Tout le monde reste dans son bled pour des raisons sanitaires.".
Sur la fermeture des frontières entre pays voisin, je toussote doucement ... Qu'on m'explique comment vous vous y prenez pour les frontières entre le Benelux + l'Allemagne, la Suisse et la France ?

A chaque fois que l'on traverse la rue pour acheter le pain on se met en quatorzaine ?

Au niveau des frontières au benelux on change de pays comme on traverse la une rue. Par moment les frontière sont même impossible à fermer ... Genre Baerle Hassen . Enclave Belge au pays bas.

Le département du Nord est très dépendant de la Belgique. Une fermeture de frontière c'est une nième mise à l'arret de l'économie du secteur. En somme la frontière franco Belge c'est un peu une limite juste administrative et non plus physique.
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Avatar de plegat
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 27/07/2020 à 0:05
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Exactement. Il y a plein de villages où tu pourrais tester l'intégralité de la population et tu trouverais aucun cas positif.
... à commencer par celui où j'habite!
Sauf que ça fonctionne bien quand tu mets tout le pays sous confinement. Depuis, on est retourné au boulot (sauf moi! ), on est retourné à la plage, on est retourné chez Tatie Josette... et on a mis l'économie du pays au tapis.
Ca va un temps l'isolement, après il faut vivre avec la menace.
Si nos ancêtres étaient restés confinés dans leur grotte par peur du loup, on n'en serait pas là aujourd'hui...

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Il y a l'exemple du Groenland (où n'importe quel autre île), si une île ferme ses aéroports et ses ports, la maladie ne va pas apparaître.
Au Groenland il y a eu des cas de SARS-CoV-2, mais le problème a été géré.
oui, le Groenland, y'a que eux qui peuvent nous sauver!


Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Si tout le monde circule librement la maladie va se répandre partout sur terre (vous avez déjà joué à Plague Inc ?).
Non mais la maladie s'est déjà répandue partout sur Terre... sauf dans quelques trous paumés au milieu du Pacifique où trois phoques vivent à l'année...

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Imaginiez si un gigantesque festival international avait lieu, par exemple le Hellfest, si des personnes très contagieuse y participaient ça pourrait renvoyer des cas dans 50 pays.
C'est particulièrement mauvais quand des gens d'origines diverses se concentre au même endroit.
Imagine que des mecs au gouvernement aient déjà imaginé ça et planché sur un scénario de reconfinement... imagine...

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Ils disent tous qu'il est très probable qu'une seconde vague ait lieu, wait & see...
Ouaip, comme tu dis, wait & see... mais vu le comportement des gens, perso je vais mettre un euro sur un retour épidémique en octobre...

Citation Envoyé par Sodium Voir le message
Apparemment l'immunité après contagion n'est que de trois mois. Donc est-ce qu'il faut vivre dans la peur jusqu'à la commercialisation d'un vaccin, d'ici un an en étant optimiste ?
Bah si le vaccin est efficace trois mois du coup c'est de suite moins intéressant!

Citation Envoyé par Sodium Voir le message
Personnellement j'ai choisi de m'en foutre.
Bah personnellement, que tu crèves, je m'en fous aussi (désolé, ne le prends pas mal, ça n'a rien de personnel, mais vu qu'on ne se connait pas, ça ne bouleversera pas mon quotidien si il t'arrivait quelque chose... soyons nihilistes à fond...). Par contre fais les choses bien si tu le chopes, tu prends vraiment la dose maximale afin que tu ne sois pas symptomatique et que tu contamines 50 personnes hein? Et surtout pas moi, j'ai deux gosses à la maison, si ma femme doit les gérer toute seule pendant mes 3 mois de réa, ça va être chaud!

Citation Envoyé par Sodium Voir le message
À côté de ça, il faut prendre en compte le traumatisme induit par la perte de stimulis sociaux qui sont la base de la nature humaine qui est faite pour les rendre essentiels.
Boh, Facebook ça fonctionne très bien en confinement!
Ici, depuis qu'on est déconfiné, je croise beaucoup moins de monde dans la rue... et puis un petit confinement, ça permet de jeter un oeil sur l'absurdité de notre société actuelle, où l'humanisme et l'altruisme n'ont de place que quand on risque de se retrouver à cours de papier toilette.
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