La réforme des droits d'auteur de l'UE pourrait mettre fin aux mèmes Internet
Un nouvel avertissement contre la mise en place de machines de censure

Le , par Stan Adkens, Chroniqueur Actualités

Une ordonnance du 22 décembre 2016 modernise le cadre juridique de la gestion des droits d’auteurs et des droits voisins et l’adapte au marché de la musique en ligne, visant à renforcer les obligations pesant sur certaines plateformes UGC (user generated contents) strictement identifiées à savoir celles « qui stockent et donnent accès à un grand nombre d’œuvres et d’autres objets protégés mis en ligne par leurs utilisateurs ». Ces plateformes, sans être responsables des contenus culturels qu’elles stockent et mettent à disposition, tirent de gros profits de la diffusion de ces œuvres. La proposition de la Commission tente de corriger ce transfert de valeur en faveur d’un rééquilibrage des obligations et de revenus idoines entre plateformes et ayants droit.

Selon BBC, les mèmes Internet, les remix et autres contenus générés par les utilisateurs pourraient disparaître en ligne si les règles proposées par l'UE sur les droits d'auteur étaient adoptées, préviennent les experts.

Cette directive qui a pour objet de protéger les détenteurs des droits d’auteur sur Internet et qui sera votée au cours de ce mois est dénoncée par des groupes de défense des droits numériques. Ils font campagne contre la directive sur le droit d'auteur. Selon eux, le parlement européen se méprend sur la façon dont les gens interagissent avec le contenu Web et risque d’imposer une censure excessive.

La directive dans son article 13 stipule que les fournisseurs de plateformes doivent « prendre des mesures pour assurer le fonctionnement des accords conclus avec les titulaires de droits pour l'utilisation de leurs œuvres ».

C’est cet article qui nourrit la polémique chez les groupes de défenseurs des droits numériques. Selon eux, les dispositions de l’article exigeront, en effet, que toutes les plateformes Internet filtrent tout le contenu mis en ligne par les utilisateurs, afin de le débarrasser de toute forme de reprise. Ce que beaucoup considèrent comme une restriction excessive de la liberté d'expression. Une autre crainte des critiques est que les dispositions de la directive soient traduites en algorithmes qui seront programmés pour « jouer en toute sécurité » et supprimer tout ce qui crée un risque pour les plateformes, selon BBC.

C’est justement cet article 13 qui est combattu farouchement sur internet.

Copyright 4 Creativity a déclaré que les propositions pourraient « détruire l'Internet tel que nous le connaissons ». « Si l'article 13 de la directive sur le droit d'auteur devait être adopté, il imposerait une censure généralisée de tout le contenu que vous partagez en ligne », indique son communiqué, exhortant les utilisateurs à écrire à leurs députés avant le vote du 20 juin.

La lutte est menée aussi du côté du Royaume-Uni. Jim Killock, directeur exécutif de l'Open Rights Group, a déclaré à la BBC: « L'article 13 créera un régime Robo-copyright, où les machines zappent tout ce qu'elles considèrent comme une violation des règles de copyright, malgré les interdictions légales. »

Cependant, Jim soulève une limite du Robo-copyright : « Malheureusement, alors que les machines peuvent repérer les téléchargements en double des chansons de Beyonce, elles ne peuvent pas repérer les parodies, comprendre les mèmes qui utilisent des images de droits d'auteur ou faire un jugement culturel sur ce que font les créatifs. »

Il donne également son avis sur les projets à venir de l’UE : « Ajoutez à cela, l'UE veut appliquer l'approche de Robocop à l'extrémisme, le discours de haine, et tout ce qu'ils pensent pouvoir faire, une fois qu'ils l'auront mis en place pour le droit d'auteur, ce qui serait désastreux. »

D’autres contestations proviennent de l'Electronic Frontier Foundation et 56 autres organisations de défense des droits de l'homme. Ils ont envoyé une lettre ouverte aux législateurs européens en octobre pour exposer leurs préoccupations au sujet de l'article 13. Selon le courrier, « L'article 13 semble provoquer une telle insécurité juridique que les services en ligne n'auront d'autre choix que de surveiller, filtrer et bloquer les communications des citoyens de l'UE s'ils veulent avoir une chance de rester en affaires ».

Source : BBC

Et vous ?

Que pensez-vous de cette directive européenne qui sera votée le 20 et 21 juin prochains ?
Si les dispositions de cette directive sont traduites en algorithmes, les propriétaires des plateformes n’en abuseraient-ils pas pour bloquer les contenus de certains utilisateurs ?
Ce filtre n’aura-t-il pas d’inconvénients sur le dynamisme de l’internet ?
L’internet peut-il être qu’un marché de l’original ?

Voir aussi

Vers un statut juridique, des droits d'auteur et un salaire pour les robots ? Des suggestions du projet du Parlement européen sur la robotique
Droits d'auteur : Blizzard s'attaque à un serveur legacy de World of Warcraft créé par des fans, qui permet de rejouer les premières éditions de WoW


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Avatar de nikau6 nikau6 - Membre averti https://www.developpez.com
le 10/06/2018 à 21:29
On est en route vers la dictature. Il faut en finir avec cette entité malsaine et totalitaire. Il faut détruire ce monstre avant qu'il ne devienne trop puissant pour être mis á mort. Le but de cette lois c'est bien évidement de censurer une bonne partie du contenu déjà existant. Les médias notamment, vont bien choisir le contenu pour lequel ils vont demander la suppression pour violation de copyright.
Je vomis cette Union Européenne de me...! Quand á Juncker, l'alcoolique, corrompus, dégénéré, et insolant, je préfère ne pas dire ce que je pense vraiment de lui parce que je vais devenir injurieux.
Avatar de Médinoc Médinoc - Expert éminent sénior https://www.developpez.com
le 11/06/2018 à 10:07
Je rappelle que c'est le gouvernement français qui pousse le plus fort vers ça. Sortir de l'Europe ne l'empêcherait pas.
Avatar de arond arond - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 11/06/2018 à 10:08
Citation Envoyé par Médinoc Voir le message
Je rappelle que c'est le gouvernement français qui pousse le plus fort vers ça. Sortir de l'Europe ne l'empêcherait pas.
Et que peuton faire contre sa ?
Avatar de Ryu2000 Ryu2000 - Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
le 11/06/2018 à 10:31
Citation Envoyé par Stan Adkens Voir le message
C’est cet article qui nourrit la polémique chez les groupes de défenseurs des droits numériques. Selon eux, les dispositions de l’article exigeront, en effet, que toutes les plateformes Internet filtrent tout le contenu mis en ligne par les utilisateurs, afin de le débarrasser de toute forme de reprise. Ce que beaucoup considèrent comme une restriction excessive de la liberté d'expression. Une autre crainte des critiques est que les dispositions de la directive soient traduites en algorithmes qui seront programmés pour « jouer en toute sécurité » et supprimer tout ce qui crée un risque pour les plateformes, selon BBC.
Ahah l'UE veut utiliser l'argument du respect des des droits d’auteurs afin de pouvoir filtrer l'intégralité du contenu mis sur Internet.
Au moins en Chine quand une loi liberticide arrive, elle n'est pas déguisé.

Christian Barbier doit être content ^^
Christophe Barbier : "Ça se régule aussi Internet... Les Chinois, ils y arrivent bien !"
Selon lui, "Internet est un champ d'impunité parce que cela explose dans tous les sens. Mais ça se régule aussi Internet... Entre nous, les Chinois, ils y arrivent bien !"
"Si les dictatures y arrivent, il faut que les démocraties fassent l'effort aussi de faire respecter la loi sur Internet", recommande Christophe Barbier.
Citation Envoyé par Stan Adkens Voir le message
Selon BBC, les mèmes Internet, les remix et autres contenus générés par les utilisateurs pourraient disparaître en ligne si les règles proposées par l'UE sur les droits d'auteur étaient adoptées, préviennent les experts.
Mais normalement il y a des lois qui t'autorisent a faire des citations (même si c'est flou comme loi).

Citation Envoyé par Médinoc Voir le message
Je rappelle que c'est le gouvernement français qui pousse le plus fort vers ça.
C'est vrai que le gouvernement français est à fond pour le respect des droits d'auteurs...
Il a déjà gaspillé des dizaines (centaines ?) de millions d'euros avec son Hadopi qui ne sert à rien...
Je ne sais pas pourquoi le gouvernement français veut absolument faire plaisir à l'industrie des médias (cinéma, séries, musique, etc).

Citation Envoyé par arond Voir le message
Et que peut-on faire contre cela ?
En théorie on devrait arrêter de voter pour des traîtres (Sarkozy, Hollande, Macron, le PS, les Républicains, En Marche, etc).
Mais ça ne fonctionne pas du tout.
Aucun solution n'arrivera démocratiquement, ce ne sont pas les urnes qui vont nous aider.

Il faudrait un coup d'état ou une révolution (mais avec une technologie moins barbare que la guillotine).
Donc ce n'est pas prêt d'arriver.

===
Qu'est-ce qu'il doit ce passer pour que la directive soit adopté ?
Est-ce que c'est une décision unanime, n'importe quelle nation de l'UE peut mettre son veto ?
Avatar de strato35 strato35 - Membre du Club https://www.developpez.com
le 11/06/2018 à 17:43
Je me tâte à répondre sur le sujet mais je ne vois aucun propos résultant de ma réflexion qui ne soit pas à l'encontre de la charte de ce forum, si ce n'est le mot "guillotine".
Je vais donc garder ce que j'ai à dire pour moi (bien que je pense m'être déjà fait comprendre) histoire de ne pas choquer les plus jeunes lecteurs.

Mes amitiés à madame.
Avatar de nikau6 nikau6 - Membre averti https://www.developpez.com
le 11/06/2018 à 17:54
Il faut décentraliser l'internet. On doit tous participer.

https://fr.wikipedia.org/wiki/InterP...ry_File_System
https://ipfs.io/
https://d.tube/

D.Tube aims to become an alternative to YouTube that allows you to watch or upload videos on IPFS and share or comment about it on the immutable STEEM Blockchain, while earning cryptocurrency doing it.
Because of the decentralized nature of IPFS and the STEEM blockchain, D.Tube is not able to censor videos, nor enforce guidelines. Only the users can censor it, through the power of their upvotes and downvotes.
J'ai essayé IPFS et ça fonctionne très bien. Super rapide, gratuit, décentralisé. Et donc pas censurable...
Tout le monde peut stocker une partie de cet internet décentralisé sur son disque dur.
Et plutôt que de louer des serveurs, vous pouvez stocker le contenu de votre site avec IPFS .
Avatar de nikau6 nikau6 - Membre averti https://www.developpez.com
le 12/06/2018 à 1:06
Citation Envoyé par Médinoc Voir le message
Je rappelle que c'est le gouvernement français qui pousse le plus fort vers ça. Sortir de l'Europe ne l'empêcherait pas.
Si ca pourrait l’empêcher. Parce si cette loi devait être votée en France il y aurait des débats et la colère pourrait s'exprimer. La c'est fait á moitié en douce. Macron se cache comme un lâche derrière l’UE pour faire passer cette loi totalitaire l'air de rien.
J'en tremble de rage. Je les ferais tous monter á l'échafaud si j'en avais le pouvoir. Louis XVI qui monte á l'échafaud il reste digne jusqu'au bout, il impressionne, le peuple fait silence... Les types comme macron, quand sa monte á l'échafaud, y'a pleins d'odeurs, sa pleurniche, sa demande pardon, sa supplie, et les types comme moi ils se marrent...
Personnelent, quand le moment viendra, je mettrais en ligne une pétition demandant á ce que la lame soit rouillée et la moins aiguisée possible...
Avatar de mm_71 mm_71 - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 12/06/2018 à 2:44
J'ai essayé IPFS et ça fonctionne très bien. Super rapide, gratuit, décentralisé. Et donc pas censurable...
Pas censurable oui, mais basé sur P2P bittorrent et kademilia donc à la merci de n'importe quelle daube genre hadopi et ton FAI aura accès à toutes tes connexions dans ses logs.
Avatar de Michael Guilloux Michael Guilloux - Chroniqueur Actualités https://www.developpez.com
le 13/06/2018 à 2:42
Copyright : Vint Cerf, Tim Berners-Lee et d'autres sommités de l'Internet se mobilisent
contre le filtrage automatique des téléchargements en Europe

L'UE n'est plus qu'à quelques jours d'un vote crucial qui pourrait transformer de manière fondamentale l'Internet tel qu'on le connait aujourd'hui. Les 20 et 21 juin, le Parlement européen va en effet se prononcer sur la dernière proposition dans le cadre de la réforme de l'UE sur le droit d'auteur. Le Conseil de l'UE s'est déjà prononcé en adoptant fin mai un texte qui force les plateformes d'Internet à implémenter des machines de censure, puisqu'elles devraient filtrer automatiquement le contenu mis en ligne par leurs utilisateurs de peur d'être sanctionné. En plus de cela, les gouvernements des États membres ont adopté une taxe sur les liens Internet qui permettra aux éditeurs de presse d'être rémunérés par les plateformes en ligne pour la reproduire des publications de presse ou les rendre accessibles au public.

L'article 13 de la réforme (relatif au filtrage automatique de contenu en ligne) est le plus contesté. Mais après de nombreux mois de discussions sur la directive européenne sur le copyright, il n'a pas été retiré ou amélioré. Théoriquement, il y a encore de l'espoir pour les défenseurs des libertés numériques. Les 20 et 21 juin, la commission des affaires juridiques du Parlement européen votera sur la proposition. Si elle s'oppose au filtrage des téléchargements, la lutte pourra continuer dans les négociations ultérieures du Parlement avec le Conseil et la Commission européenne. Dans le cas contraire, le filtrage automatique de tous les contenus téléchargés pourra devenir obligatoire pour toutes les plateformes de contenu utilisateur qui desservent les utilisateurs européens.


À une semaine de ce vote crucial, un groupe de plus de 70 sommités de l'Internet et de l'informatique se mobilise contre la disposition exigeant des plateformes Internet qu'elles filtrent automatiquement le contenu mis en ligne par leurs utilisateurs. Ce groupe comprend le pionnier de l'Internet Vint Cerf, l'inventeur du World Wide Web Tim Berners-Lee, le cofondateur de Wikipédia Jimmy Wales, le cofondateur du projet Mozilla Mitchell Baker, le fondateur de l'Internet Archive Brewster Kahle, l'expert en cryptographie Bruce Schneier, et l'expert en neutralité du Net Tim Wu.

« En imposant aux plateformes Internet de filtrer automatiquement tout le contenu téléchargé par leurs utilisateurs, l'article 13 franchit une étape sans précédent vers la transformation d'Internet, d'une plateforme ouverte de partage et d'innovation, en un outil de surveillance et de contrôle automatisé de ses utilisateurs », se sont-ils prononcés dans une lettre conjointe publiée le 12 juin et adressée au président du Parlement européen. « Nous acceptons la considération de mesures qui amélioreraient la rémunération des créateurs pour l'utilisation de leurs œuvres en ligne, mais nous ne pouvons pas soutenir l'article 13, qui obligerait les plateformes Internet à intégrer une infrastructure automatisée de surveillance et de censure. Pour le futur de l'Internet, nous vous demandons de voter pour la suppression de cette proposition », ont-ils ajouté.

Ils estiment que cette loi va poser peu d'obstacles aux plus grandes plateformes telles que YouTube (YouTube utilise déjà son système Content ID pour filtrer le contenu), mais elle va créer une barrière coûteuse à l'entrée pour les petites plateformes et startups ; ces dernières pourront alors choisir de s'établir ou de déplacer leurs opérations à l'étranger afin d'éviter la loi européenne. Cela pourrait donc renforcer la position dominante des plus grandes plateformes en Europe.

Un autre problème qui en découlera est qu'avec le filtrage automatique des contenus mis en ligne, les utilisateurs verront que leurs contributions (vidéo, audio, texte et même code source) seront surveillées et potentiellement bloquées si le système automatisé détecte ce qu'il pense être une violation du droit d'auteur. Or, de manière inévitable, des erreurs vont se produire, puisqu'il n'existe aucun moyen pour un système automatisé de déterminer de manière fiable quand l'utilisation d'une œuvre protégée par le droit d'auteur relève d'une limitation ou d'une exception de droit d'auteur en vertu du droit européen, telle qu'une citation ou une parodie. Bref, de nombreuses utilisations « inoffensives » d'œuvres protégées dans les mèmes Internet ou remix par exemple seront techniquement illégales. Et si un système automatisé doit surveiller et éliminer ces infractions techniques, le champ d'application autorisé de la liberté d'expression en Europe sera radicalement réduit, même en l'absence de toute modification substantielle du droit d'auteur.

Pour éviter qu'on arrive à cette situation, ces pionniers et personnages importants de l'Internet et de l'informatique invitent les Européens à participer à une campagne qui vise à alerter leurs représentants sur les dangers de l'article 13 de la réforme du copyright de l'UE.

Sources : Blog de l'Electronic Frontier Foundation, Lettre adressée au président du Parlement européen

Et vous ?

Qu'en pensez-vous ?
Y a-t-il, selon vous, une chance que la mobilisation des sommités de l'Internet et de l'informatique change quelque chose ?

Voir aussi :

Les moteurs de recherche devraient-ils rémunérer les éditeurs de presse pour afficher leurs articles ? Un projet adopté par les ambassadeurs de l'UE
Ce que l'UE prépare à propos des liens et téléchargements de fichiers sur internet : des actions courantes sur le Web pourraient devenir illégales
UE : la France et deux autres pays militent pour le filtrage automatique des contenus mis en ligne, dans le cadre de la réforme sur le droit d'auteur
Mozilla et la Free Software Foundation condamnent la réforme de l'UE sur le droit d'auteur qui propose un filtrage massif de contenu sur Internet
Google et Facebook sous le coup de 4 accusations dans 4 pays pour avoir enfreint le RGPD, quelques heures seulement après son entrée en vigueur
Avatar de patrick72 patrick72 - Membre à l'essai https://www.developpez.com
le 13/06/2018 à 10:16
on sait tous ce que vaut les filtres automatiques : cela bloque des "faux semblant" et comme il est facile de les contourner, cela ne bloque pas les contenue qui devrait l'être réellement !

...Pour exemple, le site le Bon Coin utilise un filtre contrôlant les annonces : j'ai voulu vendre un tonnelet à liqueur en faïence de Quimper... annonce rejeté ! je suppose que le mot liqueur à été détecté : j'ai donc écrit " l i q u e u r ", et c'est passé !
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