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Vers un statut juridique, des droits d'auteur et un salaire pour les robots ?
Des suggestions du projet du Parlement européen sur la robotique

Le , par Michael Guilloux

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6  0 
Le 31 mai dernier, la Commission des affaires juridiques du Parlement européen a reçu des recommandations visant à mettre en place des règles de droit civil relatives à la robotique et l’intelligence artificielle (IA). Les recommandations proposées par un groupe de travail sur la robotique et l’IA vont être débattues en séance plénière le 12 décembre prochain, au Parlement européen. Mais déjà cette semaine, nous avons partagé certains points. Il s’agissait notamment de la mise en place d’un régime de cotisation sociale pour les robots. Cela vise à financer le manque à gagner pour la sécurité sociale, alors que les contributeurs sont mis au chômage par les robots.

Mais comme cela été souligné dans certains commentaires, pour équilibrer la balance, on ne devrait pas seulement définir les devoirs des robots et IA. Mais, l’on devrait également leur attribuer des droits. C’était d’ailleurs la mission du groupe de travail sur la robotique et l’intelligence artificielle.

Dans ses recommandations à la Commission des affaires juridiques du Parlement européen, le groupe de travail estime que les robots intelligents devraient avoir un statut juridique, et donc bénéficier d’un ensemble de droits et devoirs. Il s’agit notamment de l’attribution d’une « personnalité électronique » et la mise en place un régime d’assurance obligatoire. Mais également, le versement d’un salaire aux robots et la mise en place d’un régime de propriété intellectuelle, pour protéger les œuvres de créativité des robots intelligents.

Plus les robots sont intelligents et autonomes, plus il est difficile pour le concepteur ou le propriétaire de prévoir son comportement. Il peut donc se produire des incidents malheureux pour lesquels on ne peut engager la responsabilité du concepteur ou du propriétaire. Le groupe de travail suggère donc « la création d'une personnalité juridique spécifique aux robots ». Cela permettra de considérer les robots autonomes les plus sophistiqués « comme des personnes électroniques dotées de droits et de devoirs bien précis, y compris celui de réparer tout dommage causé à un tiers ».

« Serait considéré comme une personne électronique tout robot qui prend des décisions autonomes de manière intelligente ou qui interagit de manière indépendante avec des tiers », suggère le rapport.

Le groupe de travail recommande donc « la mise en place d'un régime d'assurance obligatoire en vertu duquel, les fabricants ou les propriétaires de robots seraient tenus de contracter une police d'assurance couvrant les dommages potentiels causés par les robots ».

Lorsque les dommages créés par un robot ne seront pas couverts par l’assurance, un fonds de compensation qui est également suggéré devrait permettre de garantir le dédommagement nécessaire, dans la limite du fonds. Ce fonds de compensation pourrait enregistrer la contribution des différentes parties, notamment le fabricant et le propriétaire du robot.

Le fonds de compensation pour les robots autonomes intelligents permettrait encore « de mener diverses opérations financières dans l'intérêt du robot, telles que des investissements, des dons ou le versement d'une rémunération aux robots autonomes intelligents ». Ces sommes seraient transférées dans le même fonds, mais pour le compte individuel du robot en question. Le rapport recommande en effet « la création d'un numéro d'immatriculation individuel, inscrit dans un registre spécifique de l'Union, afin de pouvoir toujours associer un robot au fonds dont il dépend ». Le fonds associé à un robot va donc déterminer les limites en matière de responsabilité, en cas de dommages matériels causés par ce robot.

Pour poursuivre avec les droits dont devraient bénéficier les robots et IA, le groupe du travail aborde la question de propriété intellectuelle relative aux œuvres créées par ces machines. À propos, il « relève qu'il n'existe aucune disposition juridique qui s'applique spécifiquement à la robotique, mais que les régimes et doctrines juridiques existants peuvent s'appliquer en l'état à ce domaine », même si certains aspects nécessitent un examen approfondi. Il demande donc à la Commission des affaires juridiques du Parlement européen de « définir des critères de "création intellectuelle propre" applicables aux œuvres protégeables par droit d’auteur créées par des ordinateurs ou des robots ».

Source : Recommandations concernant des règles de droit civil sur la robotique

Et vous ?

Qu’en pensez-vous ?

Voir aussi :

Les robots et IA pourraient bientôt payer des cotisations sociales, un projet de loi de la commission des affaires juridiques du Parlement européen

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Avatar de Mingolito
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 25/06/2016 à 15:01
On comprends pourquoi les anglais sont parti de l'Europe en courant
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Avatar de ParseCoder
Membre averti https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 16:54
>Que pensez-vous de cette recommandation du parlement européen ?

Ils sont tombés sur la tête!

>Etes-vous d'accord que les constructeurs essaient tant bien que mal de se dédouaner de la responsabilité des actions de leurs machines ?

Clairement

>Pensez-vous qu'il y a eu une surévaluation de l'état de développement actuel de l'IA ?

Je pense qu'il y a une profonde incompréhension de ce qu'est aujourd'hui l'IA. Je pense que c'est vu comme de la magie, et les chercheurs en IA comme des magiciens, voire des sorciers. Il y a toute une éducation à faire pour que les gens comprennent que fondamentalement ce n'est rien d'autre que des stats, des stats très poussés certes mais rien que des stats.
C'est aussi à rapprocher de l'incompréhension, ou du moins du manque de consensu, à propos de ce qu'est l'intelligence et la conscience.
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Avatar de Matthieu Vergne
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 26/06/2016 à 18:22
Citation Envoyé par Mingolito Voir le message
C'est mignon ce concept antique et irrationnel "d'âme" , ça fait toujours bizarre de voir ce genre de terme imaginaire désuet utilisé, surtout sur un forum d'informatique, donc de "scientifiques"...
C'est pas parce que instinctivement on à besoin de croire à quelque chose, par exemple par peur de la mort, que cette chose existe. Cette maxime biblique antique serait plus proche de la réalité : "Souviens-toi, homme, que tu es poussière, et que tu redeviendras poussière".
Donc non l'âme ne peu pas être un argument pour différencier l'animal (humain inclus) d'un robot vu que l'âme n'existe pas c'est un simple phantasme ridicule destiné à abrutir les masses ignares et crédules, c'est à peu près du même niveau de crétinerie que la fable enfantine sur la "vierge marie" ou encore "la sainte trinité", fatras de sornettes superstitieuses risibles inventées de toutes pièce par l'église Catholique plusieurs centaines d'année après la mort de Jésus.
1 - Faire de l'informatique ne veut pas nécessairement dire être un scientifique.
2 - Être un scientifique ne veut pas nécessairement dire être athée ni agnostique (la recherche dans le domaine des religions, ça existe aussi, j'ai bossé dans un labo où on voyait des prêtres passer par exemple).
3 - La notion d'âme existe dans nombre de religion, pas seulement la catholique, et même dans des travaux autres que religieux, par exemple en ésotérisme mais aussi en philosophie, ce dernier étant à la base de la science.

Citation Envoyé par Mingolito Voir le message
Citation Envoyé par palnap Voir le message
Ouh le vilain troll !
Je suis pas gêné par cette définition généralement, mais utilisé quand on viens de porter un éclaircissement scientifique et historique je trouve ça hors sujet du coup.
Affirmer ceci ou cela ne suffit pas à le qualifier d'éclaircissement scientifique. Le faire en traitant ceux qui croiraient le contraire de crétins et d'abrutis, encore moins. La science n'impose aucun système de valeur à la population : elle donne des explications selon un certain cahier des charges (observable, répétable, réfutable, etc.), qui lui permet de se prononcer sur certaines choses (les phénomènes observables) mais pas d'autres (Dieu, l'âme et autres phénomènes non observables). En ce sens, un travail scientifique se doit d'être fait sur la base de valeurs scientifiques, mais ces travaux scientifiques n'impose rien quand aux valeurs que devraient avoir telle ou telle personne en dehors du champs scientifique, en particulier sur ce que la science n'explique pas. Même sur ce qu'elle explique, un scientifique doit accepter que ses théories puissent être remises en cause un jour au profit de meilleures théories.

Donc la notion d'âme n'a peut-être pas grand chose de scientifique, mais ça ne remet pas pour autant en cause un raisonnement dessus (qui peut-être rationnel sans être scientifique).

Donc que les robots aient une âme ou non, ce n'est pour l'instant pas la science qui le dira. Par contre, leur assigner des droits et devoir sur la base de leur autonomie de raisonnement et d'action me semble pertinent (et non pas sur la base d'émotions, comme dirait Zirak). Le salaire par exemple peut se justifier si un robot a un besoin de ressources qu'il comble de manière autonome, comme l'Homme ou comme n'importe quel animal. On pourrait se dire qu'un revenu de base pourrait lui être accordé, mais à contrario des êtres humains qui ont beaucoup de besoins en commun, les robots forment des "espèces" à parts entières, chaque type de robot ayant une panoplie de besoins bien particulière. L'idée d'un revenu de base étant d'avoir la même chose pour tous est donc peu pertinente dans un tel cas.

En un sens, réfléchir à ces problèmes vis à vis des robots serait un moyen de ramener la réflexion au niveau animal (multiples espèces), qu'on exploite aussi mais qui ont une conscience d'après un consensus de la communauté scientifique. On a d'ailleurs déjà commencé à réfléchir à leurs droits. Loin de moi l'idée de dire que ceci ou cela devrait être fait, mais il me semble pertinent d'y réfléchir et d'en débattre. Donc je rejoins l'avis de laerne.

@Zirak : s'il est vrai que les droits biologiques ne sont que ceux que dame Nature nous a concédé et les même pour toutes les espèces (i.e. la survie du plus adapté), et qu'il est vrai que les droits juridiques sont des concepts avant tout humains, cela ne veut pas dire qu'en tant qu'humains il nous soit interdit d'établir des droits juridiques pour les animaux, qu'on cherchera -nous êtres humains- à respecter et à faire respecter pour satisfaire notre propre éthique.

Citation Envoyé par Jipété Voir le message
Deux mots à propos de ces "programmes humains" : ils ne seront jamais et toujours que des programmes humains, rien d'autre, donc ces notions d'IA ça fait SF, futurisme toussa toussa mais ça n'est que de la poudre aux yeux (du marketing, quoi) : même quand les machines arriveront à fabriquer d'autres machines, ça sera piloté par des programmes humains, hein !
Si le programme humain ne fait que donner les bases pour que le robot puisse apprendre de nouvelles choses et les mettre en pratique, ce qu'il apprendra dépendra de ses interactions avec l'environnement. Si cet apprentissage est fait avec une composante majoritairement non contrôlée, ton argument ne tient plus, car la partie "humaine" ne serait plus que marginale, la majeure partie venant de l'interaction aléatoire avec le reste du monde. Quand bien même cela se ferait majoritairement en interagissant avec des humains, s'il n'y a que peu de contrôle sur ce qui est appris et que les interactions ne sont pas spécialement faites pour "éduquer" le robot à faire ceci ou cela, alors il me semble peu crédible de qualifier un tel robot de la manière dont tu le fais.

Et il y a des gens qui travaillent justement là dessus, ne t'en déplaise.
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Avatar de Zirak
Inactif https://www.developpez.com
Le 11/07/2016 à 11:15
Euh, vos gueules les mouettes ? ><

3 pages que ça dure, accordez-vous sur le fait de ne pas être d'accord, et repartez chacun dans votre coin...

J'aurais bien rebondi sur quelques phrases, mais vu l'ambiance, je ne vais même pas me faire chier à perdre du temps à écrire quoi que ce soit.
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Avatar de ZenZiTone
Membre expert https://www.developpez.com
Le 19/01/2017 à 14:04
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
C'est extrêmement triste que les agriculteurs ne peuvent pas générer assez de profit en vendant leur production.
C'est volontaire. Si tu laisse les exploitants générer suffisamment de profits, il parait évident que les gros industriels auraient un manque à gagner.. D'autant plus qu'il est plus aisé de manipuler une population pauvre (mais pas trop, juste de quoi leur permettre d'espérer).

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message

Il faut augmenter les prix auquel on achètent leur produit.
Il faut favoriser la production française (mais on peut pas à cause de l'UE).
Faux, il faut que les industriels réduisent leurs marge. C'est à cause d'eux que les exploitants ne peuvent vendre à un prix juste. Mais bon, si les Français étaient décidés à faire bouger les choses, ça ne serait pas compliqué. Plutôt que d'aller en grande surface chercher tes produits, tu vas sonner à la porte du producteur voisin (je suis sûr qu'ils ne demandent que ça). Tu les payerais un prix équivalent, voire moins chère (à qualité égale j'entend...) et permettrait à ton agriculteur de générer du profit (qui lui permettrait d'accéder aux services que fournit la boite qui t'embauche, etc... bref, on réduit les circuits pour le bénéfice de tous).

Mais là encore, le français préfère un bout de viande de provenance inconnue pour 2€ le kg... Ou manger des tomates en hiver... On a du chemin a faire dans nos mentalités aussi
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Avatar de Aurelien Plazzotta
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 18:02
En dotant les robots d'une personnalité juridique, ces derniers seront capables de signer et établir des contrats. Cela signifie pouvoir aquérir des marchandises ou vendre des prestations.
Les robots pourront donc acheter du pain, mais aussi une maison, un véhicule ou même se vendre comme travailleur et nous rendre obsolète.
Ils auront aussi le droit de grève ou même le droit de dénoncer un citoyen malhonnête.

Leur histoire de rendre les robots responsables de leurs actions, c'est juste un écran de fumée pour faire avaler la pilule sécuritaire, mais ça va faire des robots l'égal d'un humain avec toutes les conséquences nuisibles que cela implique... :/
Cette entourloupe va faire décoller le marché de la cybernétique et justifier la commercialisation d'implants électroniques pour augmenter artificiellement nos capacités cognitives afin de rester compétitif face aux machines.
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Avatar de marsupial
Membre expert https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 20:56
Pendant que les coupeurs de cheveux en 4 discutent, d'autres avancent.
Vous allez nous pondre des champions, il n'y a plus aucun doute maintenant... Mais pas en IA ou intelligence tout court

- Je peux dire vayel ?
- On n'a plus de vayel, juste des consonnes.
- Consonne alors
- C
- Consonne
- P
- Consonne
- On n'a plus de consonne non plus. Qu'avez vous trouvé ?
- PC
- Pas mieux

Les inconnus - les chiffres et les lettres en RDA.
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Avatar de derderder
Membre averti https://www.developpez.com
Le 25/06/2016 à 16:00
Des droits pour les robots... Et pourquoi pas pour les chaises tant qu'on y est...
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Avatar de Aurelien.Regat-Barrel
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 27/06/2016 à 11:07
Citation Envoyé par Mingolito Voir le message
C'est mignon ce concept antique et irrationnel "d'âme" , ça fait toujours bizarre de voir ce genre de terme imaginaire désuet utilisé, [...] l'âme n'existe pas c'est un simple phantasme ridicule destiné à abrutir les masses ignares et crédules
Petit citation de Jung, qui était loin d'être un crétin :

La réalité de l'âme n'est pas plus mesurable que la réalité de notre conscience. Et vouloir mesurer l'âme par la conscience, qui n'en est qu'une infime partie, est un grave malentendu. Ce qui est vrai, par contre, c'est que notre réalité est aussi illusoire que ce que nous décrétons illusion chez les autres.
Autrement dit, ta réalité comme quoi l'âme n'existe pas n'est pas plus réelle que celle d'un croyant qui prétend le contraire :p

Citation Envoyé par Mingolito Voir le message
c'est à peu près du même niveau de crétinerie que la fable enfantine sur la "vierge marie" ou encore "la sainte trinité", fatras de sornettes superstitieuses risibles inventées de toutes pièce par l'église Catholique plusieurs centaines d'année après la mort de Jésus.
Pas du tout, ça remonte aux mythes égyptiens. Ce qui est risible et ridicule, c'est l'interprétation 1er degré de ces mythes. C'est un peu comme dire à propos des fables de La Fontaine "mouhaha quelle bande d'imbéciles! Les mecs croyaient vraiment qu'un renard pouvait parler avec un corbeau, mouhaha qu'est-ce qu'ils étaient c** à l'époque!".

PS: adaptation moderne le la Sainte trinité: (positif, négatif , neutre) base de nos sciences. Ou encore en informatique (lecture, écriture, exécution) base de nos programmes. D'un côté, il y a la dualité horizontale (père-fils), et au milieu la transcendance verticale (saint esprit).
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Avatar de Grogro
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 13/01/2017 à 17:06
Citation Envoyé par derderder Voir le message
De plus, l'automatisation se fera sur le long terme et pas immédiatement. Et sur le long terme, on assistera à plus de qualification des travailleurs car il faut bien des gens pour créer ces IA. L'automatisation de la ligne 14 n'a pas fait disparaitre des emplois, les taxis autonomes ne le feront pas non plus.
Il n'y aura plus de caissier comme il n'y a plus d'allumeur de réverbère...
Cette disparition des métiers les plus pénibles est en plus bénéfique pour la population globalement. Demande à un caissier si il aime réellement son métier et si il ne voudrait pas en faire un qu'il trouverai plus intéressant... Il est caissier car il n'a pas le choix/veut faire vivre sa famille, comme les mineurs du siècle dernier...
Merci de nous épargner les poncifs naïfs qu'on peut lire à longueur de colonnes dans les médias économiques, qu'ils soient libéraux ou keynésiens (j'ai vu récemment Guillaume Duval, le rédac' chef d'Alter Eco, sortir le même raisonnement). On croirait lire du Eric Le Boucher et ce n'est pas un compliment.

L'automatisation de corps de métier entiers nécessite une très forte élévation du niveau de qualification de la main d’œuvre mais pour une fraction seulement des travailleurs. Là où 10 travailleurs non qualifiés étaient nécessaires pour exécuter certaines tâches, il suffira d'un ou deux ingénieurs. Ceux qui profiteront de l'automatisation, ce seront les ingés et autres bac+5. Et plus encore, nous autres développeurs qui concevront, implémenteront et maintiendront tout ces systèmes experts. Nous en sortiront grands gagnants et nous seront une petite minorité.

Attendez donc de voir les prochaines vagues d'angry white guys déclassés. On a encore rien vu.
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