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Le Parlement européen approuve des lois menaçant l'accès libre à Internet et défavorisant les consommateurs
En prétendant vouloir mieux les protéger

Le , par Christian Olivier

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18  0 
Le Parlement européen a adopté ce mardi à Strasbourg une nouvelle série de mesures qui devraient permettre aux autorités nationales de mieux encadrer la coopération en matière de protection des consommateurs en ligne au sein de l’UE. Les nouvelles dispositions sont censées contribuer à l’instauration autour de cette activité d’un climat de confiance propre à son extension ainsi qu’au développement d’une économie numérique plus saine. Elles devraient également permettre de mieux protéger les consommateurs et de codifier la répression de toute fraude dans ce domaine en comblant les lacunes juridiques existant au sein de l’UE. Ces lacunes seraient notamment dues au fait que les pouvoirs d’exécution diffèrent d’un pays à l’autre au sein de l’institution.

D’après Olga Sehnalová, le rapporteur de la commission du marché intérieur, « ;ce règlement a le potentiel de renforcer de façon significative la coopération transfrontalière entre les autorités dans le domaine de l’application des lois liées à la protection des consommateurs. Étant donné que les commerçants opèrent de plus en plus sur l’ensemble du marché intérieur, nous avons besoin de mécanismes efficaces pour régler les problèmes qui pourraient survenir. ;»

Selon la Commission européenne, les résultats d’une étude effectuée en 2014 ont révélé que 37 % des sites d’e-commerce (réservation, divertissement, mode…) contrevenaient aux lois européennes sur la consommation et feraient perdre beaucoup d’argent aux consommateurs. Malheureusement, le nouveau texte introduit un certain nombre de dispositions générales controversées qui sont peu favorables aux intérêts des consommateurs et menacent l’accès libre et gratuit à Internet.

Désormais, les autorités nationales compétentes peuvent ordonner la fermeture ou le blocage de l’accès à un site Web sans autorisation judiciaire. En outre, les nouveaux pouvoirs qui leur sont conférés leur permettent de vérifier si des sites Web d’e-commerce bloquent géographiquement des consommateurs et de traquer des commerces en ligne qui ne respecteraient pas la réglementation européenne en matière de protection des consommateurs.

Ces décisions devraient conduire les fournisseurs d’accès Internet à mettre en place un ensemble d’outils permettant de « ;supprimer le contenu ou de fermer le site Internet, le service ou le compte ;» jugé dangereux, avec le risque que ces outils puissent être utilisés, plus tard, abusivement (la censure par exemple). C’est justement ce genre de procédé qui a permis de bloquer les sites Internet faisant la promotion du mouvement d’indépendance de la Catalogne en Espagne il y a quelques semaines.

D’autre part, il semble que certaines améliorations en matière de protection des consommateurs ont été restreintes ou supprimées lors de négociations tripartites de dernière minute avec le Conseil. En s’attardant sur les dispositions relatives à l’indemnisation des consommateurs, on constate que la proposition initiale prévoyait de donner aux autorités de protection des consommateurs le pouvoir d’ordonner aux commerçants d’indemniser les consommateurs lésés. Au terme des négociations tripartites, cette compensation ne peut désormais être obtenue que sur « ;l’initiative du commerçant ;».

Un constat similaire peut être fait avec la proposition initiale qui traitait du sujet de la restitution des profits illicites. Les autorités de protection des consommateurs auraient pu ordonner la restitution des profits illicites obtenus à la suite d’infractions aux lois sur la protection des consommateurs. Mais les dispositions relatives à cette mesure ont été purement et simplement supprimées au terme des négociations.

Pour leur défense, les autorités de l’UE chargées de l’application de la loi estiment que les nouvelles mesures permettent de poursuivre les commerçants déloyaux de façon rétroactive, autrement dit pour des infractions antérieures ayant eu des répercussions négatives après-coup (cas des publicités mensongères par exemple). Elles permettraient aussi de suivre les flux financiers pour trouver plus rapidement les responsables de violations et de s’assurer qu’un site Web reste indisponible, à titre provisoire, en attendant les conclusions des enquêtes et « ;lorsqu’il n’existe aucun autre moyen de prévenir le risque d’atteinte grave et irréparable aux intérêts collectifs des consommateurs. ;»

Source : Parlement UE, Parlement UE (PDF), JuliaReda

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Avatar de blbird
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 15/11/2017 à 10:57
J'en pense que l'UE est beaucoup trop miné par les lobbyings privés, dont les intérêts n'ont plus grand chose à voir avec le peuple européen, mais juste avec leurs résultats financiers sur le court-terme.
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Avatar de coolspot
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 15/11/2017 à 13:02
Citation Envoyé par blbird Voir le message
J'en pense que l'UE est beaucoup trop miné par les lobbyings privés, dont les intérêts n'ont plus grand chose à voir avec le peuple européen, mais juste avec leurs résultats financiers sur le court-terme.
En même temps l'europe n'a jamais été conçu pour être au service des peuple européen. L'europe a été conçu et fonctionne même très bien pour etre entièrement ficelé au bon fonctionnement du capital. L'UE c'est la liberté de circulation des marchandises/personne/capitaux. C'est pas la protection des peuple/santé/ et sécurité.

Pour ca il faut rien attendre de bon de l'UE vu qu'elle a été conçu pour détruire les peuple et nation au bénéfice des entreprises transnational et de l'oligarchie qui les dirigent (l'hyperclasse mondiale si chère à Attali)

Les anglais ont montré la voix avec le Brexit. Il n'y a que la sortie si on veut un jour retrouver notre souveraineté monétaire/législatif/budgétaire/frontières.

En attendant comme tout peuple de l'UE on est juste des esclaves dans cette prison et donc on subi.
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Avatar de laerne
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 15/11/2017 à 11:13
Citation Envoyé par blbird Voir le message
J'en pense que l'UE est beaucoup trop miné par les lobbyings privés, dont les intérêts n'ont plus grand chose à voir avec le peuple européen, mais juste avec leurs résultats financiers sur le court-terme.
Je crois pas que cette loi soi là pour des résultats financiers sur le cours terme. Je crois que l'UE est aussi miné par les gouvernement nationaux des gros pays (Allemagne et France) qui ne savent pas comment réagir face à la montée de l'extrême droite et en conséquence tente de s'octroyer des pouvoirs qui normalement devrait être à l'encontre des principes de l'UE.
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Avatar de laerne
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 15/11/2017 à 11:37
Citation Envoyé par blbird Voir le message
C'était un point de vue général. Qui fait que généralement, je n'ai plus du tout confiance en cette UE.
D'accord. Mais la mauvaise nouvelle, que les britanniques sont en train de découvrir, c'est qu'une UE*pourrie par les gouvernement nationaux ne peut se résoudre en se débarrassant de l'UE et en se tournant vers l'un de ces gouvernements nationaux. Que ça soit “réformer” ou “quitter” l'UE, ça doit d'abord passer par une éjection des Macron, Merkel & cie.
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Avatar de coolspot
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 15/11/2017 à 18:50
Citation Envoyé par Thorna Voir le message
Marrant, ce titre d'article dit d'"actualité", mélangeant un fait (le parlement vote une loi) et une appréciation personnelle (menaçant, défavorisant). C'est un peu loin de l'éthique journalistique, même si la conclusion à laquelle on peut aboutir en débattant du sujet est celle-là.
Et marrant aussi qu'on en arrive à "éjecter les Macron/Merkel/etc." : ils sont là parce que nous les y avons mis. Et l'Europe fonctionne comme ça parce que nous l'avons choisie, soit directement en votant, soit indirectement par les dirigeants que nous avons choisis en votant.
Et tout cela pour une loi officialisant des pratiques séculaires contre lesquelles on n'a jamais rien fait... et qui se passent facilement de loi de toute façon. Peut-être bien que la cible ici n'est pas la bonne ? Casser la mauvaise Europe et revenir à 1000 ans de "une guerre tous les 30 ans", c'est peut-être cher payer par rapport à réformer ce qui existe.
Ah tiens je ne savais pas que l'UE avait apporté la paix en Europe. Faut croire que des guerre comme celle de l'ex Yougoslavie n'ont jamais existé. Et je ne parle bien sur pas de la guerre économique permanente qu'on a depuis 2002 et l'euro.
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Avatar de arnomedia
Membre actif https://www.developpez.com
Le 22/11/2017 à 23:33
Citation Envoyé par Grogro Voir le message
C'est Giscard et Chirac qui l'ont voulus après 74, sous pression du patronat français (coucou Bouygues père), suite aux mouvements sociaux des années 60 et à l'impératif de détruire une classe ouvrière bien trop dangereuse pour la bourgeoisie.
J'étais trop jeune, mais tu dois avoir an grande partie raison.

Citation Envoyé par Grogro Voir le message
Les politiques d'aujourd'hui n'y sont pour rien.
Par contre là... Tu as peut-être voulu écrire "Les politiques d'aujourd'hui n'y font rien", non ? T'es quand même pas en train de dire que le p'tit gros et sa remplaçante ne peuvent rien ? Non, parce que si le président de tout un pays ne peut rien faire, qui le peut ? Ou alors pour toi la France n'est plus un pays mais une province d'Europe ? J'ai bien peur que ça soit ça pour de vrai.

C'est la raison pour laquelle il faut couper le cou de tous ces technocrates véreux qui volent aux peuples d’Europe leur souveraineté, sans même les protéger en contre partie, puisque le but ultime est de les remplacer par des consommateurs (et non plus de citoyens) uniformes.

Pour moi le plan du grand remplacement se déroule en 3 étapes majeures :
  1. Voler la souveraineté du peuple (c'est fait depuis 2005)
  2. Rendre le peuple débile (c'est fait depuis Loft Story , et confirmé depuis que le peuple est assez con pour voter pour un pantin des banques, dont les journaleux ont fait une grossière promotion tout au long de la campagne et la poursuive encore aujourd'hui)
  3. Remplacer le peuple (C'est en cours... par le laxisme sur l’immigration depuis des décennies et accentué avec l'arrivée des migrants, dont une partie sont des terroristes, il faut le rappeler)


La France était une grande nation, avec un peuple éclairé qui a su se battre pour ses libertés. C'est horrible de constater que 200 ans plus tard, le pays ne soit plus que l'ombre de lui même avec un peuple d'attardés. Pas besoin d'être historien pour réaliser que 200 ans, à l'échelle d'une civilisation, c'est rien du tout. Pauvre France Les politiques d'aujourd'hui sont responsables de ne rien faire pour rectifier le tir ! Il devraient être jugés et pendus haut et court pour haute trahison. Patience, se jour viendra. Il faut juste attendre que même les plus cons des Français et Allemands se rendent compte qu'ils se font berner. Les peuples d’Europe du nord ont de la chance, leur dirigeants ne sont pas des vendus, pareil dans les pays de l'est et en Suisse. Le Royaume-Uni à un sursaut de clairvoyance et prend le bon chemin et de l'autre côté de la Manche, les pauvres Gaulois, peuple d'abrutis, pensent encore vivre dans un mode de Bisounours. Ils mangeraient de la merde, qu'ils appelleraient ça du chocolat, surtout si les journaleux (plus grands défenseurs des droits... des journalistes) l'ont dit sur TF1.

Ah là là, quand j'étais gamin, j'étais fier de dire que j'étais Français quand j'allais à l'étranger. Maintenant, je préfère éviter le sujet
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Avatar de coolspot
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 15/11/2017 à 19:18
Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message
[Mode=troll]

On peut faire la même chose qu'avec n'importe quelle institution.

La France n'a jamais été conçu pour être au service du peuple Français.
En république surement mais la France n'a pas commencé a exister en 1789 hein

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

La France a été conçu et fonctionne très bien pour le bon fonctionnement du capital. Elle a été créé par des bourgeois et des personnes d’influences pour la liberté d'entreprendre. C'est pas la protection des peuple/santé/ et sécurité.
Encore une fois la France n'est pas née en 1789 hein. Et me sors pas Moyen age = esclavage alors que les gens au moyen age bossait beaucoup moins que nous meme si on prend l'exemple des 35h legaux en France

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

La France a été construite pour contrôler le peuple (donc détruire sa liberté) au bénéfice des bourgeois/nobles et leurs entreprises.
La France n'est pas née en 1789

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

Les Corses nous montrent la voix en voulant leur souveraineté monétaire/législatif/budgétaire/frontières.
Bien l'analogie mais foireuse vu qu'un peuple européen ca n'existe pas vu que culture différente/langue différentes/histoires différentes/economies différentes etc....
Et je dirai meme monnaie différentes vu que tes euros dans une banque grec n'ont pas la même valeur que tes euros dans une banque allemande (l'euro n'est qu'une construction technocratique non basé sur l'économie réél et qui est sur de mourir mais reste à savoir quand : c'est à dire quand la montagne de dette sera tellement insupportable que l'Allemagne retournera au deutchmark pour pas payer)

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

En attendant comme tout le peuple français on est des esclaves dans cette prison et donc on subi.
[/Mode]

C'est un peu ironique, mais dire que l'Union Européenne est le maux de tout (ou l'origine d'une grande partie de nos problèmes) est complément faux. Dire quelle introduit des problèmes oui c'est vrai, à voir ce qu'elle apporte en contre partie (et faire la balance entre les deux).
Ce que je dis c'est simplement qu'il ne sert à rien de s'étonner sur ce genre d'article en disant que l'Europe fonctionne mal. C'est le contraire l'UE fonctionne juste très bien et à juste titre et ce genre d'article c'est la conséquence logique de la chose vu que c'est ce pourquoi l'UE a été créé. Ce qu'il faut simplement rectifier c'est la propagande actuel qui sermonne que l'UE et l'Europe a été conçu et destiné au "bonheur des peuple" parce que c'est juste totalement faux et ca ne sera jamais le cas. Un autre Europe c'est juste pas possible vu qu'il faudrait pour ca revenir jusqu'à sa création et désavoué tous les traités depuis Rome.

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

Le problème c'est qu'il ne faut pas donner le pouvoir au peuple parce qu'il est ignorant (tout le monde ne connait pas le réseau, tout le monde ne connait pas la micro-biologie, tout le monde ne connais pas les sciences économiques ... impossible d'avoir une connaissant suffisante sur chaque sujet pour prendre une decision).
Oui mais ca c'est le fait qu'on est pas en démocratie et qu'on la jamais été mais c'est un autre débat vu que les élections sont par définitions non démocratique (ploutocratique/aristocratique/oligarchique etc... mais certainement pas démocratique vu que les élections sont un processus d'abandon du pouvoir du peuple).

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

Donc on le donne à une élite (chez nous les élus et les chefs d'entreprise). Mais cette élite est aussi ignorante.
Elite est un bien grand mot, je dirais les biens nés.

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

Donc elle prend des décisions parfois mauvaises, parfois bonnes.
Non cette "élite" ne prend pas de bonne ou mauvaise décision elle prend toujours des bonnes décision pour sa classe. Et donc pour nous qui ne sommes pas de cette classe sociale la ce sont toujours des mauvaises décisions.

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

Elle sont perçu comme bonnes ou mauvaises par le peuple (qui, je le répète, est ignorant).
Cette élite est influencée par ce qu'elle pense être important, donc ce qui lui permet de rester une élite. Pour les élus qui faut être élus (populisme, triche), pour les chefs d'entreprises garder l'entreprise suffisamment rentable pour pas être virée (soit par les actionnaires, soit par la faillite de l'entreprise).
Cette élite ne roule que pour leur classe sociale. Après oui elle peuvent être perçu comme bonne c'est bien pour ca que la presse existe et qu'elle est financé grassement par cette "élite". Ce n'est qu'un organe de propagande de l’élite pour faire accepter des décisions de classes.

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

Est-ce qu'il faut changer la façon dont on donne le pouvoir ? et à qui ?
Il ne faut pas donner le pouvoir ou faire un transfert de souveraineté comme actuellement parce que ca conduit automatiquement à être un esclave vu que tu n'est plus maitre de ton destin mais dépend de ceux auquel tu as donné le pouvoir/souveraineté pour vivre.

Mais après oui ca implique que l'éducation national redeviennent l'instruction national et que les gens prennent leur responsabilité en s'investissant dans la "communauté". Donc oui c'est plus dur que faire l’esclave 217 jours par an en ne rêvant que de la retraite et des congés pour partir à petaouchnok pour tenter de "s'évader"

Citation Envoyé par Angelsafrania Voir le message

Il faut voir un truc c'est que même si ca semble pourri ca marche quand même incroyablement bien actuellement. Même si des gens sont dans la misère extrême, ils représentent une faible proportion (mais toujours trop grande car elle devrait être nulle).
Ok tu pense que ca marche incroyablement bien. Perso c'est pas mon ressenti et quand on voit les prescription d'anti dépresseurs qui ne font que croître d'année en année je dois pas être le seul à ressentir que ca ne marche pas si bien que ca.
D'ailleurs en 2012 ta 8,5 millions de personne en dessous du seuil de pauvreté en France. C'est à dire que ta plus de 10% de la population française qui vivent dans la misère extrême.

https://www.lexpress.fr/actualite/so...e_1574104.html
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Avatar de arnomedia
Membre actif https://www.developpez.com
Le 15/11/2017 à 23:22
Citation Envoyé par Thorna Voir le message
C'est un peu loin de l'éthique journalistique
Si la grande majorité des journalistes français avait une éthique, ça se saurait. ça fait des années qu'ils défendent leur niche fiscale comme les braves toutous du système qu'ils sont.

Citation Envoyé par Thorna Voir le message
Et marrant aussi qu'on en arrive à "éjecter les Macron/Merkel/etc." : ils sont là parce que nous les y avons mis.
Macron est là parce qu'une bonne moitié des Français sont idiots, mais tu oublies l'autre moitié qui n'en voulait pas !

Citation Envoyé par Thorna Voir le message
Et l'Europe fonctionne comme ça parce que nous l'avons choisie
FAUX ! En 2005 j'ai voté NON, comme une majorité de français un peu moins endormis que maintenant. Le vote des français n'a pas été respecté. Depuis ce jour là, la France n'est plus une démocratie.

Citation Envoyé par Thorna Voir le message
Casser la mauvaise Europe et revenir à 1000 ans de "une guerre tous les 30 ans", c'est peut-être cher payer par rapport à réformer ce qui existe.
Faut arrêter de boire les paroles des journalistes et des bienpensants et éteindre la TV de temps en temps. En plus, si tu crois que ton europe va te protéger de la guerre qui pointe le bout de son nez, tu rêves complètement. Chaque jour, des islamistes débarques dans cette passoire qu'est l'europe en se faisant passer pour réfugiés. Tu crois qu'ils viennent pour construire des châteaux de sable ? Nos gouvernants sont complètement dépassés par la situation qu'ils n'ont pas du tout anticipée pour la plupart, plus préoccupé par leur petite carrière, que par le sort du pays. Et malheureusement c vrai aussi en Allemagne et ailleurs.
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Avatar de Namica
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 16/11/2017 à 1:41
Je viens de consulter http://www.europarl.europa.eu/RegDat...)608048_EN.pdf
Humm... J'ai réagis peut-être un peu trop rapidement (tout comme un certain nombre de posteurs dans ce topic). Mea culpa.
Je me vois contraints de modérer mes propos en première lecture rapide.
Faites vous une opinion, consultez le lien.
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Avatar de Chauve souris
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 17/11/2017 à 12:44
Citation Envoyé par Grogro Voir le message
On a déjà éjecté l'UMPS pour mettre Macron à la place. Il n'y a guère d'illusions à se faire, mais avant de parler d'éjecter Macron à son tour, laissons-lui le temps d'échouer. Je préfère juger sur les résultats. Disons, d'ici l'horizon 2019. Il a déjà fait de la merde, mais laissons-lui le bénéfice du doute pendant un an.
Mais Macron c'est l'UMP ET le PS à lui tout seul. Fini la comédie, technique de vente, "plus les produits sont pareils, plus il faut vanter la différence". Du coup les petits français qui ont un QI de lamellibranche sont perturbés ils ne savent plus ou est la dauche et la groite.
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