Terrorisme : l'obligation pour les suspects de déclarer tous leurs identifiants électroniques a été supprimée
En commission mixte paritaire

Le , par Michael Guilloux, Chroniqueur Actualités
Mise à jour le 10/10/2017 : l’obligation de déclarer tous ses identifiants électroniques a été supprimée en commission mixte paritaire

Le lundi 9 octobre, les parlementaires français se sont réunis en commission mixte paritaire (CMP) pour trouver un accord dans le cadre du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, étant donné quelques points de divergence entre les textes adoptés par chacune des deux chambres du Parlement. Parmi ces points figurait l’obligation d’un suspect de communiquer tous ses identifiants électroniques.

En commission mixte paritaire, c’est en fin de compte le Sénat qui a eu gain de cause. La CMP a supprimé cette obligation estimant qu'elle « apparaissait manifestement contraire aux droits fondamentaux dont le respect est garanti par le Conseil constitutionnel ». « Nous nous sommes opposés à ce qu’on puisse exiger dans une perquisition administrative à ce que la personne fournisse ses identifiants d’ordinateur ou de téléphone portable », a confirmé le président LR de la commission des lois du Sénat, Philippe Bas.
04/10/2017 : Le projet de loi antiterroriste du gouvernement a été largement adopté, en première lecture, par l'Assemblée nationale, le mardi 3 octobre, par 415 voix contre 127. Comme nous l’avons déjà noté, ce projet met en avant des dispositions visant à obliger des personnes suspectes à communiquer tous leurs identifiants, mais également à procéder à la saisie de matériel informatique et la copie de données du suspect, « aux seules fins de prévenir la commission d’actes de terrorisme ». Il s’agit de deux mesures prévues par les articles 3 et 4 du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme.

En vertu de l'article 4, les autorités compétentes (juge, après avis du Procureur de la République) peuvent autoriser la visite d’un lieu s'il existe des « raisons sérieuses » de penser que ce lieu est « fréquenté par une personne dont le comportement constitue une menace d’une particulière gravité pour la sécurité et l’ordre publics. » Dans le cadre de cette visite, des dispositifs informatiques trouvés peuvent également être saisis ou les données qu'ils contiennent copiées. Cette saisie reste toutefois encadrée avec la présence d’un officier de police judiciaire, entre autres mesures.

En ce qui concerne l'article 3, il prévoit que le ministre de l’Intérieur, après en avoir informé le procureur de la République de Paris et le procureur de la République territorialement compétent, puisse obliger un suspect à déclarer « les numéros d’abonnement et identifiants techniques de tout moyen de communication électronique dont il dispose ou qu’il utilise, ainsi que tout changement de ces numéros d’abonnement et identifiants. » Ces déclarations ne portent toutefois pas sur les mots de passe.

Il faut noter que ce dernier article divise les deux chambres du Parlement. Il avait été supprimé par le Sénat avant d'être réintroduit dans le projet de loi sous une version modifiée qui conserve toutefois la même idée ; et c'est celle-ci qui a été adoptée par les députés. Le tour n'est donc pas encore joué puisque la version du projet qui a été approuvée par le Sénat en juillet dernier diffère de celle qui vient d'être votée par l'Assemblée nationale.

Le gouvernement ayant décidé d'utiliser la procédure accélérée, qui réduit le nombre de navettes entre les deux chambres, une commission mixte paritaire (CMP) Assemblée-Sénat sera convoquée le 9 octobre afin de tenter de mettre au point un texte commun aux deux chambres. Le gouvernement souhaite que ce projet de loi soit définitivement adopté par le Parlement à la mi-octobre. Cela peut s'expliquer par le fait que le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme vise notamment à remplacer au 1er novembre l'état d'urgence décrété après les attentats de novembre 2015 à Paris.

Sources : Europe 1, Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme

Et vous ?

Qu’en pensez-vous ?


Vous avez aimé cette actualité ? Alors partagez-la avec vos amis en cliquant sur les boutons ci-dessous :


 Poster une réponse

Avatar de Ryu2000 Ryu2000 - Expert confirmé https://www.developpez.com
le 04/10/2017 à 8:15
Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
une personne dont le comportement constitue une menace d’une particulière gravité pour la sécurité et l’ordre publics
Il faudra voir qu'est-ce qu'ils entendent précisément par la.
Avatar de Uranne-jimmy Uranne-jimmy - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 04/10/2017 à 9:53
Il s'agit des identifiants et non des mots de passe, d'une certaine manière, c'est moins pire que ce que je m'imaginais.
Cependant, je me demande si c'est constitutionnel de porter attente à la vie privée de cette manière, quelque soit la raison.
Avatar de hotcryx hotcryx - Membre émérite https://www.developpez.com
le 04/10/2017 à 10:27
Les identifiants ne sont pas secrets
Avatar de ZenZiTone ZenZiTone - Membre expert https://www.developpez.com
le 04/10/2017 à 10:53
Citation Envoyé par hotcryx Voir le message
Les identifiants ne sont pas secrets
Ils ne sont peut-être pas secret, mais ils constituent tout de même une donnée à caractère personnelle et confidentielle.

Pour ma part, j'ai de sérieux doutes sur le bien-fondé et le but réel de ces lois anti-terroristes.
Avatar de Grogro Grogro - Membre expert https://www.developpez.com
le 04/10/2017 à 10:59
Deux questions.

Qui est un "suspect" ?
Quis custodiet ipsos custodes ?

Vous avez quatre heures.
Avatar de Chauve souris Chauve souris - Membre émérite https://www.developpez.com
le 06/10/2017 à 0:04
Citation Envoyé par ZenZiTone Voir le message
Ils ne sont peut-être pas secret, mais ils constituent tout de même une donnée à caractère personnelle et confidentielle.

Pour ma part, j'ai de sérieux doutes sur le bien-fondé et le but réel de ces lois anti-terroristes.
Tu peux en avoir ! Ça va être une société encore plus fliquée en même temps que les vrais terroristes seront libres de leurs mouvements comme le tueur au couteau de Marseille, illégal de présence sur le territoire, sept fois condamné et... toujours libre.

Je me souviens d'un commissaire cynique qui me disait (oui, j'ai de drôles de fréquentations, mais il m'avait gentiment invité pour un "contrôle d'identité" même s'il n'y avait pas de doute à ce sujet) "Il faut bien créer de l'insécurité si on veut créer de la sécurité".

Maintenant, si vous en êtes capable, essayez de réfléchir sur le but de ce déferlement migratoire voulu par les dirigeants européens.
Avatar de Aiekick Aiekick - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 10/10/2017 à 17:36
hâte que l'ia arrive et nous foute dehors
Avatar de Grogro Grogro - Membre expert https://www.developpez.com
le 10/10/2017 à 17:53
Citation Envoyé par Chauve souris Voir le message
Je me souviens d'un commissaire cynique qui me disait (oui, j'ai de drôles de fréquentations, mais il m'avait gentiment invité pour un "contrôle d'identité" même s'il n'y avait pas de doute à ce sujet) "Il faut bien créer de l'insécurité si on veut créer de la sécurité".
Créer de l'insécurité, tu ne crois pas si bien dire. Voilà ce que font les new-yorkais : http://www.slate.fr/monde/76466/etat...minorit%C3%A9s

Ce qui est assez proche de la politique du chiffre de Sarko, et du gouvernement actuel de légitimer le "contrôle au faciès" (a.k.a. "tous les noirs et arabes sont présumés délinquants à contrôler et fouiller").

Rien de neuf depuis Fouché. Le rôle de la police a toujours été un rôle de contrôle social.
Avatar de wikimaginot wikimaginot - Membre à l'essai https://www.developpez.com
le 14/10/2017 à 10:04
Respecter la vie privée d'un terroriste en arguant du respect des grands principes constitutionnels que celui là même bafoue et refute me pose un réel problème.

Le problème n'est pas là ou ces grands penseurs du sénat le mettent, mais réside dans le l'éventuelle possibilité d'user de lois anti terroriste à d'autre fins. C'est à mon sens là qu'il faut garantir le respect de la constitution, de la vie privée et du droit qu'à toute personne de s'opposer à un système en usant de moyens sociaux et légaux.

Pour ce qui est du terroriste qui par nature ne respecte pas les fondements de nos sociétés, pourquoi devrions nous lui octroyer des droits que lui même nous dénie? Donneriez vous aux castors qui rongent les pilotis de votre habitation ou au cafards qui vivent dans votre cuisine les mêmes droits qu'aux personnes qui partagent votre vie ?
Avatar de ddoumeche ddoumeche - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 14/10/2017 à 10:59
Citation Envoyé par Chauve souris Voir le message
Je me souviens d'un commissaire cynique qui me disait (oui, j'ai de drôles de fréquentations, mais il m'avait gentiment invité pour un "contrôle d'identité" même s'il n'y avait pas de doute à ce sujet) "Il faut bien créer de l'insécurité si on veut créer de la sécurité".
Ah et qu'est ce que cela sous-entend ? que les attentats du bataclan et ont été commandités par monsieur de Cazeneuve, et que monsieur Merrah travaillait pour le 2ème bureau ou ShinBeth ? il faut aller au bout sa pensée

Je connais des gens qui fabriquent et posent de la dynamite mais personne ne les y oblige

Citation Envoyé par Aiekick Voir le message
hâte que l'ia arrive et nous foute dehors
Oui on errera dans les gares de trains de marchandise, à manger des hérissons & des champignons
Avatar de oudjira oudjira - Nouveau membre du Club https://www.developpez.com
le 21/10/2017 à 18:15
Perso tout ça ne sert à rien, Les terrorisme sont maitenant devenu politique et comme tout les monde veut être chef par n'importe quel moyens donc ce sont ce pauvres citoyens qui prennent les po cassé.
Comme le dit un adage : Tous les moyens sont bon s'ils aboutissent au resultats voulu
Avatar de Ryu2000 Ryu2000 - Expert confirmé https://www.developpez.com
le 23/10/2017 à 8:30
Citation Envoyé par oudjira Voir le message
tout ça ne sert à rien
Si, c'est un prétexte pour supprimer des droits.
Ça ne servira à rien dans la lutte contre le terrorisme, mais ça permettra de faire chier ceux qui sont contre le gouvernement par exemple.

Comme lors de la COP21 quand les écologistes ont été assigné à résidence grâce à l'état d'urgence :
Les militants de la COP21, cibles de l’état d’urgence
Depuis le 14 novembre, de nombreuses perquisitions et assignations à résidence ont été lancées contre les milieux « zadistes », écologistes et alternatifs.
Avatar de Grogro Grogro - Membre expert https://www.developpez.com
le 23/10/2017 à 10:25
Citation Envoyé par ddoumeche Voir le message
Ah et qu'est ce que cela sous-entend ? que les attentats du bataclan et ont été commandités par monsieur de Cazeneuve, et que monsieur Merrah travaillait pour le 2ème bureau ou ShinBeth ? il faut aller au bout sa pensée
Sans aller aussi loin, l'audition de l'ex patron de l'antenne toulousaine de la DCRI a été des plus édifiantes il y a une semaine. Il avait flairé la piste du terrorisme islamiste et établi une liste d'une douzaine de suspect dont Merah. Et la direction parisienne l'a empêché d'enquêter. Squarcini étant la créature de Sarko (son audition fut d'ailleurs des plus complaisantes), il faut croire que la piste du tueur d'extrême droite faisait bien ses affaires à 6 semaines du premier tour.

On sait a minima que les barbouzes ont tenté d'en faire un doulos : https://www.marianne.net/societe/com...es-assassinats
Avatar de gerard093 gerard093 - Nouveau membre du Club https://www.developpez.com
le 21/11/2017 à 11:45
Tout de même, coulibaly (pas koulibaly, le footballeur, mais l'auteur des attentats) avait je crois plus d'une trentaine de téléphones portables différents. Le fait de pouvoir exiger les numéros de portable d'un suspect de terrorisme permet de retracer plus rapidement l'activité d'un réseau, sachant que les terroristes emploient de multiples portables pour empêcher le traçage électronique.

Donc après la démission d'un général, on a droit à l'émission de principes débiles. Sérieusement ... en marche vers quoi ??? je suis déçu.
Avatar de Chauve souris Chauve souris - Membre émérite https://www.developpez.com
le 21/11/2017 à 14:31
Citation Envoyé par Grogro Voir le message
Sans aller aussi loin, l'audition de l'ex patron de l'antenne toulousaine de la DCRI a été des plus édifiantes il y a une semaine. Il avait flairé la piste du terrorisme islamiste et établi une liste d'une douzaine de suspect dont Merah. Et la direction parisienne l'a empêché d'enquêter. Squarcini étant la créature de Sarko (son audition fut d'ailleurs des plus complaisantes), il faut croire que la piste du tueur d'extrême droite faisait bien ses affaires à 6 semaines du premier tour.

On sait a minima que les barbouzes ont tenté d'en faire un doulos : https://www.marianne.net/societe/com...es-assassinats
Toujours à Toulouse lors de la singulière explosion à l'usine AZF, les RG avait trouvé suspect qu'un des morts se soit empilé des sous-vêtements alors qu'à cette époque à Toulouse il ne fait pas froid du tout. En creusant un peu cette singularité ils ont appris que c'était un fantasme islamiste et qu'il fallait se présenter le plus propre possible devant Allah (même qu'il est Akbar). Toujours en enquêtant ils apprirent que cet individu avait une très mauvaise sociabilité envers les kouffar de l'usine et même avec les camionneurs qui chargeaient les grands sacs de nitrates (afin de les livrer aux paysans pour qu'ils contaminent les nappes phréatiques car l'eau est imbuvable dans les environs de Toulouse). Ils firent donc leur rapport sur ce suspect plus que probable(1) à leur hiérarchie. Rapport passé à la trappe et ces RG furent mutés sur d'autres choses.

Il en fut de même pour tous les chimistes qui avancèrent qu'un vieux tas de nitrates ne pouvait exploser spontanément avec un tel pouvoir brisant (A Météo France dont le siège est à Toulouse sud donc pas très loin d'AZF, ils ont observé une onde de choc dans les nuages).

Idem pour les ouvriers accusés d'avoir fait une confusion en mettant une autre substance (chlorée ?) dans le tas. Rien que l'odeur, ont-ils dit, n'aurait pas permis cette confusion.

Donc le procu se dépêcha de conclure à une explosion "accidentelle" afin de ne pas perturber la fourmilière islamiste toulousaine (qui se distingua, par la suite, avec le fameux Merah)

(1) le 21 septembre donc 10 jours après le 11 à New-York, c'est le temps qu'il faut à un islamiste pour bricoler son attentat à lui (pas mal, il y a eu 35 morts) pour être dans la "mouvance".
Avatar de gerard093 gerard093 - Nouveau membre du Club https://www.developpez.com
le 22/11/2017 à 10:48
La mise en examen : procédure et droits du suspect

http://droit-finances.commentcamarche.net › ... › Vie pratique › Justice › Procédure pénale

Le suspect est simplement une personne mise en examen dans le cadre d'une procédure pénale.

Si N. Sarkozy, J. Chirac, Fillon ont été mis en examen, ils étaient alors suspects.

pour l'amendement, il s'agit donc de personnes mises en examen pour acte de terrorisme. On demande que pendant une telle mise en examen, ils soient contraints de donner leur e-mails et numéros de téléphone... façon NCIS quoi ...

Bon. On donne les moyens d' accélération des enquêtes anti-terroriste ou pas ?
Avatar de Ryu2000 Ryu2000 - Expert confirmé https://www.developpez.com
le 22/11/2017 à 10:51
Citation Envoyé par gerard093 Voir le message
en marche vers quoi ??? je suis déçu.
Est-ce que vous êtes un de ceux qui ont voté Macron au premier tour ?
Avatar de Chauve souris Chauve souris - Membre émérite https://www.developpez.com
le 22/11/2017 à 12:03
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Est-ce que vous êtes un de ceux qui ont voté Macron au premier tour ?
C'est le problème de ce pays et ça ne date pas d'hier. Les gens votent pour un candidat qui ne leur plait pas uniquement pour râler sur lui pendant 5 ans après.

Je me souviens d'un d'jeun'z, tout au moins qui le croyait car il était sans job à 30 ans qui est l'âge limite pour trouver du boulot, si on n'est pas pointu dans quelque chose. Mais il répétait, comme un petit toutou ayant appris sa leçon, "quand on veut on peut". Bref il n'avait rien compris à l'époque. Donc papotant sur les élections il me dit que au deuxième tour, il n'avait pas voté Chirac, mais avait voté anti Le Pen. "Curieux", lui dis je, "moi je n'ai vu au bureau de vote que des bulletins "Jacques Chirac" et "Jean-Marie Le Pen". Et si on n'est pas satisfait d'aucun des candidats on s'abstient, ça me semble évident."

J'imagine que ce "chiraquien malgré lui" à dû râler comme y excellent les petits français tout le temps du mandat de Chirac.

Aussi ce que je ne supporte pas ce sont tous ces hypocrites qui, à longueur d'interventions sur les merdias vomissent sur celui pour qui ils ont voté. Moi, Macron, je ne l'aime pas, je sais d'où il vient et ce qu'il a fait sous Hollande dans le domaine antisocial car ce n'est pas un nouveau en politique ce représentant de la gentry financière.
Avatar de Ryu2000 Ryu2000 - Expert confirmé https://www.developpez.com
le 22/11/2017 à 12:59
Citation Envoyé par Chauve souris Voir le message
Les gens votent pour un candidat qui ne leur plait pas uniquement pour râler sur lui pendant 5 ans après.
Non mais là si ça se trouve pour la première on allait trouver un français qui avait voté Macron au premier tour !

J'ai posé une question simple, avec 3 réponses : "je ne souhaite pas communiquer sur ce sujet", "non", "oui".
Si c'était oui, il aurait pu expliquer qu'est-ce qui l'a motivé à voté Macron au premier tour.
Mais on ne saura surement jamais

D'un côté peu importe les causes, il faut juste réussir à survivre 5 ans et espérer avoir moins pire la prochaine fois...
Notre "démocratie" ne fonctionne pas c'est affreux.
Ça va peut être finir en révolution.
Avatar de Chauve souris Chauve souris - Membre émérite https://www.developpez.com
le 23/11/2017 à 12:47
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Non mais là si ça se trouve pour la première on allait trouver un français qui avait voté Macron au premier tour !

J'ai posé une question simple, avec 3 réponses : "je ne souhaite pas communiquer sur ce sujet", "non", "oui".
Si c'était oui, il aurait pu expliquer qu'est-ce qui l'a motivé à voté Macron au premier tour.
Mais on ne saura surement jamais

D'un côté peu importe les causes, il faut juste réussir à survivre 5 ans et espérer avoir moins pire la prochaine fois...
Notre "démocratie" ne fonctionne pas c'est affreux.
Ça va peut être finir en révolution.
Hélas ! Je crains que ça va continuer comme ça. C'est comme l'arbre d'un moteur qui manque d'huile et qui continue à tourner, ça grince, ça piaille et à un moment ça bloque. Mais ce n'est pas parce qu'on arrive dans une société bloquée que quelque chose de révolutionnaire va automatiquement se passer. Marx était peut être un bon philosophe, un excellent économiste mais pas un bon sociologue et il s'est foutu dedans lorsqu'il a affirmé que "les conditions objectives entrainaient les conditions subjectives". En France ce n'est pas nouveau qu'on marche vers la misère (ultra précarité des prolétaires et érosion continue des classes moyennes) tandis qu'il est reconnu dans toutes les études que, parallèlement à cette misère, l'insolence financière des très riches n'a pas de limite.

Mais qu'a trouvé à faire le peuple français depuis ces dernières années comme mouvement sociaux ? A part la "manif pour tout" pour vomir leur haine anti homosexuels, je ne vois pas.

Effectivement si on ressortait les banderoles de 1848 "Vivre en travaillant ou mourir en combattant" ça donnerait peut être à réfléchir...
Contacter le responsable de la rubrique Accueil