Brevets d'Apple : les géants de l'IT appellent à réviser l'amende fixée à Samsung
Pour éviter d'autres procès dans l'industrie

Le , par Michael Guilloux, Chroniqueur Actualités
Les géants de l’industrie IT ont fait une pétition pour demander la révision de la décision de justice contre Samsung pour la violation de brevets du fabricant d’iPhones. Ils craignent en effet que si la décision de justice est maintenue, cela ouvre la voie à une série de poursuites judiciaires dans l’industrie de la technologie.

Entamé sur le sol étasunien, le conflit entre les deux leaders du marché des smartphones s’est également propagé à d’autres pays en Europe et en Asie, où les 2 fabricants ont dû s’affronter devant les tribunaux. Si d’un procès à l’autre chaque entreprise a été reconnue coupable d’avoir violé des brevets de son concurrent, l’an dernier, Apple et Samsung ont finalement décidé de mettre fin aux litiges en dehors des États-Unis. Cela devrait leur permettre de se concentrer sur la plainte initiale déposée par Apple au tribunal du district de San José, en Californie.

Pour rappel, la Cour a reconnu le fabricant sud-coréen d’avoir violé six sur sept brevets d’Apple. Samsung a donc été sommé verser des dommages et intérêts d’un milliard de dollars à son adversaire. Après avoir fait appel, la Cour fédérale de Washington a revu à la baisse les dommages et intérêts initialement fixés, en faisant passer l’amende à un peu plus de 600 millions de dollars. La Cour a en effet statué que l’apparence des dispositifs d’Apple n’était pas protégeable, ce qui a donc entrainé l’annulation de certaines conclusions du jury du premier procès, et par conséquent la réduction de l’amende.

Toutefois, les dommages et intérêts fixés représentent la « totalité » des bénéfices du fabricant sud-coréen sur la vente de ses appareils Samsung Galaxy. Cela devrait permettre à Apple de rattraper le bénéfice perdu à cause des ventes de ces appareils.

Si la décision a un impact significatif sur les résultats de Samsung, les grands de la Silicon Valley estiment que les conséquences pourraient être d’une ampleur beaucoup plus grande. Dans une pétition adressée à la Cour fédérale, Google, Facebook, Dell, HP et eBay entre autres, ont demandé la révision de la sanction contre Samsung. Ces entreprises estiment qu’en demandant à Samsung de renoncer à la totalité de ses bénéfices pour avoir copié une poignée d’éléments de conception d’Apple, cela pourrait ouvrir la voie à de nombreux autres procès dans l’industrie de l’IT.

La coalition prévient également que cela pourrait freiner l’innovation technologique et par ricochet limiter le choix des utilisateurs. Elle s’indigne encore contre le fait que les dommages et intérêts soient calculés sur la valeur de l’ensemble du produit. Ces géants de l’IT pensent que l’amende devrait plutôt être calculée sur la contribution de la fonctionnalité contrefaite à la valeur du produit ou la demande des clients.

Les produits de la technologie peuvent en effet contenir des milliers de composants, pièces et logiciels, expliquent Google et al. « La décision pourrait permettre au titulaire du brevet de conception de recevoir tous les bénéfices générés par le produit ou la plateforme, même si l'élément contrefait était largement insignifiant pour l'utilisateur et que ce sont les milliers d’autres caractéristiques, mis en œuvre dans le reste du logiciel, qui ont conduit à la demande et générer ces bénéfices », ont-ils ajouté. En maintenant donc une telle décision, ce sont de nombreux logiciels et plateformes en ligne qu’on expose à des dangers similaires.

Il faut en effet noter que si la justice ne revoit pas à la baisse la sanction infligée à Samsung, cela pourrait également inciter Apple à poursuivre les autres fabricants de dispositifs Android pour violation de ses brevets.

La coalition des géants de l’IT a déposé sa pétition au début de ce mois en tant qu’amis de la Cour. En réponse à leur action, Apple estime que Google a un intérêt dans l’affaire contre Samsung et ne peut donc pas être considéré comme un ami de la cour impartial.

Source : Inside Sources

Et vous ?

Que pensez-vous de la pétition des géants de l’IT ? La révision à la baisse de l’amende infligée à Samsung est-elle nécessaire pour garantir l’innovation technologique ?


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Avatar de RyzenOC RyzenOC - Membre éclairé https://www.developpez.com
le 21/07/2015 à 20:34
Je pense que la justice devrait poursuivre Apple et Samsung pour "perturbation de la justice", toute ces plainte qui n'en finissent pas, tels un feuilleton comme les feux de l'amour, occupe le personnel de la cours dans ces affaires futile, et empêche la justice de faire efficacement son travail dans les vrai problèmes.

Plus sérieusement faut vraiment que les Etats Unis revoie leur définition de "brevet", en France par exemple la définition est plus stricte, et évite des poursuites juste pour une couleur, ou un coin arrondie.
Avatar de imikado imikado - Rédacteur https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 9:47
D'un côté les "géants de l'IT" font une pétition suite à cette décision de justice

De l'autre ils ne font rien contre la "taxe Android" ne s'appuyant sur aucune décision juridique qui rapportent pourtant des millions...

2 poids 2 mesures ?

+1 sazearte cette vision des brevets permet à des partent troll de se remplir les poches en freinant l'innovation...
Avatar de Le Vendangeur Masqué Le Vendangeur Masqué - Nouveau Candidat au Club https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 11:21
Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
Brevets d’Apple : les géants de l’IT demandent la révision de l’amende fixée à Samsung
Pour éviter une série de procès dans l’industrie
Oui enfin "géants", c'est vite dit, à part Google le reste c'est peanuts. On va pas leur faire d'affront, mais comparé à Apple ou Google, Facebook, Dell, HP et eBay, même réunis, ça représente un poids économique infinitésimal !

D'ailleurs Apple n'a jamais attaqué ces 4 là, déjà parce qu'ils ne sont rien ou presque, et que surtout ils n'ont jamais fabriqué de copies d'iPhones, ni même de smartphones, donc leurs motivations pour participer à cette hétéroclite coalition sont bien étranges…

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
Les géants de l’industrie IT ont fait une pétition pour demander la révision de la décision de justice contre Samsung pour la violation de brevets du fabricant d’iPhones. Ils craignent en effet que si la décision de justice est maintenue, cela ouvre la voie à une série de poursuites judiciaires dans l’industrie de la technologie.
Certains ce sont crûs dans les années 80, le far-west de la technologie… Mais non aujourd'hui il y a des lois et les produits d'Apple (ou de quiconque ayant du succès) ne sont pas open-bar.
Dire "on s'en fout on pille, on verra bien les conséquences après", n'est pas une attitude responsable, car ce sont les consommateurs, mais surtout les employées de ces entreprises irresponsables qui en paieront les pots cassés. Mais ça je crois que ceux qui ici soutiennent Google ou Samsung n'en n'ont strictement rien à faire.

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message

Toutefois, les dommages et intérêts fixés représentent la « totalité » des bénéfices du fabricant sud-coréen sur la vente de ses appareils Samsung Galaxy. Cela devrait permettre à Apple de rattraper le bénéfice perdu à cause des ventes de ces appareils.
La somme paraît raisonnable, car comme on dit "le crime ne paie pas", donc le rôle de la justice est d'annihiler de façon dissuasive toute volonté d'entreprise qui voudrait profiter sans rien dépenser de la R&D du voisin.

On rappellera d'ailleurs à ceux qui tenteraient encore de contester l'existence d'une volonté de copie de la part de Samsung, que le Coréen avait édité en interne un manuel de plusieurs centaines de pages indiquant les différences entre l'iPhone et ses smartphones, et ce qu'il fallait copier. En matière de preuve je crois qu'on peut difficilement faire plus incontestable et incriminant.

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
Si la décision a un impact significatif sur les résultats de Samsung, les grands de la Silicon Valley estiment que les conséquences pourraient être d’une ampleur beaucoup plus grande. Dans une pétition adressée à la Cour fédérale, Google, Facebook, Dell, HP et eBay entre autres, ont demandé la révision de la sanction contre Samsung. Ces entreprises estiment qu’en demandant à Samsung de renoncer à la totalité de ses bénéfices pour avoir copié une poignée d’éléments de conception d’Apple, cela pourrait ouvrir la voie à de nombreux autres procès dans l’industrie de l’IT.
Vrai pour Google, mais pour les autres je ne vois pas trop ce qu'ils ont à se reprocher, m'enfin s'ils se sentent coupable de quelque chose je veux bien les croire…

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
La coalition prévient également que cela pourrait freiner l’innovation technologique et par ricochet limiter le choix des utilisateurs.
Alors que c'est l'exact inverse !
Copier en masse c'est faire que finalement tous les produits vont se ressembler, qu'est-ce qui reste alors comme choix pour l'utilisateur, puisque tout ou presque se ressemblera ?
Alors que ne pas pouvoir copier ça oblige à trouver des solutions différentes, à faire preuve d'imagination, et donc à innover.

On est clairement avec leur raisonnement perverti dans une inversion des valeurs, voler ça devient bien, ça a plein d'avantages !

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
Elle s’indigne encore contre le fait que les dommages et intérêts soient calculés sur la valeur de l’ensemble du produit. Ces géants de l’IT pensent que l’amende devrait plutôt être calculée sur la contribution de la fonctionnalité contrefaite à la valeur du produit ou la demande des clients.
Bref passer d'un système parfaitement juste, à un système totalement inquantifiable, et qui comme par hasard les arrangerais bien…

Si demain je me fais arrêter par la police pour avoir roulé trop vite, je dirais que ne veux pas être condamné suivant un barème de vitesse, mais selon les conséquences que ma conduite trop rapide aura eu réellement (soit donc: rien).

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
Les produits de la technologie peuvent en effet contenir des milliers de composants, pièces et logiciels, expliquent Google et al.
Oh les pauvres choux !
Genre on est multi-milliardaires, on a des milliers d'employés, mais pas de budget pour embaucher un ou deux spécialistes en propriété intellectuelle ! À qui ils veulent faire croire ça ?

L'explication est d'autant plus malhonnête car des juristes ils en ont, et on se souviendra que lors de l'affaire Oracle-Google, des personnes de l'entreprise de Mountain View avaient alerté la direction sur les risques de propriété intellectuelle de piller Java, ce à quoi en haute sphère on avait plus ou moins répondu: "on s'en fout, on fonce !", à ce qu'en disent les emails présentés au tribunal.
On voit donc qu'il ne s'agit clairement pas d'une maladresse, mais d'une réelle politique de pillage décomplexée que Google et ses minions veulent mettre en place.

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
« La décision pourrait permettre au titulaire du brevet de conception de recevoir tous les bénéfices générés par le produit ou la plateforme, même si l'élément contrefait était largement insignifiant pour l'utilisateur et que ce sont les milliers d’autres caractéristiques, mis en œuvre dans le reste du logiciel, qui ont conduit à la demande et générer ces bénéfices », ont-ils ajouté. En maintenant donc une telle décision, ce sont de nombreux logiciels et plateformes en ligne qu’on expose à des dangers similaires.
Donc si c'est si insignifiant que cela, quel intérêt de copier cet élément et d'avoir ensuite des ennuis juridique, ça devrait être des plus simple et moins coûteux de trouver un palliatif ? Non ?
En fait si n'avait réellement que si peu d'importance, ils ne feraient pas le choix de le copier, là encore belle hypocrisie.

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message

La coalition des géants de l’IT a déposé sa pétition au début de ce mois en tant qu’amis de la Cour. En réponse à leur action, Apple estime que Google a un intérêt dans l’affaire contre Samsung et ne peut donc pas être considéré comme un ami de la cour impartial.
LOL ! des "amis de la cour" !!! Des types qui économiquement 100% intérêt à ce qu'Apple soit déboutée… Moi je dirais que prendre les juges pour pareils demeurés, c'est une offense qui leur est faite !

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
Que pensez-vous de la pétition des géants de l’IT ? La révision à la baisse de l’amende infligée à Samsung est-elle nécessaire pour garantir l’innovation technologique ?
Cette pétition a des arguments des plus spécieux et viciés, y'a pas un juge qui tiendra compte de cela. D'autant en plus que les juges ne font qu'appliquer la loi, ils ne peuvent la réécrire, même s'ils le voulaient.
Et copier-coller le voisin c'est pas une innovation. D'autant plus que c'est souvent fort mal copié. Je me souviens ainsi que chez Samsung avait doté ses appareils d'un effet de scroll avec inertie et rebond. Mais le tout était complètement saccadé et peu réactif, la faute à l'OS de Google qui à l'époque était techniquement minable.
Elle est où la valeur ajoutée là ? L'invention du scroll merdique à t'elle fait avancer l'humanité ?
Avatar de Le Vendangeur Masqué Le Vendangeur Masqué - Nouveau Candidat au Club https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 11:39
Citation Envoyé par sazearte Voir le message
Je pense que la justice devrait poursuivre Apple et Samsung pour "perturbation de la justice", toute ces plainte qui n'en finissent pas, tels un feuilleton comme les feux de l'amour, occupe le personnel de la cours dans ces affaires futile, et empêche la justice de faire efficacement son travail dans les vrai problèmes.
La contrefaçon est un délit, point. La justice est là pour faire respecter le droit, c'est justement ça son travail. Et vu les sommes monstrueuses qu'il y a derrière tout cela, c'est du point de vue économique absolument pas insignifiant (surtout aussi vu les quantités d'emploi qu'il y a derrière. J'ai besoin de rappeler que les USA sont n°1 de l'informatique et surtout du logiciel ? c'est donc pas un secteur où le pays peut se permettre de se laisser piller indûment).

Citation Envoyé par sazearte Voir le message

Plus sérieusement faut vraiment que les Etats Unis revoie leur définition de "brevet", en France par exemple la définition est plus stricte, et évite des poursuites juste pour une couleur, ou un coin arrondie.
Plus sérieusement faut vraiment que tu commences à te renseigner un peu sur la propriété intellectuelle, parce que là tu nous débites des conneries monstrueuses ! Sache qu'en France (et ailleurs) on peut parfaitement déposer le dessin d'un produit, ça s'appelle un dépôt de modèle. Aux USA ça s'appelle "brevet", qui est un mot là-bas plus généraliste que chez nous, mais à part cette différence de vocabulaire c'est quasiment la même chose.

http://www.inpi.fr/fr/dessins-et-mod...e-protege.html

Je te cite ce qu'en dit l'INPI:
Ce qui peut être protégé
Imprimer
Votre dépôt de dessins et modèles peut porter sur l’apparence de produits les plus variés.
Cette apparence s’attache à l’ensemble d’un produit ou à une partie de celui-ci. L’apparence doit être caractérisée par des éléments visuels, par exemple ses lignes, ses contours, ses couleurs, sa forme, sa texture ou les matériaux utilisés.
Ces caractéristiques peuvent être celles du produit lui-même ou de son ornementation.
Par ornementation, on entend les éléments de décoration du produit.
Et c'est pas neuf, ça pas été inventé pour faire plaisir à Apple, ni pour saturer les tribunaux, mais pour tout un chacun de ne pas être victime de la contrefaçon.
Avatar de Le Vendangeur Masqué Le Vendangeur Masqué - Nouveau Candidat au Club https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 11:46
Citation Envoyé par imikado Voir le message
D'un côté les "géants de l'IT" font une pétition suite à cette décision de justice

De l'autre ils ne font rien contre la "taxe Android" ne s'appuyant sur aucune décision juridique qui rapportent pourtant des millions...

2 poids 2 mesures ?
Troublant hein ?

Pour moi pas trop, car j'ai bien compris une chose: tous ces fabricants (ou presque) sont aussi clients de MS pour les PC. Si l'un d'entre eux avait avait la moindre velléité contre le géant de Redmond, ce dernier ne se priverait pas comme mesure de rétorsion de leur révoquer le droit de vendre des PC avec Windows.
Sachant en plus que la vente de terminaux Android est loin d'être très rentable, si demain ils devaient être contraints à laisser tomber le PC, ça voudrait dire mettre la clé sous la porte sous 30 jours.
J'en connais peu qui voudraient s'exposer à un tel risque…

Citation Envoyé par imikado Voir le message
+1 sazearte cette vision des brevets permet à des partent troll de se remplir les poches en freinant l'innovation...
Les patent troll c'est très différent, ces gens ne fabriquent rien et n'inventent rien !
Avatar de mrqs2crbs mrqs2crbs - Membre averti https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 12:22
Citation Envoyé par Stéphane le calme Voir le message
Guerre des brevets : l'amende infligée à Samsung pour violation des brevets d'Apple
devrait être revue à la baisse
...
Raison pour laquelle les magistrats ont demandé un nouveau calcul des dommages et intérêts sur lesquels ils estiment que 382 millions de dollars qui ont été infligés à ce titre, soit près d’un tiers de la somme initiale. Précisons que la décision ne s’applique qu’au verdict de 2012. Elle ne traite en aucun cas la seconde plainte qui a opposé Samsung à Apple et qui s’est soldée par un plus petit montant de 120 millions de dollars.
...
j'ai pas compris,

Ils estiment que les 382 M$ sont ...?
Avatar de byrautor byrautor - Membre actif https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 12:37
Le vendangeur masqué devrait déposer un "brevet" aux USA

(http://www.novagraaf.com/fr/actualit...it-des-brevets)

Bon courage.

L'autoprotection ça existe et c'est très bien fait dans la civilisation anglo-saxonne. Nos amis allemands l'ont bien compris.

Sur un plan plus philosophique, celui qui compte pour évaluer l'histoire des hommes, j'ai fait un parallèle entre la protection des brevets et celle des droits d'auteur en musique.
d'où croyez-vous que viennent les thèmes utilisés par les grands compositeurs, Beethoven, Mozart, Chopin, Offenbach, Haendel etc.
De musiques déjà écrites et composées et exécutées en permanence, ils les ont travaillé, manipulé, agrémenté pour notre plus grand plaisir.
Jusqu'en 1860 il n'y avait pas de droits pour les auteurs de musique.
À partir de cette date tous les écrits, comme en littérature ont été protégé pour une centaine d'années (c'est cette durée qui est "l'erreur".
À partir de cette date la musique n'a plus évolué, la musique classique telle qu'elle a été conçue au XIXe siècle est restée sèchement à sa place, bloquée pour l'éternité. Il n'a pas été possible à un auteur de modifier quelques lignes ou quelques croches.
Résultats nous avons la musique cacophonique, et bien d'autres musique à base de tambours et de dissonances qui font la joie des peuples d'aujourd'hui.
Effectivement lesdits peuples n'entendant pas autre chose ne peuvent qu'organiser mentalement ce qu'on leur donne.
Ainsi évolue, de force, l'humanité.
(avec Internet, je reconnais que cela est de moins en moins exact)
Dans le domaine matériel je crois que la validité des brevets est illimitée à 20 ou 30 ans ce qui permet pour les produits sérieux d'évoluer lentement et sûrement.
Un exemple typique que j'ai bien connu après la dernière guerre est celle du réfrigérateur à compression dont les brevets étaient fermés aux constructeurs européens lesquels étaient obligés de passer par le réfrigérateur à absorption travaillant avec de la chaleur et consommant cinq à 10 fois la puissance électrique d'un compresseur. Les brevets étaient suisses (tiens donc).
Le vendangeur masqué devrait vendanger plus souvent (ironie).
Autre aspect dont il faut se méfier, celui de la multitude qui nous fait apparaître des milliards de dollars comme usurpés alors que ce ne sont que des centimes par acheteur, usurpés certes, mais avec un préjudice infime.
Bonne nuit à tous
Avatar de RyzenOC RyzenOC - Membre éclairé https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 13:18
À partir de cette date tous les écrits, comme en littérature ont été protégé pour une centaine d'années (c'est cette durée qui est "l'erreur".
Tu confond je pense brevet et droit d'auteur, un brevet sa dure maximum 20ans (extensible de 5 années de plus si justifié), sa peut varier d'un pays a l'autre, mais c'est en générale environ 20ans.

Le vrai problème c'est le droit d'auteur, de 50ans a plus de 100 ans
Si le mec meurt, c'est les enfants/petits enfant arrière petits enfant qui récolte le fric en ayant rien foutue !

On voit bien le problème du droit d'auteur avec le rétro gaming, il est interdit de télécharger des roms, ou de mettre les firmware des vielles console dans les émulateurs.
Pourtant dans rétro gaming, il a un coté de sauvegarde du patrimoine multimédia, si il n'y avait pas de piratage de ces vieux jeux, combien de jeux aurais disparue a tous jamais ?

C'est valable aussi pour la musique, films et co, si la durée du droit d'auteur était plus courte, on aurais pu sauver les 1er épidodes du docteur who par exemple.

J'ajouterais que Apple ces construites en volant tous a Xerox (Interface graphique, souris)
Un bon artiste copie, un grand Artiste pille.
Avatar de Michael Guilloux Michael Guilloux - Chroniqueur Actualités https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 20:53
Citation Envoyé par mrqs2crbs Voir le message
j'ai pas compris,

Ils estiment que les 382 M$ sont ...?
Les 382 M$ ?

Parmi les conclusions du jury, l'apparence d'un produit est protégeable au même titre que les fonctionnalités sous brevet. Et Samsung avait également été reconnu coupable d'avoir copié l'apparence de l'iPhone (smartphone rectangulaire avec des angles arrondis et une surface plane). Après que la Cour fédérale ait rejeté cette conclusion du jury, il a été demandé de recalculer les dommages et intérêts à payer sachant que l'indemnité liée à la copie de l'apparence de l'iPhone a été estimée à 382 M$.
Avatar de imikado imikado - Rédacteur https://www.developpez.com
le 22/07/2015 à 22:15
Citation Envoyé par sazearte Voir le message
J'ajouterais que Apple ces construites en volant tous a Xerox (Interface graphique, souris)
Un bon artiste copie, un grand Artiste pille.
Pour Apple/Xerox, je vous invite à lire sur wikipedia
Jobs a convaincu les responsables de Xerox, qui ne prenaient pas les recherches du PARC très au sérieux, de laisser Apple développer ce que la direction considérait comme un simple gadget. Un accord est d'ailleurs signé et Xerox investit un million de dollars en actions Apple
les sources sont dans la fiche
https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Xerox
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