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USA : Quand les universités deviennent des trolls de brevets

L'université de Boston deviendrait-elle une spécialiste en la matière ?

Le 2013-07-04 13:47:53, par Stéphane le calme, Chroniqueur Actualités
La guerre provoquée par les trolls de brevets qui a sévi aux États-Unis ces dernières années en a décidément inspiré plus d’un. La prestigieuse Université de Boston en tout cas semble avoir « ouvert les yeux » sur ce que pourrait lui rapporter un procès gagné et s’est empressée de poursuivre Samsung en avril, Amazon en juin et a ajouté le géant Apple à sa sauce ce mardi.

L’université de Boston voudrait faire interdire une grande variété de produits Apple parmi lesquels l’iPhone 5, l’iPad et le MacBook Air sur la base d’un brevet (brevet 738) établi en 1995 et accordé deux ans plus tard au Professeur Theodore Moustakas qui expire dans deux ans. Ledit brevet décrit un procédé de liaison d’une mince couche de nitrure de gallium sur un réseau cristallin.

La plainte a été déposée cette semaine à la cour fédérale du Massachussetts. L’Université réclame qu’Apple fasse état de tous les gains, profits et avantages dérivés de cette infraction (au brevet) et demande à la cour d’empêcher Apple de « produire, avoir produit, vendre, sous-traiter la vente, distribuer et/ou utiliser des produits en infraction avec le brevet 738 ». La situation est assez ironique puisque deux de ses professeurs, James Bessen et Michael J. Meurer, ont mené une étude qui a prouvé que les patent trolls coûtaient aux États-Unis 29 milliards de dollars chaque année. Où situeraient-ils donc aujourd’hui leur université ?

Source : LA Times, brevet 738

Et vous ?

Qu'en pensez-vous ? Donnez-vous raison à l'université de Boston ?
  Discussion forum
6 commentaires
  • grafikm_fr
    Expert confirmé
    Envoyé par Stéphane le calme

    Qu'en pensez-vous ? Donnez-vous gain de cause à l'UB ?
    Premièrement, on remarquera déjà qu'il ne s'agit pas d'un brevet logiciel sur un procédé trivial. C'est bien un brevet "à l'ancienne" portant sur une technologie bien matérielle de semi-conducteurs. Par conséquent, parler d'un "patent troll" en l'occurrence est pour le moins inapproprié.

    Deuxièmement, ce brevet a déjà été source de procès entre UB, Cree inc. (qui en a la licence) et Nichia Corporation. L'affaire s'est soldée par un échec sur une connerie technique (utilisation d'une technique de croissance cristalline différente, ce que le brevet ne mentionnait pas ni interdisait explicitement).

    Donc en fonction de la qualité de ses avocats, Apple a une chance de s'en tirer.
    Ou alors, de se défausser sur le fabriquant de ses composants (qui doit être un sous-traitant quelque part en Asie).
  • garheb
    Membre averti
    Les patent trolls ce sont des organisations qui font ça dans le but de générer une part importante de son chiffre d'affaire en attaquant des entreprises dans des procès ou de mettre des bâtons dans les roues de la concurrence et ainsi prendre de nouvelles parts de marché, du fait que les concurrents soient freinés dans leur avancée technologique.

    Ici, Apple est bien plus dans le rôle de patent troll (faut-il rappeler l'actualité de ces dernières années?) que l'université qui dispose d'un brevet enfreint par Apple.
  • Thorna
    Membre éprouvé
    Ou de faire trainer l'affaire pendant 2 ans pour que le brevet tombe...
  • KEKE93
    Membre éclairé
    L'article dit la "prestigieuse" université de Boston...Or elle est classée dans les cinquantièmes aux Etats-Unis. Elle n'appartient aucunement à la "Heavy League" des Universités U.S à la différence de Harvard ou du M.I.T à Boston.
    Peut-être que cette université a besoin d'argent quand on voit la crise sur l'endettement des étudiants universitaires aux Etats-Unis...Peut-être que la Boston University reçoit moins de candidats? Allez savoir...
  • AdmChiMay
    Membre éprouvé
    Bon, ok, une fois encore ce lourdingue de troll.
    Dans la série, comme dans une signature d'un membre de dvp, le gars qui a inventé l'eau chaude doit être "grave blindé de thunes".

    Mais sur le terrain, juste pour la réflexion humoristique, que resterait-il à toutes ces entreprises (et tout autre tenté par le troll, comme une université), si le Xerox Parc revendiquait tous ses apports ?
  • Médinoc
    Expert éminent sénior
    "Avoir produit" ressemble fort à une mauvaise traduction (trop littérale). Je pense que "faire produire" serait une meilleure traduction.