Brevets : Motorola gagne une manche contre Apple

Un jugement favorable à Motorola vient d’être prononcé par un tribunal allemand dans l’affaire qui l’oppose à Apple et à iOS. En cause, un brevet sur les communications sans fil utilisé dans les iPhones et les iPads.

Avec cette victoire, Motorola (et Google) pourraient demander l’interdiction de vente des appareils d’Apple pour les fêtes de fin d’année. Une possibilité que la marque à la pomme écarte immédiatement en indiquant qu’elle allait faire appel sur-le-champs.

L’interdiction de vente ou d’importation est devenue l’objectif basique dans ces grands procès entre géants du secteur. Apple demande en effet de son côté le bannissement, sur plusieurs zones géographiques, des produits mobiles de Samsung, HTC... et de Motorola (lire ci-avant).

Rappelons que Google s’est offert Motorola Mobility cette année pour 12.5 milliards de dollars, et qu’à peine une semaine après ce rachat, Microsoft demandait l’interdiction des terminaux de la marque sous Android aux USA.

Il est vrai que Motorola ne s’était pas privé d’attaquer Microsoft l’année précédente.

A ces procédures complexes s’ajoute bien évidemment celle de Oracle sur la machine virtuelle d'Android. L’entreprise de Larry Ellison aurait demandé des redevances à Google sur chaque appareil vendu sous cet OS.

Une redevance qui est déjà versée à Microsoft par certains. L’éditeur de Windows Phone touche en effet 5 $ sur chaque smartphone HTC Android. Samsung, lui aussi visé, a également capitulé en septembre et versera entre 10 et 15 $ par vente. Pour Microsoft, le revenu de ces redevances seraient aujourd’hui supérieur à celui généré par son propre OS mobile.


Ice Cream Sandwitch mangé par les avocats de la concurrence ?

Avec ces nouvelles redevances et la multiplication des procès, plusieurs observateurs avaient mis en doute la capacité de Google à défendre juridiquement son écosystème. A leurs yeux, le géant de la recherche ne posséderait pas de catalogue de brevets suffisant. D’autres soulignaient également une certaine “naïveté” de l’éditeur d’Android qui aurait dès le départ sous-estimé la dimension juridique des affaires.

Ce jugement allemand est donc une bonne nouvelle pour Android et ses partenaires qui l’intègrent à leurs produits. Il montre en tout cas que Google est capable de contre-attaquer sur ce terrain.

Mais l’incertitude risque de persister longtemps. Ces grands procès ne devraient en effet pas être réglés avant plusieurs années.

Source : BBC

MAJ de Gordon Fowler