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Un projet de loi texan interdit la censure des contenus de médias sociaux sur la base du point de vue de l'utilisateur
Ou d'une autre personne

Le , par Nancy Rey

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18  2 
Le gouverneur du Texas, Greg Abbott, a signé un projet de loi réglementant la manière dont les entreprises de médias sociaux modèrent le contenu. La nouvelle loi, adoptée sous le nom de HB 20 au début de ce mois, interdit de manière controversée de bannir (ou de démonétiser ou de restreindre de toute autre manière) un contenu sur la base du « point de vue de l'utilisateur ou d'une autre personne ». La loi texane s'inscrit dans le cadre des efforts déployés par les Républicains pour dissuader les entreprises du web de supprimer les contenus répréhensibles, mais légaux, un combat que les politiciens conservateurs ont présenté comme une lutte contre la censure à l'encontre d'entreprises assimilables à des compagnies de téléphone ou à d'autres services de communication. Elle suit une loi similaire de Floride couvrant les médias sociaux. Cette loi qui interdit la censure des médias sociaux et impose aux entreprises technologiques de nouvelles restrictions ne manquera pas de susciter une bataille judiciaire similaire à celle qui se déroule en Floride.


Le gouverneur du Texas, Greg Abbott, a affirmé que la loi protège la liberté d'expression

« Nous défendrons toujours la liberté d'expression au Texas, c'est pourquoi je suis fier de signer le projet de loi HB 20 de la Chambre des représentants pour protéger les droits du premier amendement dans l'État de l'étoile unique… Les sites de médias sociaux sont devenus nos places publiques modernes. Ils sont le lieu d'un débat public sain où l'information devrait pouvoir circuler librement - mais il existe un mouvement dangereux de la part des entreprises de médias sociaux visant à réduire au silence les points de vue et les idées conservateurs. C'est une erreur, et nous ne le permettrons pas au Texas », a déclaré Abbott dans une annonce.

La loi texane qualifie les plates-formes de médias sociaux de « transporteurs publics » et applique ses restrictions aux plates-formes de médias sociaux comptant plus de 50 millions d'utilisateurs actifs aux États-Unis. « Une plate-forme de médias sociaux ne peut pas censurer un utilisateur, l'expression d'un utilisateur ou la capacité d'un utilisateur à recevoir l'expression d'une autre personne en fonction de : (1) le point de vue de l'utilisateur ou d'une autre personne ; (2) le point de vue représenté dans l'expression de l'utilisateur ou d'une autre personne ; ou (3) l'emplacement géographique d'un utilisateur dans cet État ou toute partie de cet État », dit la loi.

Le projet de loi définit le terme "censurer" comme suit : « bloquer, interdire, retirer, démonétiser, dé-booster, restreindre, refuser l'égalité d'accès ou de visibilité à une expression ou la discriminer de toute autre manière ». Le procureur général du Texas où les utilisateurs peuvent poursuivre les plates-formes de médias sociaux qui violent cette interdiction et obtenir une injonction et le remboursement des frais de justice indique la loi.

Les groupes industriels qualifient la nouvelle législation d'inconstitutionnelle et dangereuse

Selon la Computer & Communications Industry Association (CCIA), la loi « cherche à punir les entreprises de médias sociaux qui appliquent des politiques visant à protéger les internautes contre les contenus dangereux en ligne ». La CCIA avait déjà attaqué la Floride pour bloquer une loi de l'État qui avait rendu illégal le bannissement de politiciens par les entreprises de médias sociaux. En juin, le juge Robert Hinkle a donné raison à l'industrie technologique en accordant une injonction préliminaire qui bloque la loi parce qu'elle viole les droits du premier amendement des entreprises qui modèrent le contenu des utilisateurs sur leurs plates-formes en ligne.

NetChoice, l'un des plaignants dans ce procès en Floride, a publié une déclaration condamnant le projet de loi et a qualifié la loi texane d'inconstitutionnelle et dangereuse. « HB 20 présente les mêmes failles du premier amendement que la loi de Floride qu'un tribunal fédéral a bloquée cet été. Le même résultat se produira presque certainement au Texas », a déclaré le président de NetChoice, Steve DelBianco, dans un communiqué.

« Ce projet de loi abandonne les valeurs conservatrices, viole le premier amendement et oblige les sites web à héberger des contenus obscènes, antisémites, racistes, haineux et autrement affreux.... En donnant au gouvernement le pouvoir de contrôler le discours en ligne, HB 20 viole clairement le premier amendement. Cette loi crée essentiellement une nouvelle Doctrine d'équité pour l'Internet qui ne fera que rendre plus difficile pour les conservateurs de partager leurs nouvelles et leurs opinions en ligne », a-t-il ajouté. La loi ne permet aux réseaux sociaux d'interdire les discours de haine que s'ils comportent des "menaces spécifiques de violence". Si elle n'est pas bloquée par un tribunal, la loi texane devrait entrer en vigueur le 2 décembre.

The Chamber of Progress, un groupe de pression de l'industrie récemment formé, a déclaré que la loi texane « interdit aux entreprises de médias sociaux de supprimer du contenu en fonction du "point de vue" de l'utilisateur, même si ce contenu viole les normes communautaires de la plate-forme ». Au cours du débat de la semaine dernière, les démocrates texans ont proposé des amendements qui permettraient explicitement aux plates-formes de médias sociaux de supprimer les messages liés à la négation de l'Holocauste, au terrorisme national et international et à la désinformation sur les vaccins. Les républicains ont réussi à les rejeter tous les trois.

La loi « mettra davantage de discours haineux, d'escroqueries, de contenus terroristes et de désinformation en ligne, alors que la plupart des gens souhaitent un Internet plus sûr et plus sain », a déclaré le groupe. Parmi les membres du groupe de pression figurent Facebook, Twitter, Google, Amazon, Apple et d'autres sociétés qui exploitent des plates-formes en ligne.

La loi s'applique dans la mesure maximale, autorisée par la Constitution

La loi prévoit des exceptions permettant aux entreprises de censurer tout message qu'une « plate-forme de médias sociaux est spécifiquement autorisée à censurer en vertu de la loi fédérale ; qui fait l'objet d'un renvoi ou d'une demande d'une organisation ayant pour but de prévenir l'exploitation sexuelle des enfants et de protéger les survivants d'abus sexuels contre un harcèlement continu ; qui incite directement à une activité criminelle ou consiste en des menaces spécifiques de violence visant une personne ou un groupe en raison de sa race, de sa couleur, de son handicap, de sa religion, de son origine nationale ou de son ascendance, de son âge, de son sexe ou de son statut d'agent de la paix ou de juge ; ou qui constitue une expression illégale ».

Les auteurs du projet de loi semblaient être conscients que la Constitution limite jusqu'où ils peuvent aller dans la réglementation des plates-formes en ligne et que les tribunaux sont susceptibles d'invalider certaines parties de la loi. « Ce chapitre s'applique dans la mesure maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis, mais pas au-delà de la limite maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis », indique la loi. La loi stipule également que si une partie « est jugée invalide ou inconstitutionnelle par un tribunal », le reste de la loi reste applicable.

Outre l'interdiction de la censure, la nouvelle loi stipule que les sites de médias sociaux « doivent divulguer leurs politiques de gestion et de modération du contenu et mettre en place une procédure de plainte et d'appel pour le contenu qu'ils suppriment, en fournissant une raison pour la suppression et une révision de leur décision », selon l'annonce du gouverneur. « Ils doivent également examiner et supprimer les contenus illégaux dans les 48 heures. Le projet de loi 20 de la Chambre des représentants interdit également aux fournisseurs de services de messagerie électronique d'entraver la transmission de messages électroniques en fonction de leur contenu ».

Sources : Loi HB 20, Bureau du Gouverneur du Texas, NetChoice, Chambers of Progress, CCIA

Et vous ?

Que pensez-vous de ce projet de loi ?

Quelle place accordez-vous aux réseaux sociaux dans le débat public ?

Pensez-vous que d’autres États vont emboîter le pas à la Floride et au Texas ?

Voir aussi :

Des groupes de professionnels de la technologie intentent un procès contre la Floride, afin de stopper la nouvelle loi SB 7072 contre les réseaux sociaux, qui suspendent les comptes des politiciens

Pour ou contre la suspension des comptes des politiciens par les réseaux sociaux ? C'est une première : la Floride va infliger des amendes à ceux qui les bannissent, dans le cadre d'une nouvelle loi

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Avatar de calvaire
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 13/09/2021 à 11:19
j'ai eu du mal à lire l'article, tellement habituer à voir des projets de loi à l'opposé de ça.

du coup c'est une bonne chose non cette loi, ou j'ai zappé un truc ?
je comprends pas les plaintes des entreprises... au final cela simplifie leurs modérations, on supprime uniquement ce qui est illégale. A moins que ces entreprises usent de l'actuel modération pour orienter les pensées de la populace... d’où ce mécontentement.

La loi « mettra davantage de discours haineux, d'escroqueries, de contenus terroristes et de désinformation en ligne, alors que la plupart des gens souhaitent un Internet plus sûr et plus sain »
n'es ce pas illégale l'escroquerie et le terrorisme ?
par contre j'imagine qu'on pourra enfin critiquer (dans le respect) une religion, une culture, un peuple, une association, une communauté sans censure et ça c'est cool .
Je peut dire que le sex avant le mariage c'est cool pour les catos et le port du voile une abomination et le porc c'est bon pour les musulmans

Comment Facebook par exemple fait pour juger qu'une information est vrai ou pas ? l'affaire cambridge analytica par exemple doit elle subir la modération ?
8  1 
Avatar de yahiko
Rédacteur/Modérateur https://www.developpez.com
Le 13/09/2021 à 14:15
Qu'il est bon de se draper de la liberté d'expression quand ça nous arrange.
La vérité importe peu, tout est opinion après tout.
Le Créationisme, les dangers de la vaccination, le nouvel ordre mondial voulu par les élites, les Illuminatis, les Francs-Maçons, HARP, et d'autres théories incriminant certains groupes de personnes.
Après tout, à bas la modération. On est libre bordel !
il suffit d'avoir un bon budget marketing pour inonder la Toile. Crier le plus fort, rabâcher, rabâcher et rabâcher pour qu'un mensonge finisse par devenir vérité.
Les autres n'avaient qu'à faire de même après tout. L'opinion, ce n'est pas un débat, c'est une lutte, une guerre, sans merci.
Et tant pis si nos adversaires n'ont pas le temps de passer des heures sur les réseaux sociaux.
Nous c'est notre vie au quotidien que d'écumer les sites de réinformation, alors libérons la parole. Et que le meilleur gagne.
7  0 
Avatar de calvaire
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 13/09/2021 à 14:43
Citation Envoyé par yahiko Voir le message
Qu'il est bon de se draper de la liberté d'expression quand ça nous arrange.
La vérité importe peu, tout est opinion après tout.
Le Créationisme, les dangers de la vaccination, le nouvel ordre mondial voulu par les élites, les Illuminatis, les Francs-Maçons, HARP, et d'autres théories incriminant certains groupes de personnes.
Après tout, à bas la modération. On est libre bordel !
il suffit d'avoir un bon budget marketing pour inonder la Toile. Crier le plus fort, rabâcher, rabâcher et rabâcher pour qu'un mensonge finisse par devenir vérité.
Les autres n'avaient qu'à faire de même après tout. L'opinion, ce n'est pas un débat, c'est une lutte, une guerre, sans merci.
Et tant pis si nos adversaires n'ont pas le temps de passer des heures sur les réseaux sociaux.
Nous c'est notre vie au quotidien que d'écumer les sites de réinformation, alors libérons la parole. Et que le meilleur gagne.
C'est une sécurité, ces fake news peuvent circuler librement mais les vrai info compromettantes peuvent l'être aussi.
Doit on censurer le web pour une minorité qui fait de la merde ? je ne crois pas

la liberté c'est d’accéder a toutes les infos, a chacun de vérifier si ces infos sont vrai ou fausse et c'est souvent assez facile de le vérifier...
Pour ces gens qui croient en ces choses, es ce de leur faute ? le probleme ne serait viendrait t'il pas du manque d'éducation ? c'est a l'école d'enseigner que la terre et ronde et de le démontrer, c'est à l'école de démontrer que nous sommes allez sur la lune, de démontrer la théorie de l'évolution.
Ces choses sont scientifiquement facile à démontrer.
Avec un bon télescope on peut facilement montrer qu'une planète c'est sphérique. Avec le mien à 400€ j'arrive à voir la glace sur mars donc bon.
Les sceptiques peuvent même démonter l’appareil pour vérifier que c'est un vrai télescope avec de vrai miroir et pas un écran planquer derrière l’objectif.

Je fais souvent ce reproche à l'école d'enseigner des trucs sans en montrer l'utilité. Les cours de math en champion, entre les jeux de bille débile, les formule a apprendre par cœur parceque... pas 1 seul fois on m'a dit à quoi servait le théorème de pythagore dans la vie... C'est mon pere quand il a fait des travaux dans maison que j'ai enfin trouvé 1 utilité...
C'est pas compliquer d'envoyer une classe construire un mur droit.

Bref la populace devrait douter de tous et jamais croire sur parole un type. Déjà on arrêterait d'élire tous les 5ans celui qui raconte le plus de merde.
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Avatar de stardeath
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 13/09/2021 à 19:34
Citation Envoyé par yoyo3d Voir le message
pô pô pô,
je suis globalement d'accord avec tes propos, tout le monde devrait s'inquiéter de l'avenir.... politique, culturel, environnemental etc et se sentir impliqué mais...
c'est normalement pour ça qu'on élit des élites, justement pour s'occuper de ce qui est inaccessible à la majorité de la population ... mais ces derniers temps (pour ne pas dire ces 20/30/40 ans) nos élites sont plus occupées à la mettre bien profond à la population (qui continue pourtant à réélire les mêmes), jusqu'à même plus le cacher de le faire.
que ça soit gouvernement, justice et science, la défiance de la population a été causée par ces mêmes élites.

donc à mon avis, si on veut s'en sortir, c'est un reset des castes actuelles et une montée (même partielle) en compétence de la population pour ne plus avaler tout ce qui se raconte sans se poser de question.
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Avatar de calvaire
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 13/09/2021 à 11:28
Citation Envoyé par el_slapper Voir le message
Tu n'as rien compris. C'est le Texas, et c'est les élus républicains, donc il faudra laisser passer les discours qui flattent lesdits élus dans le sens du poil. Le but du jeu est qu'ils aient le droit de taper sur les autres, pas que les autres aient le droit de leur taper dessus. C'est une guerre idéologique, c'est tout. On parle quand même de gens qui ont avoué ouvertement que la nouvelle loi electorale (qui exclut de facto nombre d'électeurs qui leurs sont traditionnellement hostiles) leur est nécessaire pour garder leur majorité en 2024.

(après, je n'ai rien dit sur le camp d'en face, hein, et je n'en fait surtout pas l'apologie non plus).
si je peux demain taper sur les mexicains, les musulmans et les homos, je vois pas pourquoi je pourrais pas en faire autant sur les catholiques et la famille nucléaire...
cette loi va marcher dans les 2 sens
5  1 
Avatar de calvaire
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 14/09/2021 à 10:50
Citation Envoyé par yoyo3d Voir le message
pô pô pô,
- désosser avec certitude les études scientifiques faites sur le COVID, les vaccins, les labo, les chercheurs etc et m'affirmer la dangerosité (ou pas) des vaccins mis sur le marché actuellement (perso j'ai pas fait biochimie bac + 12, donc tu peux me sortir toutes les affirmations que tu veux, j'ai pas les capacités ni le temps de te contredire....)
Sur le covid beaucoup de scientifiques avec un bon CV ont dit des conneries sur le covid...
Il faut pas croire des individus mais des études sérieuses. Pour ça tu as des revues scientifiques sérieuse qui font peu d'erreur. Et une étude c'est maigre comme preuve, le mieux reste de voir une synthése d'une méta études.
elle sont souvent publié et analysé dans ces revues justement.

La confiance d'un média se gagne avec le temps, si il raconte peu de chose fausse et reconnais ces erreurs (personne n'es a l'abri d'une erreur) on peu lui faire confiance.

Citation Envoyé par yoyo3d Voir le message
- déchiffrer et "vulgariser" pour l'ensemble de la population, les rapports sur le changement climatique, la pollution, les reseaux 4G 5G 22G (perso j'ai pas fait Climatologie / "polutionologie" / " microndologie" et tout ce que tu veux en "logie" ....bac + 12, donc idem....)
Même chose, revu scientifique sérieuse et méta études. C'est pas du charabia incompréhensible, les mecs qui écrivent ça font dans la vulgarisation. Il faut néanmoins souvent avoir quelques bases.

Citation Envoyé par yoyo3d Voir le message
et je ne te parle pas de t'autodiagnostiquer une maladie rare ou réparer ta caisse parce que ton garagiste t'enfume tous les 6 mois....
Dans ce genre de cas on recommande justement de consulter plusieurs médecin pour avoir plusieurs avis.... parce qu’un médecin c'est un comme et il peut se tromper. Plusieurs qui se trompent ou qui t'enfume c'est possible mais cela reste peu probable.

Citation Envoyé par yoyo3d Voir le message
ou réparer ta caisse parce que ton garagiste t'enfume tous les 6 mois....
Moi j'ai trouvé un bon garagiste à la campagne pas trop cher et honnête. J'ai une épave de 410000km j'ai appris les bases de la mécanique et je vais le voir que pour les trucs plus compliqué. Il ne m'a jamais fait changer un truc inutilement ou me faire raquer a mort.
Une voiture c'est pas compliquer à réparer et entretenir. C'est peut etre ca le probleme globalement, si vous avez la flemme de comprendre quoique ce soit vous progresserez jamais.

Quand j'ai un probleme j'ai le réflexe de regarder de la doc sur internet, démonter et réparer. Cela m'a fait gagner des connaissances dans la mécanique, l’électronique et la plomberie. Je me passionne a beaucoup de choses et j'en fait profiter mes gosses (astronomie, fuséologie, histoire...) le weekend je leur fait découvrir le monde, je reste pas chez moi à regarder la télé.

J'ai eu ces bon réflexes au boulot, en tant qu'ingénieur, je cherche des solutions à des problèmes. Quand je sais pas je regarde sur google ou je vais voir quelqu'un de confiance pour m’apprendre.
Il faut utiliser son CPF aussi... il y'a 2ans j'ai fais une formation électricien pendant 1 semaine, rien à voir avec l'informatique.S i vous voulez vous former vous pouvez le faire pour n'importe quoi (automobile, chimie, plomberie...)
4  0 
Avatar de yoyo3d
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 13/09/2021 à 17:02
si ces infos sont vrai ou fausse et c'est souvent assez facile de le vérifier...
le problème ne viendrait t'il pas du manque d'éducation ?
pô pô pô,
je suis globalement d'accord avec tes propos, tout le monde devrait s'inquiéter de l'avenir.... politique, culturel, environnemental etc et se sentir impliqué mais...
qui peut:
- désosser avec certitude les études scientifiques faites sur le COVID, les vaccins, les labo, les chercheurs etc et m'affirmer la dangerosité (ou pas) des vaccins mis sur le marché actuellement (perso j'ai pas fait biochimie bac + 12, donc tu peux me sortir toutes les affirmations que tu veux, j'ai pas les capacités ni le temps de te contredire....)
- déchiffrer et "vulgariser" pour l'ensemble de la population, les rapports sur le changement climatique, la pollution, les reseaux 4G 5G 22G (perso j'ai pas fait Climatologie / "polutionologie" / " microndologie" et tout ce que tu veux en "logie" ....bac + 12, donc idem....)
- s'atteler à décortiquer les FakeNews, trier le vrais du faux et se faire une vrais information sur lequel tu peux prendre une décision sereinement ou du moins essayer
et je ne te parle pas de t'autodiagnostiquer une maladie rare ou réparer ta caisse parce que ton garagiste t'enfume tous les 6 mois....ou de démonter un télescope à 400 boules pour voir si ton vendeur ne t'a pas refiler en tube en alu (note au passage que même le prix d'un produite ne signifie plus rien aujourd'hui....)
le "doute" devient un boulot à temps plein
tu peux t'intéresser à tout, mais personne ne peux contrôler toutes les infos qu'on bouffe 365 jours par an et encore, moi je boycotte les réseaux "sociaux" (peut être que je rate un truc après tout...)
3  0 
Avatar de yoyo3d
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 14/09/2021 à 13:11
Calvaire.

tu réagis en "ingénieur", tu aime chercher, comprendre, trouver des solutions , pour toi et probablement aussi pour les autres, c'est tout à ton honneur et c'est certainement la meilleur attitude à avoir.
Moi aussi j'essaye de ne pas prendre pour argent comptant (à la hauteur de mes faibles capacité intellectuelles) le tsunami d'informations trompeuses , erronées (volontairement ou involontairement ), qui nous submerge quotidiennement...

mais je ne peux pas tout décortiquer pour être sure... c'est techniquement impossible et encore plus pour une partie de la population qui "décroche" dés que le sujet devient un peu technique, (/!\ je ne dévalorise personne, mais je suis conscient que certains aspects techniques ne sont pas compréhensible par tout le monde).
Comme je le dis, aujourd'hui, il faudrait avoir
- de "solides" (et non pas quelques) bases... car l'infos devient de plus en plus technique et parfois même volontairement pour perdre le client
- dans tous les domaines , ba oui, tu dois aussi bien analyser les composants de ton alimentation, les lois qui régissent ta vie, les devis des garagistes , les diagnostiques de 3 médecins différents (avec bien sure 3 avis très différents)... etc
- avoir de bonne capacités d'analyse et de compréhension justement pour te permettre de séparer le vrais du faux...
"se poser la question" sur un sujet d'actualité, c'est sympa quand tu parles avec des potes autour d'un apéro. ça devient extrêmement chiant, voir dangereux, quand tu dois faire un choix dans la vrais vie, parce que ta santé ou tes économies en dépendent

et nos décideurs le savent très bien.
3  0 
Avatar de el_slapper
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 13/09/2021 à 14:04
Citation Envoyé par calvaire Voir le message
si je peux demain taper sur les mexicains, les musulmans et les homos, je vois pas pourquoi je pourrais pas en faire autant sur les catholiques et la famille nucléaire...
cette loi va marcher dans les 2 sens
Ben, on prends rendez-vous?
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Avatar de Arya Nawel
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 13/09/2021 à 21:16
Les auteurs du projet de loi semblaient être conscients que la Constitution limite jusqu'où ils peuvent aller dans la réglementation des plateformes en ligne et que les tribunaux sont susceptibles d'invalider certaines parties de la loi. "Ce chapitre s'applique dans la mesure maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis, mais pas au-delà de la limite maximale autorisée par la Constitution des États-Unis et les lois des États-Unis", indique la loi. La loi stipule également que si une partie "est jugée invalide ou inconstitutionnelle par un tribunal", le reste de la loi reste applicable.
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