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Les géants de la technologie sont les « gagnants » de la crise du coronavirus et devraient payer plus d'impôts,
Selon un responsable européen

Le , par Stan Adkens

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5  0 
Alors que la pandémie du coronavirus et les mesures de restrictions prises par les gouvernements pour réduire la vitesse de propagation du virus avaient réduit au strict minimum ou fermé les activités de la plupart des entreprises à l’échelle mondiale, les grandes entreprises technologiques ont connu une croissance. En effet, les nombreux consommateurs, confinés chez eux à travers le monde entier, ont compté sur ces entreprises pour le télétravail, les cours en ligne, les achats et le maintien de la connexion afin de pouvoir garder le contact avec la famille et les amis.

Maintenant que les activités reprennent progressivement suite à des mesures de déconfinement, l’Europe veut que les géants de la technologie paient un « montant équitable » de taxes dans son espace économique, d'autant plus qu'ils sont les « vrais gagnants » de la crise du coronavirus, a déclaré samedi un haut responsable européen à CNBC. Ses propos ont été tenus par le haut fonctionnaire européen à CNBC lors d’un forum, dans le cadre d'un désaccord persistant entre les États-Unis et l'Union européenne sur la taxation d'entreprises telles que Apple, Alphabet et Amazon.

Paolo Gentiloni, commissaire européen chargé de l'économie et de la fiscalité

« C'est un problème majeur », a déclaré Paolo Gentiloni, commissaire européen chargé de l'économie et de la fiscalité, à CNBC lors du forum de l’European House-Ambrosetti, un groupe de conseil, reconnaissant la difficulté à surmonter les différences avec les États-Unis. L'ancien Premier ministre italien a ajouté, toutefois, qu'il n'était plus possible « d'accepter l'idée que ces géants, vainqueurs de la crise, ne paient pas un montant d'impôts équitable en Europe ».

En 2018, la Commission européenne, l’exécutif de l'Union, a proposé un prélèvement numérique de 3 %, arguant que le système fiscal devait être mis à jour pour l'ère numérique. A l'époque, la Commission européenne avait déclaré que les entreprises numériques payaient en moyenne un taux d'imposition effectif de 9,5 % - contre 23,2 % pour les entreprises traditionnelles.

Cependant, non seulement, la Maison-Blanche a déclaré qu'une taxe numérique était injuste, car elle touchait de manière disproportionnée les entreprises américaines, mais aussi certains pays européens se sont opposés au projet de taxation des géants américains de la technologie (appelés communément GAFA pour Google, Apple, Facebook et Amazon), arguant que ce projet pourrait avoir un impact négatif et nuire à l'économie européenne. « Une taxe sur les services numériques s’écarterait des principes fondamentaux de l’impôt en ne s’appliquant qu’au chiffre d’affaires, sans prendre en compte le fait de savoir si le contribuable réalise un bénéfice ou non », avaient-ils déclaré à l’époque.

Suite à l’enlisement de l’initiative européenne, certains pays comme la France se sont lancés dans une initiative locale de taxation des géants du Web. Une taxe de 3 % sur les revenus des services numériques réalisés en France par les entreprises de plus de 25 millions d'euros de chiffre d'affaires en France et de 750 millions d'euros (845 millions de dollars) dans le monde a été approuvée par le Sénat français en juillet 2019. La taxe numérique française, qui devrait entrer en vigueur rétroactivement à partir du début de 2019, a fait l’objet d’enquête et de représailles de la part de l’administration Trump, qui s’était engagée à appliquer des droits de douane de 100 % sur certains produits français, notamment le champagne, le fromage et les sacs à main.

Suite à la décision américaine, l'Union européenne avait promis en décembre qu’elle « agira d'une seule voix » face aux menaces américaines. Maintenant, ces grandes entreprises technologiques ont pris un nouvel essor dans le sillage de la pandémie du covid-19, de nombreux consommateurs comptant sur elles pour le télétravail, les courses en ligne, la formation à distance et autres.

« Les géants des plateformes numériques sont les véritables gagnants de cette crise, d'un point de vue économique », a ajouté M. Gentiloni. « Nous en faisons tous l'expérience dans notre propre vie ».


Pendant ce temps, les gouvernements ont désespérément besoin de fonds supplémentaires et l'imposition de nouvelles taxes est un moyen essentiel d'y parvenir. Dans ce contexte, l'UE envisage de proposer une nouvelle taxe numérique en 2021 si les négociations au niveau de l'OCDE échouent d'ici la fin de l'année. « Si nous n'obtenons pas de résultats décents au niveau mondial, la Commission européenne présentera l'année prochaine sa propre proposition », a déclaré M. Gentiloni.

Ce sont environ 140 États qui ont continué à négocier cette année à l'OCDE un nouvel accord sur la fiscalité transfrontalière, un accord qui pourrait être adapté à l'ère numérique. Toutefois, avec la crise sanitaire du coronavirus, les discussions n'ont pas beaucoup avancé alors que l'année est sur le point de se terminer. Par ailleurs, les États-Unis se sont retirés des négociations en juin, ce qui a porté un coup aux négociations et a fait douter de la faisabilité des progrès réalisés cette année. En juillet, les États-Unis ont annoncé des taxes supplémentaires de 25 % sur les produits français suite à l'adoption de la taxe GAFA, mais ont différé les mesures de rétorsion de six mois.

En mai, à la reprise des discussions autour de la taxation des géants du Web, le ministre français de l’Économie et des Finances Bruno Le Maire avait averti que le projet français de taxe numérique sera mis en œuvre cette année, qu’il y ait ou non un accord international. La taxe numérique française était censée rapporter 400 millions d’euros en 2019, puis 650 millions cette année.

M. Gentiloni a déclaré qu'il y avait eu des progrès au niveau technique, parlant des discussions au niveau de l’OCDE, mais que la prochaine élection présidentielle aux États-Unis avait un impact sur le processus. « Nous sommes dans une année électorale aux États-Unis et je pense que cela a également une influence », a-t-il déclaré, ajoutant que l'UE devait néanmoins « insister sur la nécessité d'une solution globale ».

Les géants de la technologie ont été les principaux acteurs de la période difficile de la pandémie, permettant aux autres entreprises de maintenir leurs activités – les équipes étant obligées de travailler depuis chez eux –, et aux populations de se faire livrer les produits nécessaires à domicile et garder les liens avec la famille.

Selon un commentateur, « Punir les gens parce qu'ils sont indispensables en temps de crise semble être une mauvaise idée ». Il est vrai qu’une « réforme fiscale est attendue depuis longtemps, mais ce raisonnement est plus que faussé », a renchéri un autre. Et vous, qu’en pensez-vous ?

Source : CNBC

Et vous ?

Que pensez-vous des propos de Paolo Gentiloni ?
Faut-il taxer davantage les géants de la technologie sur la base qu’ils sont les « vrais gagnants » de la crise du coronavirus ?
Que se passera-t-il si l’Europe parvient à mettre en place sa propre taxe sur les géants de la technologie ?

Voir aussi :

La France déterminée à mettre en œuvre son projet de taxation des géants du numérique en 2020, qu'il y ait ou non un accord international, prévient Bruno Le Maire
Les États-Unis s'engagent à appliquer des droits de douane de 100 % sur le champagne, le fromage et les sacs à main français, en représailles de la taxe sur les services numériques
Taxe GAFA : l'Union européenne « agira d'une seule voix » face aux menaces américaines, d'imposer des droits punitifs allant jusqu'à 100 % sur les produits français
L'Italie emboite le pas à la France en approuvant son projet de taxe numérique nationale ciblant les GAFA, qui devrait entrer en vigueur en janvier 2020

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Avatar de Gunny
Membre averti https://www.developpez.com
Le 08/09/2020 à 13:16
Oui tranquille la Chine, pas de soucis :

Le Laos perd le contrôle de l'entreprise nationale d’électricité
Le Laos a été contraint de céder le contrôle de son entreprise nationale de fourniture d’électricité, Électricité du Laos, à une société chinoise, China Southern Power Grid, du fait de ses difficultés à payer le service de la dette contractée auprès de la Chine
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Avatar de Matthieu Vergne
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 21/10/2020 à 13:41
Citation Envoyé par Stéphane le calme Voir le message
« La France doit être fière d'être l'un des premiers pays en Europe, avec l'Espagne, avec l'Italie, avec l'Autriche, à percevoir une taxation juste sur les acteurs du digital, dont je rappelle qu'ils sont les seuls vainqueurs de cette crise », a-t-il ajouté. Mentionnant une « rupture de plus en plus forte entre les États-Unis et l'Europe », Bruno Le Maire estime que l'Europe doit « construire son indépendance et sa souveraineté ».
Je lui souhaite bien du courage : entre la préférence américaine d'autres états membres (notamment parmi les états de l'est) et les dépendances gravées dans le marbre des traités européens (e.g. assujetion de la défense à l'OTAN), il va falloir convaincre tous les autres états membres de l'UE à mettre de côté les USA.
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Avatar de emilie77
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 26/11/2020 à 9:20
Citation Envoyé par robertledoux Voir le message
Taxer taxer, toujours taxer… quand comprendront-ils que ça ne sert a rien. Au mieux, Amazon reportera ce cout sur les vendeurs ou les clients et au pire, fermera son marché à la France.

Au lieu de dépenser de l’énergie folle pour des rustines, autant baisser les taxes des entreprises françaises et tout mettre en place pour qu’une startup se lance dans l’aventure (sans se faire défoncer par les taxes) pour devenir le prochain Amazon. On pourrait imaginer une marketplace en partenariat avec des acteurs FR pour la logistique et le transport.
Comment pouvez-vous rivaliser si amazon ne paie pas d'impôts? Tout le monde doit avoir les meme regles et couts
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Avatar de Edrixal
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 08/09/2020 à 12:20
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Pour le moment je n'ai pas l'impression que la Chine essaie de nous dominer comme le font les USA.
Les USA nous imposent plein de choses, la Chine nous impose rien du tout.
Après la Chine est beaucoup plus discrète aussi.
La Chine par exemple t'en entendra jamais parler au Moyen-Orient. Pourtant ils y sont et y font beaucoup de profit. Mais à partir de société écrans.
La Chine ne nous impose rien, mais investie massivement chez nous en France, bien plus que les US.
La Chine ne nous impose rien mais c'est chez elle qu'on à délocaliser une bonne partie de notre production.
Ect...

La Chine n'impose pas, mais si tu la met en colère, y'a des Européen qui vont ce retrouver arrêter, des usines qui vont fermer, ect... Pourquoi l'Europe gueule pas plus que ça face aux camps de Ouïgours ? Pourquoi l'Europe bouge pas plus que ça vis à vis de Hong-Kong ? Pourquoi l'Europe ne fait pas plus de vague face aux mensonges de la Chine vis à vis de la Covid ?

Parce que l'Europe sait qu'il y aura un retour de flamme, que ses chaines de production peuvent être impacter.
Alors qu'en Bielorussie, l'Europe là, n'hésite pas à condamner et à tenter de s'imposer.
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 08/09/2020 à 15:37
Citation Envoyé par Edrixal Voir le message
on parle de l'époque des Samouraï
Sauf que les Samouraï, c'est pas la Chine, mais le Japon !
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Avatar de micka132
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 07/09/2020 à 13:43
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Bon courage à ceux qui veulent faire payer des impôts aux grosses multinationales US, ça ne va clairement pas être évident.
En même temps, c'est assez facile de faire plier Google, Amazon, Facebook, Twitter...
Il "suffit" de se mettre tous d'accord pour ne pas utiliser leurs services à des moments données. Pour Amazon, et à fortiori Microsoft ou Apple, l'impact serait sans doute plus faible parce qu’il y aura probablement un effet rattrape dès le lendemain.
Mais pour les services purement dématérialisé, l'effet sera immédiat.
La position pourrait être prise par le gouvernement de manière beaucoup plus radicale, tu fais des coupures de services cibles. Ils vont vite les payer les impôts! La force des GAFA est également leurs plus grande faiblesse. Des colosses aux pieds d'argiles.
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Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 07/09/2020 à 14:12
Citation Envoyé par micka132 Voir le message
Il "suffit" de se mettre tous d'accord pour ne pas utiliser leurs services à des moments données.
Ça me semble impossible, il faudrait que des millions de français soient prêt à tout boycotter pendant longtemps.
Essaie de te passer de Google :
- Google (moteur de recherche)
- Chrome
- Android
- YouTube
- Google Docs
- Google Drive
- Gmail
- Adsense (ultra important si t'as un site)
etc.

Et de toute façon si tu finis par retourner vers ses applications un jour, c'est comme si t'avais rien fais...

Citation Envoyé par micka132 Voir le message
La position pourrait être prise par le gouvernement de manière beaucoup plus radicale, tu fais des coupures de services cibles.
Les entreprises porteraient plainte car c'est illégal.
La France a demandé aux FAI de bloquer l'accès à The Pirate Bay, là ok c'est possible.
Mais si la France imposait au FAI de bloquer Google (YouTube, Gmail, etc), Facebook, Amazon, etc, les USA répondraient vite.

Les entreprises qui s'arrangent pour ne pas payer d’impôt ne font rien d'illégales. Donc on ne peut pas les sanctionner. (ça s'appelle optimisation fiscale et pas évasion fiscale, parce que les bénéfices s'en vont légalement)
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Avatar de alexetgus
Membre actif https://www.developpez.com
Le 08/09/2020 à 9:57
Quant on voit que toutes nos administrations tournent sous Windows, il y a de quoi se poser des questions.
Nos politiques ? Au mieux, ils connaissent Linux de nom, juste de de nom ! Mais ils n'en savent pas plus...

Rien que le fait de tourner sous Linux, ça pourrait nous affranchir de certaines énormités.
Fini les suites Microsoft Office, par exemple...

Le jour où on a un gros litige avec les USA, que ce passera-t'il ? Ne me dites pas que c'est impossible avec un gars comme Trump au pouvoir !
Tout le pays fonctionne avec des OS/logiciels américains ! Ca risque de nous coûter cher un jour ou l'autre...

J'ose imaginer que les parties sensibles de notre état (armée, flics, RG, DST, DGSE, ...) fonctionnent avec des produits open source ou fabriqués maison.

J'ai toujours considéré notre indépendance numérique comme capitale, mais nos politiques sachant à peine allumer un PC, j'ai envie de pleurer...
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Avatar de Edrixal
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 08/09/2020 à 14:17
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Dans cette région les USA financent des mercenaires pour déstabiliser des pays, est-ce que la Chine le fait également ?
Tout comme la Chine. Tu crois que la Chine fait du commerce avec les paysans du coin ?
Sauf que là ou les US et l'Europe y vont aussi pour faire la guerre et "apporter la paix", la Chine ce contente d'y envoyer de l'argent contre les ressources précieuses.

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Les usines chinoises sont en train d'être délocalisées en Inde.
Et ? Ca ne change rien au fait qu'actuellement une bonne partie de notre production est directement dépendante de la bonne volontés de la Chine.

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Ça ne concerne pas les nations européennes.
Il y a pire : la France est allié avec l'Arabie Saoudite, le Qatar, le Bahreïn et israël. Au niveau du respect des droits de l'homme ils ne sont pas top non plus.

L'histoire des droits de l'homme "on va intervenir pour instaurer la démocratie" c'était un prétexte pour voler des ressources.

L'Europe et les USA aident également beaucoup les ukrainiens anti Russe.
C'est une région stratégique (et c'est proche de l'Europe).
Ha ? Y'a pourtant des tas de chose qui ne concerne pas les Européen dont on s'occupe quand même. La Biélorussie c'est juste le premier exemple que j'avais en tête... 'fin bref quoi qu'il en soit l'Europe ne ce mêle pas des affaires de la Chine mais le fait pour pas mal d'autre pays du monde.

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
À quel moment la Chine a menti exactement ?
En janvier on a vu que la Chine mettait en quarantaine Wuhan. Donc à partir de là il y a moyen de comprendre ce qu'il est en train de se passer.
Sur le nombre de mort total décompter en Chine. Y'a plus d'un rapport qui montre que le nombre d'incinération est largement supérieur au nombre de mort annoncer. Il y aurait un différentiel de 40.000 mort rien qu'à Wuhan.

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
C'est vrai que la Chine n'est pas très sympa avec certains de ses voisins. Mais elle ne fait pas la même chose en France donc ça va.
Elle le fait aussi, mais en suivant le cadre de la lois. La Chine à racheter plus d'une entreprise Française et l'a pousser à la faillite. Ce qui lui permet d'augmenter son nombre d'exportation.
En Italie par exemple les Chinois ont ainsi pris possession de la majorité de l'industrie du textile. Ils importe le tissus de Chine pour un prix bien moins chère et plombe ainsi les industries du textile Italienne.
Et des exemples du genre tu en trouve partout.

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Les USA font chier le monde entier, ils interviennent partout pour semer le chaos. (par exemple les USA ont financé Al Qaeda, quand Sarkozy a fait assassiner Kadhafi c'était dans l’intérêt des USA).
Les Chinois sont aussi partout. Et ils sème tout autant le chaos. Les méthodes sont juste différente.

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
D'un côté on pourrait se dire que les nations européennes sont coincées, soit elles se soumettent aux USA soit à la Chine.
On peut dire que les 2 pays sont un problème pour nous, mais on ne peut pas dire que les USA sont nos amis et la Chine notre ennemi.
Je n'ai jamais dit que les US était nos amis et que la Chine était notre ennemi. J'ai juste dit que la Chine à beau montrer patte blanche, elle n'en reste pas moins aussi prédatrice que les US.
Les méthodes sont différentes mais l’objectif final est le même. Seulement les US sont plus directe et préfère une méthode rapide, là ou la Chine prend sont temps. Les deux méthodes ont leur avantage et inconvénient, mais elle restes tout aussi destructrice l'une que l'autre.

Edit / Edrixal :

https://www.lefigaro.fr/internationa...chine-20200908 > La Chine n'ayant pas apprécier que l'Australie réclame une enquête sur le Covid à Wuhan, hop, pression sur les journalistes. A noter comme je l'ai dit, la Chine s'appuie toujours sur la loi.
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Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 10/09/2020 à 14:33
Citation Envoyé par Edrixal Voir le message
Ouai 'fin tu prend en exemple les deux produits les plus taxer
Je réagissais sur le prix de l'alcool et du tabac, j'ai juste rajouté le carburant.

Citation Envoyé par Edrixal Voir le message
il suffit de voir Fukushima en 2011.
Ils avaient peut-être mal fait l'analyse de risque. Ils ont du sous estimé la hauteur de la vague du tsunami, ou un truc comme ça.
Mais au final la vie est un peu près normale aujourd'hui à Fukushima.


Citation Envoyé par Edrixal Voir le message
Après le risque il faut le prendre ou bien stopper de suite notre consommation électrique.
Effectivement on ne peut pas se passer des centrales nucléaires, aujourd'hui c'est la façon la plus propre de produire de l’électricité, et c'est super pratique parce qu'on a le contrôle total, on peut même arrêter la production d'une centrale si on veut.
Si il y a un accident nucléaire quelque part, les autres centrales devraient être capable de produire l'énergie manquante.
Quand la France produit trop d’électricité elle en exporte, quand elle n'en produit pas assez elle en importe. (l’électricité française c'est la plus propre parce que la part du nucléaire dans le mix énergétique français est élevé, en Allemagne ils doivent utiliser des centrales à charbon et des éoliennes...)
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