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La France impose aux géants du Web le retrait de contenus haineux dans un délai de 24h
Après l'adoption définitive de la proposition de Laetitia Avia

Le , par Michael Guilloux

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Présentée en mars 2019, la loi proposée par Laetitia Avia pour lutter contre les contenus haineux en ligne a finalement été adoptée par l'Assemblée nationale, et ce, de manière définitive ce mercredi 13 mai.

Comme le prévoit la loi, à partir du 1er juillet, les grands opérateurs de plateforme auront l'obligation de retirer les contenus « manifestement illicites » dans un délai de 24 heures après en avoir été notifiés. Il s'agit notamment des plateformes dont l’activité consiste à mettre en relation plusieurs personnes en vue du partage de contenus ou à référencer ces contenus, c'est-à-dire notamment Facebook, Twitter et YouTube.

En ce qui concerne les contenus ciblés, ce sont ceux qui font l’apologie de certains crimes, incitant à la discrimination, à la haine ou à la violence ou niant les crimes contre l’humanité. Sont aussi sous le coup de la loi les injures aggravées, le harcèlement sexuel, les contenus pédopornographiques ainsi que la provocation au terrorisme ou son apologie. Précisons que le retrait devra se faire dans l'heure pour les contenus à caractère terroriste et pédopornographique, s'ils sont notifiés aux plateformes par les autorités publiques.

« Lorsque l’opérateur faisant l’objet de la mise en demeure ne se conforme pas à celle‑ci, le Conseil supérieur de l’audiovisuel peut [...] prononcer une sanction pécuniaire pouvant aller jusqu'à 20 millions d’euros ou 4 % du chiffre d’affaires annuel mondial total de l’exercice précédent, le montant le plus élevé étant retenu », lit-on dans le texte adopté par 355 voix pour, 150 contre et 47 abstentions. Le montant devra prendre en considération la gravité des manquements ainsi que, le cas échéant, leur caractère réitéré.

Le texte vise aussi à simplifier le processus de notification de sorte qu'il soit facile de signaler des contenus illicites. Cela implique, sans s'y limiter, que les informations demandées au notifiant se limitent à celles strictement nécessaires à son identification, à la détermination de la catégorie du contenu litigieux et à sa localisation.

Entre autres mesures, la loi prévoit la création d'un parquet et une juridiction spécialisés pour lutter contre les contenus haineux sur internet. Elle veut aussi associer les acteurs la publicité en ligne pour bloquer le financement de sites facilitant la diffusion des discours haineux.

En adoptant cette loi, la France fait fi des craintes exprimées par la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH) ou encore la Quadrature du Net, qui évoquent une menace disproportionnée de la liberté d'expression. En faisant cavalier seul dans la lutte contre les contenus haineux avec des mesures comme le délit de non-retrait en 24 heures, la France se heurte aussi au droit européen. Le groupe Les Républicains du Sénat a également annoncé son intention de saisir le Conseil constitutionnel, pour le même motif selon lequel cette loi porte atteinte à la liberté d’expression.

Dans le camp des partisans, on balaie de revers de la main le caractère liberticide de cette loi. Le secrétaire d’État chargé du Numérique, Cédric O, estime d'ailleurs que les deux mois de confinement liés à l’épidémie de coronavirus ont montré l'urgence de faire de cette loi une réalité : « Pendant ces deux mois, la haine a augmenté sur fond de complotisme, d’antisémitisme, de xénophobie et d’homophobie. Ce fléau a contribué à renforcer le sentiment d'isolement de certaines victimes, tandis que les auteurs de ces contenus haineux se sentaient toujours, et plus que jamais, intouchables », a-t-il déclaré. Et d'ajouter qu'il faut à présent généraliser cette loi au niveau européen.


Allant dans le même sens que Cédric O, la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, estime que ce texte va dissuader les internautes à publier des contenus haineux. « Quiconque sait qu'il devra, avec une probabilité élevée, répondre de ses actes, réfléchit bien souvent à deux fois avant de franchir la ligne rouge », dit-elle.

Sur Twitter, Bruno Retailleau a annoncé que le groupe LR saisira le Conseil constitutionnel : « Cette loi porte atteinte à la liberté d’expression et elle est juridiquement faible. Elle nous paraît incompatible avec le respect de nos libertés publiques » .

Sources : Assemblée nationale, Proposition de loi, Reuters

Et vous ?

Qu'en pensez-vous ?

Voir aussi

Loi contre la haine en ligne : la CNCDH demande le retrait de l'article 1 qui "fait peser une menace disproportionnée sur la liberté d'expression"
Loi contre la haine en ligne : plusieurs organisations s'inquiètent quant au délit de « non-retrait » sous les 24 heures des contenus signalés comme « manifestement illicites »
Loi contre la haine en ligne : en commission mixte paritaire, le Sénat s'oppose au délit de « non-retrait » des contenus signalés comme « manifestement illicites »
Loi contre la haine en ligne : les sénateurs s'opposent à deux dispositions du texte qu'ils jugent excessives et irrespectueuses du droit

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Avatar de Neckara
Inactif https://www.developpez.com
Le 14/05/2020 à 5:11
C'est une bonne idée ça que les gens doivent répondre de leurs actes.

Pourquoi ne pas commencer maintenant, et mettre en prison toutes ces personnes qui ont complotées pour nous pondre une telle loi anti-constitutionnelle ?

Afin de protéger les pauvres sentiments de quelques fragiles, qui s'offusquent pour quelques mots, de simples caractères affichés sur un écran, on nous retire ce que nous avons de plus chers, nos droits et libertés inaliénables.

J'espère que l'Europe et de conseil constitutionnel vont casser cette loi.
Ce n'est qu'un doux rêve, mais j'espère aussi que quelques têtes vont tomber… au bout d'un moment ça suffit, l'incompétence et la bêtise crasse ne peuvent plus être tolérées quand elles représentent un tel danger.
17  2 
Avatar de Neckara
Inactif https://www.developpez.com
Le 18/06/2020 à 22:46
C'était couru d'avance.

Cela montre aussi l'incompétence grasse des porteurs du texte qui auraient dû le savoir dès le début.
13  0 
Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 21/01/2022 à 14:31
Citation Envoyé par Patrick Ruiz Voir le message
Ces obligations sont porteuses de graves dangers pour l’ensemble de l’écosystème numérique européen. En effet, les moyens économiques, humains et techniques requis pour exécuter les obligations envisagées sont tout simplement hors de portée de la quasi-totalité des acteurs : très peu sont ceux qui seront en mesure de répondre 24h/24h, 7j/7 et en moins d’une heure aux demandes de retrait de contenu provenant de n’importe quelle autorité d’un État membre de l’Union. De la même manière, les mesures de surveillance et de censure automatisées que les autorités nationales pourraient imposer en vertu du texte seront totalement impraticables.

Ainsi, pour se plier à ces nouvelles contraintes, les acteurs économiques de petites et moyennes tailles ne pourront que sous-traiter l’exécution des demandes de retrait et la censure automatisée aux quelques grandes entreprises qui, en raison de leur puissance financière, seront capables de les prendre en charge, Google et Facebook en tête, cette sous-traitance étant porteuse d’une dépendance économique et technique gravement préjudiciable à l’économie numérique européenne.
Quoi ?!
Si ça se trouve c'est Google et Facebook qui vont prendre le rôle du ministère de la vérité ?
Ils auront le contrôles sur tous les articles, tous les commentaires, tous les messages publics et pourront supprimer ce qu'ils veulent.
On arrive en dystopie.

La lutte contre le terrorisme est un prétexte, il est utilisé pour discrètement faire passer des mesures beaucoup moins acceptable par la suite.
D'ailleurs en parlant de terrorisme, j'ai l'impression que ça fait un bail qu'il n'y a pas eu d'attentat.
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Avatar de laloune
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 15/05/2020 à 12:34
Citation Envoyé par MadiPoupou Voir le message
JDonc, on adopte une loi qui devrait faire en sorte que certaines personnes soient moins victimes de harcèlement, que l'incitation à la haine ou au terrorisme soient réduites, que l'on puisse avoir droit à plus de civisme sur les réseaux sociaux, et la majorité s'offusque...
je ne pense pas que ce soit le problème. On est tous pour que les propos tenant du harcèlement, incitation à la haine, terrorisme etc disparaissent. On est sans doute pas d'accord sur la manière de le faire.

Selon moi cette manière de la combattre doit être la voie juridique. Tout comme je serai poursuivi pour avoir harcelé une jeune femme dans la rue, d'avoir traité quelqu'un de "sale <ce que tu veux>", je devrais être puni pour avoir fait la même chose en ligne. Alors oui il y a la question de l'anonymat (encore que dans les affaires de harcèlement je ne suis pas sûr que les auteurs ne soient pas - souvent - connus de leur victime (je n'ai pas de chiffres à ce sujet) mais simplement supprimer les contenus n'apportera rien, et ça n'aidera pas les victimes.

de plus il y a la question des faux-positifs que j'ai évoqué au-dessus : si tu écris quelque chose que je trouve désobligeant ou désagréable, ou même avec laquelle tu n'es pas d'accord, mais qui n'est absolument pas illégal, tu pourras signaler à l'éditeur du site qui devra vérifier etc. Et qui sait ce que fera l'éditeur du site lorsqu'il aura déjà eu le tour des millions de fois ? il supprimera sans doute sans se poser plus de questions (craignant la sanction si dans le million il y en a 1 ou 2 qui sont vraiment illicites) ; donc au final, en voulant protéger la liberté d'expression des boulets qui en usent trop, on la malmène justement
8  0 
Avatar de el_slapper
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 19/06/2020 à 12:23
Citation Envoyé par ElementaryJoe Voir le message
Je ne comprends même pas comment cette Loi a pu être accepté puisqu'elle est l'inverse totale des valeurs de la France "Liberté - Egalité - Fraternité".
Parce-que les députés n'en ont rien à foutre? L'idée de base, c'est "madame Avia est victime de calomnies racistes sur internet, et ce n'est pas la seule" (jusque là, tout est vrai). "Donc interdisons la calomnie sur internet" (ça part d'une bonne intention, mais le diable est dans les détails) "et faisons une loi qui permette de tabasser rapidement tout contrevenant, en faisant sauter toute vérification légale, histoire d'être plus efficaces". Efficace est le diable en question. Si toute décision de justice doit passer par un juge (dont c'est le métier et qui ne fait rien d'autre, détail important), dans une démocratie qui fonctionne, ce n'est pas un hasard. Tout autre fonctionnement signifie que quelqu'un est juge et partie.

Moi je teste du logiciel. pourquoi? Parce-que si on demande aux développeurs de tester leurs propres logiciels, aussi formidables soient-ils (et on a des cadors), ils vont louper des trucs par biais cognitif. Donc on prend pour juger le code des gens indépendants comme moi dont c'est le métier. Histoire d'avoir un avis neutre sur la présence de bugs. Mais c'est jugé inefficace : les commerciaux poussent à installer les évolutions "dès que c'est prêt", pour plus d’efficacité. Ca part d'un bon sentiment, comme cette loi. L'idée d'être plus efficace. Mais ça ne marche jamais. Et les rares fois ou ils arrivent à contourner mon chef, ça se termine toujours par
"_mais qu'est ce que vous foutez à la qualité? Le client à trouvé plein de bugs!!!
_on les a trouvés aussi, mais comme vous nous avez livré après le client, ben on les a trouvés après le client"

(en hospitalier. Une fois, 24 heures après avoir reçu la release, et après analyse des résultats des tests automatiques que je viens de faire tourner et qui sont tout en rouge, je soulève un problème de prescriptions doublonnées. Réponse des développeurs : on sait, ça fait 48 heures que le client gueule à ce sujet - les infirmières sont furax. Heureusement, c'est rare).

Le juge, c'est pareil. Un jugement, c'est lent et coûteux. Mais c'est indispensable au bon fonctionnement d'une société. Les députés ont oublié ce détail, se focalisant sur la rapidité et le coût. Donc ils ont fait de la merde - fort justement retoquée.
8  0 
Avatar de Se7h22
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 18/02/2022 à 1:01
Il n'y a que moi que ça choque de voir qu'il y a uniquement 10% des députés à s'exprimer sur cette loi ? Ils ont voté cette loi en pleine nuit pour qu'ils soient si peu ?
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Avatar de OrthodoxWindows
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 17/08/2022 à 20:42
UNE HONTE.

Cette loi gravissime est clairement faite pour nuire aux petits espaces de discussion décentralisés, et favoriser les grandes plates-formes centralisées.
Comment un espace en ligne avec peu de modérateurs peut continuer à vivre avec une loi pareil ????? Sans parler des inévitables dérives politique lié à la définition même du "terrorisme" (le terroriste, c'est le soldat de l'autre camps, comme par exemple les résistants pendant la seconde guerre mondial ou les anarchistes pendant le 3ème république).

8  0 
Avatar de laloune
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 14/05/2020 à 9:48
le plus incroyable c'est qu'encore une fois on se trompe de cible : la maison brûle mais on regarde ailleurs. Lorsque le "contenu haineux" sera retiré, est-ce que celui qui l'a posté sera plus inquiété que ça ? non.

l'arsenal juridique actuel devrait permettre de porter plainte rapidement mais quand on connait la vélocité de la justice française...

Le texte vise aussi à simplifier le processus de notification de sorte qu'il soit facile de signaler des contenus illicites. Cela implique, sans s'y limiter, que les informations demandées au notifiant se limitent à celles strictement nécessaires à son identification, à la détermination de la catégorie du contenu litigieux et à sa localisation.
et combien de faux-positifs les plate-formes vont-elles recevoir ? genre je peux notifier 30 contenus qui n'ont absolument rien d'illicite, ca va faire 30 vérifications à faire pour que dalle ?

de plus je ne vois pas trop pourquoi les internautes qui ont posté le contenu devront répondre de leurs actes ? je veux dire, je poste un commentaire haineux sur youtube sous un pseudonyme, est-ce que google peut vraiment me retrouver ? (je ne doute pas qu'il puisse techniquement mais est-ce qu'ils vont se fader une procédure pour me rechercher ?)

je ne vois pas trop à quoi va servir ce truc
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Avatar de micka132
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 14/05/2020 à 13:47
Citation Envoyé par C. O Voir le message
« Pendant ces deux mois, la haine a augmenté sur fond de complotisme, d’antisémitisme, de xénophobie et d’homophobie.
Ça se mesure comment la haine? Il y a une haine étalon?

Pendant ce temps Laetitia Avia (celle qui a proposé cette merde) est accusée de harcèlement, de racisme et d'homophobie par ses ex-collaborateurs ( https://www.mediapart.fr/journal/fra...page_article=4). Situation plutôt cocasse...L'arroseur arrosé?
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Avatar de Neckara
Inactif https://www.developpez.com
Le 15/05/2020 à 14:57
Citation Envoyé par laloune Voir le message
je ne pense pas que ce soit le problème. On est tous pour que les propos tenant du harcèlement, incitation à la haine, terrorisme etc disparaissent. On est sans doute pas d'accord sur la manière de le faire.
Sur la manière de faire, mais aussi sur ce qu'ils veulent interdire.

Pour le harcèlement, ils essayent de faire un glissement sémantique pour que la moindre critique puissent être qualifié de harcèlement.

Pour l'incitation à la haine, le terme est ridicule et bien trop vague. Il peut dès lors désigner un peu tout et n'importe quoi. La haine est un sentiment, et on a toute liberté à l'éprouver. Parfois à juste titre, n'est-il pas normal de haïr les violeurs ou les tueurs ?

Pour la discrimination, c'est le pom-pom. Il rejoint un peu l'incitation à la haine, en gros tu ne pourras plus critiquer un groupe, car cela devient dès lors de la discrimination. Une religion a un comportement, e.g. complaisance envers la pédophilie ? Ben ferme ta gueule, faut pas discriminer.

Citation Envoyé par MadiPoupou
Donc, on adopte une loi qui devrait faire en sorte que certaines personnes soient moins victimes de harcèlement, que l'incitation à la haine ou au terrorisme soient réduites, que l'on puisse avoir droit à plus de civisme sur les réseaux sociaux, et la majorité s'offusque...
Et bien… le gouvernement dit quelque chose et toi tu marches pas, tu cours.

Déjà, ça sera contre-productif, vu que les personnes vont s'isoler sur des plateformes qui serviront de chambre d'écho, participant à une entre-radicalisation, sans qu'ils puissent être confrontés à un discours opposé.

Ensuite, fuck le civisme en ligne. Je revendique le droit d'appeler un gros con, un gros con. Quand t'as des mecs qui tiennent des propos pouvant entraîner la morts de nombres de personnes, je revendique de pouvoir les qualifier comme il me plaira.

Citation Envoyé par MadiPoupou
Et, au passage, le Gouvernement actuel et ceux qui sont passés n'ont jamais eu de problème avec l'opposition et le débat démocratique.
Cela dépend du sujet du débat… sur certaines questions, au contraire, certaines personnes veulent faire taire tout débat et considérer la chose comme un dogme.

Citation Envoyé par MadiPoupou
Mais il y a une façon de débattre dans le respect et il n'y a rien de choquant dans le fait d'imposer ce dernier.
Pas quand ce prétendu respect voudrait nous empêcher d'énoncer des faits, parce qu'une partie de la population pourrait s'en indigner.

Citation Envoyé par MadiPoupou
En tous cas, pour sortir un peu du débat, je suis content pour celles et ceux qui sont victimes d'injures, de menaces et autres inepties. Quand on n'a jamais été victime de ces formes de harcèlement, on ne peut pas mesurer à quel point une vie peut être détruite.


Quelle outrecuidance d'assumer qu'aucun d'entre nous n'ai été victime d'injures ou de menaces quand tu ne sembles, à tes propos, jamais l'avoir été.

Ce ne sont que des mots, n'allez pas croire que nous sommes faibles au point de nous faire blesser par des idiots anonyme se cachant derrière un clavier. Menace moi, insulte-moi, je me ferais un plaisir de rétorquer, en revanche c'est pas comme ça que tu vas détruire ma vie.

Bouhouhou y'a des méchants sur Internet, je vais me suicider au lieu de tout simplement les bloquer…

Le fait que vous puissiez vous indigner autant pour 3 fois rien montre que vous n'avez pas été suffisamment insulté et menacé, sinon vous en sauriez la vacuité. Ce sont d'ailleurs des choses très bénéfiques, car cela nous permet aussi de prendre du recul, de comprendre que les propos sur Internet ne sont que des mots, et rien de plus.
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