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Loi Travail 2 : ce que pourrait contenir la réforme du Code de travail
Qu'Emmanuel Macron souhaite faire passer cet été

Le , par Michael Guilloux

254PARTAGES

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La réforme du Code du travail est l’une des priorités que s’est fixées le nouveau président français Emmanuel Macron. Mais avec les souvenirs qu’a laissés la dernière réforme et les passages en force de Manuels Valls, il y a de quoi penser que c’est une réforme à haut risque, qui pourrait aboutir à des mouvements de protestations si le juste milieu n’est pas trouvé entre les intérêts des organisations patronales et syndicales.

Emmanuel Macron envisage de faire passer sa réforme cet été en procédant par ordonnances, pour éviter de traîner sur la question ; ce qui met déjà les syndicats sur leur garde, craignant que l’histoire se répète. Mais pour préparer cette réforme, le président français veut d’abord rencontrer les différents acteurs au-devant des discussions. Ce mardi déjà, il est prévu une série de rencontres en tête-à-tête avec les numéros un des différentes organisations syndicales et patronales. Et à partir du mercredi, il y aura des rencontres plus ouvertes des différentes parties avec le Premier ministre, Édouard Philippe, et la ministre du Travail, Muriel Pénicaud. Mais sur quoi porteront les discussions ?

Les grandes lignes de la réforme ne sont pas encore définies, mais si l’on s’en tient au programme présidentiel d’Emmanuel Macron, on peut s’attendre à un certain nombre de mesures, à savoir : le plafonnement des indemnités prud’homales, la création d’une instance de personnel unique et la généralisation de la primauté de l’accord d’entreprise sur l’accord de branches, pour ne pas se limiter au seul cas de la durée du travail, comme le prévoyait la loi El Khomri.

Généralisation de la primauté de l’accord d’entreprise sur l’accord de branche

La dernière réforme du Code du travail a inversé la hiérarchie des normes en ce qui concerne la durée du travail. Rappelons-le, le principe juridique de la « hiérarchie des normes » stipule que toute norme inférieure (ici l’accord d’entreprise) doit respecter la norme qui est au-dessus d’elle (ici l’accord de la branche), sauf lorsqu’elle lui est plus favorable. Autrement dit, si l’accord de branche prévoit 35 h comme durée légale du temps de travail, l’accord d’entreprise ne doit pas prévoir plus de 35 h de travail.

La loi El Khomri a inversé cette hiérarchie pour le temps de travail. Cela veut dire que depuis son entrée en vigueur, un accord d’entreprise peut être moins avantageux qu’un accord de branche ou le Code du travail (qui est au-dessus de l’accord de branche). Emmanuel Macron veut toutefois étendre cela à d’autres domaines, comme les conditions de travail, les salaires, les taux de bonus pour les heures supplémentaires, etc. Si cela s’applique aux salaires par exemple, cela veut dire qu’une entreprise pourrait payer à un employé un salaire inférieur à ce que prévoit la branche.

« Le chef de l’État promet cependant des garde-fous », indique Le Monde. « Le Code du travail continuera à fixer une durée légale de temps de travail à trente-cinq heures par semaine (qui reste le seuil de déclenchement des heures supplémentaires), un salaire minimal au-dessous duquel il est impossible de descendre, un plancher de 10 % du taux de majoration des heures supplémentaires, etc. Toutes les entreprises qui n’auront pas d’accord interne, ou qui ne pourront pas en avoir (en raison de l’absence de syndicats, par exemple), se verront appliquer l’accord de branche. »

Plafonnement des indemnités prud’homales

Il existe actuellement un barème qui définit les plafonds des indemnités en cas de licenciement « sans cause réelle ni sérieuse », mais ce plafonnement n’est pas obligatoire ; ce qui pour Emmanuel Macron pourrait créer, chez les entreprises, une peur d’embaucher. En effet, le patronat estime que dans certains cas, ces indemnités peuvent s’avérer très élevées pour leurs budgets. Le président français veut donc instaurer un plafond et un plancher pour les licenciements « sans cause réelle ni sérieuse » (hors harcèlement et discrimination).

Création d’une instance de personnel unique

Emmanuel Macron souhaite également la fusion des instances de représentation du personnel. Aujourd’hui, il existe trois instances distinctes en fonction du nombre de salariés de l’entreprise ; ce qui peut créer un effet de seuil. Autrement dit, certaines entreprises peuvent renoncer à embaucher, car cela pourrait les contraindre à créer une de ces instances de personnel. Pour le président français, une seule instance représentant le personnel, quel que soit le nombre d’employés de l’entreprise, permettra encore d’assurer un « dialogue social plus efficace ».

Sources : Libération, Le Monde

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Avatar de math_lab
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 23/05/2017 à 15:47
Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
En effet, le patronat estime que dans certains cas, ces indemnités peuvent s’avérer très élevées pour leurs budgets. Le président français veut donc instaurer un plafond et un plancher pour les licenciements « sans cause réelle ni sérieuse »
"Bouhouhou ! Si on vire les gens sans raison on se fait punir, fais quelque chose Manu !"
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Avatar de Mingolito
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 23/05/2017 à 18:43
Figure toi que parmi nous certains travaillent, tous le monde n'est pas étudiant, chômeur ou retraité, donc la loi travail ca nous concerne aussi, je ne sais pas ou tu était passé tout ce temps mais ce genre de sujet à toujours existé ici.
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Avatar de RyzenOC
Inactif https://www.developpez.com
Le 23/05/2017 à 17:57
es ce que ce nouveau code du travail s'applique aussi aux politiciens ?

par exemple es ce que les citoyens peuvent licencier Macron « sans cause réelle ni sérieuse » ?
De même es ce que son salaire sera renégocié en accord avec les citoyens ? et donc plus par branche d'activité (président de la république)

En tant qu'actionnaire de la république, je trouve la république pas assez rentable, je propose donc une divisions par 2 des salaires des hauts fonctionnaires et un licenciements d'au moins 1/3 sans indemnité.
Quand aux autres, si ils veulent conserver leurs poste, ils devrons travailler 48H payer 35, sans RTT, ni pose café évidement.

Mais pour rester compétitif faut quitter l’Europe, car c'est pas avec seulement 48H de travail que l'on pourra devenir compétitif, regarder l'industrie minière au congo, on peut travailler jeunes et pendants plus de 72 heures. Et en plus y'a aucun risque d'attentat grâce aux soldats armée qui te protèges jours et nuits.
17  0 
Avatar de
https://www.developpez.com
Le 04/09/2017 à 14:26
Citation Envoyé par nefelpitto
Le principal but est de réduire l'incertitude financiere liée aux indemnités de licenciements. La France est l'un des rares pays en Europe a ne pas les plafonner. L'idée est donc de permettre aux boites francaises d'anticiper ce qu'elles risquent "au pire" et de ne pas geler des investissements pour rien : plus d'investissements => plus d'emploi.
Il y a une grosse confusion qui est répétée un peu partout donc j'en remets une couche : ce ne sont pas les indemnités de licenciement. Les indemnités de licenciement c'est 3/5 de mois de salaire par année d'ancienneté (3/4 bientôt). C'est assez facile à budgeter.

Ce qui va être plafonné, ce sont les indemnités aux Prud'hommes pour licenciement abusif, donc suite à une plainte d'un employé pour licenciement abusif, puis un procès, puis une condamnation en défaveur de l'entreprise. Condamnation de la part d'une institution paritaire de juges employeurs et de juges salariés comme cela a été rappelés (et non une armée de juges rouges cégéto-trotskystes).
Oui je souligne beaucoup de trucs, mais c'est parce que ça m'énerve.
Contrairement à la com gouvernementale, on ne facilite donc pas du tout les licenciements, mais les licenciements illégaux. Or il y a une solution très simple pour ne pas avoir à payer ça, c'est de ne pas faire le truc illégal en question.

Un dirigeant qui aurait gelé ses investissements à cause des Prud'hommes serait un gros nul. C'est lui le problème, pas les indemnités.

Citation Envoyé par Mat.M
il en ressort que les entreprises vont recruter peu ou pas du tout ceci indépendamment de la réforme du code du Travail
C'est pas très étonnant vu qu'il n'y a rien dans la réforme qui est fait pour favoriser l'embauche.
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Avatar de Gunny
Membre averti https://www.developpez.com
Le 24/05/2017 à 7:55
Bilan de Macron dans 5 ans : tous les indicateurs économiques sont au vert, à part ces satanés 40 millions de pauvres qui refusent de se rêver milliardaires... On peut pas virer les pauvres de la pauvreté ? Ça fait tache pour la réélection.
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Avatar de TallyHo
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 29/06/2017 à 1:57
Citation Envoyé par Stéphane le calme Voir le message

Qu'en pensez-vous ?
Que le patrimoine des 500 premières fortunes françaises a été multiplié par 7 en 20 ans, que le chômage augmente et que la fraude fiscale est énorme... A priori, la théorie du ruissellement s'est fait la malle...

A part ça, c'est de la faute des sans-dent qui veulent garder leurs acquis (où va t'on ?). Il faut aller très très très vite avec les ordonnances pour les mettre au pas, pour réformer le code du travail, inverser la hiérarchies des normes, que chacun soit l'entrepreneur de soi-même (non je n'ai pas dit ubérisation !) et faciliter encore plus la circulation des capitaux.

Votre sacrifice ne sera pas vain... Explosons le record : patrimoine multiplié par 10 en 5 ans ! Chiche ?
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Avatar de
https://www.developpez.com
Le 05/09/2017 à 10:30
Citation Envoyé par yolle
oui bon mais faciliter les licenciements illégaux, c'est facilité les licenciement tout court, bref c'est de la sémantique tout ca.
Ah si on va par là...
Favoriser le travail au black, c'est favoriser le travail tout court (il vaut mieux un travail au black que pas de travail tout court).
Favoriser l'accès aux logements insalubres c'est favoriser l'accès au logement.
Etc.

Faut arrêter deux secondes. Le Medef reconnait que cette réforme n'aurait aucun effet sur le chômage, les dirigeants interrogés non plus. Tu peux facilement licencier une personne, c'est pas ça qui va faire que tu vas pouvoir en embaucher deux. Ou alors si, tu licencies un sénior et tu embauches deux smicards. Ca fait baisser les chiffres du chômage, ça augmente la pauvreté, exactement comme en Allemagne.
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Avatar de steflinux
Membre actif https://www.developpez.com
Le 23/05/2017 à 16:15
Déjà dans notre secteur, les indemnités prud'hommales sont trop peu importantes
pour décourager les SSII de licencier de manière abusive - et de plus les poursuites des virés
abusivement sont loin d'être systématiques
. Au final, une SSII n'a vraiment pas besoin
de provisionner grand chose. Alors faire pire, tient, quelle idée.

Encore des mesures de droite pour tout casser, et après ils viendront la bouche en cœur
"il y a pénurie", sans rire.

Le n'importe quoi réalisé par n'importe qui pour quotidien, et la propagande en prime, quel tableau !

Je rappelle que le problème numéro 1 de l'économie française est le nombre délirant de factures impayées
(aux environs de 57%, je crois - contre un peu plus de 30% en Allemagne), ce qui est logiquement la cause n°1
de faillite. Résoudre uniquement ce problème arrangerait déjà beaucoup l'économie de ce pays.
Mais dire ça, c'est remettre en cause la mythologie de l'Etat-Dieu (en fait très mauvais payeur) et du patron de droit divin,
lui aussi souvent mauvais payeur vis-à-vis de ses sous-traitants.

Et côté harcèlement moral, la France se bat... pour être championne d'Europe.
Ce qui est factuellement un désastre, mais en particulier pour les industries créatives (enfin, ce qu'il en reste).
Extrait de "Workplace Violence and Harassment: a European Picture" (ISSN 1830-5946) :


Conclusion : Macron et toute la droite, du balai.
Notre secteur n'a strictement aucun avenir avec ces gens-là.
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Avatar de DevTroglodyte
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 07/06/2017 à 9:04
Citation Envoyé par JackNapier Voir le message
J'ai un peu le même ressenti.. mais je vais me faire lyncher pour l'avoir précisé.
Il fallait bien que quelqu'un vienne en renfort de l'ami nefelpitto à qui on répond que les marmottes sont magiques.
En même temps, croire que le fait de pouvoir licencier plus facilement va faire baisser le chômage, c'est un peu croire aux marmottes magiques : les employeurs n'auront strictement AUCUN intérêt à recruter s'ils n'en ont pas besoin, et pour ça, faut des commandes. Et c'est pas en virant des gens que ça risque d'arriver. Par contre ça va permettre de verser plus de dividendes, vu que la variable d'ajustement (nous, salariés) va être encore plus variable.
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Avatar de Zirak
Inactif https://www.developpez.com
Le 03/09/2017 à 11:33
Citation Envoyé par nefelpitto Voir le message
Je conteste le caractere meme d'abusif qui reste fondamentalement subjectif et qui est typiquement utilisé par des individus qui pensent que la société leur doit un travail. La société me doit un environnement sur et prospere dans lequel je peux m'épanouir, via un travail ou pas. Mais elle ne me doit pas un job. Je pense que la France sera un pays beaucoup plus sain le jour ou un employé lambda, apprenant son licenciement, ne se jettera plus sur les murs en criant au meurtre. Plutot il prendra ses indemnités de licenciements en silence, levera son majeur et traversera la rue pour prendre un autre job. J'ai vécu dans des pays en plein emploi (en general autour de 4% de chomage pas 0...) ou ca se passe comme ca, meme pour des etrangers. La pression est sur les employeurs pour garder les bons éléments, pas sur les employés. Et je ne parle pas que des positions de cadres, le besoin de main d'oeuvre est partout, meme au "bistrot" du coin...
Sauf que dans ces pays, la politique de recrutement n'est pas du tout la même qu'en France... Si tu prends le cas des USA par exemple, oui tu peux perdre ta place du jour au lendemain, mais oui tu peux retrouver une place aussi du jour au lendemain, car si tu as un peu d'expérience, et/ou que tu montre que tu as la niak, on est prêt à te laisser ta chance, contrairement à la France, où il faut de plus en plus être Bac + 10000 et avoir des compétences dans 150 trucs différents n'ayant aucun liens entres eux, moins de 25 ans mais avec 15 ans d'expérience.

En France, on est déjà tellement strict sur le recrutement, que du coup oui, je trouve cela normal d'être plus exigeant sur les raisons d'un licenciement. Si il était si facile de retrouver un emploi, les gens n'aurait pas si peur de perdre le leur, tout simplement... Pour que cela fonctionne, il faut licenciement facilité ET recrutement moins exigeant. Sauf que la encore, on commence par ce qui arrange l'employeur, et pas l'employé, donc quand on vient nous dire que l'on est égoïste et que l'on ne pense pas aux chômeurs et aux gens au RSA, c'est un peu contradictoire...

Citation Envoyé par nefelpitto Voir le message

Je relie ce point a ta remarque sur les suppressions d'emplois aidés. Apparemment ils ne permettent a quasiment personne de trouver un travail stable apres leur terme. Donc vraiment ce ne sont que des subventions/aumones-de-travail au "mieux", du clientelisme de base pour s'assurer des votes aux prochaines élections au pire... Le gouvernement va dévoiler un plan de formation de 15 milliards a ce sujet, on va voir ce qu'ils proposent.
Bah écoute, l'année dernière cela représentait du travail pour 1 millions de personnes, dont 64% n'aurait pas eu de contrat sans ces aides. Donc on est d'accord que c'est un cache misère et pas une solution pérenne, mais encore une fois, vaut-il mieux 1 millions de personnes avec des contrats qui peuvent les aider à se réinsérer sur un vrai poste (pas forcément la où ils ont eu le contrat aidé, mais en leur fournissant une expérience professionnelle supplémentaire), qu'un million de personne au RSA ?

La aussi, ce que je reproche à Macron, c'est de faire les choses à l'envers. Si il a un plan de formation qui arrive, pourquoi ne pas le mettre en place avant de supprimer ce qui existe déjà ? La on va encore mettre dans la galère plusieurs dizaines de milliers de personnes, en attendant que, on ne sait pas quand, il présente son plan de formation qui peut-être aidera mieux ces gens. Sauf que ces gens ne vivent pas demain, ils vivent aujourd'hui.

Citation Envoyé par nefelpitto Voir le message

Parce que la France et ses plus de 6 millions de chomeurs toutes catégories confondues, ce n'est pas une armée de pauvres déja ?
Si, alors pourquoi en vouloir encore plus ?

Vous êtes en pleine contradiction, si vous les trouvez déjà nombreux, pourquoi s'extasier devant des orientations politiques qui ne vont faire qu'accentuer ce nombre ? Encore une fois, on a des exemples multiples autour de nous, je ne comprends pas que vous vouliez vous obstiner sur cette voie.

Citation Envoyé par nefelpitto Voir le message

De maniere plus générale, je te conseille de faire attention dans tes remarques. J'ai lu plusieurs de tes commentaires : tu as souvent des accents jusqu'au-boutistes et tu es toujours dans l'émotionnel. Tu es la cible idéale des populistes. Ce qui semble malheureusement déja acté quand je lis ca

Bref si on ne vote pas comme toi, on n'a "rien compris a la vie", belle ouverture d'esprit. Je ne sais pas si tu appelles au vote FN ou FI, ce qui a peu d'importance car ce ne sont vraiment que les 2 faces d'une meme piece, mais laisse moi te dire : en politique les extremes ne sont jamais une solution.
Rien à voir avec le fait de voter comme moi ou non, vous n'avez rien compris à la vie si vous vous inquiétez du sort des plus démunis, et que vous votez pour un parti ultra libéral, peu importe le nom de ce parti (il s'agit qu'en l'occurrence, c'est En Marche et Macron, mais cela aurait pareil peu importe le parti). Tout ce qu'a fait passer ou ce qu'à prévu Macron depuis qu'il est élu, favorise plus les 1% que les plus pauvres ou les classes moyennes, donc oui je suis dans l'émotionnel, car on m'a élevé de façon à me soucier et à éprouver de l'empathie envers mon prochain, donc oui, quand des lois frappent toujours les mêmes pour favoriser des gens déjà aisés, cela me fait réagir. Car oui, on peut me traiter d'égoïste, mais au contraire, je me soucis beaucoup plus des autres que de moi-même...

Quant à savoir de qui je suis la cible, ou pour qui j'appelle à voter, désolé mais raté, mauvaise "lecture" de ta part concernant les extrêmes, je suis abstentionniste (bouuuuh il fait parti de ceux qui critique alors qu'il ne vote pas, bouuuuuuh )
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