Un jeune condamné à payer 675 000$ aux majors

Un jeune condamné à payer 675.000$ aux majors, pour le téléchargement illégal de 30 chansons

Alors que la France se plaint d'Hadopi, les jeunes américains sont sous le coup de condamnations impressionnantes.

Un étudiant de l'Université de Boston, Joel Tenenbaum, a été déclaré coupable d'avoir téléchargé illégalement 30 chansons copyrightées en juillet dernier. Un jury fédéral de Boston (Massachussets) l'a condamné à payer 22.500 dollars par titre. La note se monte donc à 675.000 dollars.

C'est la Recording Industry Association of America (RIAA) qui a poursuivi le jeune homme au nom de quatre maisons de disques. Cette dernière prétend avoir trouvé plus de 800 morceaux téléchargés illégalement dans un dossier partagé de l'ordinateur de l'accusé, qui aurait partagé ces oeuvres sur des réseaux de P2P. La distribution de ce type de fichiers est rigoureusement interdite, ce qui a aggravé son cas. Le procès s'est cependant tenu uniquement par rapport aux trente chansons incriminées.

Son avocat, Charles Nesson, trouve le montant de l'amende disproportionné aux faits et remet en cause la constitutionnalité des lois de copyright qui l'ont justifiée.

Le cas de cet étudiant est seulement le second cas de piratage de musique que la RIAA a envoyé au tribunal. Ces affaires se règlent en général hors de la cour. Le premier cas est celui d'un autre jeune, Thomas Rasset, qui a été confondu pour le téléchargement illégal et le partage de 24 chansons copyrightées. Son cas date de juin 2009, et l'a opposé à six labels différents. Un jury fédéral l'a condamné à payer 1.92 millions de dollars de dommages et intérêts à ces entreprises de l'industrie musicale.

Une note plutôt salée... Cependant, le juge Michael Davis vient de diminuer cette somme pour la ramener à un montant de 54.000 dollars, qu'il trouve déjà largement "important et pénalisant", et surtout beaucoup moins "monstrueux et choquant" que l'amende initialement requise.

Joel Tenenbaum espère donc une clémence du même type dans son affaire, et trouve la décision du juge Davis "encourageante" pour son cas.

Les lois à partir desquelles les jugements ont été rendus, ont été écrites pour punir des criminels trafiquants, et non pas de simples particuliers. C'est d'ailleurs ce contre quoi s'insurge Maitre Nesson. La RIAA, de son côté, estime ces montants justifiés en expliquant qu'ils sont là pour punir le manque à gagner provoqué par le partage illégal des chansons, qui réduiraient les chiffres de vente.

Pensez-vous que le montant de l'amende de Tenenbaum sera réduit ?

Une amende réduite, de "seulement" 54.000 dollars, trouvez-vous cela normal ou excessif ?