Le Parlement européen adopte le rapport sur la robotique
En écartant les questions d'impôt sur le travail des robots et de revenu universel de base

Le , par Michael Guilloux

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En mai dernier, la Commission des affaires juridiques du Parlement européen a reçu des recommandations visant à mettre en place des règles de droit civil relatives à la robotique et l’intelligence artificielle (IA). Ces recommandations, qui ont été proposées par un groupe de travail sur la robotique et l’IA, se focalisaient sur deux principaux points, à savoir, la responsabilité en cas d’accident ou de dysfonctionnement des robots, mais également l’impact social de la robotique et l’intelligence artificielle.

Pour la question de la responsabilité en cas d’accident, le groupe de travail a recommandé, entre autres, « la mise en place d'un régime d'assurance obligatoire en vertu duquel, les fabricants ou les propriétaires de robots seraient tenus de contracter une police d'assurance couvrant les dommages potentiels causés par les robots ».

En ce qui concerne l’impact social de la robotique et l’intelligence artificielle, le rapport du groupe de travail note que le développement de la robotique et de l’intelligence artificielle pourrait avoir pour conséquence l’accomplissement par des robots d’une grande partie des tâches autrefois dévolues aux êtres humains. Ils représentent donc une menace pour certains emplois, mais pas uniquement pour l’emploi. L’autre réalité qui est un peu plus cachée est que remplacer des travailleurs par des robots crée un manque à gagner pour les services de cotisation sociale, puisque l’employé mis au chômage ne sera plus en mesure de financer la sécurité sociale. Cela pourrait donc affecter la viabilité des régimes de sécurité sociale, si l’assiette de contributions actuelle est maintenue.

Le rapport a donc suggéré que les robots et IA paient des cotisations de sécurité sociale. Autrement dit, il fallait envisager l’application d’un impôt sur le travail réalisé par les robots afin de financer la reconversion des personnes dont les emplois ont été supprimés à cause de la robotisation. Il a été également proposé d’envisager l'instauration d'un revenu universel de base, vu que le développement de l’IA et la robotique « pourrait déboucher sur un creusement des inégalités dans la répartition des richesses ».

La taxe sur les robots et le revenu universel étaient les points les plus débattus du rapport. Mais en fin de compte, ils ont été maintenus. La proposition de taxe sur les robots a subi une modification, mais la nouvelle version conserve la même idée. Un compromis a également été trouvé sur le revenu universel.

Le mois passé, le rapport a été adopté au sein de la Commission des affaires juridiques du Parlement européen, par 17 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions. Le Parlement dans son ensemble devrait se prononcer sur ces propositions au cours de ce mois de février ; ce qui vient d’être fait.

Le jeudi, les députés européens ont demandé à la Commission européenne de définir des normes juridiques et éthiques applicables aux robots, après adoption du rapport par 396 voix contre 123 et 85 abstentions.

Les eurodéputés veulent surtout que les responsabilités en cas d’accident soient définies, étant donné que « le cadre juridique actuellement en vigueur ne suffirait pas à couvrir les dommages causés par la nouvelle génération de robots, puisque celle-ci peut être équipée de capacités d’adaptation et d’apprentissage qui entraînent une certaine part d’imprévu dans leur comportement », indique le rapport. Ils pensent encore qu’il faudra envisager, à terme, la création d’une personnalité juridique spécifique aux robots les plus sophistiqués, dans le cadre de la responsabilité civile. Ces robots seront donc considérés « comme des personnes électroniques responsables de réparer tout dommage causé à un tiers ».

Pour les députés, il s’agira aussi de mettre en place une législation au niveau européen avant de s’aligner sur celles imposées par d’autres. L’industrie européenne de la robotique « pourrait se voir avantagée par une démarche réglementaire efficace, cohérente et transparente au niveau de l’Union […] pour ne pas avoir à adopter des normes définies par d’autres », ont-ils affirmé.

Le Parlement européen écarte toutefois les propositions relatives à l’impact social controversé de la robotisation sur le marché du travail. « Bien que je me félicite que le Parlement ait adopté mon rapport sur la robotique, je suis également déçue que la coalition de droite [...] ait refusé de tenir compte des éventuelles conséquences négatives sur le marché du travail », a commenté la députée luxembourgeoise socialiste Mady Delvaux.

Une majorité de droite au Parlement a en effet rejeté l’application d’un éventuel impôt sur le travail des robots pour financer la protection sociale, tout comme la nécessité d’ouvrir un débat sur un revenu universel de base.

Sources : Reuters, Le Journal de Montréal

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Avatar de ParseCoder
Membre averti https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 16:54
>Que pensez-vous de cette recommandation du parlement européen ?

Ils sont tombés sur la tête!

>Etes-vous d'accord que les constructeurs essaient tant bien que mal de se dédouaner de la responsabilité des actions de leurs machines ?

Clairement

>Pensez-vous qu'il y a eu une surévaluation de l'état de développement actuel de l'IA ?

Je pense qu'il y a une profonde incompréhension de ce qu'est aujourd'hui l'IA. Je pense que c'est vu comme de la magie, et les chercheurs en IA comme des magiciens, voire des sorciers. Il y a toute une éducation à faire pour que les gens comprennent que fondamentalement ce n'est rien d'autre que des stats, des stats très poussés certes mais rien que des stats.
C'est aussi à rapprocher de l'incompréhension, ou du moins du manque de consensu, à propos de ce qu'est l'intelligence et la conscience.
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Avatar de Aurelien Plazzotta
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 18:02
En dotant les robots d'une personnalité juridique, ces derniers seront capables de signer et établir des contrats. Cela signifie pouvoir aquérir des marchandises ou vendre des prestations.
Les robots pourront donc acheter du pain, mais aussi une maison, un véhicule ou même se vendre comme travailleur et nous rendre obsolète.
Ils auront aussi le droit de grève ou même le droit de dénoncer un citoyen malhonnête.

Leur histoire de rendre les robots responsables de leurs actions, c'est juste un écran de fumée pour faire avaler la pilule sécuritaire, mais ça va faire des robots l'égal d'un humain avec toutes les conséquences nuisibles que cela implique... :/
Cette entourloupe va faire décoller le marché de la cybernétique et justifier la commercialisation d'implants électroniques pour augmenter artificiellement nos capacités cognitives afin de rester compétitif face aux machines.
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Avatar de marsupial
Membre expert https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 20:56
Pendant que les coupeurs de cheveux en 4 discutent, d'autres avancent.
Vous allez nous pondre des champions, il n'y a plus aucun doute maintenant... Mais pas en IA ou intelligence tout court

- Je peux dire vayel ?
- On n'a plus de vayel, juste des consonnes.
- Consonne alors
- C
- Consonne
- P
- Consonne
- On n'a plus de consonne non plus. Qu'avez vous trouvé ?
- PC
- Pas mieux

Les inconnus - les chiffres et les lettres en RDA.
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Avatar de Luckyluke34
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 21/02/2017 à 14:02
Citation Envoyé par commandantFred Voir le message
La définition faite du robot par la CE concerne aussi bien les smartphones que les imprimantes (2D et 3D), y compris les robots chirurgiens qui sauvent des vies. les caisses de supermarché qui ne sont que des terminaux avec un frontend de base de données à IHM tactile...
... mais celle du rapport du parlement européen est bien plus limitative :

  • acquisition d'autonomie grâce à des capteurs et/ou à l'échange de données avec l'environnement (interconnectivité); échange et analyse de données;
  • capacité d'auto-apprentissage (critère facultatif);
  • présence d'une enveloppe physique;
  • adaptation du comportement et des actes à l'environnement;


Citation Envoyé par commandantFred Voir le message
l'Allemagne, pays où la protection sociale est égale ou supérieure à la France...
Ah bon ?

- Le reste à charge des ménages allemands en soins de santé à peu près deux fois égal à celui des ménages français (cf http://drees.social-sante.gouv.fr/IM...df/fiche47.pdf)
- Le risque de pauvreté est de 16,7% en Allemagne contre 13,6% en France (Eurostat 2015)
- Montant des minima sociaux par bénéficiaire moins élevé en Allemagne qu'en France (https://www.tresor.economie.gouv.fr/File/374396 p.73)
- Durée et montant d'indemnisation chômage plus hauts en France (http://www.lefigaro.fr/vox/economie/...-en-europe.php)
- etc.
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Avatar de Theta
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 16:36
« La création, à terme, d'une personnalité juridique spécifique aux robots [...]»

Ouai, ok, à terme, la question peut se poser. On en reparle donc dans 10 ou 20 ans.

Débattre de ça aujourd'hui c'est du troll ou de l'incompétence.

D'ailleurs, pour nourrir un peu le troll, si les IA d'aujourd'hui ont droit à une personnalité juridique, alors les animaux, qui sont beaucoup plus intelligents que les IA actuelles, devraient y avoir droit aussi. Trop bien on va pouvoir faire des procès d'animaux comme au moyen-age!
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Avatar de Matthieu Vergne
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 18/04/2018 à 20:04
Effectivement, à l'heure actuelle la spécialisation est de mise. Mais ce n'est pas juste parce que c'est appliqué dans des domaines spécifiques : cette spécialisation est *la* raison pour laquelle c'est performant, justement. Ça marche parce que ça fait beaucoup de calcul pour une tâche donnée, avec les optimisations (et donc les biais) qui vont bien pour effectuer cette tâche là. Certes on a des algorithmes généraux, comme les algorithmes d'apprentissage par réseaux de neurones, mais pour cela l'effort est fait sur les données d'apprentissage, qui sont soigneusement sélectionnées et formatées pour apprendre ce dont on a besoin. De là, on comprend bien que si on combine des "expertises artificielles" (parce que ce qu'on fait aujourd'hui c'est ça, c'est pas de l'IA mais de l'EA), on comprend tout de suite qu'il va falloir avoir :
- une sacrée puissance de calcul pour tout faire tourner
- une sacrée maîtrise pour tout combiner intelligemment (sic) pour que ça marche ensemble sans en perdre le contrôle

De là, on comprend vite que si on combine, on ne va pas pouvoir combiner beaucoup. Toute la question étant alors de savoir quelles ensemble minimum de compétences spécifiques doit être mis ensemble (et comment) pour avoir une IA. Or les travaux sur l'intelligence ont déjà été particulièrement éclairant sur le sujet. Certains ont tenté de définir l'intelligence (humaine) par énumération. Mais si on prend ce chemin, on arrive invariablement à des conflits de points de vus entre différentes disciplines. Les définitions par énumération manquent systématiquement de compétences pertinentes pour tel ou tel domaine, amenant systématiquement à devoir en ajouter encore et encore ou à devoir faire une énumération ouverte (style "a, b, c, ...". Et quand on voit la liste s'allonger, alors on essaye d'abstraire -ce qui est louable- mais du coup en perdant en précision. Le comble étant quand on a non seulement une liste abstraite *et* ouverte. Gottfredson, qui a essayé de construire une définition avec une cinquantaine d'autres personnes dans la discipline, en donne un exemple criant :

Intelligence is a very general mental capability that, among other things, involves the ability to reason, plan, solve problems, think abstractly, comprehend complex ideas, learn quickly and learn from experience. It is not merely book learning, a narrow academic skill, or test-taking smarts. Rather, it reflects a broader and deeper capability for comprehending our surroundings – “catching on,” “making sense” of things, or “figuring out” what to do.
Gottfredson, Linda S. « Mainstream Science on Intelligence: An Editorial with 52 Signatories, History, and Bibliography ». Intelligence 24, nᵒ 1 (janvier 1997): 13‑23. https://doi.org/10.1016/S0160-2896(97)90011-8.

De là la question fondamentale : quel critère utiliser pour savoir si on les a toutes ? Pour autant que je sache, personne n'a trouvé de tel critère (ou chacun a la sienne, au choix). En l'occurrence, les domaines d'expertise sont innombrables et évoluent avec le temps, certains disparaissant et d'autres apparaissant avec les évolutions de la société. Les besoins changent donc avec le temps, alors que la notion d'intelligence, elle, existe depuis 400 avant J.C. Cela n'aurait tout simplement pas de sens de définir l'intelligence sur la base d'expertises actuelles (les IA actuelles étant de telles expertises, et encore).

Quand on a compris cela, on comprend bien que l'idée de faire des tas de "petites" IA très spécialisées à combiner ne permettra pas de faire une seule IA générale. Il faudrait en combiner tellement que ça serait juste infaisable en pratique. Et comme ces IA perdent de leur efficacité quand on essaye de leur faire apprendre plusieurs choses différentes, il faut donc choisir entre spécialisation et inefficacité. Bref, la combinaison est un mythe. C'est comme le code : au bout d'un moment, il faut voir les choses en face, arrêter de faire des rustines sur des rustines, et recommencer de zéro.
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Avatar de TallyHo
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 24/02/2017 à 15:50
Moi et mes amis aimons les fraises donc tout le monde aime les fraises, ça te semble juste ? Tu as mal compris mon propos... Le souci n'est pas de donner un avis personnel mais de le généraliser pour argumenter, ce qu'il a fait en parlant de quelques amis allemands satisfaits pour démontrer que le système allemand est mieux que le français.
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Avatar de rawsrc
Modérateur https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 19:53
Parfois, DVP est magique !
Lire une I.A. en bêta-test philosopher sur ses petits camarades, c'est juste grandiose. J'adore.
De moins en moins bêta et de plus en plus RTM
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Avatar de TallyHo
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 22/02/2017 à 22:02
Citation Envoyé par commandantFred Voir le message
J'ai des amis en Allemagne et je persiste : Dans leur quasi plein-emploi, leurs excédents budgétaires et leur immigration impressionnante, les allemands jouissent d'une protection sociale, d'une qualité de vie au travail et d'un développement personnel plus favorables qu'en France mais il faut dire qu'ils ont une économie en meilleure santé et un rayonnement technologique incomparables.
Les sources amicales ne sont pas objectives et incitent parfois au biais de confirmation. Si tu veux argumenter sérieusement, c'est mieux de trouver des liens ou études sérieuses comme Lucky l'a fait. Sinon tu restes dans un avis personnel que tu ne peux pas généraliser. Et puis en plus, ça m'intéresserait pas mal de voir un contre-argument valable aux liens postés par Lucky
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Avatar de Matthieu Vergne
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 21:23
Citation Envoyé par Coriolan Voir le message
Que pensez-vous de cette recommandation du parlement européen ?
Il faudrait clarifier le parallèle avec la personne morale. Une personne morale dispose de droits et de devoirs, a contrario d'un objet. Un robot ayant des devoirs, cela peut sembler cohérent, mais comparé à un simple objet qui ne doit pas être utilisé de telle ou telle manière (e.g. un couteau de cuisine pour tuer quelqu'un), il est difficile de dire si une telle notion de devoir aurait une réelle valeur ajoutée. Tout dépend de la définition d'"autonomie". Un robot ayant des droits, par contre, ça choque, et pour cause : on ne doit rien à un robot, s'il ne fait pas ce qu'on veut, on le répare ou on s'en débarrasse.

Si la conclusion est que la discussion est loin d'être terminée, alors je n'ai rien contre. L'important est de ne pas faire les choses trop vite (et mal).

Citation Envoyé par Coriolan Voir le message
Êtes-vous d'accord que les constructeurs essaient tant bien que mal de se dédouaner de la responsabilité des actions de leurs machines ?
Le contraire serait plus étonnant, vu que c'est tout dans leur intérêt. Plus l'outil est imprévisible, mieux vaut se dédouaner. Mais je pense qu'ils devraient plutôt se tourner vers des solutions d'assurances, qui servent justement à cela : diluer le risque des aléas. En tout cas, une solution d'assurance plutôt qu'une solution législative me semble bien plus pragmatique.

Citation Envoyé par Coriolan Voir le message
Pensez-vous qu'il y a eu une surévaluation de l'état de développement actuel de l'IA ?
Ça a toujours été le cas, ça l'est encore, et ça le restera encore tant qu'on n'aura pas de changement de paradigme en IA. Je pense que beaucoup sont ceux qui ont rêvé des histoires d'IA dans la SF, qui ont orienté leurs études et leur carrière dans l'espoir de faire de grandes choses à ce niveau, et ont finalement vu leurs rêves s'éroder en constatant les faits. On ne crée pas d'entité intelligente dans le domaine de l'IA, il serait temps que les gens du domaine le reconnaissent publiquement.

Citation Envoyé par strato35 Voir le message
- Pensez-vous qu'il y a eu une surévaluation de l'état de développement actuel de l'IA ?

Dans l'état oui, mais si les différentes I.A du monde se voient un jour combinées en une seule, là je pense qu'on peu arriver a une I.A tel que pensée dans la SF et par les médias.
L'IA n'est pas un simple puzzle. Il ne suffit pas de mettre des bouts ensembles, dans le bon sens, pour obtenir ce qu'on a pu voir dans les films de SF. Il y a des aspects fondamentaux qui n'ont pas été étudiés correctement du fait d'un biais très technique dans le domaine de l'IA. On a des défauts de design prépondérants, du fait d'un manque cruel de conceptualisation de la notion d'intelligence. C'est comme partir du principe qu'on saurait faire un rasoir de précision en combinant des lames de couteaux de cuisine, de couteaux suisses, de tondeuses, de scalpel, etc. Non on n'aurait pas un rasoir de précision, juste un gros bouzin incontrôlable et incompréhensible. Il ne s'agit pas juste de mettre un peu au hasard des tas de trucs, et de tomber miraculeusement sur un truc qui "a l'air de" pour se dire que c'est bon, on a trouvé. La science, ce n'est pas de la magie, il faut savoir expliquer ce qui se passe.

Oui, on pourrait faire de la programmation génétique jusqu'à trouver un "truc" qui semble avoir tous les comportements qu'on s'attend à avoir d'une IA, mais ça ne suffirait pas pour dire que c'en est une.
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