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UE : la Commission juridique du Parlement adopte un rapport suggérant de taxer les robots
La balle désormais dans le camp des eurodéputés

Le , par Michael Guilloux

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9  0 
En mai dernier, la Commission des affaires juridiques du Parlement européen a reçu des recommandations visant à mettre en place des règles de droit civil relatives à la robotique et l’intelligence artificielle (IA). Ces recommandations, qui ont été proposées par un groupe de travail sur la robotique et l’IA, se focalisaient sur les points suivants :

  • L’impact social de la robotique et l’intelligence artificielle. Comme l’a indiqué le groupe de travail, le développement de la robotique et de l’intelligence artificielle pourrait avoir pour conséquence l’accomplissement par des robots d’une grande partie des tâches autrefois dévolues aux êtres humains. Ils représentent donc une menace pour certains emplois, mais pas uniquement pour l’emploi. L’autre réalité qui est un peu plus cachée est que remplacer des travailleurs par des robots crée un manque à gagner pour les services de cotisation sociale, puisque l’employé mis au chômage ne sera plus en mesure de financer la sécurité sociale. Cela pourrait donc affecter la viabilité des régimes de sécurité sociale, si l’assiette de contributions actuelle est maintenue.
  • La responsabilité en cas d’accident. De l’avènement de la robotique découlent de nombreux autres sujets de préoccupation, « tels que la sécurité physique, par exemple en cas de défaillance du programme d'un robot, ou encore les conséquences possibles d'une défaillance du système ou du piratage de robots connectés », a noté le groupe de travail. Qui sera donc responsable en cas d’accident ?

Pour résoudre ces problèmes que pose le développement de la robotique et l’IA, le groupe de travail de la Commission juridique du Parlement européen a suggéré que les robots et IA paient des cotisations de sécurité sociale. Pour cela, les entreprises seraient tenues de déclarer le nombre de « robots intelligents » qu'elles utilisent ainsi que les économies réalisées en cotisations de sécurité sociale grâce à l'utilisation de la robotique en lieu et place du personnel humain. Elles devraient encore fournir une évaluation du montant et de la proportion des recettes de l'entreprise qui résultent de l'utilisation de la robotique et de l'intelligence artificielle. Ces informations seront utilisées « à des fins de fiscalité et de calcul des cotisations de sécurité sociale ». Il a été également proposé d’envisager l'instauration d'un revenu universel de base, vu que le développement de l’IA et la robotique « pourrait déboucher sur un creusement des inégalités dans la répartition des richesses ».

Pour la question de la responsabilité en cas d’accident, le groupe de travail a recommandé « la mise en place d'un régime d'assurance obligatoire en vertu duquel, les fabricants ou les propriétaires de robots seraient tenus de contracter une police d'assurance couvrant les dommages potentiels causés par les robots ».

Entre autres propositions, le rapport présenté à la Commission juridique en mai dernier prévoyait également de mettre en place un fonds pour mener diverses opérations financières dans l'intérêt du robot, comme le versement d’une rémunération aux robots autonomes intelligents. Mais, les points les plus critiqués étaient la taxe sur les robots et le revenu universel. La proposition de taxe sur les robots a subi une modification, mais la nouvelle version conserve la même idée. Elle suggère en effet que « l’éventuelle application d’un impôt sur le travail réalisé par des robots ou d’une redevance d’utilisation et d’entretien par robot doit être examinée dans le contexte d’un financement visant au soutien et à la reconversion des chômeurs dont les emplois ont été réduits ou supprimés, afin de maintenir la cohésion sociale et le bien-être social ». Un compromis a été également trouvé sur le revenu universel.

Le rapport a été adopté au sein de la Commission des affaires juridiques du Parlement européen, par 17 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions. Le Parlement dans son ensemble devra se prononcer sur ces propositions en février. La Commission juridique du Parlement invite également la Commission européenne à présenter une proposition législative. La Commission de l'UE n’est toutefois pas contrainte de le faire mais devrait exposer ses raisons en cas de refus.

Sources : Parlement européen, Libération, Recommandations initiales concernant des règles de droit civil sur la robotique, Amendements

Et vous ?

Qu’en pensez-vous ?

Voir aussi :

Les fondateurs de LinkedIn et eBay font un don de 20 millions de dollars pour aider à se prémunir contre l'IA et l'avancer dans l'intérêt du public
Emploi : l'intelligence artificielle suscite des craintes dans le secteur bancaire français, des emplois seraient menacés d'après le syndicat SNB
Jason Furman, le conseiller d'Obama, estime que l'IA n'entraînera pas de chômage massif, là où beaucoup pensent le contraire, quel est votre avis ?

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Avatar de ParseCoder
Membre averti https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 16:54
>Que pensez-vous de cette recommandation du parlement européen ?

Ils sont tombés sur la tête!

>Etes-vous d'accord que les constructeurs essaient tant bien que mal de se dédouaner de la responsabilité des actions de leurs machines ?

Clairement

>Pensez-vous qu'il y a eu une surévaluation de l'état de développement actuel de l'IA ?

Je pense qu'il y a une profonde incompréhension de ce qu'est aujourd'hui l'IA. Je pense que c'est vu comme de la magie, et les chercheurs en IA comme des magiciens, voire des sorciers. Il y a toute une éducation à faire pour que les gens comprennent que fondamentalement ce n'est rien d'autre que des stats, des stats très poussés certes mais rien que des stats.
C'est aussi à rapprocher de l'incompréhension, ou du moins du manque de consensu, à propos de ce qu'est l'intelligence et la conscience.
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Avatar de ZenZiTone
Membre expert https://www.developpez.com
Le 19/01/2017 à 14:04
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
C'est extrêmement triste que les agriculteurs ne peuvent pas générer assez de profit en vendant leur production.
C'est volontaire. Si tu laisse les exploitants générer suffisamment de profits, il parait évident que les gros industriels auraient un manque à gagner.. D'autant plus qu'il est plus aisé de manipuler une population pauvre (mais pas trop, juste de quoi leur permettre d'espérer).

Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message

Il faut augmenter les prix auquel on achètent leur produit.
Il faut favoriser la production française (mais on peut pas à cause de l'UE).
Faux, il faut que les industriels réduisent leurs marge. C'est à cause d'eux que les exploitants ne peuvent vendre à un prix juste. Mais bon, si les Français étaient décidés à faire bouger les choses, ça ne serait pas compliqué. Plutôt que d'aller en grande surface chercher tes produits, tu vas sonner à la porte du producteur voisin (je suis sûr qu'ils ne demandent que ça). Tu les payerais un prix équivalent, voire moins chère (à qualité égale j'entend...) et permettrait à ton agriculteur de générer du profit (qui lui permettrait d'accéder aux services que fournit la boite qui t'embauche, etc... bref, on réduit les circuits pour le bénéfice de tous).

Mais là encore, le français préfère un bout de viande de provenance inconnue pour 2€ le kg... Ou manger des tomates en hiver... On a du chemin a faire dans nos mentalités aussi
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Avatar de Aurelien Plazzotta
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 18:02
En dotant les robots d'une personnalité juridique, ces derniers seront capables de signer et établir des contrats. Cela signifie pouvoir aquérir des marchandises ou vendre des prestations.
Les robots pourront donc acheter du pain, mais aussi une maison, un véhicule ou même se vendre comme travailleur et nous rendre obsolète.
Ils auront aussi le droit de grève ou même le droit de dénoncer un citoyen malhonnête.

Leur histoire de rendre les robots responsables de leurs actions, c'est juste un écran de fumée pour faire avaler la pilule sécuritaire, mais ça va faire des robots l'égal d'un humain avec toutes les conséquences nuisibles que cela implique... :/
Cette entourloupe va faire décoller le marché de la cybernétique et justifier la commercialisation d'implants électroniques pour augmenter artificiellement nos capacités cognitives afin de rester compétitif face aux machines.
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Avatar de marsupial
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 16/04/2018 à 20:56
Pendant que les coupeurs de cheveux en 4 discutent, d'autres avancent.
Vous allez nous pondre des champions, il n'y a plus aucun doute maintenant... Mais pas en IA ou intelligence tout court

- Je peux dire vayel ?
- On n'a plus de vayel, juste des consonnes.
- Consonne alors
- C
- Consonne
- P
- Consonne
- On n'a plus de consonne non plus. Qu'avez vous trouvé ?
- PC
- Pas mieux

Les inconnus - les chiffres et les lettres en RDA.
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Avatar de Grogro
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 13/01/2017 à 17:06
Citation Envoyé par derderder Voir le message
De plus, l'automatisation se fera sur le long terme et pas immédiatement. Et sur le long terme, on assistera à plus de qualification des travailleurs car il faut bien des gens pour créer ces IA. L'automatisation de la ligne 14 n'a pas fait disparaitre des emplois, les taxis autonomes ne le feront pas non plus.
Il n'y aura plus de caissier comme il n'y a plus d'allumeur de réverbère...
Cette disparition des métiers les plus pénibles est en plus bénéfique pour la population globalement. Demande à un caissier si il aime réellement son métier et si il ne voudrait pas en faire un qu'il trouverai plus intéressant... Il est caissier car il n'a pas le choix/veut faire vivre sa famille, comme les mineurs du siècle dernier...
Merci de nous épargner les poncifs naïfs qu'on peut lire à longueur de colonnes dans les médias économiques, qu'ils soient libéraux ou keynésiens (j'ai vu récemment Guillaume Duval, le rédac' chef d'Alter Eco, sortir le même raisonnement). On croirait lire du Eric Le Boucher et ce n'est pas un compliment.

L'automatisation de corps de métier entiers nécessite une très forte élévation du niveau de qualification de la main d’œuvre mais pour une fraction seulement des travailleurs. Là où 10 travailleurs non qualifiés étaient nécessaires pour exécuter certaines tâches, il suffira d'un ou deux ingénieurs. Ceux qui profiteront de l'automatisation, ce seront les ingés et autres bac+5. Et plus encore, nous autres développeurs qui concevront, implémenteront et maintiendront tout ces systèmes experts. Nous en sortiront grands gagnants et nous seront une petite minorité.

Attendez donc de voir les prochaines vagues d'angry white guys déclassés. On a encore rien vu.
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Avatar de commandantFred
Membre habitué https://www.developpez.com
Le 15/01/2017 à 13:03
Si je fais un SELECT * WHERE ... je suis taxé ?
Si je fais un GROUP BY ..., je paye une taxe plus élevée parce qu'SQL me fait une synthèse qu'il aurait fallu un bataillon de hard workers pour le faire sur papier ?

Va-t-on taxer la ligne 14 du métro parce qu'elle fonctionne sans conducteur ?
L'aéronautique au prorata de l'usage de l'autopilot ?

Les compresseurs hydrauliques permettent de remplacer la force musculaire de centaines de braves gars, taxé ?

L'imprimerie a volé le travail des scribes !

La machine à vapeur a lancé la révolution industrielle : lourde taxe !

J'arrête là parce que cet exercice est ironique mais on pourrait faire un wiki sur le coefficient de destruction d'emplois lié à toute idée... Sans doute faut-il taxer les idées aussi. Le seul fait d'écrire dans ce forum a évité que j'envoie mon post en payant un timbre qui aurait servi à payer un facteur.

Durant les 90', un certain ministre de l'intérieur à "découvert" que les bases de données de l'époque qu'on appelait des "gestions de fichiers" fonctionnaient comme la gestapo en fichant les braves gens ! Il en a référré à son cabinet qui a aussitôt concocté une loi très dissuasive sur les données. Chaque base de donnée devait être déclaré au CNIL moyennant un formulaire horriblement punitif et définitivement dissuasif ... auquel il fallait ajouter une cotisation annuelle de 800,00 F par table de données qui devait par ailleurs être abondamment décrite pour s'assurer qu'il ne s'agissait pas d'un travail d'extermination !

Le ministre en question était persuadé de sauver le monde contre tous les nouveaux agents de la gestapo que sont les développeurs de BDD. Il s'est couché fier du devoir accompli, persuadé d'avoir empêché une nouvelle guerre mondiale ...

Je travaillais sur une BDD pour un éditeur américain à Paris, mon job a été délocalisé en Belgique juste après qu'on ait reçu le formulaire de déclaration.

Bon sang... Battez vous contre ce genre de régression malavisée. Ne tombez pas dans les pièges rhétoriques tendus par des philosophes autoproclamés dont le seul boulot consiste à séduire un électorat et la seule empathie consiste à parler à la télé.

Si nous ne leur faisons pas entendre raison - Qui le fera ?
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Avatar de Matthieu Vergne
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 16/01/2017 à 7:11
Citation Envoyé par Namica Voir le message
Que l'on soit d'accord ou pas sur le principe des cotisations sociales, le sens à donner est bien de taxer les robots associés aux I.A. en compensation des cotisations sociales perdues par l'usage de tels systèmes plutôt que des personnes, dans le but de préserver le modèle social qui prévaut dans nos pays.
Même si je suis sceptique, je reconnais un certain sens à cette idée.
Merci d'exposer ce qui ne fait pas sens pour vous.
On pourra toujours justifier tout et n'importe quoi. En dernier recours, on pourras clamer qu'on a juste des valeurs différentes pour justifier qu'on pense différemment. Mais pour faire simple, si on met en place une telle taxe par compensation, ça veut dire qu'on admet qu'il y aura plus de destruction que de création d'emploi (donc plus de perte que de gain vis-à-vis des taxes). De là, en plus de devoir maintenir les aides actuelles, les aides aux personnes sans emploi doivent donc machinalement être augmentées pour pallier la destruction d'emploi supplémentaire, impliquant une taxation plus forte encore des machines que des humains. On met en place un plafond à l'amélioration, et je trouve ça suicidaire. On peut aussi dire que ça va à rebours de la logique historique de favoriser l'augmentation de la productivité, et en ce sens, comme dit par d'autres, pourquoi ne pas taxer l'utilisation de tout outil facilitant la production, aussi basique soit-il ? Si on ne le fait pas, ce sera encore une source de discorde entre ceux qui devront payer parce qu'ils utilisent des outils arbitrairement évolués et les autres.

Je suis donc plus que sceptique, car pour moi ce genre de choses est de l'ordre de la rustine dont on sait pertinemment en réfléchissant un peu que ça n'arrange rien voire fait pire encore, mais comme il faut montrer qu'on bosse et bien mieux vaut faire pire (et montrer plus tard qu'on bosse encore en revenant en arrière) que rien. On cherche à préserver un modèle obsolète qui nous arrange à coup de rustine plutôt qu'à chercher des vrais solutions pour ceux qui en ont vraiment besoin.
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Avatar de arond
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 13/01/2017 à 14:47
Citation Envoyé par derderder Voir le message
C'est une blague j'espère ? Comme un ouvrier avec une pelle est plus efficace que 20 ouvriers avec leurs mains, ils faut instaurer une taxe sur les pelles et leurs faire payer des cotisations sociales. D'ailleurs il faut aussi rémunérer la pelle pour son travail, et lui permettre de s'assurer de son bien-être une fois endommagée et inutile. Je propose aussi la création d'un syndicat de défense des pelles, qui aura bien évidemment droit à des subventions.

Plus sérieusement, délocaliser une IA se fait en 30s, il suffit de changer le serveur qui l'héberge...
Aucune entreprise n'utilisera de machine intelligente, les travailleurs sont sauvés
Il y a 7 000 000 000 et des poussières d'humains qui veulent tous un travail car ils veulent de l'argent pour vivre.
En automatisable dans l'immédiat(- 5 ans) on a : les chauffeurs de bus, de voitures, de taxis (de véhicules à roues). D'autres suivrons et sa va faire pleins de gens qui seront sans rien youpis (je vais citer au pif : caissier caissière )

Faut bien leur donner de l'argent pour vivre dans le modèle actuel et cette argent il faut le prendre quelque part, or qui retire tout les bénéfices des robots ? les boites qui vont les utiliser. Il est donc normal d'aller chercher l'argent pour nourrir les personnes qui vont etres laissées sur le carreau la bas.

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Avatar de blbird
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 16/01/2017 à 10:55
La solution envisagée par ce groupe d'experts de l'UE vient de 2 problèmes :

  1. La productivité, depuis le 19ème siècle, augmente de manière quasi exponentielle. C'était au début grâce à une meilleure organisation du travail "humain" (Fordisme, entre autre), mais maintenant cette productivité risque d'augmenter encore plus avec la robotique. Globalement, on produit 3 fois plus qu'en 1900 avec 2 fois moins de main d’œuvre humaine, càd 6 fois plus. C'est juste énorme. Où est passé ce gain de productivité? En petite partie, dans le social : 6 semaines de vacances, assurance maladie (dont on criait aussi au scandal quand il fallait la financer pour la première fois...), aides diverses. Mais l'écrasante majorité de ces gains sont allés dans la bourse, dans l'actionnariat (la finance), et dans les dividendes. La question est : comment mieux les redistribuer?
  2. La mondialisation, qui a désindustrialisée la France, qui détruit des pans entiers de l'économie, avec l'intelligence et l'expérience humaine qui va avec, pour du profit sur du court terme. On est dans une spirale négative, à force de chercher à produire moins cher ailleurs (chose qu'on trouvera toujours), on a une augmentation du chômage, une baisse des revenus, et un désir pour tous de payer moins cher ses biens de consommation. Quand est-ce que nous allons arrêter cette idiotie pour repartir sur une spirale positive, qui devrait rester locale dès qu'on le peut?


Pour moi, le R.U., quelque soit son mode de financement, devrait être payé par ex. d'une monnaie locale française, secondaire à l'euro, qui obligerait à acheter des biens produits et/ou construits localement. Nous aurions alors un véritable gain direct. Si cette argent résulte à donner du travail en grande partie en Chine, l'intérêt est minime.
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Avatar de blbird
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 17/01/2017 à 9:43
Ce problème de savoir ce qu'on fait de l'augmentation de la productivité n'est pourtant pas nouveau.

Le PIB produit par habitant a été multiplié par 10 depuis 1945, et le pouvoir d'achat par moins de 2. Cherchez l'erreur?



On produit depuis longtemps de plus en plus avec de moins en moins de personnes, et la "révolution industrielle 4.0" va accélérer le processus. Mais tant qu'on continuera à être dans l'idée que seul le travail à 100% libère l'homme, on aura du mal à en profiter.
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