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Know-Up.com - Séminaire : aspects juridiques dans la création et l'exploitation de sites web.
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Aspects juridiques dans la création et l'exploitation de sites web.

 
La création et l'exploitation de sites web s'inscrivent dans un contexte juridique précis et en évolution, en particulier dans le cadre de la nouvelle loi sur l'économie numérique (LEN). Know-up propose un cycle de séminaires dans 4 villes en juin 2004 pour apporter une lisibilité et des réponses concrètes à ceux qui concoivent ou exploitent des applications web, quel que soit le public concerné (B2B, B2C, etc).

Pour vous permettre de mieux aborder ces problématiques, Know-up vous propose deux séminaires :

- Le premier séminaire est consacré aux aspects juridiques de la création de sites web. Y seront abordés les sujets du respect des régles de la propriété intellectuelle et du droit des personnes, des pratiques déloyales, des contenus illicites et des fichiers nominatifs.

Pour le programme complet de ce séminaire : consultez-le au format PDF

- Le second séminaire est dédié aux aspects juridiques dans l'exploitation de sites web. La responsabilité contactuelle y sera traitée pour l'offre en ligne ainsi que pour les contrats du commerce électronique, les contrats avec les partenaires, les contenus et la responsabilité de droit commun. L'évolution du rôle des fournisseurs de contenus et des opérateurs techniques dans le cadre de la nouvelle loi sur l'économie numérique y sera aussi développée.

Pour le programme complet de ce séminaire : consultez-le au format PDF

Programmme et tarifs :

Programme :

- Séminaire du matin : (format PDF)
- Séminaire de l'après-midi : (format PDF)

L'intervenant :
Notre consultant est Secrétaire général du conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique auprès du Ministère de la Culture et de la Communication. Il a effectué de nombreuses missions auprès de cabinets juridiques, été le Directeur juridique et des ressources humaines pour un groupe international. Il a travaillé pour la Direction des Archives de France auprès du Bureau de la propriété littéraire et artistique sur le thème du séminaire. Il est également l'auteur pour les éditions Lamy d'articles dans la revue « Propriété industrielle » concernant le droit moral du droit d'auteur et les conflits entre le droit d'auteur français et les nouveaux dessins et modèles communautaires.

Tarifs :
- La demi-journée (1 séminaire) :
167,44€ TTC par personne (soit 140€ HT).
- La journée complète (les 2 séminaires) :
310,96€ TTC par personne (soit 260€ HT).
- La journée complète, déjeûner compris :
346,84€ TTC par personne (soit 290€ HT).

Pour vous inscrire, inscrivez vous en ligne, imprimez et remplissez le bulletin d'inscription, ou contactez nous par téléphone au 0 821 800 890 ou par email.


 

 

Notre catalogue de formation, réservé aux professionels, couvre les domaines des Arts Graphiques, du Multimédia, du Développement, de la Vidéo Numérique et de la 3D. Vous y trouverez les grands éditeurs (Adobe, Macromedia, Quark, Microsoft, Sun …), les logiciels et les technologies incontournables (Flash, Photoshop, Dreamweaver, PHP, ASP, Coldfusion, .Net, InDesign, Java, 3D Studio Max, Softimage, Première, Final Cut...) et de nombreux autres.

 
Toulouse - Le 04/06/2004
Hôtel Sofitel Centre


84, allées Jean Jaurès
31000 Toulouse
Tél.: 05 61 10 23 10
Site Web
 
Lyon - Le 11/06/2004
Grand Hôtel Saxe Lafayette


29, rue de Bonnel
69002 Lyon
Tél.: 04 72 61 90 90
Site Web
 
Paris - Le 25/06/2004
Hôtel Edouard VII


39, avenue de l'Opéra
75002 Paris
Tél.: 01 42 61 56 90
Site Web
 

Aix - Le 18/06/2004
Hôtel Le Pigonnet


5, avenue du Pigonnet
13090 Aix en Provence
Tél.: 04  42 59 02 90
Site Web
 

Agenda et organisation :

Chaque session dure 3h30 (de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30), avec des pauses-café matin et après-midi. Le repas peut être compris pour les personnes souhaitant assister à la journée complète. La salle est dotée d'un vidéo-projecteur pour un bon suivi du séminaire.. Chacun se voit par ailleurs remettre un support papier reprenant tous les points présentés lors du séminaire pour faciliter sa prise de notes. Il est mis à votre disposition bloc notes, crayons et bouteilles d'eaux minérales.
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