Droit à l'oubli : droit à la vie privée ou censure de la liberté d'expression
Qu'en pensez-vous ?

Le , par Michael Guilloux, Chroniqueur Actualités
Depuis que la Cour de justice de l’Union Européenne a ordonné à Google de respecter le droit à l’oubli des résidents de la zone UE, on assiste à la confrontation de deux parties avec des opinions différentes par rapport à cette décision.

D’un côté, on note l’engouement des partisans du respect de la vie privée. Ces derniers estiment que c’est un devoir pour Google de supprimer de ses résultats de recherche, les liens vers les pages qui contiennent des informations non pertinentes ou qui ne le sont plus, et qui sont compromettantes pour les personnes concernées. De l’autre côté, il y a les partisans de la liberté d’expression - en particulier les médias - qui estiment que c’est une censure de la liberté d’expression de demander à Google de '' supprimer '' des contenus du web.

La firme de Mountain View a donc essayé de trouver l’équilibre entre le respect du droit à l’oubli et la liberté d’expression. Pour cette raison, Google limite le droit à l’Europe et analyse les requêtes de l’UE cas par cas, afin de ne pas sacrifier injustement la liberté d’expression revendiquée par les médias. Dans cet effort, le géant de la recherche en ligne a rejeté en Mai dernier plus de la moitié des requêtes des utilisateurs, ce qui a suscité des réactions dans le groupe des gardiens de la vie privée en Europe.

En effet, en Juin dernier, la CNIL – l’autorité de protection des données de la France – a sommé Google d’appliquer le droit à l’oubli à l’ensemble de ses domaines y compris les extensions non européennes dans un délai de 15 jours, pour éviter de s’exposer à des sanctions.

Google doit encore fait face à une nouvelle exigence alors que le bureau du commissaire à l’information du Royaume-Uni (ICO) a récemment ordonné au géant de la recherche en ligne de supprimer certains résultats de recherche dans le cadre du droit à l’oubli.

Le bureau fait allusion à la suppression de neuf résultats de recherche relatifs à une infraction pénale mineure commise par un individu, il y a près de 10 ans et qu’il estime non pertinents aujourd’hui.

Comme l’explique l’ICO, Google a supprimé l’histoire relative à l’infraction pénale, mais la suppression de cette information a été diffusée par les médias qui ont dû relater la même histoire avec ses détails dans leurs articles. Du coup, bien que Google ait appliqué le droit à l’oubli pour le demandeur, l’infraction pénale est toujours gravée dans la mémoire du web. Google a ensuite refusé la demande de l’utilisateur pour la suppression des nouveaux articles rédigés par les médias, sous prétexte que l’intention de ces derniers n’était pas de propager l’infraction, mais de mettre en avant les efforts de la firme de Mountain View pour respecter le droit à l’oubli des résidents de l’UE. Il s’agit donc d’une question d’intérêt public importante selon Google.

L’ICO est d’accord avec Google dans la mesure où il s’agit d’une question d’intérêt public, mais le bureau du commissaire à l’information n’admet pas que des recherches sur Google avec le nom du demandeur affichent ces nouvelles qui relatent l’infraction pénale commise par ce dernier. Ces articles auront le même impact négatif sur la vie de l’individu que l’histoire originale, explique l’ICO. « Google dispose de 35 jours pour se conformer à la décision du bureau du commissaire à l'information », a écrit l’ICO dans un billet de blog.

Source : ICO

Et vous ?

Qu’en pensez-vous ? Doit-on sacrifier le droit à la liberté d’expression au profit de celui à la vie privée ?


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Avatar de Aiekick Aiekick - Membre chevronné https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 13:05
Qu'est ce qui différencie un personnage public d'un personnage privé à l'air d'internet ?
Avatar de Max Lothaire Max Lothaire - Membre confirmé https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 13:15
Qu’en pensez-vous ? Doit-on sacrifier le droit à la liberté d’expression au profit de celui à la vie privée ?
Pour moi, l'expression est quelque chose de personnelle (opinions, sentiments, etc ...). Relater des information sur une personne n'est pas « s'exprimer », mais « raconter », « colporter », « diffamer», etc ...

Ainsi, diffuser des informations privées sur une personne donnée ne constituant pas de l'expression, la question ne se pose pas.
En particulier, si ces informations sont diffusées sans le consentement initial de la personne concernée, cela constitue même un délit.

Citation Envoyé par cuicui78 Voir le message
Qu'est ce qui différencie un personnage public d'un personnage privé à l'air d'internet ?
Le personnage public est la partie de moi qui peut être connue du publique, que cette partie contienne des choses vraies ou fausses.
Le personnage privée est tout le reste, ce que le publique n'a pas à savoir.
Avatar de nchal nchal - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 13:23
Citation Envoyé par cuicui78 Voir le message
à l'air d'internet ?
À l'air d'internet, je ne sais pas... À l'ère d'internet non plus d'ailleurs
Avatar de MikeRowSoft MikeRowSoft - I.A. en bêta-test https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 13:53
Citation Envoyé par cuicui78 Voir le message
Qu'est ce qui différencie un personnage public d'un personnage privé à l'air d'internet ?
La compréhension que j'ai de ta requête fait que ma réponse est que les personnes public font généralement l'objet de publication par des titulaires de cartes de presses.
Le privé faisant l'objet de groupe de communication avec accès filtrant. Qui n'est pas vraiment la même chose que la liberté d'expression (donner ses opinions sur des sujets posés).
Avoir une carte de presse c'est commencer par avoir un contrat d'assurance.
Avatar de Matthieu Vergne Matthieu Vergne - Expert éminent https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 15:21
L'oubli, personnellement, je trouve que ce n'est pas de l'ordre du droit. Les gens oublient ou se souviennent, cela dépend de ce qu'ils vivent et de leur constitution. Le droit à l'oubli ça veut dire quoi ? Si on a le droit d'être oublié, ça veut dire que sur simple demande les gens ont le devoir de nous oublier ? Je trouve que le concept de droit à l'oubli a vraiment quelque chose de mal fait. Pour ma part, j'ai volé, j'ai menti, j'ai foutu le bordel... quand j'étais au CP. Quelqu'un de raisonnable saura faire la distinction entre le gamin de primaire et le développeur d'aujourd'hui. Pareillement, si on a été un criminel... et bien on a été un criminel. Chercher à le cacher ne montre-t-il pas qu'on n'a pas encore tourné la page ? Qu'on ne s'assume pas tel qu'on est, et qu'on est donc encore enclin à se laisser influencer ? Pour moi l'effet Streisand n'est pas juste un effet, c'est un indice. Et si on reproche à quelqu'un qu'il a été un criminel 10 ans auparavant, par exemple pour lui refuser un emploi dans le développement, je trouverai bien vu de répondre au recruteur : "Si vous adoptiez une technologie sur la base de ce qu'on disait d'elle 10 ans auparavant, j'aurai plutôt intérêt à aller travailler ailleurs."

Citation Envoyé par Michael Guilloux Voir le message
Qu’en pensez-vous ? Doit-on sacrifier le droit à la liberté d’expression au profit de celui à la vie privée ?
Pour moi, la criminalité n'est pas de l'ordre de la vie privée. Citant Wikipédia :
Le droit pénal ou droit criminel est d'un point de vue social la branche du droit qui détermine quelles sont les conduites antisociales et en quoi consiste la réaction de la société contre ces divers comportements.
Ça se rapporte donc à la société, et non à la seule vie privée. La société est donc en droit de savoir pour mieux juger. Si le jugement de certains individus est considéré comme irraisonnable, alors le choix le plus sage me semble être de ne pas travailler avec eux.

Pour ce qui est de l'expression personnelle, autrement dit j'ai dit quelque chose et j'aimerais le retirer ou le corriger, là je trouve que ça fait sens. Et à ce niveau là, ce devrait être à la personne concernée de retirer la chose en question (de son blog, de son facebook, ou que sais-je). Tout ce qui est source secondaire, comme les moteurs de recherches et archives, devrait se mettre à jour en conséquence. Ce n'est pas à Google ou autres de juger si ça fait sens ou non. C'est à la personne concernée de le faire car c'est elle qui l'a dit.

Pour ce qui est de la vie privée de X divulguée par Y sans l'accord de X, on tombe encore dans le pénal, et les outils juridiques à ce niveau existent déjà pour faire retirer directement à la source le contenu litigieux. Donc encore une fois, pas de Google ou autre pour juger.

Donc encore une fois, je trouve ce droit à l'oubli, au mieux mal fait, au pire vicié.
Avatar de MikeRowSoft MikeRowSoft - I.A. en bêta-test https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 15:33
Citation Envoyé par Matthieu Vergne Voir le message
L'oubli, personnellement, je trouve que ce n'est pas de l'ordre du droit. Les gens oublient ou se souviennent, cela dépend de ce qu'ils vivent et de leur constitution. Le droit à l'oubli ça veut dire quoi ? Si on a le droit d'être oublié, ça veut dire que sur simple demande les gens ont le devoir de nous oublier ? Je trouve que le concept de droit à l'oubli a vraiment quelque chose de mal fait. Pour ma part, j'ai volé, j'ai menti, j'ai foutu le bordel... quand j'étais au CP. Quelqu'un de raisonnable saura faire la distinction entre le gamin de primaire et le développeur d'aujourd'hui. Pareillement, si on a été un criminel... et bien on a été un criminel. Chercher à le cacher ne montre-t-il pas qu'on n'a pas encore tourné la page ? Qu'on ne s'assume pas tel qu'on est, et qu'on est donc encore enclin à se laisser influencer ? Pour moi l'effet Streisand n'est pas juste un effet, c'est un indice. Et si on reproche à quelqu'un qu'il a été un criminel 10 ans auparavant, par exemple pour lui refuser un emploi dans le développement, je trouverai bien vu de répondre au recruteur : "Si vous adoptiez une technologie sur la base de ce qu'on disait d'elle 10 ans auparavant, j'aurai plutôt intérêt à aller travailler ailleurs."

Pour moi, la criminalité n'est pas de l'ordre de la vie privée. Citant Wikipédia :

Ça se rapporte donc à la société, et non à la seule vie privée. La société est donc en droit de savoir pour mieux juger. Si le jugement de certains individus est considéré comme irraisonnable, alors le choix le plus sage me semble être de ne pas travailler avec eux.

Pour ce qui est de l'expression personnelle, autrement dit j'ai dit quelque chose et j'aimerais le retirer ou le corriger, là je trouve que ça fait sens. Et à ce niveau là, ce devrait être à la personne concernée de retirer la chose en question (de son blog, de son facebook, ou que sais-je). Tout ce qui est source secondaire, comme les moteurs de recherches et archives, devrait se mettre à jour en conséquence. Ce n'est pas à Google ou autres de juger si ça fait sens ou non. C'est à la personne concernée de le faire car c'est elle qui l'a dit.

Pour ce qui est de la vie privée de X divulguée par Y sans l'accord de X, on tombe encore dans le pénal, et les outils juridiques à ce niveau existent déjà pour faire retirer directement à la source le contenu litigieux. Donc encore une fois, pas de Google ou autre pour juger.

Donc encore une fois, je trouve ce droit à l'oubli, au mieux mal fait, au pire vicié.
Très convaincant, tu m'a rappeler que SQUID (certaines universités de France l'utilisent) et Vuze (un peu partout dans le monde) utilisent des listes qui bloques des IP ou URL à un peu tous se qui devrait disparaître du net, l'autorisation de possession pour s'en défendre? (une forme de droit à l'oubli).
Sûrement pas un scope.
Avatar de Matthieu Vergne Matthieu Vergne - Expert éminent https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 15:56
Citation Envoyé par MikeRowSoft Voir le message
Très convaincant, tu m'a rappeler que SQUID (certaines universités de France l'utilisent) et Vuze (un peu partout dans le monde) utilisent des listes qui bloques des IP ou URL à un peu tous se qui devrait disparaître du net, l'autorisation de possession pour s'en défendre? (une forme de droit à l'oubli).
Sûrement pas un scope.
Je mettrais ça dans un autre cadre : celui qui est responsable d'un réseau décide de ce qui s'y passe. Un réseau privé (qui est sous la responsabilité de l'université, de l'entreprise ou autre), c'est au responsable de décider ce qui peut ou ne peut pas passer dessus. Filtrer le résultat en conséquence ne me semble donc pas incohérent, question de politique interne. D'un point de vue fournisseur d'accès pour un réseau comme Internet, que je considère public, un tel filtrage me semblerait bien plus discutable vu qu'on vend justement l'accès audit réseau public (c'est pourquoi je critique l'approche de Facebook avec son internet.org). Pour ce qui nous intéresse ici, on parle d'un moteur de recherche, ce qui me semble clairement sortir des clous. Si Google veut mettre en place du filtrage sur son moteur de recherche, qu'il le fasse, mais l'utilisateur doit en être averti. Mais que la loi lui impose de ne fournir qu'une vue partielle du Web...

C'est comme si tu as un ensemble de petites entités S (pour sites web), qui fournissent des données, et un ensemble de petites entités U (pour utilisateurs), qui accèdent aux données, et la majeur partie du trafic passe par un acteur G (pour Google). On a des lois pour permettre aux entités de U de corriger les "boulettes" dans S, et le droit à l'oubli vient comme une tentative de faire imposer ça au niveau de l'acteur central G. Pour moi, c'est un raccourci qui n'est que d'ordre pratique et non légal. Si les lois en place pour corriger S ne sont pas assez efficaces, ce sont elles qu'il faut revoir, et non mettre en place des couches supplémentaires en mettant G dans la balance : on ne règle pas le problème, on le rend plus complexe, et je dirai même plus compliqué.
Avatar de Traroth2 Traroth2 - Membre chevronné https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 16:00
Je trouve que le droit à l'oubli devrait exister, mais dans l'état actuel des choses, il est très mal compris. Il est effectivement utilisé comme un moyen de censure par ceux qui le font jouer, pour faire "oublier" des informations gênantes pour eux.

Selon moi, l'idée du droit à l'oubli, c'est qu'on a le droit de ne pas être poursuivi par des erreurs du passé jusqu'à la fin des temps. Ça ne veut pas dire que les gens n'ont plus le droit d'être informés sur des sujets tout ce qu'il y a de plus contemporains !

De plus, selon le média concerné, ça ne devrait pas être la même chose. Qu'on interdise à un site d'actualité de proposer comme une information pertinente et actuelle une déclaration d'un politique alors que celui-ci a ouvertement changé d'avis sur le sujet me parait normal. Mais qu'on interdise à un biographe ou un historien de parler de ce changement d'avis, c'est clairement de la censure.

Bref, ça risque d'être compliqué à mettre en oeuvre intelligemment, l'homme n'était pas très doué pour l'intelligence. Surtout pour les personnes publiques. Pour les personnes non-publiques (vous et moi), ça peut être beaucoup plus simple.

Mais à défaut de pouvoir appliquer ce droit à l'oubli avec discernement, le droit à l'information me parait nettement prioritaire.
Avatar de MikeRowSoft MikeRowSoft - I.A. en bêta-test https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 16:00
Citation Envoyé par Matthieu Vergne Voir le message
Je mettrais ça dans un autre cadre : celui qui est responsable d'un réseau décide de ce qui s'y passe. Un réseau privé (qui est sous la responsabilité de l'université, de l'entreprise ou autre), c'est au responsable de décider ce qui peut ou ne peut pas passer dessus. Filtrer le résultat en conséquence ne me semble donc pas incohérent, question de politique interne. D'un point de vue fournisseur d'accès pour un réseau comme Internet, que je considère public, un tel filtrage me semblerait bien plus discutable vu qu'on vend justement l'accès audit réseau public (c'est pourquoi je critique l'approche de Facebook avec son internet.org). Pour ce qui nous intéresse ici, on parle d'un moteur de recherche, ce qui me semble clairement sortir des clous. Si Google veut mettre en place du filtrage sur son moteur de recherche, qu'il le fasse, mais l'utilisateur doit en être averti. Mais que la loi lui impose de ne fournir qu'une vue partielle du Web...

C'est comme si tu as un ensemble de petites entités S (pour sites web), qui fournissent des données, et un ensemble de petites entités U (pour utilisateurs), qui accèdent aux données, et la majeur partie du trafic passe par un acteur G (pour Google). On a des lois pour permettre aux entités de U de corriger les "boulettes" dans S, et le droit à l'oubli vient comme une tentative de faire imposer ça au niveau de l'acteur central G. Pour moi, c'est un raccourci qui n'est que d'ordre pratique et non légal. Si les lois en place pour corriger S ne sont pas assez efficaces, ce sont elles qu'il faut revoir, et non mettre en place des couches supplémentaires en mettant G dans la balance : on ne règle pas le problème, on le rend plus complexe, et je dirai même plus compliqué.
La distribution de logiciel de type serveur est nocif et facilement identifiable? Al capone n'avait pas tous ça à l'époque...
Avatar de Zirak Zirak - Membre actif https://www.developpez.com
le 24/08/2015 à 16:01
Citation Envoyé par Matthieu Vergne Voir le message
Et si on reproche à quelqu'un qu'il a été un criminel 10 ans auparavant, par exemple pour lui refuser un emploi dans le développement, je trouverai bien vu de répondre au recruteur : "Si vous adoptiez une technologie sur la base de ce qu'on disait d'elle 10 ans auparavant, j'aurai plutôt intérêt à aller travailler ailleurs."
Certes, mais c'est plus facile à dire ici sur le forum, en ayant un boulot (et je présume sans avoir été un criminel), que quand tu essais de te réinsérer dans la vie active, après avoir fait X années de prison (et puis cela, sans même parler du motif de la condamnation, je pense que la difficulté pour retrouver un emploi n'est pas la même pour quelqu'un qui a été incarcéré pour avoir triché sur ses impôts, ou pour avoir volé / tué / violé / commis des actes pédophiles, etc).

Pour moi, le seul moment où un patron devrait connaitre cette partie de la vie de son (futur) employé, c'est si il s'agit d'un emploi demandant un casier vierge, et que le patron a eu confirmation (ou non) via l'extrait de casier judiciaire demandé lorsque la personne a postulé.

Je ne veux pas être trop cynique, mais attendre de la population entière qu'elle soit "raisonnable" sur ces jugements ou ses agissements, c'est un peu une utopie, sinon nos sociétés actuelles n'en serait pas là, on ne serait pas à courir après l'argent tout le temps, à se foutre dessus aux quatre coins du globe, tout en gaspillant toutes nos ressources naturelles...

Edit: Mais bon, qu'est-ce qui est le plus une censure du coup ? Demander à Google, de filtrer des informations plus ou moins périmées, ou faire directement modifier les pages sources (ce qui n'est pas toujours réalisables), typiquement, pourquoi un site d'un journal admettons, irait supprimer une partie de ses archives, pour aller gommer un truc qui n'était pas forcément faux ou mensonger ? Ce n'est pas de la censure la aussi ?

Au final oui, la seule solution c'est d'assumer et de faire avec ses erreurs passées, mais ce n'est pas toujours si simple, comme pour un peu tout.
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