Samsung et BTG portent plainte pour infraction à leurs brevets sur la mémoire flash

Contre plus d'une vingtaine d'entreprises

Samsung Electronics et BTG International portent plainte pour infraction à leurs brevets sur la mémoire flash, contre plus d'une vingtaine d'entreprises

La Commission du Commerce International américaine a anoncé aujourd'hui avoir lancé deux enquêtes concernant des plaintes posées par deux compagnies demandant de bloquer l'import d'une large série de produits utilisant des mémoires flash.

Dans le premier cas, Samsung Electronics a déposé plainte en date du 31 juillet 2009 contre douze compagnies (dont Spansion, D-Link et Synology) qui sont accusées d'avoir violé ses brevets concernant des puces de mémoire flash (incorporées dans des GPS, routeurs et éléments de stockage).

Dans le second cas, c'est la société BTG International (basée en Pennsylvanie) qui s'est plaint le 27 juillet, accusant seize compagnies (dont Samsung Electronics, Apple, Dell, Asustek Computer, Sony et Research in Motion) d'avoir illégalement utilisé la mémoire flash MLC (MultiLevel Cell) en enfreignant cinq de ses brevets déposés sur cette technologie.

Il faudra plusieurs mois pour boucler ces enquêtes et poser un verdict.

Source : Première enquête et seconde enquête

L'article 337 de l'US Tariff Act de 1930 interdit l'importation de produits étrangers sur le marché américain s'ils enfreignent la propriété intellectuelle de fabricants U.S. De plus en plus de plaintes sont déposées en faisant appel à ce texte par des vendeurs et fabricants américains pour boycotter les produits étrangers sur le motif de protèger leurs brevets. Trouvez-vous cela choquant ou, au contraire, juste ?

Ces plaintes sont-elles toujours justifiées (auquel cas les compagnies sont toutes peu scrupuleuses de la propriété intellectuelle de leurs concurrentes), ou bien parfois exagérées ? Par exemple, Spansion a porté plainte contre Samsung en 2008 à propos de la mémoire flash, puis c'est aujourd'hui Samsung qui porte plainte contre Spansion, tandis que BTG International porte également plainte contre Samsung sur ce même sujet.