Xpoint Technologies attaque AMD Intel Nvidia Microsoft Apple Google
Et bien d'autres pour la violation d'un brevet

Le , par Gordon Fowler

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Le moins que l'on puisse dire, c'est que Xpoint Technologies ne fait pas dans la demi-mesure.

La société vient d'assigner en justice les 28 compagnies suivantes (liste exhaustive par ordre alphabétique) : AMD, Apple, AT&T, Cellco, Cypress, Dell, Freescale, Google, HTC, Quicklogic, Hewlett Packard, Intel, LG, Marvell, Microsoft, Motorola, Nokia, Nvidia, Palm, Research in Motion, Philips, Sony Ericsson (et Sony et Ericsson, tant qu'à faire...), Sprint, Texas Instruments, T Mobile, Verizon.

Ne cherchez pas, tout ce qu'il y a de gros parmi les acteurs de la téléphonie mobile y est.

La plainte a été déposée au tribunal du Delaware.

Au centre du conflit, une nouvelle histoire de brevet.

Cette fois-ci, il s'agit du brevet 5,913,028 relatif à une "Client/Server Data Traffic Delivery System and Method".
En clair, une méthode de transfert de données qui évite de passer par le CPU.

Les téléphones mobiles utiliseraient (NB : au conditionnel) cette technique pour relier les capteurs des appareils photo à l'écran LCD, tout comme les chipsets des ordinateurs.

Xpoint prétend avoir entamé des discussions avec plusieurs des accusés sur le contenu de son brevet. Pour trouver une solution à l'amiable ? Nul ne le sait.

Spécialisée dans la récupération de données et de système, la société travaille en partenariat avec IBM, Intel et Microsoft.
Avec cette action, elle assigne donc à nouveaux deux de ses partenaires privilégiés.

En janvier 2009, elle avait déjà attaqué Microsoft et Intel.
Acer, Gateway, Toshiba, et Dell (entre autres) étaient également visés pour l'utilisation de deux autres brevets.

Source :

L'assignation officielle mise en ligne sur le site des Cours de Justice Fédérale
Le brevet en question.

Lire aussi :

Les Tribunaux sont-ils compétents pour juger les affaires technologiques ?
Brevet de i4i : Interdiction de vente de Word pour Microsoft
Un brevet sur le XML appartient désormais à Microsoft

Pour vous ?

Que pensez-vous de la teneur de ce brevet ?
Cette action ressemble-t-elle à vos yeux à une tentative de "racket" ou la jugez-vous parfaitement légitime ?
Le nombre grandissant d'affaires relatives aux brevets va-t-il aboutir selon vous à une remise à plat du système américain de la propriété industrielle ?

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Avatar de hiura
Membre actif https://www.developpez.com
Le 26/08/2009 à 11:10
Citation Envoyé par Gordon Fowler Voir le message
Que pensez-vous de la teneur de ce brevet ?
Autant breveter les cylindres tant qu'on y est...
Les brevets pour des choses aussi triviales c'est complètement aberrant !

Citation Envoyé par Gordon Fowler Voir le message
Cette action ressemble-t-elle à vos yeux à une tentative de "racket" ou la jugez-vous parfaitement légitime ?
P-ê pas de "racket", mais un bon moyen de remplir les caisses en profitant du système.

Citation Envoyé par Gordon Fowler Voir le message
Le nombre grandissant d'affaires relatives aux brevets va-t-il aboutir selon vous à une remise à plat du système américain de la propriété industrielle ?
J'en doute. Ce serait bien trop compliqué ( vis-à-vis d'autres nations ) , et même si c'était réalisable je doute que ce soit réalisé. Trop de gens en profitent pour que les choses changent.
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Avatar de julien_iz
Membre actif https://www.developpez.com
Le 26/08/2009 à 13:05
-Profession?
-Deposeur de brevet m'sieur l'agent

Edit: si le brevet est déclaré "non-conforme", on peut faire un procès a l'organisme qui délivre (et donc facture) les brevets?
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Avatar de smyley
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 26/08/2009 à 22:46
Citation Envoyé par Gordon Fowler Voir le message
AMD, Apple, AT&T, Cellco, Cypress, Dell, Freescale, Google, HTC, Quicklogic, Hewlett Packard, Intel, LG, Marvell, Microsoft, Motorola, Nokia, Nvidia, Palm, Research in Motion, Philips, Sony Ericsson (et Sony et Ericsson, tant qu'à faire...), Sprint, Texas Instruments, T Mobile, Verizon.
Non mais sérieux, attaquer toutes ces entreprises ? C'est la renaissance de l'inquisition ?

C'est vraiment n'importe quoi. Si c'était une seule et unique entreprise on aurai pu croire à une violation de brevet, mais s'il est prouvé que toutes ces entreprises utilisent cette méthode alors il est quand même un peut évident que cette méthode n'est pas si obscure. Après tout il n'y a pas 36 façons de faire 1+1 alors breveter une de ces façons ...
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Avatar de ZeRevo
Membre averti https://www.developpez.com
Le 27/08/2009 à 0:48
il n'y a pas 36 façons de faire 1+1
(0.5*2)+(0.5*2)...

D'un côté on a une entreprise qui fait de la recherche, de l'autre des entreprises qui utilisent les brevets pour vendre à des clients, en se faisant de grosses marges.

Vous criez trop vite au loup, il ne faut pas cracher sur les brevets, c'est fait aussi pour protéger les innovations et les chercheurs.
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Avatar de smyley
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 27/08/2009 à 0:52
Citation Envoyé par ZeRevo Voir le message
(0.5*2)+(0.5*2)...


Citation Envoyé par ZeRevo Voir le message
Vous criez trop vite au loup, il ne faut pas cracher sur les brevets, c'est fait aussi pour protéger les innovations et les chercheurs.
Les brevets c'est nécessaire pour protéger les investissements et les trouvailles des entreprises, mais là je crois qu'on tombe dans l'excès ...
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Avatar de gorgonite
Rédacteur/Modérateur https://www.developpez.com
Le 27/08/2009 à 12:47
Citation Envoyé par smyley Voir le message
C'est vraiment n'importe quoi. Si c'était une seule et unique entreprise on aurai pu croire à une violation de brevet, mais s'il est prouvé que toutes ces entreprises utilisent cette méthode alors il est quand même un peut évident que cette méthode n'est pas si obscure.

mais si on pousse un peu ton argument, ça revient à dire que le brevet RamBus n'avait aucune raison d'être car tout le monde l'a violé pour créer des DDR moins chères

après dans ce cas précis, il me semble aussi que l'antériorité devrait primer sur le brevet, mais pas en droit américain
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Avatar de smyley
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 27/08/2009 à 14:03
Citation Envoyé par gorgonite Voir le message
mais si on pousse un peu ton argument, ça revient à dire que le brevet RamBus n'avait aucune raison d'être car tout le monde l'a violé pour créer des DDR moins chères
D'ailleurs selon wikipedia l'argent gagné grâce aux procès a permis à la société de survivre ... Donc là c'est quoi ? Xpoint à besoin de renflouer ses caisses ?
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Avatar de gorgonite
Rédacteur/Modérateur https://www.developpez.com
Le 27/08/2009 à 14:18
Citation Envoyé par smyley Voir le message
D'ailleurs selon wikipedia l'argent gagné grâce aux procès a permis à la société de survivre ...

imagines qu'une PME investisse 10 ans de R&D pour sortir un produit innovant et espérer vendre des licences d'utilisation, des expertises sur le sujet, etc. mais un jour on apprend que les grosses sociétés du domaine ont décidé de jouer de sophisme pour utiliser une version très légèrement modifiée de leur produit, et profitent de leur taille pour casser les prix et ainsi s'approprier la quasi-totalité du marché potentiel... il est évident que la PME tenterait de se défendre en justice, et qu'elle serait de toute façon au bord de la faillite tant qu'elle n'aura pas eu gain de cause

après "heureusement" pour cette société qu'elle n'ait pas été française, sinon il est clair que notre justice l'aurait sans doute autant coulé que les pontes du secteur... même si par abus d'hypocrisie, ils auraient eu gain de cause légalement (et dans l'os financièrement )

Citation Envoyé par smyley Voir le message

Donc là c'est quoi ? Xpoint à besoin de renflouer ses caisses ?

clairement j'ai attaqué ton argument... pas le fait que le cas de cette entreprise soit "étrange"
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Avatar de smyley
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 27/08/2009 à 14:26
Citation Envoyé par gorgonite Voir le message
imagines qu'une PME investisse 10 ans de R&D pour sortir un produit innovant et espérer vendre des licences d'utilisation, des expertises sur le sujet, etc. mais un jour on apprend que les grosses sociétés du domaine ont décidé de jouer de sophisme pour utiliser une version très légèrement modifiée de leur produit, et profitent de leur taille pour casser les prix et ainsi s'approprier la quasi-totalité du marché potentiel... il est évident que la PME tenterait de se défendre en justice, et qu'elle serait de toute façon au bord de la faillite tant qu'elle n'aura pas eu gain de cause

après "heureusement" pour cette société qu'elle n'ait pas été française, sinon il est clair que notre justice l'aurait sans doute autant coulé que les pontes du secteur... même si par abus d'hypocrisie, ils auraient eu gain de cause légalement (et dans l'os financièrement )
Le truc après c'est de savoir s'il y a vraiment eu violation du brevet ou non.
En fait, de mon point de vue (je me protège ) :
Si une société a fait une découverte transcendante, breveté et que d'autres entreprises lui vole sont idée sans lui payer des droits alors oui procès et tout et tout.
Si par contre deux société trouvent la même solution au même problème dans deux endroits séparés du monde et que une décide de breveter sa trouvaille, est-ce que ça place la seconde dans l'illégalité pour utiliser ce qu'elle a trouvé ? je ne pense pas ... mais aux yeux de la loi ça doit être le cas non ?
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Avatar de gorgonite
Rédacteur/Modérateur https://www.developpez.com
Le 27/08/2009 à 16:21
Citation Envoyé par smyley Voir le message
Si par contre deux société trouvent la même solution au même problème dans deux endroits séparés du monde et que une décide de breveter sa trouvaille, est-ce que ça place la seconde dans l'illégalité pour utiliser ce qu'elle a trouvé ? je ne pense pas ... mais aux yeux de la loi ça doit être le cas non ?
le principe d'antériorité s'appliquera puisqu'un tel travail laisse beaucoup de traces, et donc la société prouvera sans peine qu'elle est dans son bon droit

mais dans le cas RamBus vs DDR... y avait pas photo
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