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LOPPSI 2 : La CNIL a rendu public son avis
Elle s'inquiète sur le droit pour la police d'installer des mouchards sur les ordinateurs

Le , par Jean-Michel Ormes

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Mise à jour du 05.03.2010 par Katleen Erna

Les FAI s'unissent pour protester contre Loppsi2, son article 4 est-il vraiment utile ?

Une quinzaine de jours seulement après son adoption officielle, Loppsi2 dégage déjà comme une odeur de poudre.

Les FAI (fournisseurs d’accès à Internet) français se sont regroupés pour protester ensemble contre les mesures de blocage des sites pédopornographiques, dans un communiqué de presse propulsé hier.

Ces derniers sont en effet obligés par l'article 4 de cette loi, de bloquer les sites présentant de tels contenus.

Ces actions sont jugées inefficaces par l'AFA, l’Association des Fournisseurs d’Accès et de Services Internet, qui jugerait plus opportun la suppression du site "à la source" : «Il est toujours plus efficace d’agir à la source même du contenu, en le faisant retirer par l’hébergeur du site, plutôt que de le faire bloquer par les FAI français. Lorsqu’un contenu est bloqué, il reste en ligne, et n’est que temporairement inaccessible puisque la mesure de blocage est facilement contournable.»

En effet, il sera toujours possible de surfer sur un site "interdit" grâce à une connexion sécurisée, ou bien par le biais d'un autre pays. De plus, l'AFA souligne que les contenus de pornographie enfantine seront toujours largement échangés et diffusés par les réseaux de P2P.

Source : Le communiqué de l'AFA

L'AFA déclare qu'«Un tel système fonctionne moyennement en Australie et a été refusé par l’Allemagne». Pensez-vous alors que l'article 4 de Loppsi2 soit utile ?

Mise à jour du 16.02.2010
LOPPSI : Le filtrage du Net adopté, bonne ou mauvaise nouvelle ?

Nos députés ont voté hier la «Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure», Loppsi, à l'Assemblé Nationale.

Cette décision provoque déjà une polémique, puisque l'article 4 du fameux texte était déjà le sujet de débats enflammés.

Les détracteurs de Loppsi dénoncent une volonté de "censure du Net" par l'Etat.

Quelques heures seulement après le boycott de Google par l'Iran, l'inquiétude semble de mise chez les français.

L'article dont il est question prévoit le blocage de sites aux contenus pédopornographiques sur décision de justice et la surveillance de suspects (par le biais d'écoutes téléphoniques et de mouchards installés dans les ordinateurs des suspects à leur insu).

Le Figaro en détaillait le procédé il y a quelques mois, dans un article sur le sujet : «Concrètement, la police judiciaire pénétrera chez le suspect aidée d'un serrurier, de jour comme de nuit. Elle posera sur sa machine une clé de connexion, sorte de clé USB qui s'enfiche à l'arrière ou, mieux, à l'intérieur, sur l'un des ports disponibles. Et le mouchard renverra les données vers les ordinateurs des autorités, pour une durée maximum de huit mois.». Puis, de précisier les personnes visées par ces mesures : "Il s’agira de suspects dans le cadre d’une enquête concernant certaines affaires (terrorisme, pédophilie, meurtre, torture, trafic d'armes et de stupéfiants, enlèvement, séquestration, proxénétisme, extorsion, fausse monnaie, blanchiment et aide à l'entrée et séjour d'un étranger) et dès lors que les faits sont commis en bande. Surtout, les ordinateurs ne pourront être surveillés sans l’autorisation d’un juge d’instruction. Enfin, il existe des exceptions à ces mouchards qui ne pourront être posés dans des cabinets d'avocats, de notaires, d'huissiers, de médecins et des entreprises de presse. Même interdiction concernant le domicile des magistrats, avocats et parlementaires».

Mais les opposants au texte craignent des dérives : «On sait bien que si l’Etat instaurait un contrôle policier en bas de chaque maison, pour ce motif d’empêcher chacun d’accéder à des photos d’enfants, il y aurait des barrières, des élèvements (sic) de voix, pour rappeler que c’est absurde, inefficace, disproportionné. Pourtant, c’est bien l’idée.», peut-on lire sur un blog.

Les membres de la Quadrature du Net, qui s'étaient déjà illustrés dans la bataille anti-Hadopi, craignant quant à eux
une restriction des cyber-libertés : «Alors que l'efficacité du dispositif ne peut être prouvée, le gouvernement refuse de prendre en compte le fait que le surfiltrage - c'est-à-dire le "filtrage collatéral" de sites innocents - est absolument inévitable. Il s'agit donc bel et bien de permettre au gouvernement de contrôler Internet, la porte étant désormais ouverte à l'élargissement du dispositif.», peut-on lire sur leur site.

Selon eux, le président Nicolas Sarkozy aurait promis une extension de l'application de Loppsi à d'autres domaines et champs d'action.

L'arrivée de cette loi est donc vue comme un prémice au filtrage du Net, une sorte de verrou numérique.

Lire aussi :
Notre dossier Hadopi

Pensez-vous que Loppsi puisse à terme être détournée pour venir en renfort d'Hadopi ?

Etes-vous favorable ou défavorable au dispositif de Loppsi ?

Loppsi est-elle une menace pour la liberté du Net ?

Nouveau Dimanche 27 Juillet

La CNIL a rendu public son avis du 16 avril 2009 sur le projet de loi LOPPSI 2

La CNIL s'inquiète que LOPPSI 2 instaure notamment le droit pour la police d'installer des mouchards sur les ordinateurs français et la conservation de données personnelles pendant plusieurs mois.

"La Commission estime nécessaire que cette décision d'installation ainsi que les modalités d'utilisation de ces dispositifs particulièrement intrusifs, fassent l'objet d'une vigilance particulière, afin de garantir la proportionnalité de la mesure de surveillance aux objectifs poursuivis."

La CNIL signale également les problèmes que pourrait causer LOPSI 2 pour de nombreuses professions traitant de contenus sensibles, comme les cabinets d'avocats, les médecins, notaires, huissiers, mais également les parlementaires eux-mêmes.

Délibération n°2009-200 du 16 avril 2009 portant avis sur sept articles du projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

Qu'en pensez-vous ?

Mercredi 27 mai
La loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (Loppsi) sera présentée ce mercredi en conseil des ministres par la ministre de l'intérieur, Michèle Alliot-Marie. Sans cesse repoussé, le texte devrait donc rapidement arriver sur les bureaux de l'Assemblée Nationale. Et le débat sur le filtrage devrait bientôt commencer.

Le texte de la Loppsi prévoit pour les FAI l'obligation d'"empêcher l'accès sans délai" aux sites Internet à bloquer. Il est prévu des sanctions en cas de manquement. Le texte prévoit jusqu'à 75.000 euros d'amende et un an d'emprisonnement pour les FAI et hébergeurs qui ne répondraient pas à leur obligation de résultat lorsqu'un filtrage leur sera ordonné.


Bonjour,

Je viens de tomber sur cet article :

Après la Dadvsi et Hadopi, bientôt la Loppsi 2

La loi Hadopi est donc - avec quelques houleux retards à l'allumage - finalement votée. Avec la loi Dadvsi de 2006 sur le droit d'auteur, qui avait également provoqué un tollé, voici que se profile Loppsi, élargissant encore le champ sécuritaire lié aux nouvelles technologies. Mis bout à bout, ces trois éléments forment le véritable arsenal de la "cybersécurité", promue priorité par Nicolas Sarkozy.

Dadvsi et Hadopi, censées lutter contre le téléchargement illégal grâce à des mesures techniques, devraient donc être complétées après l'automne 2009 par un dispositif bien plus ambitieux, axé sur l'ensemble de la cybercriminalité. Loppsi 2 (loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, 2e du nom après la Lopsi de 2002), voulue par Nicolas Sarkozy, serait dotée d'une enveloppe d'un milliard d'euros sur cinq ans (2010-2015).

Une plate-forme de lutte contre la cybercriminalité
Parmi les autres propositions contenues dans cette loi, la création d'une nouvelle plate-forme de lutte contre tout type de cybercriminalité dépendant de l'OCLCTIC, ou encore l'apparition d'un délit d'"usurpation d'identité sur Internet". Dans d'autres domaines, Lopsi 2 prévoit également un autre article (28) censé protéger les agents de renseignement, leurs sources et leurs collaborateurs ("indics", ou encore un projet rendant obligatoire l'annonce par les juges d'instruction de perquisitions dans des lieux protégés comme les ministères : "L'Etat se met donc ainsi à l'abri des juges" comme le déclarait il y a quelques mois Bruno Thouzelier, président de l'Union syndicale des magistrats (USM).
La loi Dadvsi n'a toujours pas été évaluée
La loi Dadvsi adoptée durant l'été 2006 aurait dû, comme le vote en Assemblée nationale l'avait prévu, être évaluée dix-huit mois après sa mise en application. Il n'en a rien été, ce qui aurait pu être utile à l'élaboration du projet de loi Hadopi. Depuis, les DRM (Digital Rights Management) tendent à disparaitre des plates-formes légales de téléchargement, rendant de fait obsolète cette loi controversée.

La clef de Loppsi 2, ce sont les mouchards électroniques. La loi Hadopi prévoit déjà la "Simplification des procédures de contrôle par les services de l'Etat des logiciels intégrant des mesures techniques permettant le contrôle à distance de fonctionnalités ou l'accès à des données personnelles". La Dadvsi évoque également les mouchards électroniques : l'article additionnel 10bis C de la loi Hadopi à l'article 15 de la Dadvsi permet notamment à la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information (DCSSI) de s'affranchir du contrôle des logiciels mouchards susceptibles d'être installés par les administrations de l'Etat, les collectivités territoriales et les opérateurs publics ou privés.

L'ACCÈS AUX DONNÉES INFORMATIQUES SIMPLIFIÉ

En d'autres termes, l'Etat ne serait donc plus obligé de vérifier la "légalité" des mouchards utilisés par ses services sur le Réseau. Dès lors, c'est la porte ouverte à toutes les "captations" informatiques et sonores, de quelque nature qu'elles soient. Le projet de loi Loppsi 2 reprend ce principe en le perfectionnant, puisqu'il permettrait "sans le consentement des intéressés, d'accéder à des données informatiques, de les observer, les collecter, les enregistrer, les conserver et les transmettre, telles qu'elles s'affichent pour l'utilisateur ou telles qu'il les y introduit par saisie de caractère". C'est la légalisation des "chevaux de Troie" (logiciels espions) chez l'internaute, pendant une durée de quatre mois, renouvelable une fois sur accord du juge.

Techniquement, le dispositif pourra être mis en place à toute heure, soit en s'introduisant dans tout lieu physique (avec mise en place d'une "clé de connexion" dans l'ordinateur à surveiller), soit par "transmission par un réseau de communications électroniques", en s'infiltrant à distance dans la machine à surveiller.

PÉRICLÈS SAURA TOUT DE VOUS


Loppsi 2 prévoit également la création d'un fichier informatique appelé Périclès. Ce système "d'analyse sérielle" permettra d'effectuer des rapprochements entre les différents fichiers judiciaires (Stic, Judex, etc.) et de croiser tous les renseignements disponibles pour lutter au mieux contre tous les types de délinquance, et notamment la pédo-pornographie. Mais pour ce faire, ce "super-fichier" contiendra de nombreuses données liées à la vie du citoyen avec tous les dangers de dérives possibles : numéros de cartes grises, de permis de conduire, de puces de téléphones portables (IMEI), factures diverses, etc.

Car selon les informations du Monde, la collecte de ces données proviendrait entre autres de "traitements automatisés de données à caractère personnel concernant toute infraction commise contre les personnes". Ces données ne seraient donc plus uniquement "collectées au cours de procédures judiciaires pénales" comme il était prévu dans le projet de loi originel.

LES FOURNISSEURS D'ACCÈS EN PREMIÈRE LIGNE DU DISPOSITIF

Michèle Alliot-Marie a d'ailleurs précisé en janvier que 555 millions d'euros seraient affectés à la lecture automatisée des plaques d'immatriculation par vidéosurveillance, à la modernisation des fichiers d'empreintes génétiques et digitales, mais aussi à l'enregistrement vidéo des gardes à vue. Cette loi permettrait en outre, selon elle, de créer un délit d'usurpation d'identité sur Internet, mais aussi de pouvoir géolocaliser des internautes, ou de bloquer les sites (dont la liste serait fournie par le ministère) ne respectant pas la législation directement chez les fournisseurs d'accès. Pour ce faire, des "crawlers" (logiciels de recherche spécialisés), seraient mis en place par différents services du ministère, notamment l'OCLCTIC (Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication).

Mais les fournisseurs d'accès ne seraient qu'un des maillons de la chaîne, au même titre que les constructeurs d'appareils connectés par exemple. Ils pourraient donc se retrouver contraints de filtrer une partie du Web sur demande du gouvernement, comme l'explique Jean-Michel Planche, président d'honneur du Club français des entrepreneurs des télécommunications, et récemment consulté par la CCRSCE (Commission consultative des réseaux et services de communications électroniques) sur le sujet.
Toutes ces dispositions d'exception, accolées à des technologies de plus en plus perfectionnées, pourraient doter l'Etat de moyens de contrôles très importants. Mais tout comme de nombreux experts ont dénoncé, lors du débat sur Hadopi, le manque d'efficacité des solutions techniques dans la lutte contre le piratage, rien ne dit que les "mouchards" électroniques ne souffrent pas du même défaut. En attendant, des opposants au projet de loi se manifestent déjà. Le débat ne fait que commencer. Source

A croire qu'en ces temps de crise, la priorité de notre cher gouvernement est...de punir la cybercriminalité.

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Avatar de ®om
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 08/01/2011 à 15:12
On s'en approche, la censure d'État va bientôt être adoptée en France.
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Avatar de pseudocode
Rédacteur https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 14:00
Celle là, elle est beaucoup plus "dangereuse" (intrusive) que Hadopi.
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Avatar de lper
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 14:39
C'est pour bientôt la greffe de la puce ??
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Avatar de Jean-Michel Ormes
Rédacteur https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 14:55
"Souriez...vous êtes sous contrôle"
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Avatar de Marco46
Modérateur https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 15:18
Citation Envoyé par Big Brother
puisqu'il permettrait "sans le consentement des intéressés, d'accéder à des données informatiques, de les observer, les collecter, les enregistrer, les conserver et les transmettre, telles qu'elles s'affichent pour l'utilisateur ou telles qu'il les y introduit par saisie de caractère"
Hallucinant
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Avatar de kuranes
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 15:31
Allez, je me dévoue, histoire que quelqu'un mette cet argument sur le tapis :

Bah tant qu'on a rien à se reprocher !

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Avatar de Médinoc
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 16:06
Et je réponds par le contre-argument approprié:
Perdu, c'est tant qu'ils n'ont rien à nous reprocher!
À commencer par nos opinions politiques...
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Avatar de MaliciaR
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 16:11
Un article trouve sur FB :

Voilà à quoi pourrait ressembler la commande d'une pizza en 2015, ou les dérives de l'interconnexion des données informatiques :

Standardiste :
- Speed-Pizza, bonjour.

Client :
- Bonjour, je souhaite passer une commande s'il vous plaît.

Standardiste :
- Oui, puis-je avoir votre NIN, Monsieur ?

Client :
- Mon Numéro d'Identification National ? Oui, un instant, voilà, c'est le 6102049998-45-54610.

Standardiste :
- Je me présente je suis Habiba Ben Saïd. Merci Mr Jacques Lavoie.
Donc, nous allons actualiser votre fiche, votre adresse est bien le 174 avenue de Villiers à Carcassonne, et votre numéro de téléphone le 04 68 69 69 69. Votre numéro de téléphone professionnel à la Société Durand est le 04 72 25 55 41 et votre numéro de téléphone mobile le 06 06 05 05 01.
C'est bien ça, Monsieur Lavoie ?

Client (timidement) :
- oui !!

Standardiste :
- Je vois que vous appelez d'un autre numéro qui correspond au domicile de Mlle Isabelle Denoix, qui est votre assistante technique.
Sachant qu'il est 23h30 et que vous êtes en RTT, nous ne pourrons vous livrer au domicile de Mlle Denoix que si vous nous envoyez un XMS à partir de votre portable en précisant le code suivant AZ25/JkPp+88

Client :
- Bon, je le fais, mais d'où sortez-vous toutes ces informations ?

Standardiste :
- Nous sommes connectés au système croisé, Monsieur Lavoie

Client (Soupir) :
- Ah bon !.... Je voudrais deux de vos pizzas spéciales mexicaines.

Standardiste :
- Je ne pense pas que ce soit une bonne idée, Monsieur Lavoie.

Client :
- Comment ça ???...

Standardiste :
- Votre contrat d'assurance maladie vous interdit un choix aussi dangereux pour votre santé, car selon votre dossier médical, vous souffrez d'hypertension et d'un niveau de cholestérol supérieur aux valeurs contractuelles. D'autre part, Mlle Denoix ayant été médicalement traitée il y a 3 mois pour hémorroïdes, le piment est fortement déconseillé.
Si la commande est maintenue la société qui l'assure risque d'appliquer une surprime.

Client :
- Aie ! Qu'est-ce que vous me proposez alors ?...

Standardiste :
- Vous pouvez essayer notre Pizza allégée au yaourt de soja, je suis sûre que vous l'adorerez.

Client :
- Qu'est-ce qui vous fait croire que je vais aimer cette pizza ?

Standardiste :
- Vous avez consulté les "Recettes gourmandes au soja" à la bibliothèque de votre comité d'entreprise la semaine dernière, Monsieur Lavoie et Mlle Denoix a fait, avant hier, une recherche sur le Net, en utilisant le moteur "_http://www.moogle.fr > "_avec comme mots clés soja et alimentation.
D'où ma suggestion.

Client :
- Bon d'accord. Donnez-m'en deux, format familial.

Standardiste :
- Vu que vous êtes actuellement traité par Dipronex et que Mlle Denoix prend depuis 2 mois du Ziprovac à la dose de 3 comprimés par jour et que la pizza contient, selon la législation, 150 mg de Phénylseptine par 100 g de pâte, il y a un risque mineur de nausées si vous consommez le modèle familial en moins de 7 minutes. La législation nous interdit donc de vous livrer.
En revanche, j'ai le feu vert pour vous livrer immédiatement le modèle mini..

Client :
- Bon, bon, ok, va pour le modèle mini. Je vous donne mon numéro de carte de crédit.

Standardiste :
- Je suis désolée Monsieur, mais je crains que vous ne soyez obligé de payer en liquide. Votre solde de carte de crédit VISA dépasse la limite et vous avez laissé votre carte American Express sur votre lieu de travail. C'est ce qu'indique le Credicard Satellis Tracer.

Client :
- J'irai chercher du liquide au distributeur avant que le livreur n'arrive.

Standardiste :
- Ça ne marchera pas non plus, Monsieur Lavoie, vous avez dépassé votre plafond de retrait hebdomadaire.

Client :
Mais ?... Ce n'est pas vos oignons ! Contentez-vous de m'envoyer les pizzas ! J'aurai le liquide. Combien de temps ça va prendre ?

Standardiste :
- Compte-tenu des délais liés aux contrôles de qualité, elles seront chez vous dans environ 45 minutes. Si vous êtes pressé, vous pouvez gagner 10 minutes en venant les chercher, mais transporter des pizzas en scooter est pour le moins acrobatique.

Client :
- Comment diable pouvez-vous savoir que j'ai un scooter ?

Standardiste :
- Votre Peugeot 408 est en réparation au garage de l'Avenir, par contre votre scooter est en bon état puisqu'il a passé le contrôle technique hier et qu'il est actuellement stationné devant le domicile de Mlle Denoix. Par ailleurs j'attire votre attention sur les risques liés à votre taux d'alcoolémie. Vous avez, en effet réglé quatre cocktails Afroblack au Tropical Bar, il y a 45 minutes. En tenant compte de la composition de ce cocktail et de vos caractéristiques morphologiques, ni vous, ni Mlle Denoix n'êtes en état de conduire. Vous risquez donc un retrait de permis immédiat.

Client :
- @#%/$@& ?# !

Standardiste :
- Je vous conseille de rester poli, Monsieur Lavoie. Je vous informe que notre standard est doté d'un système anti-insulte en ligne qui se déclenchera à la deuxième série d'insultes. Je vous informe en outre que le dépôt de plainte est immédiat et automatisé.
Or, je vous rappelle que vous avez déjà été condamné en juillet 2009 pour outrage à agent.

Client (sans voix) :
- ....

Standardiste :
- Autre chose, Monsieur Lavoie ?

Client :
- Non, rien. Ah si, n'oubliez pas le Coca gratuit avec les pizzas, conformément à votre pub.

Standardiste :
- Je suis désolée, Monsieur Lavoie, mais notre démarche qualité nous interdit de proposer des sodas gratuits aux personnes en surpoids. Cependant à titre de dédommagement, je peux vous consentir 15 % de remise sur une adhésion flash au contrat Jurishelp, le contrat de protection et d'assistance juridique de Speed assurance. Ce contrat pourrait vous être utile, car il couvre, en particulier, les frais annexes liés au divorce.
Vu que vous êtes marié à Mme Claire Lavoie, née Girard depuis le 15/02/2008 et vu votre présence tardive chez Mlle Denoix, ainsi que l'achat il y a une heure à la pharmacie du Canal d'une boîte de 15 préservatifs et d'un flacon de lubrifiant à usage intime.
À titre promotionnel, je vais faire joindre aux pizzas un bon de 5 EUR de réduction pour vos prochains achats de préservatifs valable chez Speed-Parapharma. Toutefois veuillez éviter les pratiques susceptibles d'irriter les hémorroïdes de Mlle Denoix, pour lesquelles Speed-Parapharma se dégage de toute responsabilité.
Bonsoir Monsieur et merci d'avoir fait appel a Speed Pizza.
Big Brother is watching you...
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Avatar de pseudocode
Rédacteur https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 17:48
Citation Envoyé par MaliciaR Voir le message
Un article trouve sur FB :

Big Brother is watching you...
Le plus marrant c'est que cet article soit sur FaceBook, le temple de la divulgation des informations personnelles.
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Avatar de Shaidak
Membre actif https://www.developpez.com
Le 19/05/2009 à 17:52
Ceux qui se sont offusqués pour ma comparaison avec les méthodes du moustachu le sont toujours autant ?

Minority Report -> coming soon ...
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