Brevets : Motorola gagne une manche contre Apple
Google contre-attaque pour défendre juridiquement Android

Le , par Gordon Fowler, Expert éminent sénior
Un jugement favorable à Motorola vient d’être prononcé par un tribunal allemand dans l’affaire qui l’oppose à Apple et à iOS. En cause, un brevet sur les communications sans fil utilisé dans les iPhones et les iPads.

Avec cette victoire, Motorola (et Google) pourraient demander l’interdiction de vente des appareils d’Apple pour les fêtes de fin d’année. Une possibilité que la marque à la pomme écarte immédiatement en indiquant qu’elle allait faire appel sur-le-champs.

L’interdiction de vente ou d’importation est devenue l’objectif basique dans ces grands procès entre géants du secteur. Apple demande en effet de son côté le bannissement, sur plusieurs zones géographiques, des produits mobiles de Samsung, HTC... et de Motorola (lire ci-avant).

Rappelons que Google s’est offert Motorola Mobility cette année pour 12.5 milliards de dollars, et qu’à peine une semaine après ce rachat, Microsoft demandait l’interdiction des terminaux de la marque sous Android aux USA.

Il est vrai que Motorola ne s’était pas privé d’attaquer Microsoft l’année précédente.

A ces procédures complexes s’ajoute bien évidemment celle de Oracle sur la machine virtuelle d'Android. L’entreprise de Larry Ellison aurait demandé des redevances à Google sur chaque appareil vendu sous cet OS.

Une redevance qui est déjà versée à Microsoft par certains. L’éditeur de Windows Phone touche en effet 5 $ sur chaque smartphone HTC Android. Samsung, lui aussi visé, a également capitulé en septembre et versera entre 10 et 15 $ par vente. Pour Microsoft, le revenu de ces redevances seraient aujourd’hui supérieur à celui généré par son propre OS mobile.


Ice Cream Sandwitch mangé par les avocats de la concurrence ?

Avec ces nouvelles redevances et la multiplication des procès, plusieurs observateurs avaient mis en doute la capacité de Google à défendre juridiquement son écosystème. A leurs yeux, le géant de la recherche ne posséderait pas de catalogue de brevets suffisant. D’autres soulignaient également une certaine “naïveté” de l’éditeur d’Android qui aurait dès le départ sous-estimé la dimension juridique des affaires.

Ce jugement allemand est donc une bonne nouvelle pour Android et ses partenaires qui l’intègrent à leurs produits. Il montre en tout cas que Google est capable de contre-attaquer sur ce terrain.

Mais l’incertitude risque de persister longtemps. Ces grands procès ne devraient en effet pas être réglés avant plusieurs années.

Source : BBC

MAJ de Gordon Fowler


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Avatar de mala92 mala92 - Membre émérite https://www.developpez.com
le 14/12/2011 à 13:00
Tient !! Ca faisait longtemps qu'on n'avait pas entendu parler de Apple vs le monde entier !!
Bizarrement, ça ne me manquait pas !!!

A quand un accord global amiable !!! Ok, je sais c'est de l'utopie.
Avatar de Bluedeep Bluedeep - Inactif https://www.developpez.com
le 14/12/2011 à 17:01
Citation Envoyé par Bluedeep Voir le message
Alors, après essai (sur google) :

Apple sues : 9 800 000 entrées
Samsung sues : 5 500 000
HTC sues : 2 700 000
Motorola sues : 2 360 000
Microsoft sues : 979 000

Apple vainqueur par KO !
Je me suis dit qu'une petite mise à jour de ces chiffres ne pouvait pas faire de mal :

Apple sues : 26 200 000 entrées
Samsung sues : 4 940 000
HTC sues : 1 650 000
Motorola sues : 1 670 000
Microsoft sues : 2 050 000

On voit que Apple est vraiment le number one, et enfonce dans sa spécialité tous les autres concurrents, qui eux régressent !!! (sauf Microsoft qui progresse ... un peu).
Avatar de jimmyneutron jimmyneutron - Membre du Club https://www.developpez.com
le 16/12/2011 à 17:46
Google sues : 33 100 000
Apple sues : 15 400 000
Bref, ...
Avatar de kabalonda kabalonda - Membre du Club https://www.developpez.com
le 21/12/2011 à 18:55
Ce dernier temps quand on parle d'Apple, ce qu'il s'agit d'un procès!
Alors pourquoi faire les emmerdes aux autres? On dirait que S Jobs est parti avec la force d'Apple!
Avatar de deathness deathness - Membre émérite https://www.developpez.com
le 22/12/2011 à 15:58
Tout simplement pour essayer de freiner la concurrence. Ce genre de coup peut faire perdre énormément d'argent aux cibles visés.
Avatar de Hinault Romaric Hinault Romaric - Responsable .NET https://www.developpez.com
le 16/01/2012 à 12:54
Brevets : jugement préliminaire en faveur de Motorola
dans la bataille avec Apple pour violation de brevets dans Android

Mise à jour du 16/01/2012, par Hinault Romaric

Nouvel épisode dans la bataille juridique opposant Apple à Motorola Mobility pour violation de brevets.

Dans le jugement préliminaire délivré par l’ITC (International Trade Commission) en faveur de Motorola, la commission estime que le constructeur n’enfreint aucun des trois brevets pour lesquels Apple l’avait attaqué en justice.

L’avis du juge doit encore obtenir une validation définitive par six membres de la commission, mais Motorola Mobility se félicite déjà de ce premier succès qui vient s’ajouter à sa récente victoire face à Apple sur le territoire européen.

Un tribunal allemand avait le mois denier émis un avis favorable sur la plainte de Motorola contre Apple pour violation de ses brevets de communication sans fil dans l’iPhone et l’iPad. Cette décision pourrait entrainer l’interdiction des ventes des dispositifs de la firme à la pomme.

Par contre, sur le front l’opposant à Microsoft, les tribunaux ont récemment reconnu un brevet important sur la possibilité pour les utilisateurs de planifier des demandes de réunion à partir d’un mobile, qui aurait été enfreint par Motorola dans ses terminaux sous Android.

Cette décision fait également suite à une récente victoire d’Apple contre HTC sur un brevet utilisé par le constructeur taïwanais dans certains de ses dispositifs sous Android, devant entrainer le bannissement de ceux-ci du territoire américain le 19 avril. HTC envisage d'apporter des modifications aux terminaux incriminés pour continuer à vendre ses produits.

Source : La décision de l'ITC (au format PDF)
Avatar de transgohan transgohan - Expert éminent https://www.developpez.com
le 16/01/2012 à 16:10
Eh beh...
Dans tout ça je me demande s'il existe un brevet pour le fait de téléphoner... Non parce que vous vous imaginez un peu l'argent que le gars qui dépose ça se ferrait ?
Quoi c'est un brevet débile ? Oh bah restez avec vos réservations de réunions alors...
Avatar de Lyche Lyche - Expert confirmé https://www.developpez.com
le 16/01/2012 à 16:45
Citation Envoyé par transgohan Voir le message
Eh beh...
Dans tout ça je me demande s'il existe un brevet pour le fait de téléphoner... Non parce que vous vous imaginez un peu l'argent que le gars qui dépose ça se ferrait ?
Quoi c'est un brevet débile ? Oh bah restez avec vos réservations de réunions alors...
Mr Bell à inventé ce système il y a suffisamment longtemps pour que ce soit tombé dans le domaine du public.
Avatar de Bluedeep Bluedeep - Inactif https://www.developpez.com
le 16/01/2012 à 17:03
Citation Envoyé par Lyche Voir le message
Mr Bell à inventé ce système il y a suffisamment longtemps pour que ce soit tombé dans le domaine du public.
Mhhh .... comment expliques tu le brevet N° 2001100012 délivré par bureau australien des brevets, alors (dont j'ai déjà parlé dans un autre fil .... )
Avatar de Lyche Lyche - Expert confirmé https://www.developpez.com
le 16/01/2012 à 17:13
Citation Envoyé par Bluedeep Voir le message
Mhhh .... comment expliques tu le brevet N° 2001100012 délivré par bureau australien des brevets, alors (dont j'ai déjà parlé dans un autre fil .... )
je suis pas tous les fils Mais.. peut-être que cette entreprise tente de revendiquer la paternité du produit, mais là, qu'ils s'arrêtent dessuite, Mr Bell est bien plus vieux que toutes les entreprises de communication téléphonique au monde
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