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Boeing plaide non coupable de fraude dans une affaire pénale concernant les accidents mortels du 737 Max
Après avoir été accusé d'avoir trompé les régulateurs sur les failles du logiciel MCAS

Le , par Stéphane le calme

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26  0 
Boeing a plaidé non coupable jeudi d'une accusation de complot pour fraude au 737 Max après que des familles se sont opposées à un accord du ministère de la Justice de 2021 pour résoudre l'enquête sur la conception défectueuse de l'avion. Le responsable de la sécurité de Boeing, Mike Delaney, a plaidé non coupable au nom de l'avionneur. Un plaidoyer de non-culpabilité est la norme dans les ententes de poursuite différée.

La semaine dernière, le juge de district américain Reed O'Connor a ordonné à Boeing de comparaître après avoir statué que les personnes tuées dans les deux accidents du Boeing 737 Max étaient légalement considérées comme des « victimes d'actes criminels ».


Boeing a plaidé non coupable à une accusation criminelle lors d'une mise en accusation devant un tribunal fédéral du Texas jeudi. La société est accusée de fraude criminelle liée aux accidents de deux de ses avions 737 Max qui ont tué un total de 346 personnes.

Une douzaine de proches de certains de ceux qui ont été tués dans les accidents ont témoigné avec émotion au cours de l'audience de trois heures sur la façon dont ils ont été affectés par ce qu'ils appellent « le crime d'entreprise le plus meurtrier de l'histoire des États-Unis ».

Ils ont témoigné après que le responsable de la sécurité aérospatiale de Boeing, Mike Delaney, a plaidé non coupable au nom du constructeur d'avions pour complot en vue de commettre une fraude. La société est accusée d'avoir trompé les régulateurs fédéraux sur la sécurité d'un système de contrôle de vol automatisé critique qui, selon les enquêteurs, a joué un rôle majeur dans les accidents en Indonésie en 2018 et en Éthiopie en 2019.

Boeing et le ministère de la Justice avaient conclu un accord de poursuites différées pour régler l'accusation il y a deux ans. Selon les termes de l'accord, Boeing a admis avoir fraudé la FAA en dissimulant des problèmes de sécurité avec le 737 Max, mais a blâmé en grande partie deux pilotes techniques qui, selon eux, ont induit les régulateurs en erreur alors qu'ils travaillaient sur la certification de l'avion. Un seul de ces pilotes a été poursuivi et un jury l'a acquitté lors du procès l'année dernière.

Boeing a également accepté de payer 2,5 milliards de dollars, dont 1,7 milliard de dollars en compensation aux compagnies aériennes qui avaient acheté des avions 737 Max, mais ne pouvaient pas les utiliser étant donné que ce modèle a été immobilisé pendant les 20 mois suivant le crash du deuxième avion. La société a également accepté de verser 500 millions de dollars d'indemnisation aux familles des personnes tuées dans les deux accidents d'avion Max et de payer une amende de 243 millions de dollars.

Mais de nombreuses familles des victimes de l'accident se sont opposées à l'accord. Les familles ont fait valoir que le gouvernement « avait menti et violé leurs droits par le biais d'un processus secret » et ont demandé au juge de district américain Reed O'Connor d'annuler l'immunité de Boeing contre les poursuites pénales - qui faisait partie de l'accord de 2,5 milliards de dollars - et d'ordonner que l'avionneur soit publiquement poursuivi pour crime.

En octobre 2022, le juge O'Connor a estimé que « si Boeing n'avait pas commis son crime », les pilotes en Éthiopie et en Indonésie auraient « reçu une formation adéquate pour répondre à l'activation du MCAS qui s'est produite sur les deux avions ». Et de statuer « qu'en somme, sans le complot criminel de Boeing pour frauder la FAA (Federal Aviation Administration), 346 personnes n'auraient pas perdu la vie dans les accidents », considérant désormais que les passagers des accidents mortels du Boeing 737 MAX sont des « victimes d'actes criminels », une désignation qui déterminera les réparations à imposer.


Accidents mortels du 737 Max : des ingénieurs mis à l'écart, une pénurie d'expertise

Le rapport Aviation Whistleblower publié début décembre 2021 par un comité du Sénat américain cite de nombreuses lacunes en matière de surveillance au sein du gouvernement et de l'industrie aéronautique. Le rapport a été produit à la demande du Comité sénatorial du commerce, des sciences et des transports en réponse à deux accidents de Boeing 737 Max en 2018 et 2019 qui ont fait 346 morts. Il est basé sur les témoignages de sept lanceurs d'alerte de l'industrie de Boeing, GE et de la Federal Aviation Administration (FAA).

Boeing a conçu le 737 Max pour concurrencer l'Airbus A320neo. Afin d'atteindre un rendement énergétique comparable, Boeing a essentiellement installé de nouveaux moteurs sur la cellule existante du 737, ce qui a permis à l'avion de passagers d'éviter de passer par un nouveau processus d'approbation réglementaire.

Le 737 Max résultant, cependant, avait des caractéristiques de conduite différentes de celles du 737, et Boeing a tenté de compenser en ajoutant une couche logicielle appelée MCAS, le système d'augmentation des caractéristiques de manœuvre.

Le MCAS ajuste la position de l'avion, en réglant les surfaces de contrôle de l'avion pour maintenir une position définie. Il a été conçu pour le faire sur la base d'une entrée d'un seul capteur d'angle d'attaque, par rapport à trois capteurs dans le modèle Airbus comparable. Et cela s'est avéré désastreux.

En 2019, un avion 737 Max exploité par Ethiopian Airlines s'est écrasé cinq mois seulement après qu'un autre avion appartenant à l'Indonésie, Lion Air 610 (un 737 Max), a plongé dans la mer. Les enquêteurs ont découvert qu'à ces deux occasions, un capteur défectueux a provoqué un déclenchement erroné du système automatique anti-décrochage, le « Maneuvering Characteristics Augmentation System » (MCAS), forçant l'avion à piquer du nez. Les pilotes de Lion Air et d'Ethiopian Airlines se sont battus pour redresser leurs jets, mais ont été dépassés par le système automatique à chaque fois qu'ils ont essayé.

En 2019, les pilotes du vol 302 d'Ethiopian Airlines, également un 737 Max, ont tenté de contrer les effets du MCAS, mais n'ont pas pu déplacer physiquement la roue de compensation mécanique en raison de la force aérodynamique de la plongée vers le sol.

C'est en janvier de cette année-là que Boeing a conclu un règlement de 2,5 milliards de dollars d'amendes et d'indemnisations avec le ministère américain de la Justice, qui comprenait un fonds de 500 millions de dollars pour indemniser les familles des 346 victimes des deux accidents du 737 Max. Le fabricant n'a cependant pas reconnu immédiatement sa culpabilité, ce qui l'aurait empêché de recevoir de futurs contrats gouvernementaux. Au lieu de cela, il a conclu un accord de poursuite différée.

Mais en novembre 2021, pour faire suite à des rapports qui mettaient en évidence les défaillances dans la conception de l'avion, l'américain a été forcé de l'admettre.

Un porte-parole de Boeing a déclaré : « Boeing s'engage à faire en sorte que toutes les familles qui ont perdu des êtres chers dans les accidents soient entièrement et équitablement indemnisées pour leur perte. L'accord déposé auprès du tribunal est une étape importante dans ce processus. En acceptant la responsabilité, l'accord de Boeing avec les familles permet aux parties de concentrer leurs efforts sur la détermination de l'indemnisation appropriée pour chaque famille. »

L'ancien pilote technique en chef de Boeing inculpé pour fraude

Le ministère de la Justice a inculpé en octobre Mark A. Forkner, un ancien pilote technique en chef du Boeing 737 Max, pour fraude. Le gouvernement soutient que Forkner a fourni à la FAA des informations fausses, inexactes et incomplètes sur le MCAS, ce qui a conduit aux malentendus qui ont contribué aux deux accidents.

Le 14 octobre 2021, le ministère de la Justice a inculpé l'ancien pilote technique en chef de Boeing pour fraude. Mark A. Forkner est accusé d'avoir trompé le groupe d'évaluation des aéronefs de la Federal Aviation Administration dans le cadre de son évaluation de l'avion 737 Max de Boeing et d'avoir comploté pour frauder les clients de la compagnie aérienne américaine de Boeing afin d'obtenir des dizaines de millions de dollars pour Boeing. Comme allégué dans l'acte d'accusation, Forkner a fourni à l'agence des informations matériellement fausses, inexactes et incomplètes sur une nouvelle partie des commandes de vol du Boeing 737 Max appelée Système d'augmentation des caractéristiques de manœuvre (MCAS).

« Pour tenter d'économiser de l'argent pour Boeing, Forkner aurait caché des informations critiques aux régulateurs », a déclaré le procureur américain par intérim Chad E. Meacham pour le district nord du Texas. « Son choix impitoyable d'induire la FAA en erreur a entravé la capacité de l'agence à protéger le public volant et a laissé les pilotes dans l'embarras, manquant d'informations sur certaines commandes de vol du 737 Max. Le ministère de la Justice ne tolérera pas la fraude, en particulier dans les secteurs où les enjeux sont si importants ».

« Forkner aurait caché des informations cruciales sur le Boeing 737 Max et trompé la FAA, montrant un mépris flagrant pour ses responsabilités et la sécurité des clients et des équipages des compagnies aériennes », a déclaré le directeur adjoint Calvin Shivers du FBI. « Le FBI continuera de détenir des individus comme Forker. responsables de leurs actes frauduleux qui portent atteinte à la sécurité publique ».

Après trois ans, l'accusation pourrait être rejetée et Boeing à l'abri de poursuites

Après trois ans, si le géant de l'aérospatiale et l'entrepreneur de la défense respectaient les termes de l'accord de poursuite différée, l'accusation pénale contre Boeing serait rejetée et la société serait à l'abri de nouvelles poursuites.

Mais l'automne dernier, le juge du tribunal de district américain Reed O'Connor a convenu qu'en vertu de la loi sur les droits des victimes d'actes criminels, les droits des proches avaient été violés et qu'ils auraient dû être consultés avant que le DOJ et Boeing ne parviennent à l'accord. La semaine dernière, il a ordonné à Boeing de comparaître jeudi pour être mis en accusation.

Jeudi, les familles ont demandé au juge O'Connor d'imposer certaines conditions à Boeing comme condition de libération, y compris la nomination d'un contrôleur indépendant pour superviser le respect par Boeing des termes de l'accord de poursuites différées précédent, et que les efforts de conformité de la société « soient faits public dans toute la mesure du possible. »

O'Connor ne s'est pas encore prononcé sur l'opportunité d'imposer ces conditions, car Boeing et le ministère de la Justice se sont opposés à la demande. Mais il a imposé une condition standard selon laquelle Boeing ne commettrait aucun nouveau crime.

Naoise Connolly Ryan, qui a perdu son mari Michael dans le crash en Éthiopie, a déclaré au tribunal qu'elle voulait que justice soit rendue pour ses enfants qui avaient perdu leur père. « L'accord entre Boeing et le ministère de la Justice n'est pas de la justice », a-t-elle déclaré, tout en demandant au juge de rejeter une partie du règlement qui accordait à Boeing l'immunité contre les poursuites. « Nous voulons voir une vraie justice, et cela doit être des poursuites pour homicide involontaire », a déclaré Ryan.

Dans un communiqué après la mise en accusation, Boeing a déclaré : « Nous sommes profondément désolés pour tous ceux qui ont perdu des êtres chers sur le vol 610 de Lion Air et le vol 302 d'Ethiopian, et respectons grandement ceux qui ont exprimé leur point de vue lors de l'audience d'aujourd'hui ».

Le communiqué ajoute que Boeing a « apporté des changements larges et profonds au sein de notre entreprise et apporté des modifications à la conception du 737 MAX pour garantir que de tels accidents ne se reproduisent plus jamais. Nous nous engageons également à continuer de respecter scrupuleusement toutes nos obligations dans le cadre de l'accord que nous avons conclu avec le ministère de la Justice il y a deux ans ».

Et vous ?

Êtes-vous surpris de voir Boeing se défaire de ses responsabilités en faisant porter le chapeau à deux de ses employés sur cette affaire ?
Comprenez-vous pourquoi les familles se sont opposées au règlement initial entre Boeing et le ministère américain de la Justice ?

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Avatar de edrobal
Membre averti https://www.developpez.com
Le 17/11/2023 à 20:36
La conception de l'avion n'a pas été corrigé, seul le fonctionnement du MCAS a été modifié et superficiellement. La tendance au cabrage, par exemple, n'a pas pu être supprimée puisque c'est la position des moteurs qui en est la cause. D'autre part, le Max n'est pas aussi efficient que le 320 neo car il a été impossible de mettre les mêmes moteurs. Ceux du Max ont une soufflante plus petite. Si le Max n'était pas made in US, il n'aurait jamais été autorisé à revoler.
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Avatar de edrobal
Membre averti https://www.developpez.com
Le 17/11/2023 à 22:30
Citation Envoyé par Ryu2000 Voir le message
Maintenant tout le monde connaît le risque.
Tout le monde sait que les pilotes doivent être formés afin de savoir comment désactiver le système MCAS en cas de problème.

Donc maintenant ça devrait aller. Les pilotes devraient être capable d'éviter le krach.
Le Max ne répond pas à l'exigence première qu'une seule panne ne doit pas compromettre la sécurité d'un appareil certifié. Donc le Max ne devrait pas être certifiable.
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Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 18/11/2023 à 7:06
Citation Envoyé par edrobal Voir le message
Donc le Max ne devrait pas être certifiable.
Certes mais la FAA ne peux pas faire correctement son job elle est obligé de certifier cet avion de merde, sinon Boeing perdrait de l'argent et Airbus en gagnerait, c'est inenvisageable.
Apparemment dans l'Union Européenne il y a un truc qui s'appelle European Union Aviation Safety Agency (EASA) qui est probablement complétement soumis aux USA, comme toutes les agences union européenne.
2021 :
EASA declares Boeing 737 MAX safe to return to service in Europe

Citation Envoyé par Stéphane le calme Voir le message
O'Connor a statué en octobre 2022 « qu'en somme, sans le complot criminel de Boeing pour frauder la FAA (Federal Aviation Administration), 346 personnes n'auraient pas perdu la vie dans les accidents ».
C'est bien dit.
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Avatar de OuftiBoy
Membre actif https://www.developpez.com
Le 29/02/2024 à 19:23
Je ne pense pas que le gouvernement U.S. laisserait tomber Boeing en faillite. Ils ne sont pas aussi bête que l'U.E. qui elle laisserait tomber airbus sans sourcilier. Les USA, quoi qu'ont en dise, son hyper 'protectionnistes', et subventionnent pas mal d'entreprises. La NASA achète/commande/sous-traite par exemple des missions à SpaceX, en surpayant, pour déguiser ce qui n'est rien d'autre qu'une subvention.

L'U.E. dans sa grande bonté, s'interdit cela. C'est même l'inverse, comme l'agriculture par exemple. Nos "dirigeants" Européens s'arrangent pour s'assommer elle-même de normes, puis s'arrangent avec d'autres copains, pour faire venir (sans droit de douane, faut qu'on reste gentils nous les p'tits NeuNeuPéens) et vendre à nous les gueux des produit importés qu'on ne veux/peux pas produire, et qui, bien sûre ne respectent pas 1/100ème des normes que l'U.E. s'impose à elle-même. Plus c'est gros, plus ça passe. Et même pas gênés de nous prendre ouvertement pour des cons. (ils sont même pas élu à la commission, on se coopte entres copains, et le "parlement" ne sert aussi qu'à ça aussi, placer des copains).

L'U.E. s'est vendue pour trois mars et deux bounty à la chine (à qui elle a refourgué toutes nos industries depuis des décennies, et lui donne encore maintenant des millions d'euro chaque année pour "aide au développement"), se laisse guider par les USA, et bientôt se fera exploser la tronche par les Russes). Les allemands eux s'en sortiront (l'Europe a été faite PAR les Allemands, POUR les Allemands, ils ont gardés leurs industries, eux).

Ah mais non, que je suis bête, macron va faire perquisitionner toute les fermes de France, pour attaquer la Russie avec 6 tracteurs, 3 fourches et 2 moissonneuses batteuses. On est sauvé.

Mais, qui a bien pu bénéficier de tout cela ? On se le demande :-) Les Suisses ne sont pas rentrés dans l'Europe, et je ne crois pas qu'ils soient plus malheureux que nous, mais bon, c'est une démocratie la Suisse, ont y fait des votations pour la moindre loi un peu importante. En France, vous avez voté Non à Maastricht, mais il semblerait qu'on n'a pas tenu compte du résultat. Nous, en Belgique, ont a même pas pu voter. C'était pour notre bien, vous comprenez mes braves gens, faut qu'on s'unisse pour être plus fort. Le résultat est tellement magnifique. Plus d'armée, plus d'industrie, plus de bouffe. Merci l'Europe ;-)

Bref, on sera tous des camarades Russes avant que Boeing ne tombe en faillite.
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 31/01/2023 à 15:45
Citation Envoyé par totozor Voir le message
Les révélations faites sur cette affaire par le passé montrent/suggèrent des problèmes de culture chez Boeing, se cacher derrière 2 employés est bien facile
Ça me rappelle l'affaire Kerviel, et comment la Société Générale s'est cachée derrière un jeune trader...
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Avatar de ALT
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 08/01/2024 à 23:53
À totozor : Airbus n'a pas conçu son avion en deux mois. Donc Boeing avait le temps de réagir.
Le B737 a soixante années derrière lui. Il serait peut-être temps d'en concevoir un nouveau.
Or Boeing a choisi de bricoler un nouvel appareil à partir de la cellule (vieillotte) du 737, avec de nouveaux moteurs qui ne lui conviennent pas (encombrement sous les ailes).
Conclusion : un avion inadapté & dangereux : en raison de sa conception ancienne, il ne répond plus aux normes de sécurité actuelles, en plus du problème des réacteurs. Mais comme il est ancien, on ne le soumet pas aux mêmes contraintes que les avions modernes. En effet, on ne contrôle que les modifications. Voilà pourquoi il est encore autorisé à voler, malgré des défauts qui seraient inacceptables sur un appareil moderne.
Alors qu'Airbus développe de nouveaux aéroplanes régulièrement. Et aux nouvelles normes. Ça change tout.
3  0 
Avatar de marsupial
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 01/05/2023 à 20:09
Un scandale sans nom...
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Avatar de totozor
Membre expert https://www.developpez.com
Le 02/05/2023 à 7:53
Citation Envoyé par Bill Fassinou Voir le message
Mais bien avant ces révélations, la FAA aurait attendu longuement avant de donner l'ordre d'immobiliser tous les 737 Max au sol en attendant les résultats des enquêtes. En effet, un rapport publié vendredi dernier a révélé que certains ingénieurs de la FAA avaient souligné des similitudes entre les deux accidents mortels du 737 Max et ont demandé au régulateur de clouer l'avion au sol en raison du risque élevé de nouveaux accidents, mais leur recommandation a été ignorée. L'inspecteur général du ministère des Transports des États-Unis a déclaré dans le rapport que les responsables de la FAA voulaient trier les données brutes concernant les deux crashs.

Par conséquent, ils ont décidé de ne pas immobiliser l'avion au sol malgré la pression internationale croissante. Le bureau de l'inspecteur général a déclaré avoir examiné des courriers internes et interrogé des responsables de la FAA. Un ingénieur de la FAA aurait même fait une estimation préliminaire sur la situation. Selon lui, le risque qu'un autre accident du 737 Max se produise était plus de 13 fois supérieur à ce qu'autorisent les directives de la FAA en matière de risques. Un responsable de la FAA a déclaré que "l'analyse suggérait qu'il y avait 25 % de chances qu'un accident se produise dans les 60 jours" si aucune modification n'était apportée aux avions.
Donc la FAA avait les mêmes dysfonctionnement internes que Boeing.
C'est sincèrement inquiétant. Ces organismes (FAA, EASA etc) garantissent notre sécurité, ils ne peuvent pas gérer ces alertes internes aussi légèrement.
Ceci dit c'est un secret de polichinelle que Boeing, la FAA et le gouvernement US travaillent main dans la main pour être plus efficace contre Airbus. Ce qui ne me choque pas dans certaines limites, celles qu'ils semblent avoir traversé cette fois.
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Avatar de edrobal
Membre averti https://www.developpez.com
Le 19/11/2023 à 0:06
Citation Envoyé par Eric80 Voir le message
Le 737 Max reprends du service: c'est compréhensible et attendu.
Ethiopian Airlines qui a perdu un avion et eu 346 morts avec, re commande le même, certes corrigé: c'est AMHA un pari marketing osé et un joli doigt aux familles des victimes.

In fine, ce sera aux client de Etiopian Airlines de choisir ou pas de voler avec cette compagnie. Bcp de ces clients ont toutefois pas bien le choix car Etiopian Airlines est je crois en monopole sur pas mal de lignes en Ethiopie mais aussi entre les pays africains.

Comme dit Ryu2000, le risque de crash avec cet avion est toutefois bien réduit car les pilotes devraient être mieux formés.
Un pilote peut toujours faire une erreur avec un avion sain. Dans ce cas, l'erreur est souvent sans conséquence. Quand l'avion n'est pas sain, c'est autre chose.
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Avatar de Anselme45
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 19/11/2023 à 11:50
L'avion en question n'a pas été retiré de la vente donc où est le problème?

Je veux bien croire que les commerciaux de Airbus pleurent dans leur bureau de ne pas avoir profité de l'aubaine, mais c'est le problème de Airbus et pas du reste du monde
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