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L'Europe se dirige vers une fermeture de Facebook après que l'Irlande a déclaré qu'elle envisage d'empêcher Meta d'envoyer les données des utilisateurs européens vers les États-Unis

Le , par Bill Fassinou

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6  0 
La Commission irlandaise de protection des données (Irish Data Protection Commission - DPC) a informé cette semaine ses homologues européens qu'elle empêchera Meta, propriétaire de Facebook, d'envoyer les données des utilisateurs européens vers les États-Unis. Le projet de décision du régulateur irlandais s'attaque au dernier recours légal de Meta pour transférer de grandes quantités de données vers les États-Unis.

La DPC a émis une ordonnance provisoire en 2020 pour bloquer le mécanisme que Meta utilise pour transférer des données sur les utilisateurs de l'UE vers les États-Unis, après que la plus haute juridiction européenne a jugé que l'accord l'autorisant n'était pas valable en raison de problèmes de surveillance. La Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) a en effet annulé un pacte entre l'UE et les États-Unis sur la circulation des données - appelé "Privacy Shield" (Bouclier de protection des données UE-États-Unis). L'accord a été négocié entre 2015 et 2016, mais n'a pas résisté face aux allégations de surveillance menée par les États-Unis.

Dans son arrêt, la CJCE a également rendu plus difficile l'utilisation d'un autre outil juridique que Meta et de nombreuses autres entreprises américaines utilisent pour transférer des données personnelles aux États-Unis, appelé clauses contractuelles standard (CCS). La décision rendue cette semaine par l'Irlande signifie que Facebook est contraint de cesser de s'appuyer sur les SCC également. La DPC est le principal régulateur de l'UE pour Meta et d'autres grandes entreprises technologiques, car leur siège européen est situé en Irlande. Meta a averti à plusieurs reprises qu'une telle décision entraînerait la fermeture de nombre de ses services en Europe.



Le géant des médias sociaux a surtout menacé de retirer Facebook et Instagram de l'Europe. « Si un nouveau cadre transatlantique de transfert de données n'est pas adopté et que nous ne sommes pas en mesure de continuer à nous appuyer sur les CSC ou de nous appuyer sur d'autres moyens alternatifs de transfert de données de l'Europe vers les États-Unis, nous serons probablement incapables d'offrir un certain nombre de nos produits et services les plus importants, y compris Facebook et Instagram, en Europe », a déclaré Meta dans un dépôt à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis en mars de cette année.

En vertu des règles de l'UE en matière de protection de la vie privée (RGPD) introduite en 2018, les régulateurs du bloc ont un mois pour donner leur avis avant qu'une décision définitive ne soit prise. Toute objection, qui a régulièrement été déposée dans de tels cas, pourrait ajouter des mois au calendrier. Si l'ordre de blocage est confirmé par le groupe des régulateurs, il est susceptible de jeter un froid dans le milieu des affaires au sens large également. Les entreprises américaines se grattent la tête pour savoir comment continuer à envoyer des données de l'Europe vers les États-Unis après la décision de la CJCE en 2020.

La directrice de la DPC, Helen Dixon, a déclaré en février dernier qu'un arrêt des flux de données de Meta ne toucherait pas immédiatement d'autres grandes entreprises technologiques, mais qu'il y aurait potentiellement "des centaines de milliers d'entités" qui devraient être examinées. En outre, la décision irlandaise ne s'appliquerait pas à la filiale WhatsApp de Meta, car elle a un contrôleur de données différent au sein du groupe. « Ce projet de décision concerne un conflit entre le droit européen et le droit américain qui est en cours de résolution », a déclaré jeudi un porte-parole de Meta. L'entreprise espère qu'un nouvel accord sera trouvé d'ici là.

L'UE et les États-Unis sont en train de négocier un nouveau texte sur le transfert de données qui permettrait à des entreprises comme Meta de continuer à expédier des données outre-Atlantique, indépendamment de l'ordonnance irlandaise. En mars, Bruxelles et Washington ont conclu un accord préliminaire sur le plan politique, mais les négociations sur les détails juridiques sont au point mort et il est peu probable qu'un accord final soit conclu avant la fin de l'année. Les responsables de l'UE ont en effet déclaré qu'il faudrait probablement des mois pour le transformer cet accord politique en un accord juridique définitif.

« Nous nous félicitons de l'accord entre l'UE et les États-Unis pour un nouveau cadre juridique qui permettra le transfert continu de données à travers les frontières, et nous espérons que ce cadre nous permettra de garder les familles, les communautés et les économies connectées », a déclaré Meta. Selon des analystes, l'accord pourrait ne pas aboutir et dans ce cas, les Européens risquent de ne plus pouvoir utiliser Facebook. Le réseau social est considéré comme un "fournisseur de services de communication électronique" et est donc obligé de partager des données avec les services de renseignement américains si ceux-ci le demandent.

Cela signifie que les services de renseignement américains peuvent accéder aux données personnelles des citoyens européens. Entre-temps, le mandat du RGPD est de protéger la vie privée des citoyens de l'UE. Et il est difficile de garantir cela lorsque des données personnelles sont envoyées de l'UE vers les serveurs de Facebook aux États-Unis. Un conflit non résolu sur le transfert transatlantique de données pourrait avoir un impact significatif sur (presque) tous les Européens. Il semble difficile de penser que Facebook ne soit pas disponible pour les citoyens de l'UE, mais cela pourrait très bien devenir une réalité.

Par ailleurs, Google pourrait également être menacé par la décision irlandaise. L'arrêt Schrems II, rendu le 16 juillet 2020 après l'annulation du régime de transferts de données entre l’Union européenne et les États-Unis, n'a pas suscité de réactions de la part des agences de protection des données de l'UE avant le début de cette année, lorsque l'Autriche a réagi en interdisant l'utilisation de Google Analytics. En France, la CNIL a rapidement suivi, et le régulateur italien Garante a également interdit Google Analytics la semaine dernière. Il est probable que d'autres États membres de l'UE emboîtent le pas dans les mois à venir.

Simple Analytics, une alternative européenne à Google Analytics, se réjouit de cette décision et espère que les régulateurs européens poursuivront sur cette lancée. « Cela peut sembler dur, mais finalement, le RGPD montre les dents. La vie privée est un droit humain et doit être traitée comme telle. Google et Facebook sont devenus les plus grandes entreprises monopolistiques du monde en monétisant nos données. Ce modèle montre des fissures, car de plus en plus de consommateurs exigent le respect de la vie privée », a écrit jeudi dans un billet de blogue Iron Brands, responsable du marketing chez Simple Analytics.

Simple Analytics estime que sa solution privilégie la confidentialité. « Pour créer un Web plus ouvert, nous devons adopter un état d'esprit différent. Nous devons trouver des moyens de ne plus dépendre des plus grandes sociétés de publicité du monde. Nous devons vraiment trouver comment devenir indépendants de ces bêtes dévoreuses de données. Pour changer cela, nous avons besoin d'alternatives qui nous permettent de le faire. Si ce message résonne en vous, vous devriez consulter toutes ces alternatives basées dans l'UE pour les produits numériques et voir par vous-même », a ajouté Brands.

Source : La Commission irlandaise de protection des données

Et vous ?

Quel est votre avis sur le sujet ?
Que pensez-vous de la décision de commission irlandaise de protection des données d'interdire à Meta les transferts de données outre-Atlantique ?
Pensez-vous qu'il faut continuer de transfert des données personnelles des Européens vers les États-Unis ?
Selon vous, est-il possible de garantir la confidentialité des données des Européens lorsqu'elles sont transférées vers les États-Unis ?
Que pensez-vous des allégations selon lesquelles Facebook et Instagram pourraient cesser de fonctionner en Europe ?
Selon vous, en quoi la fermeture de Facebook et d'Instagram en Europe pourrait-elle impacter les personnes et les entreprises ?
Que pensez-vous de l'interdiction de Google Analytics en France et dans d'autres pays de l'Europe ?

Voir aussi

Facebook menace de fermer ses plateformes Facebook et Instagram en Europe suite à une décision de justice qui l'oblige à ne plus rapatrier les données personnelles d'utilisateurs européens aux USA

Meta a prévenu qu'elle pourrait quitter l'Europe et les mécanismes de partage des données apparus après les révélations d'espionnage de Snowden sont au cœur du problème

Privacy Shield : la Cour de justice de l'UE annule l'accord de transfert des données personnelles entre l'UE et les USA, une victoire pour les défenseurs des libertés

La CNIL italienne interdit à son tour l'utilisation de Google Analytics parce qu'elle n'a « pas trouvé de garanties adéquates pour les transferts de données vers les États-Unis »

La CNIL met en demeure un gestionnaire de sites français pour son usage de Google Analytics. Le recours à Google Analytics va-t-il être remis en cause en Europe ?

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Avatar de totozor
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 11/07/2022 à 8:08
Citation Envoyé par Bill Fassinou Voir le message
Quel est votre avis sur le sujet ?
Que pensez-vous de la décision de commission irlandaise de protection des données d'interdire à Meta les transferts de données outre-Atlantique ?
De quel droit des Irlandais peuvent nous commander comment agir? A merde, ce petit pays porte plus ses balls que l'Europe et nous montre le chemin?
Suivons les !
Pensez-vous qu'il faut continuer de transfert des données personnelles des Européens vers les États-Unis ?
Non
Selon vous, est-il possible de garantir la confidentialité des données des Européens lorsqu'elles sont transférées vers les États-Unis ?
Non mais ce n'est pas plus garanti si elles ne sortent pas d'Europe donc le problème n'est pas complètement résolu (si l'Irlande arrive à ses fins)
Que pensez-vous des allégations selon lesquelles Facebook et Instagram pourraient cesser de fonctionner en Europe ?
Selon vous, en quoi la fermeture de Facebook et d'Instagram en Europe pourrait-elle impacter les personnes et les entreprises ?
Que pensez-vous de l'interdiction de Google Analytics en France et dans d'autres pays de l'Europe ?
Que se sont des allégations, ils ont trop à perdre à quitter l'Europe, on entre dans un bras de fer à base de bluff contre bluff.
Facebook et Instagram sont une grande base de communication pour les assos, influenceurs, PME/PMI et autres entreprises. S'ils disparaissent tout ce beau monde devra migrer autre part mais ces autre parts existent (Twitter, discord, etc) donc je ne me tracasse pas vraiment.
Le traitement et l'exploitation des données massives de Facebook est clairement un danger pour la société
Les interdire est une bonne choses, encore faut il avoir les moyens de vérifier que ce qu'on interdit ne se fait pas du coup en sous marin...
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Avatar de Hanoi85
Nouveau membre du Club https://www.developpez.com
Le 14/07/2022 à 18:10
Supprimer FACEBOOK en Europe... ce serait une excellent idée :

> Le "géant" étasunien perdrait beaucoup d'argent
> l'Europe serait obligée de trouver un remplaçant sérieux, car le besoin existe
> L'Europe serait moins dépendante des US, ce serait un bon début, jusqu'à virer l'OTAN ;-)

Bien sûr, cela créerait de l'instabilité pendant un moment, et de la gène pour certains, mais aussi un regain extraordinaire de créativité ! "s'endormir" à vie avec FACEBOOK ne peut être la solution !
7  2 
Avatar de lololapile
Membre du Club https://www.developpez.com
Le 15/07/2022 à 18:25
Je n'ai jamais eu de compte Facebook. Je n'ai aucune envie de voir mes données atterrir aux USA !
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Avatar de totozor
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 15/07/2022 à 7:31
Citation Envoyé par Hanoi85 Voir le message
> l'Europe serait obligée de trouver un remplaçant sérieux, car le besoin existe
> L'Europe serait moins dépendante des US
L'Europe ne trouvera aucun remplaçant, les européens le feront, ce sera probablement Twitter.
Et je ne trouve pas cette perspective réjouissante.
2  0 
Avatar de walfrat
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 18/07/2022 à 11:01
Citation Envoyé par grunk Voir le message
A part les US , y'a quand même pas des masses de pays où tu peux te permettre de créer une boite qui bouffe des milliards le temps d'atteindre l'économie d'échelle suffisante pour être rentable.
Si les plus gros acteurs d'internet sont tous américains c'est pas parce que ils ont plus de talent qu'en Europe c'est juste qu'il ont une économie/legislation/culture plus propice.

Maintenant si FB disparait demain , ca m'en touche une sans faire bouger l'autre comme disent nos chers présidents .
aka tu as le droit de vendre à perte autant que tu veux pour etouffer toute forme de concurrence et finir en situation de monopole, tant que tu te rebelles pas contre Oncle Sam.
2  0 
Avatar de pixelle
Membre à l'essai https://www.developpez.com
Le 18/07/2022 à 12:56
Facebook a fait beaucoup de mal depuis des années a beaucoup d'entre nous ( Développeurs internet, créateurs de contenus, agence web ...)
Nous ne faisions pas le poids face aux moyens et à la situation de monopole de fait qu'il opposait aux TPE/PME européennes.

A Melo Park ils croient que toute la planète doit tourner autours d'eux. Ben non !

Ces dizaines de millions de gens qui croient que FB c'est gratis et qui se font voler et revendre toutes leurs données persos c'est limité malhonnête, indépendamment des arguments de l'armée d’avocats de FB.

Combien de TPE/commerçants, PME, indépendants ont abandonné l'Internet non privé pour vendre leurs produits et on pensé qu'ils économiseraient quelques sous et auraient une page facebook "à leur image" qui leur permettrait de présenter leur activité en faisant l’économie du recours a des professionnels ?
Quand leur site permettait a des milliers de prospects qui ne les connaissaient de les découvrir, ils ont eux l'impression que la cousine du beau frère et quelques proches followers familiaux qui leurs envoyaient des "Whaou!!" et des "I like" pouvaient faire aussi bien en terme de visibilité qu'un nom de domaine et un site propriétaire leur appartenant.

Donc Internet sans Facebook se serait un grand appel d'air frais pour les métiers de l'internet, la créativité et pour les utilisateurs européens.

Maintenant je rêve pas trop, il y aura compromis sans doute et des moyens technico-légaux serons sans doute trouvés pour que des millions de naïfs continuent à être addicts a leur facebook des familles
2  0 
Avatar de Thorna
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 19/07/2022 à 9:38
Y’a beaucoup trop de boites et de commerces qui dépendent de FB pour que les lobbies laissent faire, je soupçonne donc fortement l’apparition très prochaine d’un "compromis" qui ne changera rien du tout à ce qui se passe depuis le début. "Volonté" européenne ou pas.
1  0 
Avatar de totozor
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 19/07/2022 à 12:37
Y a t il vraiment tant d'entreprises qui dépendent de Facebook qui sont suffisamment puissantes pour avoir des lobbyistes?
Dans ce que je vois c'est surtout les assos ou des TPE, je ne m'inquiètes pas trop pour elles parce qu'elles ont un fort ancrage local et elles changeront juste de support.
Les pubs sont surtout pour des grosses entreprises déjà bien connues, les utilisateurs changeront de support, elles suivront.
Il reste quelques pubs pour des produits que je ne connaissait pas mais qui ont rarement l'air d'une pertinence remarquable.

Donc je penses que les lobbies qui luttent sont ceux des réseaux sociaux (je ne penses pas que la concurrence a intérêt de voir Facebook laisser un espace vide).

Mais je n'ai pas beaucoup de doutes sur le faits que les menaces ne soient pas tenues, à la fin.
1  0 
Avatar de grunk
Modérateur https://www.developpez.com
Le 15/07/2022 à 15:39
Citation Envoyé par totozor Voir le message
L'Europe ne trouvera aucun remplaçant, les européens le feront, ce sera probablement Twitter.
Et je ne trouve pas cette perspective réjouissante.
A part les US , y'a quand même pas des masses de pays où tu peux te permettre de créer une boite qui bouffe des milliards le temps d'atteindre l'économie d'échelle suffisante pour être rentable.
Si les plus gros acteurs d'internet sont tous américains c'est pas parce que ils ont plus de talent qu'en Europe c'est juste qu'il ont une économie/legislation/culture plus propice.

Maintenant si FB disparait demain , ca m'en touche une sans faire bouger l'autre comme disent nos chers présidents .
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Avatar de sanderbe
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 19/07/2022 à 14:56
Bonjour,

L'Europe se dirige vers une fermeture de Facebook après que l'Irlande a déclaré qu'elle envisage d'empêcher Meta d'envoyer les données des utilisateurs européens vers les États-Unis .

Quel est votre avis sur le sujet ?
Testons histoire de voir ce que cela donne . On va bien se marrer

Que pensez-vous de la décision de commission irlandaise de protection des données d'interdire à Meta les transferts de données outre-Atlantique ?
Cela permet de sortir "l'artillerie lourde" face aux USA. Bon après l'Ireland est un pays allié du GB et eux mêmes alliés des USA ... donc je pense que cela ne devrait pas trop se faire. L'Ireland est bien trop tributaire de son voisin anglais ...

Pensez-vous qu'il faut continuer de transfert des données personnelles des Européens vers les États-Unis ?
Non

Selon vous, est-il possible de garantir la confidentialité des données des Européens lorsqu'elles sont transférées vers les États-Unis ?
Pas du tout .

Que pensez-vous des allégations selon lesquelles Facebook et Instagram pourraient cesser de fonctionner en Europe ?
Un genre d'opération coup de poing de leurs part pour marquer le coup . Un blocage genre 24h , histoire de mettre la pression. Puis que reviennent ^^ car cela serait trop pénalisant pour tout le monde.

Selon vous, en quoi la fermeture de Facebook et d'Instagram en Europe pourrait-elle impacter les personnes et les entreprises ?
Car Meta est devenu comme une forme de portail au même titre qu'une messagerie/mail/telephone ^^

Que pensez-vous de l'interdiction de Google Analytics en France et dans d'autres pays de l'Europe ?
D'un ridicule sans nom
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