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Le Texas est poursuivi en justice pour un projet de loi empêchant les sociétés de médias sociaux de bannir des utilisateurs
Pour leurs opinions politiques

Le , par Nancy Rey

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9  0 
Deux groupes commerciaux représentant de grandes entreprises technologiques comme Facebook, Twitter et Google ont intenté une action en justice contre l'État du Texas il y a quelques jours, soutenant qu'une nouvelle loi de l'État qui interdit aux plateformes de médias sociaux de bannir des utilisateurs en raison de leurs opinions politiques viole les droits du premier amendement des entreprises. La plainte, déposée devant le tribunal de district de l'ouest du Texas, affirme que la loi anti-censure d'inspiration républicaine porte atteinte au pouvoir discrétionnaire des sociétés de médias sociaux en les obligeant à autoriser des contenus qu'elles n'autoriseraient pas autrement. Le projet de loi 20 de la Chambre des représentants du Texas, que le gouverneur Greg Abbott a signé le 9 septembre, oblige les sociétés de médias sociaux comptant plus de 50 millions d'utilisateurs mensuels aux États-Unis à publier des rapports publics sur les suspensions et les suppressions de contenu afin de prouver que les décisions ne sont pas motivées par des considérations politiques. Abbott a déclaré que le projet de loi était nécessaire pour empêcher les entreprises de médias sociaux de travailler pour "faire taire les idées conservatrices". La Computer and Communications Industry Association et NetChoice sont les plaignants à l'origine de cette action.

Un juge a récemment bloqué un projet de loi similaire en Floride à la suite d'une action en justice intentée par NetChoice et la Computer and Communications Industry Association (CCIA). Aujourd’hui le Texas fait l'objet d'une action en justice pour sa nouvelle loi interdisant aux platesformes de médias sociaux de bannir des utilisateurs en raison de leurs opinions politiques, de la part de ces deux associations. NetChoice et la Computer and Communications Industry Association, qui représentent Google et Twitter, parmi d'autres entreprises du secteur du commerce électronique et des médias sociaux, ont déposé une plainte demandant à un juge fédéral de bloquer la loi.


En vertu de cette loi, qui a été adoptée par l'Assemblée législative sous le nom de House Bill 20 et signée par Greg Abbott le 9 septembre, les plateformes de médias sociaux comptant plus de 50 millions d'utilisateurs mensuels aux États-Unis (un seuil qui inclut Twitter, Facebook, Instagram et YouTube) doivent communiquer publiquement les détails concernant la suppression de contenu et la suspension de comptes deux fois par an. Les plateformes sont également tenues de mettre en place un système de plainte facilement accessible, où les utilisateurs pourraient signaler les violations de la loi.Les partisans du projet de loi ont déclaré qu'il s'agissait d'une étape nécessaire pour garantir que les points de vue des utilisateurs ne soient pas censurés et que les personnes bloquées aient une voie de recours.

L'État ne peut pas obliger les plateformes à héberger des contenus qu'elles n'hébergeraient pas autrement, ont déclaré les présidents de NetChoice et de CCIA. La loi menace la sécurité des utilisateurs, des créateurs et des entreprises qui utilisent les plateformes pour atteindre leur public, a déclaré Steve DelBianco, président et directeur général de NetChoice. « Ils ne peuvent pas être obligés de diffuser des contenus qui violent les normes communautaires qu'ils utilisent pour créer une communauté de contenus en ligne qui conviennent à leurs annonceurs et à leur public », a déclaré DelBianco.

La loi a été adoptée en réponse aux protestations des républicains contre ce qu'ils appellent un parti pris anti-conservateur parmi les entreprises technologiques. Le gouverneur Greg Abbott a été un partisan de la législation, affirmant que les entreprises de médias sociaux font partie d'un « mouvement dangereux » visant à « réduire au silence les idées conservatrices et les croyances religieuses ».

La question a atteint son point culminant après l'insurrection du Capitole américain le 6 janvier, lorsque Twitter a fait disparaître plus de 70 000 comptes liés au dangereux groupe de théorie du complot QAnon et a banni définitivement l'ancien président Donald Trump pour incitation à la violence. « Après avoir évalué le langage de ces Tweets par rapport à notre politique en matière d’apologie de la violence, nous avons déterminé que ces Tweets sont en violation de la politique en matière d’apologie de la violence et l'utilisateur @realDonaldTrump doit être immédiatement suspendu de façon permanente du service », a déclaré la plateforme dans un billet de blog du 8 janvier.

Des experts et des critiques ont remis en question la légalité de la loi texane tout au long du processus législatif. Le représentant de l'État Giovanni Capriglione, a déjà déclaré que la loi HB 20 pourrait être une « pente glissante » vers des violations gouvernementales des droits du premier amendement.

Thomas Leatherbury, directeur de la First Amendment Clinic de la Southern Methodist University Dedman School of Law, a déclaré que cette loi est « extrêmement intrusive » et qu'elle viole le droit des plateformes de médias sociaux de sélectionner le contenu généré par les utilisateurs conformément à leurs conditions de service. « Elle présente tous les mêmes défauts que la loi de Floride, qui a déjà été jugée inconstitutionnelle, et même davantage », a déclaré Leatherbury.

Thomas Leatherbury a noté que la loi viole également la clause de protection égale en ne ciblant que les plus grandes plateformes de médias sociaux, un point également soulevé dans le procès. À quelques exceptions près, la loi interdit aux fournisseurs de services de courrier électronique d'empêcher l'envoi de courriels en se fondant sur le contenu du message, à quelques exceptions près. Selon Leatherbury, cet article restreint de manière inconstitutionnelle les droits du premier amendement des services de courrier électronique également. « La honte de tout cela est que la loi est clairement inconstitutionnelle. La législature aurait dû le savoir, surtout après l'expérience de la Floride. Et elle va devoir dépenser, potentiellement, 1 ou 2 millions de dollars pour défendre une loi manifestement inconstitutionnelle. Et c'est de l'argent qui pourrait être bien mieux dépensé ailleurs », a déclaré Leatherbury.

Sources : Plainte, Twitter

Et vous ?

Quel est votre avis sur le sujet ?

Voir aussi :

Un projet de loi texan interdit la censure des contenus de médias sociaux sur la base du point de vue de l'utilisateur, ou d'une autre personne

Des groupes de professionnels de la technologie intentent un procès contre la Floride, afin de stopper la nouvelle loi SB 7072 contre les réseaux sociaux, qui suspendent les comptes des politiciens

Pour ou contre la suspension des comptes des politiciens par les réseaux sociaux ? C'est une première : la Floride va infliger des amendes à ceux qui les bannissent, dans le cadre d'une nouvelle loi

« Ici ce n'est pas la Chine », des experts indiquent que Trump n'a aucune autorité légale pour fermer Twitter. « Il est clair qu'il est en train d'intimider Twitter pour diffuser ce qu'il veut »

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Avatar de Mingolito
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 02/10/2021 à 16:38
Ce que tu viens d'écrire est ridicule en tout point, tu es simplement ignare, crédule, et victime de la propagande anti vax qui écrit n'importe quoi, le plus souvent en utilisant les chiffres qui inventent des études d'une mauvaise foi totale, par exemple un vacciné qui meure d'un accident de la route se trouve dans leur statistiques trompeuses comme "mort à cause du vaccin".

- Les vaccins sont parfaitement efficaces, et même s'ils ne protègent pas totalement de la contamination, le plus souvent ils protègent des formes sévères.
- Le vaccin ne protège pas tous le monde pour la simple et bonne raison que ceux qui n’ont plus de défense immunitaires (certaines personnes âgées, ou certaines maladies comme le VIH) vaccin ou pas cela ne change rien.
- Israël va très bien, oui le vaccin ne bloque pas totalement la contamination par le variant Delta mais le plus souvent les vaccinés qui ont le variant Delta ne risquent rien, le virus ne fait que passer, il est éradiqué rapidement par les défenses immunitaires, et donc ils n'arrivent pas aux urgences, tant qu'il touche des personnes ayant des défenses immunitaires correctes, c'est à dire la grande majorité des gens.

En réalité le Covid est désormais très peu dangereux pour autant qu'on soit sain, vacciné, pas obèse, pas diabétique, et pas en carence de vitamines C ou D.
Les vaccins à ARN messager sont très efficaces, très utiles, et sont quasiment inoffensifs.

La ou le Covid continue à faire des ravages c'est sur les populations non vaccinées, et fragilisée par une hygiène de vie catastrophique : obèses, diabétiques, surconsommation de sucre et de produits ultra transformés, carences en vitamines (aucune consommation de fruits et légumes), pas d’activité physique, ou alors des populations de séniors non vaccinés (donc pas de défenses immunitaires).

En France le taux de vaccination est désormais très élevé par rapport à d'autres pays, les chiffres montrent que même si le Covid continue à circuler, le nombre hospitalisation et de décès est en baisse, donc la politique de Macron est une réussite totale. Il y a une exception, certains DOM-TOMs ou le taux de vaccination est très bas (-30% au lieu de +70%), et une partie de la population est obèse et en carence de vitamines, résultat : hôpitaux saturés.

Pour rappel les informations anti vaccins arn messagers sont des fakes news payées par l'agence russe de poutine, qui s’imagine pouvoir vendre plus de son vaccin merdique Spoutnik en essayant de diffamer ses concurrents, donc ceux qui tombent dans le panneau sont vraiment des blaireaux nuisibles d'une naïveté, d'une bêtise et d'une ignorance totale.

La Russie accusée de mener une campagne de dénigrement contre Pfizer en ligne - Plusieurs influenceurs se sont vus proposer de décrédibiliser le vaccin Pfizer contre 2.000 euros.
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Avatar de Mingolito
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 04/10/2021 à 0:22
Citation Envoyé par Madmac Voir le message
Si le vaccin est efficace. pourquoi doit-on prendre une réinjection (booster) ?
Ca coute toujours bien moins cher de faire une 3eme injection 6 mois ou un an après que de dépenser 100 milliards par mois du cout économique du Covid.

Tu peux croire ce que tu veux, mais quand le personnel médical préfère perdre leur emploi que de prendre le vaccin, ça devrait de laisser un sérieux doute.
C'est comme pour les gilets jaunes, tu peux toujours trouver une minorité d'abrutis partout. Les médias et les sites complotistes sont bien obligés de se concentrer sur la minorité anti vax, et de faire des news complotistes, ca fait plus d'audience.
Il y a moins de 15% d'anti vax en France, c'est très très peu au final, c'est grâce à eux que le Covid va continuer de se propager, et ce sont des meurtriers si tu y penses en plus d'être des imbéciles naïfs. C'est normal qu'on ne parles que d'eux, ca fait le buzz. Dans 6 mois on aura oublié tous ces crétins, on passera à autre chose, et il trouverons autre chose pour se faire remarquer, comme "être contre la pluie parce que ça mouille"

"Faire confiance aux experts" laisse 16 ans avec une péricardite et peu de réponses du système de santé
https://www.rebelnews.com/trusting_t...lthcare_system
Oui et alors, c'est ça la péricardite : "Traitement : Les antidouleurs et anti-inflammatoires suffissent à réduire l’inflammation dans la plupart des cas.", et le gars il va très bien maintenant il est pas mort, au lieu de paniquer et d'emmener le mioche aux urgence elle aurait pu tout aussi bien le mettre au lit, lui faire une tisane d'aubépine qui est extrêmement efficace dans ce cas de figure, et sans aucun danger, et il aurait été comme neuf le lendemain.
Pendant ce temps la France a bien moins de morts qu'ailleurs grâce aux excellentes mesures Macron (sauf dans les DOM-TOMSs avec que 30% de vaccinés, ou les hôpitaux sont saturés).
Et tu crois que pour les autres vaccins il n'y a pas de risques ? Il y en a bien plus, et pourtant ces vaccins sont obligatoires.

Tu ne fait que lire des news complotistes à la con et tu crois dur comme fer à toutes ces conneries c'est tout. Pendant ce temps les influenceurs anti vax gagnent jusqu'à 200 000 euros par mois pour relayer toutes ces conneries, dont pas mal de conneries payées par poutine. Voila ta source d'infos : La Russie accusée de mener une campagne de dénigrement contre Pfizer en ligne - Plusieurs influenceurs se sont vus proposer de décrédibiliser le vaccin Pfizer contre 2.000 euros

Tous ton blabla ridicule ne tient pas devant les données, la politique vaccinale est un succès total.

Les non vaccinés ont 22 fois plus de chances d'être hospitalisés suite à une infection COVID que les vaccinés !
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Avatar de DevTroglodyte
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 29/09/2021 à 9:15
Citation Envoyé par el_slapper Voir le message
Les vitamines et le zinc sout TOUJOURS une bonne idée, quel que soit le contexte sanitaire
A condition de correctement doser ses prises. Parce que oui, on peut faire des overdoses de vitamines. De tout, d'ailleurs.
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Avatar de el_slapper
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 29/09/2021 à 8:55
Citation Envoyé par Madmac Voir le message
En ce qui me concerne, l'approche indienne avec le traitement avec ivermectin, zinc et vitamines me semble plus intelligent. Et beaucoup moins risqué.
Effectivement, il y a juste le risque de crever, là, tout de suite, maintenant, en quelques semaines, dans d'atroces souffrances respiratoires, si on évite le vaccin. Une broutille sans aucune espèce d'importance, que de crever. Et je ne compte pas les séquelles neurologiques. Pour rappel, on en est à 117 000 morts en France sur 19 mois, là ou la route tue 3 244 personnes une année normale (genre 2019) - le COVID tue 23 fois plus que la route. Pourtant, on rappelle constamment, et à grands frais, au gens de s'arrêter au feu rouge et de respecter les limites de vitesses. Les estimations étaient de 47 000 morts déjà évitées par le vaccin, début septembre. 14,5 années de mortalité routière. Alors, ce n'est qu'une estimation, mais bon, ça donne une idée.

Les vitamines et le zinc sout TOUJOURS une bonne idée, quel que soit le contexte sanitaire, mais c'est du préventif à long terme, il faut faire ça pendant des années pour que ça aie un sens. Si tu commences maintenant, tu te protèges de l'épidémie de 2027 (date au pif, c'est juste pour illustrer). L'Ivermectine, quand à elle, euh, comment dire, un vermifuge pour cheval sans aucun effet antiviral détectable, alors même que de vrais antiviraux comme la chloroquine ont montré leur impuissance face au covid, tu te rends compte de ce que tu racontes? Dès qu'on creuse, on s'aperçoit que les effets observés ne le sont que quand c'est associé à des anti-coagulants...qui auraient le même effet seuls (même motif, même punition que pour les autres médicaments miracles anti-covid. On sait que les anti-coagulants réduisent un peu les effets, c'est tout).
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Avatar de fredinkan
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 29/09/2021 à 9:25
Citation Envoyé par DevTroglodyte Voir le message
A condition de correctement doser ses prises. Parce que oui, on peut faire des overdoses de vitamines. De tout, d'ailleurs.
Il faut aller TRES loin au niveau des dosages pour en faire une overdose. Pour le zinc ça peut arriver plus vite par contre.
Les vitamines si tu prends une surdose (mais sans exagération), ça va juste te faire uriner et ton corps va rejeter le surplus à ce niveau (à condition d'avoir des reins fonctionnels, sinon c'est sur que ça peut te tuer très rapidement)
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Avatar de el_slapper
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 01/10/2021 à 10:20
Citation Envoyé par DevTroglodyte Voir le message
A condition de correctement doser ses prises. Parce que oui, on peut faire des overdoses de vitamines. De tout, d'ailleurs.
Oui, même l'eau est un poison, d'ailleurs. De mémoire, 8 litres d'un coup, et un adulte moyen passe l'arme à gauche. Je parlais pour des gens raisonnables, mais tu as raison de rappeler que tout le monde ne l'est pas.

Citation Envoyé par Madmac Voir le message
7.899 morts seulement pour les Américains. Et cela n'inclus pas les gens qui se retrouvent incapable de marcher, aveugles, ou sourds dans le bilan.
C'est rigolo, ton lien donne des statistiques quand même pas spécialement anti-vaccin. Je passe les détails, le lecteur avisé ira les lire lui-même. Et fera les calculs lui-même. La feignasse qui croit ce qu'elle lit de ma plume - ou de la tienne - ne mérite pas une information juste et équilibrée. Alors non, le vaccin n'est pas une protection totale, et oui il présente un certain risque. Et ensuite on compare. 700,000 morts aux USA du COVID, donc encore aujourd'hui une grande majorité est non-vaccinée, alors même que la majorité de la population est vaccinée.

Encore une fois, il faut compter les pertes dans les deux camps. En ne regardant que ce qui passe dans le camp d'en face, tu manipules l'information. Tu caches le fait que ta doctrine est bien plus meurtrière que celle d'en face.
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Avatar de tanaka59
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 29/09/2021 à 22:22
Bonsoir,

Citation Envoyé par Nancy Rey Voir le message
Le Texas est poursuivi en justice pour un projet de loi empêchant les sociétés de médias sociaux de bannir des utilisateurs

Quel est votre avis sur le sujet ?
D'un point de vu bon sens le Texas a raison. On ne juge pas des idées politiques on juge un discours ...

On peut très bien avoir un communiste raciste et un d’extrême droite à la fois homo/lgbtq+/de couleur/handicapé/racisé ...

---

1) les réseaux sociaux sont la pour faire appliquer une charte de bonne conduite , par pour mercantiliser l'opinion des gens ou la justice ... Il y a des choses qui ne peuvent revêtir d'un caractère marchand ...

2) les modérateurs Facebook/Twitter et j'en passe ne sont pas juge ...

3) Dans le cas ou la thématique et politique, théologie et religion , s'ils veulent un auditoire > direction un site dédié , la au moins ils auront leur tribune que personne ne viendra polluer avec autre chose que leur idée.

Le but premier d'un réseau social, c'est mettre en relation à des fins de loisirs voir éventuellement consumériste. Pas de mettre en relation et d'en faire une place politico-religieuse ... Fin cela c'est dans un monde parfait et utopique ^^
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Avatar de el_slapper
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 05/10/2021 à 12:57
Merci Mingolito de remettre les chiffres en perspective.

(bon, après, Macron n'a pas non plus été brillant, hein, mais il a à peu près fait le boulot - ce à quoi je ne m'attendais pas)
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Avatar de Madmac
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 28/09/2021 à 15:45
Citation Envoyé par Andy Oka Voir le message
Le Texas a nationalisé les médias sociaux ?

C'est peut-être parce que leurs points de vue conservateurs sont la plupart du temps complètement fous ? Je sais que je suis certainement censuré / je ne suis pas autorisé à poster dans r/ conservative . Alors, je ne vois pas en quoi c'est différent ? Je veux dire... des règles pour toi et pas pour moi ?
Est-ce que les Américains on eu besoin de nationaliser les réseaux téléphonique?

Parce que le fond du problème est que les lois donnaient aux réseaux sociaux les mêmes privilèges que les réseaux téléphones. Tu peux dire les pires obscénités, ou commettre un crime comme du chantage sur téléphones. Et ta compagnie de téléphone ne peut-être poursuivie. Parce qu'il n'existe aucune forme de modération sur le téléphone.

Mais en pratique, Facebook et Twitter se comportent comme des maisons d'édition ou des journaux avec leur censure. Le bannissement d'un membre est l'équivalent d'un choix éditorial: Ils décident de ce qui est lu. Donc il devrait être logique, qu'ils puissent être poursuivi si quelqu'un utilise leur site pour faire par exemple de la diffamation ou de la fausse publicité. S'ils laissent des messages sur leur site, c'est forcément leur choix. Comme ils se comportent comme des journaux. Il est donc normal que la lois les traitent de la même façon que pour les journaux.

En clair, le modèle de loi est différent selon la présence ou l'absence de modération. Les Texans vont obliger les media à décider clairement ce qu'ils sont : Un service de communication ou un outil de publication. C'est soit l'un ou l'autre. Mais pas les deux en même temps.

Dans le même ordre d'esprit, un site d'hébergement devrait-il être responsable de l'opinion d'un blogueur sur son serveur? Ici, c'est plus simple de voir la différence de responsabilité entre le fournisseur de service et le media de communication.
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Avatar de Madmac
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 29/09/2021 à 22:20
Citation Envoyé par el_slapper Voir le message
Effectivement, il y a juste le risque de crever, là, tout de suite, maintenant, en quelques semaines, dans d'atroces souffrances respiratoires, si on évite le vaccin. Une broutille sans aucune espèce d'importance, que de crever. Et je ne compte pas les séquelles neurologiques. Pour rappel, on en est à 117 000 morts en France sur 19 mois, là ou la route tue 3 244 personnes une année normale (genre 2019) - le COVID tue 23 fois plus que la route. Pourtant, on rappelle constamment, et à grands frais, au gens de s'arrêter au feu rouge et de respecter les limites de vitesses. Les estimations étaient de 47 000 morts déjà évitées par le vaccin, début septembre. 14,5 années de mortalité routière. Alors, ce n'est qu'une estimation, mais bon, ça donne une idée.
Mort par Covid ou par stupidité.

Tu ne vois pas l'absurdité derrière l'idée d'empêcher un traitement efficace,parce qu'il n'est pas homologué pour combattre Covid. Alors que l'on injecte aux gens un type de traitement qui n'a jamais été tenté (le vaccin mRNA), ni même testé! Il n'y a a plus d'excuse valable pour refuser le traitement avec l'Ivermectin. Les Indiens ont servi de cobayes pour le reste de l'humanité. Et on montré que cela fonctionne et que c'était moins dangereux que le vaccin. Il détruit le virus et il l'impêche de se répandre, contrairement aux vaccins.

Reports of death after COVID-19 vaccination are rare. More than 386 million doses of COVID-19 vaccines were administered in the United States from December 14, 2020, through September 20, 2021. During this time, VAERS received 7,899 reports of death (0.0020%) among people who received a COVID-19 vaccine.
https://www.cdc.gov/coronavirus/2019...se-events.html

7.899 morts seulement pour les Américains. Et cela n'inclus pas les gens qui se retrouvent incapable de marcher, aveugles, ou sourds dans le bilan.
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