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Remboursement de Windows préinstallé : Lenovo doit payer 20 000 euros de dommages et intérêts à un client
Qui a indiqué lors de l'achat d'un ordinateur portable qu'il n'allait pas utiliser Windows

Le , par Stéphane le calme

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32  0 
Lorsque Luca Bonissi, membre de la FSFE (Free Software Foundation Europe), a acheté un ordinateur portable Lenovo et s'est rendu compte qu'il était livré avec Windows préinstallé, il a immédiatement demandé à l'entreprise de lui rembourser 42 euros pour la licence. Comme il n’avait jamais demandé Windows et qu’il n’avait pas l’intention d’utiliser la licence fournie, Bonissi a estimé qu’il avait parfaitement le droit de demander le remboursement du montant correspondant. Lenovo n’a pas accepté ces arguments comme valables et a rejeté sa demande, bloquant tout dialogue avec lui de sorte que l’affaire ne pouvait avancer qu'une fois portée devant les tribunaux.

Luca Bonissi voulait faire un exemple des abus de Lenovo. Il a donc intenté deux poursuites, dépensé l'argent nécessaire pour des litiges et combattu l'équipe juridique de la grande enseigne chinoise de technologie, qui n'était pas disposée à céder. En juin 2019, le juge de paix de Monza a accepté le droit au remboursement de Luca et a condamné Lenovo à payer 42 euros pour la licence Windows et 130 euros supplémentaires pour les frais de justice. Le fabricant d'ordinateurs portables a fait appel et a soumis un document de 59 pages pour détailler 15 raisons pour lesquelles le cas de Luca était invalide selon lui.

Le deuxième jugement a été rendu récemment par le tribunal de Monza, rejetant tous les arguments de Lenovo et imposant des dommages-intérêts punitifs d’un montant de 20 000 euros. Parmi les raisons pour lesquelles le montant a été augmenté, il y avait « l’abus des procédures d’appel », car la réponse de Lenovo a été considérée comme extrêmement disproportionnée et a contraint Luca à suivre des procédures judiciaires coûteuses et complexes. Donc, essentiellement, le tribunal accuse Lenovo d'avoir tenté de contraindre le plaignant à abandonner.

Clairement, Lenovo ne voudrait pas que tous ses acheteurs d’ordinateurs portables pensent qu’ils sont éligibles à une compensation de 42 euros, c'est ce qui explique pourquoi l'entreprise a décidé de se battre bec et ongles contre Luca. Cela s’est retourné contre l'entreprise, mais l’équipe juridique de Lenovo a peut-être atteint son objectif : le message envoyé à tout le monde est que demander un remboursement de 42 euros vous coûtera beaucoup plus en frais de justice, prendra beaucoup de temps pour être effectué et surtout sera risqué.

D’ailleurs, Luca Bonissi prévient : « Bien que le remboursement ait été reconnu, sa recherche peut être économiquement désavantageuse pour les consommateurs. Les coûts et les risques de litige élevés, ainsi que le faible rendement économique, constituent un puissant facteur de dissuasion qui empêche quiconque de demander le remboursement de Windows préinstallés. Étant donné que le consommateur normal n'a pas les compétences techniques et juridiques pour faire face à un tel cas sans avocat, et le risque que les fabricants traînent l'affaire pendant plusieurs années, il sera très peu probable que quiconque se sente encouragé à poursuivre les géants de la technologie, à moins que des peines telles que celle du tribunal de Monza obligent les fabricants à se conformer à leurs propres licences et à développer de meilleures politiques de remboursement »

Luca Bonissi a gardé 5000 euros pour lui et fait don du reste à la FSFE, qui a célébré dans un billet cette petite victoire contre les pratiques qu'elle qualifie de concurrence déloyale suivies depuis des décennies dans l'industrie. La FSFE estime que les utilisateurs devraient avoir le droit de choisir le système d'exploitation qu'ils souhaitent exécuter sur leurs appareils, et il ne devrait y avoir aucun logiciel préinstallé ni système de verrouillage qui empêcherait les consommateurs d'utiliser d'autres options.


Plus de détails sur l'affaire

La FSFE a donné un peu plus de détails sur l'affaire :

« En mars 2018, Luca a acheté une toute nouvelle tablette convertible Lenovo Ideapad et a décidé de ne pas exécuter Windows dessus. Au lieu de cela, il a contacté Lenovo pour déposer une demande de remboursement quant au Windows préinstallé. Ce qui a suivi était une véritable bataille juridique et bureaucratique qui a duré des années, plusieurs procédures judiciaires et beaucoup de résilience et de détermination de la part de Luca.

« Après avoir vu ses demandes prétentieusement rejetées à deux reprises par Lenovo, Luca a tenté de demander l'aide de l'Autorité italienne de la concurrence et du marché (AGCM). Cependant, lorsqu'il s'est rendu compte que ces efforts étaient infructueux, Luca a décidé d'intenter une action en justice contre Lenovo.

« En raison du faible coût de la licence domestique Windows, Luca pouvait entamer la procédure devant un tribunal pour les petites affaires sans l'assistance d'un avocat. Cependant, face à la défense agressive de Lenovo, Luca a demandé l'aide d'un professionnel. En juin 2019, le juge de paix de Monza a reconnu le droit au remboursement de Luca et a ordonné à Lenovo de rembourser 42 euros pour la licence Windows et 130 euros pour les frais de justice.

« Lenovo n'était pas satisfait du verdict. La compagnie a convoqué « l'artillerie lourde légale » et a fait appel, indiquant 15 motifs pour lesquels la sentence devait être révisée dans un document de 59 pages. Les arguments disproportionnés et complexes de Lenovo ont imposé à Luca la nécessité de se défendre également avec un avocat en appel. Désormais, la demande de remboursement, qui aurait pu être résolue par un simple mail si Lenovo avait agi de bonne foi, durait déjà plus de deux ans et coûtait plusieurs centaines d'euros pour Luca.

« Enfin, en décembre 2020, le tribunal de Monza a rejeté tous les arguments de Lenovo, confirmant que le droit au remboursement du logiciel préinstallé était dû. La phrase soulignait que le fabricant lui-même avait expressément assumé cette obligation dans la licence Windows. Mais ce n'est pas tout: dans une décision historique, le tribunal a infligé à Lenovo des dommages-intérêts punitifs d'un montant de 20 000 euros pour abus des procédures de recours. Lenovo a contraint son client à participer à une procédure judiciaire disproportionnée et inutile. Le tribunal a également noté que cette affaire est un exemple de l'arrogance et de la prévarication d'une entreprise géante contre un consommateur modeste. Finalement, le tribunal a décidé que la somme devait être versée à Luca, à titre de réparation du dommage causé par une responsabilité procédurale aggravée ».

Le point de vue de la FSFE

« Nous savons tous à quel point il est frustrant d'acheter un tout nouvel ordinateur et de réaliser qu'il est livré avec un système d'exploitation propriétaire préinstallé. Certaines entreprises ont adapté leur comportement déloyal et mis en place des procédures plus claires permettant aux consommateurs d'obtenir le remboursement des licences payantes de logiciels qu'ils ne souhaitent pas utiliser. Cependant, certains fabricants d'ordinateurs comme Lenovo compliquent encore la tâche des consommateurs, les obligeant à faire valoir leurs droits dans des poursuites judiciaires coûteuses et épuisantes. C'est l'histoire réussie de Luca Bonissi, développeur italien et partisan et bénévole de longue date de la FSFE, dans sa quête incessante pour obtenir un remboursement de licence Windows, et comment Lenovo a été condamné à payer 20 000 euros pour son comportement illégal lors de la procédure judiciaire.

« Il va sans dire que chacun doit pouvoir choisir librement le système d'exploitation à exécuter sur son ordinateur personnel. Le logiciel libre consiste à accorder la liberté aux gens d'exécuter librement le logiciel qu'ils désirent et, par conséquent, de refuser le logiciel ne respectant pas leur liberté. Mais Microsoft et la grande majorité des fabricants de matériel déshonorent ce principe en dictant le système d'exploitation que leurs clients doivent utiliser, les forçant à exécuter Windows même lorsqu'ils ne le souhaitent tout simplement pas. »

Selon la FSFE, « Pendant des décennies, les fabricants d'ordinateurs ont artificiellement augmenté les prix du matériel pour les utilisateurs de GNU / Linux avec un paiement obligatoire à Microsoft en regroupant les ordinateurs avec une licence Windows. Comme nous l'avons vu, des producteurs comme Lenovo ne respectent pas leurs propres conditions et empêchent les clients d'obtenir un remboursement pour les licences Windows non utilisées. Le meilleur traitement reste la prévention. Il est préférable que les utilisateurs achètent du matériel auprès de fournisseurs qui proposent des ordinateurs avec du logiciel libre ou qui le vendent sans logiciel propriétaire en premier lieu.

« Certains fabricants ont défini de meilleures politiques et procédures pour obtenir le remboursement, mais pour d'autres, les utilisateurs doivent écrire avec insistance et, en dernier recours, intenter une action en justice. En 2019, Luca a lancé une affaire similaire contre HP, dans laquelle il a également pris une décision favorable en décembre 2020. Plusieurs volontaires de la FSFE ont partagé leurs expériences pour obtenir le remboursement de Windows. Nous sommes extrêmement reconnaissants à tous, en particulier à Luca qui a également partagé la documentation et les procédures dans la page wiki mise à jour pour l'Italie ».

Source : FSFE

Et vous ?

Quelle lecture faites-vous de cette situation ?
Avez-vous déjà essayé de vous faire rembourser le prix d'une licence d'un logiciel préinstallé que vous n'allez pas utiliser ?
Si oui, comment avez-vous trouvé la procédure ? Avez-vous obtenu gain de cause ?
Que pensez-vous du point de vue de la FSFE ?

Voir aussi :

David Plummer, un ingénieur à la retraite ayant travaillé sur le développement de Windows, compare l'OS de Microsoft à Linux en ce qui concerne la convivialité, les mises à jour et la sécurité
Microsoft confirme que la "nouvelle génération de Windows 10" est incroyable, laissant entrevoir une grande année pour Windows
Windows Terminal Preview 1.7 prend désormais en charge les extensions de fragment JSON et s'accompagne de mises à jour de l'interface utilisateur des paramètres

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Avatar de sergio_is_back
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 16/03/2021 à 11:59
Citation Envoyé par goldbergg Voir le message
Sa fait vraiment foutage de gueule le mec qui se plein que l'ordinateur qu'il a acheté avait une option qu'il ne souhaitait pas avoir alors que la présence de l'OS et sa version est toujours précisé sur les fiches produits...

De plus c'est pas nouveaux que par default la majorité des PC sont forcement livré avec Windows qui n'est pas une option facultative (mais ça c'est un autre débat).

J'ai juste cherché "ordinateur portable sans os" sur google et je suis tombé sur pas mal de lien don
https://www.ldlc-pro.com/ordinateurs...fv403-937.html
Qui propose du ASUS et du MSI, donc t'a au moins 5 marque qui propose des ordi sans OS.

J'ajouterai qu'en dehors des ordinateurs portable, construire ou se faire construire une tour sans OS est a la porté de tous.

Bref, trouver un ordi qui nous convient sans Windows n'est pas une chose bien compliqué de nos jours, sa demande juste un peux de bonne volonté, le monsieur de l'article n'a aucune excuse.
Non je ne suis pas d'accord sur plusieurs points :

1. Il n'est pas aisé de trouver une tablette sans OS (on ne parle pas d'une tour, ou alors c'est plus compliqué de s'en servir comme tablette !!!!)
2. S'il a clairement commandé sans OS il a raison de demander le remboursement de quelque chose qu'il n'a pas commandé
3. Si Lenovo avait juste accepté de rembourser 42 euros l'histoire se serait arrêté là

Il serait temps que les constructeurs proposent tout simplement une case à cocher "Sans OS" sur leur site de vente en ligne et l'affaire serait entendue
Mais leurs accords avec M$ les en empêche
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Avatar de archqt
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 16/03/2021 à 18:43
Quand j'ai acheté mon ordinateur portable j'ai du prendre windows,sinon je n'avais pas la config que je voulais ou le prix que je voulais.
Cela représentait 10% du prix, mais au final au bout de 2ans, Windows rame tellement que pour la famille j'ai mis un linux et cela fonctionne beaucoup mieux.

Moi aussi j'ai hésité pour demande un remboursement mais je savais que cela allait être galère car il aurait fallut passer du temps.

Donc le gars il a eu raison, c'est clairement de la vente forcée windows.
9  2 
Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 16/03/2021 à 13:51
Citation Envoyé par ben51 Voir le message
Mauvaise analogie, Lenovo n'est pas le fabricant de Windows.
Parce que tu crois vraiment que Renault est le fabricant de tout ce qui est dans une Renault ?
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Avatar de esperanto
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 16/03/2021 à 14:17
Citation Envoyé par Jon Shannow Voir le message
OK, le moteur n'est peut-être pas la meilleure analogie qui soit (quoique, je ne suis pas sûr que toutes les Renault - ou autre marque - soit vendue avec des moteurs conçus et fabriqués par Renault), mais si tu achètes une voiture aujourd'hui (quelque soit la marque, j'ai rien contre Renault), tu vas avoir, un ordinateur de bord. Cet ordi, est-ce que je peux le changer pour un autre ? Si j'en veux pas, je demande à Renault de me rembourser ?
Cet ordinateur est-il un élément détachable et facilement remplaçable, comme l'autoradio? Si tel était le cas, tu pourrais toujours le remplacer toi-même et le revendre.
Windows, on peut le remplacer mais pas le revendre puisque c'est une licence OEM. Moins cher qu'une licence classique mais ajoutée quand même au prix du PC.

Citation Envoyé par Jon Shannow Voir le message
Ce que je reproche, dans cette histoire, c'est que le gars le fait volontairement, juste pour faire parler de son association, qui ne défend qu'elle même. C'est ça qui me choque. Le type aurait été M. Mishu, OK, là d'accord (mais M. Mishu ne sait pas ce qu'est un OS, donc peu de chance que ça arrive). Là, on a un mec a fond dans l'informatique, libriste convaincu, qui va acheter volontairement un PC avec Windows dessus, tout ça pour pouvoir gueuler qu'il ne veut pas de Windows. C'est juste du foutage de gueule, et pour le coup, je suis d'accord avec LENOVO, c'est juste du militantisme.
C'est bien pour ça que je parlais de critiquer la méthode, mieux vaudrait tenter une action de groupe plutôt que de choisir un constructeur au pif.
Par contre sur le fond, il n'en reste pas moins que dans la catégorie choisie (genre de mix tablette/pas tout à fait un pc) il n'existe pas d'alternative, même chez Apple.

Et je suis satisfait aussi, au delà du montant, du motif invoqué par le tribunal italien pour infliger cette peine: s'il existe des tribunaux d'instance, pour des préjudices de petit montant (42€ ici) c'est bien parce que les victimes de tels litiges ont quand même le droit de se défendre sans se retrouver devant la cour européenne des droits de l'homme. Sinon faut pas s'étonner de la multiplication des arnaques à 2€ genre ping call: si le faible montant interdit toute procédure judiciaire, c'est que ces arnaques deviennent un droit de fait, comme la vente liée d'ailleurs...
7  1 
Avatar de archqt
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 16/03/2021 à 18:48
Citation Envoyé par yahiko Voir le message
Les avocats de Lenovo devaient être particulièrement mauvais pour perdre cette affaire.
Ben non quand tu refuses la licence on doit te rembourser. Windows n'est pas indispensable puisqu'on peut mettre linux facilement dessus.

Donc ce serait logique que tous les tribunaux donnent la même réponse, ou que le remboursement soit de droit.
6  0 
Avatar de frfancha
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 15/03/2021 à 22:53
Nous savons tous à quel point il est frustrant d'acheter un tout nouvel ordinateur et de réaliser qu'il est livré avec un système d'exploitation propriétaire préinstallé.

C'est frustant que le choix d'ordinateur sans système soit limité.
Oui ça d'acord, c'est frustant (en tout cas pour certains).

Mais venir dire que la présence de Windows est un fait découvert après l'achat ...
9  5 
Avatar de goldbergg
Membre averti https://www.developpez.com
Le 16/03/2021 à 11:41
Sa fait vraiment foutage de gueule le mec qui se plein que l'ordinateur qu'il a acheté avait une option qu'il ne souhaitait pas avoir alors que la présence de l'OS et sa version est toujours précisé sur les fiches produits...

De plus c'est pas nouveaux que par default la majorité des PC sont forcement livré avec Windows qui n'est pas une option facultative (mais ça c'est un autre débat).

Je veux bien savoir où tu les prends car je ne connais que DELL et Clevo qui font ça. Sur LDLC/Materiel.net, le choix est rare.
J'ai juste cherché "ordinateur portable sans os" sur google et je suis tombé sur pas mal de lien don
https://www.ldlc-pro.com/ordinateurs...fv403-937.html
Qui propose du ASUS et du MSI, donc t'a au moins 5 marque qui propose des ordi sans OS.

J'ajouterai qu'en dehors des ordinateurs portable, construire ou se faire construire une tour sans OS est a la porté de tous.

Bref, trouver un ordi qui nous convient sans Windows n'est pas une chose bien compliqué de nos jours, sa demande juste un peux de bonne volonté, le monsieur de l'article n'a aucune excuse.
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Avatar de Zefling
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 16/03/2021 à 14:03
Citation Envoyé par esperanto Voir le message
Après on peut éventuellement contester la méthode. Comme contre-exemple on pourrait citer les cas d'entente entre opérateurs téléphoniques permettant d'augmenter tous les prix en même temps, ce qui entraîne des actions de groupe... mais pour la vente liée, nos chères associations de consommateurs ne semblent trouver rien à redire.
La différences avec tous les autres c'est qu'ici l'OS est facturé. Il serait gratuit. Libre à toi de le virer le remplacer.

Pour les tours, c'est facile d'avoir des machines sans OS, pour les portables c'est plus compliqué. Si tu trouve la config que tu veux, il est fort possible qu'il y ait Windows dessus, sinon il faut prendre autre chose que tu n'aurais pas peut-être pas souhaité.
4  0 
Avatar de stardeath
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 19/03/2021 à 0:00
Citation Envoyé par archqt Voir le message
Non c'est gratuit dans le sens ou je peux en installer un autre et que je ne peux pas l'acheter comme windows sous forme de boite. C'est gratuit pour le fabricant donc c'est différent quand même.
Oui je suis au courant pour les données, merci
tu peux toujours déformer le sens de gratuit dans tous les sens, mais en général :
- tu ne peux pas en installer un autre, pas en condition normale en tout cas, à moins que subitement les constructeurs ont débloqué tous les bootloaders (impossible sur pc, où il y a systématiquement une levée de bouclier) ;
- tes données perso, c'est un paiement comme un autre, visiblement tu fais semblant d'ignorer combien elles rapportent à la partie adverse (si c'est gratuit, c'est toi le produit aux dernières nouvelles, si tu es d'accord avec ça, tant mieux, mais évite de mettre tous les gens dans ton panier) ;
- quant aux constructeurs, je te suggère de vérifier ce que tu racontes, mon petit doigt me dit que tu ne mets pas le play store sans contrepartie (et je ne parle même pas des menaces de google de facturer ses services si l'europe continue ses divers procès contre les pratiques de celui-ci).

la seule réelle différence entre un smartphone et un ordinateur, c'est qu'on a obligé les constructeurs de pc à séparer le prix du hard et du soft, alors, et tu le dis toi même, dans le cas d'android au moins, on devrait pouvoir avoir les 2 prix car android ou des dérivés sont dispos séparément.

donc la supercherie est au final bien présente avec comme je disais la bénédiction du monde entier.

ps: je viens de lire que quelqu'un considère la télémétrie de windows comme un service microsoft, je ne sais plus si je dois en rire ou en pleurer ... on peut toujours dire que c'est un service microsoft pour microsoft, mais je ne considère pas plus ça comme un service que le siphonnage des data d'un smartphone android (ou apple, ça marche aussi)

et au passage, moi non plus, je n'ai pas de pub dans mon windows (pro), et j'en ai encore installé un la semaine dernière (home) et pas non plus de pub.

Citation Envoyé par thithi83 Voir le message
et ils sont nombreux
c'est toujours la même histoire, si ils sont si nombreux, il y aurait donc un marché, donc des constructeurs se presseraient pour y aller, mais quand on regarde, il n'y a pas grand chose de dispo donc il faudrait peut être penser que la prémisse n'est peut être pas si vraie que ça ...
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Avatar de stardeath
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 17/03/2021 à 21:04
Citation Envoyé par archqt Voir le message
C'est un système embarqué, c'est différent. Et l'OS est gratuit donc tu vas réclamer quoi ?
techniquement non, l'os n'est pas gratuit, ce n'est pas parce que tu ne peux pas le payer en espèces «sonnantes et trébuchantes» que de 1) le constructeur ne pas l'a payé/négocié et que le prix d'achat du smartphone ne contient pas ce coût de l'os et que de 2) vu le nombre de data perso que siphonne le smartphone, tu envoies tous les jours des deniers à une multinationale...

après si tu considères toujours ça comme gratuit, je comprends pourquoi la supercherie fonctionne encore.
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