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La France Insoumise s'oppose au lancement en France de Starlink, l'Internet d'Elon Musk, et demande un moratoire d'un an
Durant lequel une consultation nationale sera menée auprès des Français

Le , par Stéphane le calme

534PARTAGES

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L'Arcep, autorité de régulation des télécoms, a accordé une licence d'utilisation de fréquences à SpaceX pour l'exploitation de son réseau internet satellitaire Starlink en France dans le cadre de ce projet permettant de proposer une connectivité haut débit grâce à des satellites regroupés au sein d’une constellation nommée Starlink. D’où le nom du service, dont l’objectif affiché est, rappelons-le, de réduire les zones blanches dans le monde (Starlink n'a donc pas pour vocation à servir les villes, mais les zones du territoire les moins denses) :

« L’Arcep publie la décision n° 2021-0116 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société Starlink internet Services Limited pour un réseau ouvert au public lui permettant de fournir un accès à internet fixe par satellite.

« Starlink est un projet d'accès à internet par satellite proposé par le constructeur aérospatial Space X. Cette connectivité sera fournie grâce à des satellites regroupés au sein d’une constellation nommée Starlink.

« Dans le cadre du projet "Starlink", l’Arcep a pour rôle d’étudier, et d’autoriser le cas échéant, l’exploitation des fréquences déjà enregistrées à l’Union internationale des Télécommunications (UIT) au niveau spatial, sur le territoire national.

« L’Arcep est affectataire des fréquences sollicitées par Starlink et en fixe les conditions techniques d’utilisation. Ces conditions techniques visent à permettre la cohabitation entre plusieurs services et utilisateurs différents dans la bande afin de réduire au maximum les risques de brouillage. L’autorisation délivrée par l’Arcep ne dispense pas de la délivrance d’autres autorisations requises pour l’implantation de stations radioélectriques (déclarations auprès de l’Agence nationale des fréquences, autorisations d’urbanisme) ».

Les autorisations d’utilisation de fréquences, accordées précédemment et ce jour par l’Arcep à la société Starlink, sont de deux types :
  • Autorisation d’exploitation de fréquences liées aux stations passerelles (Gateway), essentielles au fonctionnement du réseau (ces fréquences sont utilisées pour permettre au satellite de se connecter au réseau terrestre). Trois stations ont ainsi été autorisées par l’Arcep.
  • Autorisation d’exploitation de fréquences liées aux terminaux utilisateurs (type paraboles), nécessaire pour fournir un service d’accès à internet par satellite aux utilisateurs finaux (ces fréquences sont utilisées pour la transmission du signal du satellite vers le terminal de l’utilisateur).

Comme le rappelle l'Arcep, son rôle est ici « d'étudier et d'autoriser, le cas échéant, l’exploitation des fréquences déjà enregistrées à l’Union internationale des télécommunications (UIT) au niveau spatial » pour le territoire national. En effet, il est de son ressort d'affecter officiellement les fréquences utilisées à Starlink, en fixant les conditions dans lesquelles ces dernières doivent être exploitées.

Le 14 décembre 2020, explique l'Arcep « la société Starlink internet Services Limited [a sollicité] une autorisation d’utilisation de fréquences des bandes 10,95-12,70 GHz (sens espace vers Terre) et 14-14,5 GHz (sens Terre vers espace) afin de fournir des services fixes d’accès à internet haut débit sur l’ensemble du territoire sur lequel l’Arcep est affectataire ». « La société Starlink internet Services Limited est autorisée à utiliser, sur l’ensemble du territoire sur lequel l’Arcep est affectataire, les fréquences radioélectriques des bandes 10,95-12,70 GHz (sens espace vers Terre) et 14-14,5 GHz (sens Terre vers espace) afin de fournir des services d’accès à internet haut débit ».

L'Arcep précise que « l’application des conditions techniques de cette décision permet de prévenir des brouillages qui pourraient être causés par les terminaux utilisateurs, particulièrement parce qu’ils ne font l’objet d’aucune déclaration individuelle et donc d’aucune coordination. Cependant, elle ne garantit pas que ces stations terriennes fixes puissent être protégées ». En d’autres termes, l'Arcep ne garantit pas que les équipements clients français de Starlink ne seront pas victimes d‘interférences dans certaines parties du territoire.

En outre, Starlink devra s'acquitter d'une redevance dont le montant n'est pas précisé à date par l'Arcep.


Des députés réclament un moratoire contre Starlink et son offre internet par satellite

Des députés du groupe La France Insoumise ont déposé un amendement au projet de loi contre le dérèglement climatique pour contrer le déploiement du réseau d'internet satellitaire. Le texte en question est porté par les 17 membres du groupe parlementaire de gauche, dont son leader Jean-Luc Mélenchon. Il vise à mettre en place un moratoire et à mener en parallèle une consultation nationale auprès des Français sur le sujet.

En clair, si l'amendement venait à être adopté, une consultation nationale serait organisée partout en France durant l'année que durerait le moratoire dans l'optique de prendre le pouls de la population française quant à l'offre internet par satellite qu'ambitionne de proposer Starlink, et ses conséquences technologiques. En cas de refus, Starlink devrait alors en principe faire une croix sur le marché français.

Le texte demande l'obtention « d'un moratoire sur le déploiement de Starlink sur le territoire français est décrété. Ce projet ne pourra être relancé qu'à la condition d'un avis favorable de la population française, résultant d'une consultation nationale menée à travers tout le territoire français pendant au moins un an ».

Les élus de La France insoumise pointent plusieurs inconvénients au projet, comme la pollution lumineuse engendrée par les nouveaux satellites, qui évoluent très bas. Cela participe à une « remise en cause du droit à l'obscurité », font valoir les élus.

Un autre argument est celui du risque accru de collision. À force de charger l’orbite basse, la probabilité d’une collision entre deux satellites augmente. D’ailleurs, Starlink a failli être impliqué dans un choc avec un satellite européen, à cause d’un bogue. Et c’est le satellite européen qui a dû manœuvrer.

«  L’utilisation privée et lucrative de l’espace, res nullus dans la tradition républicaine, tout comme les grands choix technologiques ne doivent pas faire l’économie d’un débat large, éclairé et partagé. C’est ce que propose cet amendement avec un moratoire afin de permettre un débat serein et d’éviter l’argument souvent utilisé du fait accompli », commentent les députés.

Mais l'amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale.

Lancé en 2018, le projet Starlink vise à connecter toutes les régions du globe en internet à haut débit à la faveur d'une constellation de petits satellites situés en orbite basse de 550 à 1000 kilomètres d'altitude. Près d'un millier de satellites ont déjà été mis en orbite. Le réseau devrait en compter 42 000 d'ici six ans afin de mailler le ciel et remédier aux besoins de connectivité des régions qui n'ont pas accès au haut débit.

Source : Assemblée nationale

Et vous ?

Que pensez-vous des arguments proposés par cet amendement ?
Que pensez-vous de la décision de l'Assemblée nationale qui l'a déclaré irrecevable ?
Que pensez-vous de Starlink ? Aimeriez-vous l'essayer ?

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Avatar de pmithrandir
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 10/03/2021 à 10:59
Pour ma part, je suis plutôt opposé au principe de starlink.
Je trouve l'idée géniale, très inventive, etc... mais le bénéfice ne vaut pas le cout(avoir des satellites en masse dans le ciel).

Les buts du projets sont louables, avoir internet partout, même peut etre bientot dan les bateaux, dans les avions, etc... a des tarifs abordables.

Mais je pense que la nature mérite un certain respect, surtout quand ces décisions sont irréversibles.

Et oui, je pense que c'es les petits pas qui font les grands refus. Si un pays comme la France refuse, pour des raisons valables, le projet, il est proable qu'a un moment la question se pose en Europe.

Vous imaginez vraiment le projet starlink déployés sans :
la Russie
la Chine,
l’Europe
...

A un moment, on réduit tellement la cible des clients potentiels que le projet n'est plus rentable.

Après, je me fais assez peu d'illusion. Le progrés va nous amener a toute vitesse dans cette direction et on commencera a se poser la question a 35 000 satellites déployés... et le mal sera fait.
Ensuite d'autres puissances feront des réseaux concurrents, et cette idée aura mis en l'air 200 000 satellites avant 10 ans. Donc la moitié seront inutilisés car leur maison mère fera faillite.
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Avatar de AoCannaille
Membre expert https://www.developpez.com
Le 10/03/2021 à 9:44
Il me semble que la France est encore maitre de comment elle attribue l'usage des fréquences d'ondes sur son territoire, starlink ne peut pas arriver et dire "je prend la bande xGhz" partout dans le monde et que chaque pays ferme sa gueule...

Et puis, je trouve ça étrange, la NASA subventionne sous-traite les projets spaciaux de musk, c'est à dire qu'on a encore les USA qui vont foutre leur merde partout avec leur législation extra-territoriale à 2 balles...

S'il n'y avait pas eu les scandale du blocage unilatéral de site en .com, des amendes à la BNP, Snowden et Assange, j'aurais pu être pour ce genre de système.

Bref, par principe de la neutralité du web, je suis plutôt contre le fait d'avoir une infrastructure de communication aux mains d'une entreprise privée, qui plus est américaine.
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 10/03/2021 à 12:56
Citation Envoyé par Karshick Voir le message
L'accès à Internet aux endroits défavorisés et le fait de se passer à terme de toute cette multitude de câbles qui passent sous terre et sous mer sur une longue distance une fois la technologie bien maitrisée.
Tout ça parce que des sociétés privées ne font pas leur boulot et ne tiennent pas leurs engagements ! Si l'état faisait son boulot, ou disons plutôt, s'il y avait vraiment un État, les Oranges/Bouygues/SFR/Free auraient depuis longtemps couverts 100% du territoire en 4G et en fibre. Et, Starlink n'aurait aucun intérêt.

Ce qui est valable en France, l'est tout autant dans les autres pays.

Quant aux multitudes de câbles, ça ne les changera pas.
Et puis échanger quelques câbles pour des milliers (millions) de satellites, je ne sais pas si on y gagne vraiment !
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Avatar de kain_tn
Membre expert https://www.developpez.com
Le 11/03/2021 à 0:58
Citation Envoyé par Uther Voir le message
Et la limite de la propriété du ciel va jusqu'à quelle hauteur selon toi ? Est-ce que la Lune est de la responsabilité de à la France quand elle est positionnée juste au dessus ?
Disons qu'on peut reformuler le problème différemment et voir si ça te choque: quand j'étais gamin, je me souviens avoir lu une BD spirou et fantasio dans laquelle un "super-méchant" mégalomane utilisait la lune pour y faire de la publicité pour une marque bien connue de soda:



Puisque que tu parles de la lune, qui bien évidemment n'appartient pas à la France (mais qui passe quand même au dessus de ta tête), est-ce que ça ne te choquerait pas de la voir défigurée pour le seul bénéfice financier de certains?

On peut quand même admettre que tout le monde ne soit pas forcément ravi de voir passer des constellations de satellites par une belle nuit d'été, tout ça pour véhiculer des vidéos de chats, non?
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 11/03/2021 à 16:31
Citation Envoyé par 4sStylZ Voir le message
Pour ma part je suis d'accord aussi sur le fait que cela améliorerai la situation des zones mal desservies, mais je suis contre le fait d'avoir 42000 machins en metal qui tournent autour de la terre.
Oui, enfin 42 000 pour Starlink, Amazon et consort vont surement vouloir la même chose, donc on rajoute 42000 et encore 42000 ...

C'est le même problème avec les antennes xG, on a celles de Bouygues, d'Orange, de SFR, de Free alors que si c'est l'État qui le gérait, ça diminuerait le nombre de ces horreurs, et on couvrirait toute la France avec 1/10ème de matos (comme le matos n'est pas fabriqué en France, ça n'aura pas d'impact sur les emplois français).
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Avatar de pmithrandir
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 10/03/2021 à 12:18
Et tu vois ca comme un progrès ?

On consomme bien moins de ressources en faisant transiter des informations par câble que par l'air. Que ca sit pour mettre en place le système que pour le maintenir et payer ses couts de fonctionnement.

Oui, on dessert les personnes au milieu de nul part... mais est ce que ca vaut le coup ?
Est ce que l'immense majorité des humains doivent voir leur environnement détérioré pour que 1% de la population ai accès a internet en haut débit dans la pampa ? A la base, c'est aussi un choix d'habiter au milieu de nul ^part, avec les avantages et les inconvénients.
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 10/03/2021 à 11:23
La question à se poser, c'est QUI a donné à M. E. Musk le droit d'installer des milliers de satellites autour de la planète pour faire du pognon ?

Sous quelle autorité il agit ? Est-ce tous les pays au-dessous desquels Starlink a placé ses satellites ont donné leur accord, ou bien M. Musk considère que l'espace lui appartient parce qu'il est multimilliardaire ?

Dire que l'idée est bonne, est une chose. Dire que l'intention affichée est louable, aussi. Mais, quelles sont les véritables intentions de cet individu ?

Je ne crois absolument pas que des types comme lui, travaillent pour le bien commun. Donc, je trouve que la France Insoumise pose là une très bonne question. Ce qui est dommage, c'est que les autres politiciens ne soient plus capables de penser par eux-mêmes (tout comme certains ici, qui ne jurent que par le progrès ou la haine que leur inspire LFI et Mélenchon, les pauvres...)
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 10/03/2021 à 11:41
Citation Envoyé par Karshick Voir le message
Les satelites orbitent autour de la planète, ils ne restent pas au dessus d'un pays en particulier.
Ça n'empêche pas qu'ils survolent des pays sans que ces pays n'aient donné leur autorisation.
Citation Envoyé par Karshick Voir le message
Et ca fait longtemps, très longtemps, que l'espace est utilisé par des satellites appartenant pour la plupart à des entreprises privées.
Oui, avec accord gouvernemental.

Citation Envoyé par Karshick Voir le message
Je ne vois pas ce que pourra faire Melenchon contre le projet Starlink étant donné que la France (tout comme les autres pays) ne peut s'opposer au lancement des satellites et au fait que ceux-ci vont orbiter autour de la planète. Le droit à l'espace et plus particulièrement le principe de droit à l'exploration et à l'utilisation est suffisamment vague pour que Musk (ou tout autre personne ayant suffisamment de ressources) puisse y envoyer sa flotte de satellite.
En fait, je pense que ce moratoire, pourrait faire, c'est : 1) faire prendre conscience aux gens que l'espace est privatisé pour le bien des milliardaires sans aucun cadre. 2) faire réfléchir les pays et les pousser à adopter une législation mondial sur ce phénomène.

Citation Envoyé par Karshick Voir le message
Pour ma part, je suis pour ce projet. Cela va permettre énormément de chose justement pour le bien commun.
Ah ! Oui ? Et lesquelles par exemples ?
Et le bien commun de qui ? E. Musk et ses actionnaires ?
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Avatar de AoCannaille
Membre expert https://www.developpez.com
Le 10/03/2021 à 13:25
Citation Envoyé par Uther Voir le message
En effet la France est maitre de ses fréquence et ça n'est pas du tout comme ça que ça se passe. Starlink n'arrive pas en s’imposant avec ses gros sabots. Les satellites émettent dans une plage internationale réservée aux satellites de télécommunication et il a demandé aux autorités françaises une autorisation tout à fait légale pour les dispositif de réception, que l'ARCEP n'a pas de raison particulière de refuser étant donné qu'il existe déjà d'autres opérateurs qui font de même.
Soit, mais ne penses-tu pas qu'en terme d'évolution technologique, pour permettre de meilleurs débits etc. Les fréquences vont évoluer avec le temps, et qu'une fois son monopole établi, et à coup de lobbying, Starlink n'imposera pas ce qu'il considérera être une nouvelle norme?

Citation Envoyé par Uther Voir le message
Je sais pas si tu es au courant, mais la quasi intégralité des grosses infrastructures du net sont déjà privées.
Tout à fait, mais en contrat et sous la législation du pays dans lequel ils opèrent, pas de leur pays d'origine.

Citation Envoyé par Uther Voir le message
Et le principe de neutralité du net n'a rien a voir : Starlink le respecte pour le moment contrairement a certains opérateurs fillaires.
Quand je parlais de neutralité du web, j'évoquais bel et bien l'impact des lois des USA sur starlink, et si pour l'instant Starlink n'a pas eu à y déroger, ce sera une autre affaire quand les USA changeront d'avis.
Et sache que je regrette parfaitement également que les opérateurs filaire ne respectent pas la neutralité du net. Mais que veux-tu, le système judiciaire français est tel que les amendes max attribuables ne font que rarement peur aux industriels...

En résumé, le combo acteur privé d'origine états-unienne fournissant un service mondial ne me plait absolument pas en terme de souveraineté nationale.
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Avatar de pmithrandir
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 11/03/2021 à 6:51
Par nature, J entends environnement naturel.

Comme je le disais starlink n est que le premier.

Si eux font des efforts pour la pollution lumineuse, Quid du suivant.

Le soucis c est que l on a aucune règle ou autorité et du coup... On va avoir des abus.
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