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SpaceX insiste sur le fait qu'aucun gouvernement de la Terre n'a d'autorité ou de souveraineté sur les activités martiennes
Estimant que les différends seront réglés par des principes d'autonomie

Le , par Bill Fassinou

164PARTAGES

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On le sait depuis quelques années déjà : les revenus issus du projet Starlink serviront principalement à financer les activités martiennes de SpaceX. Elon Musk l'a fait savoir lui-même en mai 2019, après le lancement de la première flotte de satellites de la constellation Starlink. Cette dernière prend peu à peu vie et SpaceX a d'ores et déjà commencé les tests dans les zones rurales aux États-Unis et au Royaume-Uni. Cependant, s'il y a une chose sur laquelle l'entreprise insiste depuis qu'elle a lancé le premier test bêta aux États-Unis, c'est qu'aucun gouvernement sur la Terre n'a d'autorité ou de souveraineté sur les activités martiennes.

Les lois sur Mars seront-elles établies par le premier à s'y être installé ?

L'inscription concernant les "lois applicables sur la planète Mars" a été repérée pour la première fois dans les conditions d'utilisation par les participants américains au test bêta de Starlink. SpaceX a déclaré que les services Starlink fournis à la Terre ou à la Lune pourraient être régis par les lois de l'État de Californie, mais au-delà de notre planète et de son satellite, les lois et règlements auxquels SpaceX se conformera sont tout autre. En effet, les conditions d’utilisation prétendent qu'il n'existe aucune loi régissant la vie sur Mars, ou juste en dehors de la Terre.



« Pour les services fournis sur Mars, ou en transit vers Mars via un vaisseau spatial ou un autre vaisseau de colonisation, les parties reconnaissent que Mars est une planète libre et qu'aucun gouvernement basé sur la Terre n'a d'autorité ou de souveraineté sur les activités martiennes », indique la section sur le droit applicable. « Ainsi, les différends seront réglés par des principes d'autonomie, établis de bonne foi, au moment du règlement martien ». Cela signifierait que SpaceX adhère à un ensemble de “principes ou de règles d'autonomie” qui seront définis au moment de l'installation sur Mars.

Cette note a suscité quelques commentaires dans la presse, mais semble ne pas avoir inquiété les autorités étatiques pour autant, car il n'y a pas vraiment eu de débat sur le sujet. Après les États-Unis, SpaceX a obtenu en janvier dernier l'approbation de l'autorité britannique de régulation des communications (Ofcom) pour déployer et commercialiser Starlink dans le pays. Cela a permis à l'entreprise de distribuer les équipements nécessaires aux personnes sélectionnées pour participer au test bêta dans certaines zones rurales au Royaume-Uni. En parcourant les conditions d'utilisation du service, ces dernières sont également tombées sur le même paragraphe.

La section avertit les utilisateurs du service Starlink que : « les litiges relatifs aux services fournis à, sur ou en orbite autour de la planète Terre ou de la Lune sont régis par le droit anglais et soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles ». Concernant la planète Mars, en revanche, SpaceX estime que ceux qui voudront se connecter au service Starlink depuis la planète rouge « doivent reconnaître que Mars est une planète libre et qu'aucun gouvernement terrestre n'a d'autorité ou de souveraineté sur les activités martiennes ». Cette règle s'applique également lors du transit vers Mars "via un vaisseau spatial ou autre".

En outre, le paragraphe continue en décrivant que "les différends seront réglés par des principes d'autonomie, établis de bonne foi, au moment du règlement martien". SpaceX a-t-il raison de dire que Mars est libre de droits ? « Je ne suis pas un avocat de l'espace, mais il n'est pas nécessaire de l'être pour comprendre que cela va à l'encontre de l'article VI du traité sur l'espace extra-atmosphérique de 1967 », a déclaré le Dr Bleddyn Bowen, professeur de relations internationales et de politique spatiale à l'université britannique de Leicester et auteur de "War in Space : Strategy, Spacepower, and Geopolitics".

SpaceX est contraint au traité sur l'espace extra-atmosphérique de 1967

Lorsque le paragraphe sur les lois applicables sur la planète Mars a été repéré pour la première fois en novembre dernier, certains avaient déjà déclaré qu’il existe bel et bien des règles régissant l’exploration de l’espace. Ils ont déclaré que SpaceX ignore tout simplement les lois internationales de l'espace, établies il y a peu un moins de 60 ans, principalement le traité sur l'espace extra-atmosphérique de 1967. Ils estiment que les traités sur l'espace établissent des règles claires au sujet des armes et les ressources naturelles afin d'essayer de préserver au moins un semblant d'ordre pour quiconque souhaite explorer l'espace.



« Les États Parties au traité assument la responsabilité internationale des activités nationales dans l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, que ces activités soient menées par des organismes gouvernementaux ou par des entités non gouvernementales. Cela nous fait dire que le gouvernement américain est responsable des agissements de Musk dans l'espace extra-atmosphérique. D'autres articles indiquent clairement que les lois internationales s'appliquent toujours à l'espace », a continué d'expliquer le professeur Bowen.

Selon l'universitaire, « il n'y a pas de Mars libre, sauf si Musk est autorisé à enfreindre le droit international, ou si les États de la Terre décident de modifier le traité sur l'espace extra-atmosphérique ». Bowen a déclaré que l'article II du traité stipule également que "l'espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, ne peut faire l'objet d'une appropriation nationale par voie de revendication de souveraineté, par voie d'utilisation ou d'occupation, ou par tout autre moyen".

David Anderman, avocat général de la société de fusées de Musk, aurait déclaré lors d'une discussion sur Zoom l'année dernière avec la Space Law Society à la faculté de droit de Berkeley qu'il pensait qu'il était "clair que la NASA allait s'aligner davantage sur l'espace commercial. « Tout récemment, nous avons obtenu un contrat du Pentagone pour la construction de satellites de détection de missiles. Je pense que l'espace commercial est là pour rester », a-t-il déclaré. Selon le service d'informations juridiques Law360, il aurait déclaré à des étudiants en droit de Berkeley qu'il "travaillait en fait sur une constitution pour Mars".

« Aucun pays ne peut prétendre à la souveraineté sur les corps célestes. Dans le même temps, le gouvernement américain a précisé que l'espace commercial est réel. Je ne pense pas que ce soit clair comme de l'eau de roche. Je pense que SpaceX va agir pour imposer son propre régime juridique. Je pense qu'il sera intéressant de voir comment cela se passera si les gouvernements terrestres exercent un contrôle. Je pense que nous allons avoir un rôle assez important à jouer dans ce qui fonctionne et dans les lois qui s'appliquent », aurait-il déclaré.

Et vous ?

Quel est votre avis sur le sujet ?
Que pensez-vous des affirmations de SpaceX ?

Voir aussi

Au Royaume-Uni, des habitants de zones rurales déclarent que Starlink d'Elon Musk offre un haut débit "incroyable", le service est disponible dans le pays depuis le début de l'année

Selon les conditions d'utilisation du service Starlink, SpaceX pourrait faire ses propres lois sur Mars. Peut-être qu'Elon Musk, le milliardaire de la tech, sera président

Elon Musk déclare que Starlink, son projet de fournir d'Internet par satellites, financera sa vision de voyage, sur Mars

Le service Internet par satellite Starlink d'Elon Musk a été approuvé au Royaume-Uni et les utilisateurs reçoivent déjà leurs kits bêta

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Avatar de defZero
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 02/03/2021 à 22:40
Quel est votre avis sur le sujet ?

Les lois sont créés par ceux qui sont assez puissant pour les faire appliquer chez eux, c'est aussi simple que ça.

C'est d’ailleurs pour cela que l'on a créé des États, pour qu'il y est une masse critique d'individus dans un périmètre donné sur lesquels faire appliquer les lois décidé par un petit commité ayant le pouvoir de les mettre en œuvre.

C'est aussi pour cela que l'on aura jamais de gouvernement mondiale à proprement parlé, même si le fonctionnement de certains systèmes transcende les États, démontrant le paradoxe du système.
En effet en théorie, tout doit ce produire à l'intérieur des États et sous leurs contrôle, dès lors, comment expliqué que des transactions physique ou virtuel puisse avoir lieux en dehors de ceux-ci ?

Que pensez-vous des affirmations de SpaceX ?

SpaceX, ...ou Elon Musk plutôt non ?
Globalement ce qu'il explique en sous titre, c'est qu'il ne compte pas dépendre des lois et du fonctionnement Terrien sur d'autres planètes.
Et puis bon, les loi de certains États Terrien sur Mars, ...sérieux ?
A la limite une charte à minima de choses à ne pas faire, pour le reste, ce sera aux colons de décider sur site, donc Mr Musk à plutôt raison je trouve.

Et si le gouvernement US ou autre n'est pas d'accord, qu'il se rappelle d'où ils viennent et on en rediscutera .
Des traités Inter-Nationaux pour gérer une autre planète sans Nation, c'est le paradoxe de la débilité humaine qui ressurgit à mon avis .
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Avatar de Voyvode
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 03/03/2021 à 0:07
L’esbroufard continue d’esbroufer.

Coloniser l’Amérique ne s’est pas fait en un claquement de doigts, alors que l’on parle :
  • d’un endroit sur Terre
  • réunissant toutes les conditions pour pouvoir vivre sur place sans dépendre de personne.


Pourtant, il a fallu des siècles avant d'y voir un État autonome et indépendant.

Mars est aux antipodes de cela. (Bien pire que les antipodes, en fait. )

C’est une planète froide, pratiquement sans atmosphère, donc sans pression et irradiée.

Eu égard à la distance, toute installation sur Mars devra avoir un minimum d’autonomie, mais l’hostilité extrême du milieu rendra ses habitants dépendants de la Terre pour longtemps.
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Avatar de Uther
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 28/04/2021 à 8:44
Citation Envoyé par Mingolito Voir le message

Mars craint.

Son climat craint. Sa distance craint. Son atmosphère craint. Le peu d'eau qu'elle a, ça craint.

Elle craint depuis des milliards d'années. Et ça le sera encore pendant des milliards d'années.

Tu sais ce qui ne craint pas ? Moi, la Terre.

J'ai la vie. J'ai de vastes océans et des forêts luxuriantes. J'ai des rivières pour nager. De l'air à respirer.

Mais la façon dont je suis traitée, cette partie-là est nulle.

Vous m'utilisez et me polluez. Vous me surchauffez. Vous utilisez toutes les ressources que j'ai et vous en rendez très peu d'où elles viennent.

Et puis, vous rêvez de Mars. Un trou de l'enfer. Une terre stérile, désolée, en friche, sur laquelle on ne peut pas mettre les pieds assez vite.

Pourquoi ne pas utiliser une partie de cette énergie créative et de ces milliards pour me sauver ? Vous savez, la planète qui vous donne ce dont vous avez besoin pour vivre en ce moment.
Le gros du texte est intéressant, la conclusion loupée, dommage.

En effet Mars ne sera bien sur jamais une échapatoire aux problèmes terrestres. Les conditions de vie là-bas seront forcément pire que sur Terre.
Cependant réduire l'écologie a une question de moyen en opposant Terre et Mars, c'est se tromper de combat. L'exploration martienne n'étant de toute façon possible qu'avec une Terre en bonne santé pour la soutenir.

Protéger la Terre, n'est malheureusement pas seulement une question de moyen. Attribuer l'argent de l'exploration spatiale a des projets écologiques serait insignifiant. On ne sauvera la terre qu'en acceptant de réduire notre consommation pour laquelle la conquête spatiale n'est qu'un fragment marginal.
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Avatar de sevyc64
Modérateur https://www.developpez.com
Le 28/04/2021 à 19:41
On ira pas habiter sur mars, tout comme on ira pas habiter sur la lune. Il n'y a qu'une seule planète pour accueillir l'humanité, unique, c'est la terre.

Il n'y a pas, il n'y aura pas, il ne peut pas y avoir de plan B.

Tout au plus ça sera une centaine de personnes qui, potentiellement, arriveront à s'installer, mais jamais en complète autonomie. Il y aura toujours une dépendance forte à la terre, ne serait-ce que pour construire les infrastructures sur place, et ensuite les maintenir en état.

Il faut 18 mois en vol direct pour aller sur mars. Il est communément admis qu'aucun humain ne peut survivre 18 mois dans capsules comme les soyous, les spaceX ou les apolo qui avaient permis le voyage sur la lune.
Il faudra des vaisseaux plus volumineux, type ISS, voire même plus gros. Mais ça ce n'est pas possible de le faire décoller de terre. Il faudra donc les construire dans l'espace, bout par bout, il faudra des années.

Et donc, un voyage habité vers mars ne se fera pas en direct, il y aura donc une étape dans l'espace proche. Ce qui signifie que le voyage durera pas 18 mois, mais bien plus.
Et quid du retour ? Car les problèmes qui se posent depuis la terre, se poseront au retour depuis mars.
Avec 2 problèmes majeurs en plus, sur place il n'y a pas de carburant, donc le carburant du retour devra donc être amené à l'aller. Et en cas d’imprévus, impossible d'envoyer une navette d'intervention depuis la terre.

Quand EM dit qu'il y aura des morts, évidemment il faut le prendre au pied de la lettre. Mais aussi il faut se faire à l'idée, je pense, qu'un voyage habité vers mars, sera, très certainement, un voyage sans retour !
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Avatar de spyserver
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 03/03/2021 à 16:30
Elon je l'aime bien mais la faut redescendre sur terre, à vouloir faire passer un message pacifique, c'est clairement le contraire qui se produit avec ce genre d'annonce, ses motivations ne sont pas claires mais on dirait qu'il cherche déjà à se couvrir en disant ça ...
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Avatar de sevyc64
Modérateur https://www.developpez.com
Le 27/04/2021 à 14:22
Citation Envoyé par kain_tn Voir le message
Ça ressemble à quelqu'un qui fait marche arrière et qui veut faire oublier ses propos, tout ça
Ou quelqu'un qui est en train de dire subliminalement à tous "Oubliez, Abandonnez vos projets pour aller sur Mars et laissez moi faire tout seul de mon coté pour que j'en ai le monopole ensuite !"
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Avatar de Uther
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 27/04/2021 à 16:30
Citation Envoyé par kain_tn Voir le message
Ça ressemble à quelqu'un qui fait marche arrière et qui veut faire oublier ses propos, tout ça
Je vois pas en quoi c'est une marche arrière. J'ai pas souvenir qu'il ait jamais dit que le monde parfait sur Mars était pour demain.
Tous ceux qui se sont un minimum renseigné sur le sujet savent bien qu'un voyage sur Mars c'est tout sauf des vacances.
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Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 28/04/2021 à 9:00
Citation Envoyé par Mingolito Voir le message
Son climat craint. Sa distance craint. Son atmosphère craint. Le peu d'eau qu'elle a, ça craint.
Certes mais on s'en fout, le projet ce n'est pas de déménager là-bas, l'objectif c'est de faire avancer la technologie.
La Nasa aimerait y envoyer une femme :
Alyssa Carson, l'adolescente prête à conquérir Mars
Apparemment elle y sera de 2033 à 2036.

Peut-être qu'en 2050 il y aura, sur mars, un village de 4 scientifiques, mais c'est pas gagné.

Dans cet article de 2017 il y a une liste de difficultés :
Mars, le voyage sans retour
Tout sera terriblement dangereux, le voyage, l’atterrissage, le séjour sur place. Mais la planète Rouge est aujourd’hui à notre portée
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Avatar de Mingolito
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 28/04/2021 à 23:39
Citation Envoyé par Uther Voir le message
En effet Mars ne sera bien sur jamais une échapatoire aux problèmes terrestres. Les conditions de vie là-bas seront forcément pire que sur Terre.
Cependant réduire l'écologie a une question de moyen en opposant Terre et Mars, c'est se tromper de combat. L'exploration martienne n'étant de toute façon possible qu'avec une Terre en bonne santé pour la soutenir.
Oui mais justement elle ne l'est pas.

Citation Envoyé par Uther Voir le message
Protéger la Terre, n'est malheureusement pas seulement une question de moyen
Si justement, une étude a montré qu'il serait parfaitement possible de sauver la terre si on s'en donnait les moyens.

Citation Envoyé par Uther Voir le message
Attribuer l'argent de l'exploration spatiale a des projets écologiques serait insignifiant
Pas du tout, regarde ce qu'a couté le programme Apollo, l'équivalent actuel de 250 milliards de dollars, mais aller sur la lune c'est rien, c'est la porte à coté, le cout pour "coloniser mars" serai infiniment supérieur.
Le projet de la Nasa de commencer à tester les technologies sur la Lune est bien plus raisonnable, parce qu'il faut pas oublier que quasiment tout le savoir faire de l'époque d'Appolo est perdu et il faut tout refaire.

Citation Envoyé par Uther Voir le message
On ne sauvera la terre qu'en acceptant de réduire notre consommation pour laquelle la conquête spatiale n'est qu'un fragment marginal.
Alors il faudrait faire de la décroissance, à commencer par de la décroissance de la population, mais la conquête spatiale c'est pas du tout marginal comme tu dis, sauf si on se contente des sondes robots.
Quelqu'un avait calculé le cout d'envoi du carburant juste pour faire un aller retour sur mars et c'est colossal, et en terme de gaz à effet de serre c'est très important, sans compter tous les à coté.
On a pas encore d'ascenseur spatial ou de téléporteurs, et pas non plus de vaisseaux avec des réacteurs à anti matières, on es pas dans Star Trek ! Pour aller sur mars dans les 20 ans qui viennent on a que la propulsion chimique, et il va donc falloir envoyer dans l'espace des tonnes de carburants , et la rentabilité des envois est très mauvaise, c'est à dire qu'il faut énormément de carburant pour envoyer dans l'espace une petite quantité de carburant pour le voyage aller ( et retour ?), donc le cout en gaz à effet de serre est colossal, rien que pour un seul voyage. Alors prévoir de fabriquer 1000 vaisseaux pour coloniser mars en terme de cout et de génération de gaz a effet de serre c'est très loin d'être "négligeable" ...

Elon Musk est un très bon business man, il veux constuire 1000 vaisseaux pour aller coloniser mars, vous imaginez la somme sur le bon de commande ? en plus pas de risque de plainte, ceux qui auront pris la fusée seront mort, c'est lui même qui le dit. Enfin ca fera quand même cher pour des cercueils volants.
En fait sa pub ca va être : Inscrivez-vous pour un enterrement spatial (donc un "enspacialement" de première classe : 100 millions la place !

Cet article Wikipedia est pas trop mal mais je pense que les couts et les dangers restent encore largement sous estimés.
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Avatar de Mingolito
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 03/03/2021 à 0:51
Envoyer des drones sur mars soit, envoyer des gens c'est une autre histoire.

Le projet est délirant pour tout un tas de raisons, c'est bien trop loin, le cout en carburant est colossal, c'est bien trop dangereux ne serais ce qu'à cause des radiations, bref c'est pas près d'arriver.
Le projet de la Nasa de réennoyer des gens sur la lune pour tester les technologies est bien plus crédible et bien plus utile.

Quoi qu'il en soit la priorité c'est de sauver la terre de la catastrophe humaine pas d'envoyer des gens sur mars, ce qui contribuerais en fait au désastre écologique..

Bon il en reste pas moins que Elon Musk est très méritant, entre autres avec Space X et Tesla, Mars c'est juste un délire.
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