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Le ministère US de la justice s'oppose à une demande de TikTok qui cherche à invalider un décret de Donald Trump
Et assure que le PDG de ByteDance est un « porte-parole » du Parti communiste chinois

Le , par Stéphane le calme

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La date limite du 27 septembre pour une prétendue vente des activités américaines de TikTok se rapproche, mais les parties concernées doivent encore régler les conditions de l'accord. Oracle et Walmart, les soumissionnaires de TikTok auprès de ByteDance (maison mère de TikTok), ont présenté des messages contradictoires sur la future propriété de l'application, déroutant les investisseurs et les utilisateurs.

TikTok, qui a été la première entité à s'exprimer, a déclaré :

« Dans le cadre de cet accord, Oracle deviendra le fournisseur de technologie de confiance, responsable de l'hébergement de toutes les données des utilisateurs américains et de la sécurisation des systèmes informatiques associés pour s’assurer que les exigences américaines en matière de sécurité nationale soient pleinement satisfaites. Nous travaillons actuellement avec Walmart sur un partenariat commercial. Les deux sociétés participeront à un tour de financement avant introduction en bourse de TikTok Global dans lequel elles pourront prendre jusqu'à 20 % de participation cumulée dans l'entreprise. Nous allons également maintenir le siège de TikTok Global aux États-Unis, tandis que nous apporterons 25 000 emplois à travers le pays ».

Mais Oracle a joué un autre air quelques jours plus tard : « Au moment de la création de TikTok Global, Oracle et Walmart vont faire leur investissement et les actions de TikTok Global vont être distribuées à leurs propriétaires, les Américains seront majoritaires et ByteDance n'aura aucune participation dans TikTok Global ». La déclaration d’Oracle diffère sensiblement des rapports antérieurs, qui montraient qu'Oracle et Walmart ne prenaient qu'une participation de 20 % dans la nouvelle entreprise et que ByteDance conservait le contrôle des 80 % restants.

Face à cette situation qui pourrait ne pas trouver une issue dans le délai imparti, TikTok a saisi le tribunal mercredi 23 septembre pour lui demander de s’opposer à l’interdiction imminente comme prévue par l’administration Trump ce dimanche si un accord avec une entité américaine n’était pas trouvé.

« Les demandeurs TikTok, Inc. et ByteDance Ltd. (collectivement les «demandeurs»), par l'intermédiaire de leur avocat soussigné, demandent par la présente à cette Cour, conformément à la règle 65 des Règles fédérales de procédure civile et à la règle locale 65.1, une injonction préliminaire contre les défendeurs Donald J. Trump, en sa qualité officielle de président des États-Unis; Wilbur L. Ross, Jr., en sa qualité officielle de secrétaire au commerce; et le département américain du commerce ».


TikTok pointe du doigt le décret de Donald Trump du 6 août 2020 dans lequel le Président américain a déclaré : « TikTok capture automatiquement de vastes étendues d'informations de ses utilisateurs, y compris Internet et d'autres informations sur l'activité du réseau telles que les données de localisation et les historiques de navigation et de recherche. Cette collecte de données menace de permettre au Parti communiste chinois d'accéder aux informations personnelles et exclusives des Américains - permettant potentiellement à la Chine de suivre les emplacements des employés et des sous-traitants fédéraux, de constituer des dossiers d'informations personnelles pour le chantage et de mener de l'espionnage d'entreprise. »

TikTok évoque également le communiqué du secrétaire au Commerce, Wilbur Ross, pour son application dudit décret. Il indique entre autres qu'à compter du dimanche 27 septembre, les mesures suivantes seront appliquées :
  • Toute fourniture de service pour distribuer ou maintenir les applications mobiles WeChat ou TikTok, le code constitutif ou les mises à jour d'applications via une boutique d'applications mobiles en ligne aux États-Unis.
  • Toute fourniture de services via l'application mobile WeChat dans le but de transférer des fonds ou de traiter des paiements aux États-Unis.

La société affirme qu'une ordonnance de l'administration Trump viole son droit à une procédure régulière et à la liberté d'expression, et a demandé à un juge du district de Columbia de bloquer une règle qui obligerait Apple et Google à supprimer l'application de leurs magasins dimanche à minuit. « En l’absence de mesure d’injonction préliminaire, l’ordonnance du 6 août et les interdictions causeront aux demandeurs un préjudice irréparable » regrette TikTok qui estime avoir « droit à une réparation ».

En général, dans le cadre d’affaires similaires, si un gouvernement vient à lancer une investigation, il en informe l'entreprise en lui remettant une citation à comparaître ou un autre type d'avis exigeant une réponse aux allégations de faute ou de malversation. Il arrive aussi que des enquêteurs appellent les représentants de l'entreprise pour une réunion confidentielle au sujet d'une mesure d'exécution imminente. Cette procédure n’a pas été respectée, d’après le retour de l’équipe d’avocats de TikTok. Dit autrement, l’administration Trump n’a pas permis aux responsables de l’application de partage de vidéos d’exercer leur droit de réponse.

Enfin, Trump a émis les décrets en vertu des pouvoirs contenus dans la loi de 1977 sur les pouvoirs économiques d'urgence internationaux. Seulement, il semble que la loi américaine fixe des limites à l’utilisation de ce levier par le président. Par exemple, il ne peut pas être utilisé pour réglementer ou interdire les communications personnelles ou le partage de films et d'autres formes de médias. Or, le partage de vidéos est bien la filière dans laquelle se trouve TikTok. C’est également un argument sur lequel les responsables de l’application veulent s’appuyer.

Le DoJ s'oppose à la demande d'injonction

Vendredi, le ministère américain de la Justice a déposé son opposition à la demande d'injonction de TikTok. Le DOJ affirme que le blocage de l'interdiction « enfreindrait le pouvoir du président de bloquer les transactions économiques interentreprises avec une entité étrangère au milieu d'une urgence déclarée en matière de sécurité nationale ».

Le DOJ allègue également que Zhang Yiming, le PDG de la société mère de TikTok (ByteDance), est un « porte-parole » du Parti communiste chinois (PCC), et s’est « engagé à promouvoir le programme et les messages du PCC ».

De grandes parties du dossier du DOJ sont expurgées, y compris une section détaillant où le DOJ affirme que TikTok stocke les données des utilisateurs américains. La partie visible affirme que « les données des utilisateurs américains stockées en dehors des États-Unis présentent des risques importants dans ce cas ».

TikTok a poursuivi l'administration le mois dernier, affirmant que la décision de l'interdire dépassait les limites du pouvoir du président d'interdire une application pour des raisons d'urgence nationale. La société affirme avoir «fait des efforts extraordinaires pour essayer de satisfaire les demandes toujours changeantes du gouvernement et les prétendues préoccupations de sécurité nationale», notamment en modifiant la propriété et la structure de l’entreprise.

Les responsables de TikTok l’ont clairement fait savoir en réponse à la publication par l'administration Trump de deux décrets l’interdisant aux USA : « nous épuiserons tous les recours dont nous disposons afin de garantir que l’état de droit ne soit pas écarté et que notre société et nos utilisateurs soient traités équitablement par les tribunaux américains si l’administration s’y refuse. » L’application de partage de vidéos basée en Chine entend appuyer sur un certain nombre de leviers dont : l’absence de preuves de collusion avec le gouvernement chinois et l’anti-constitutionnalité de la mesure.

Interrogée sur la question de la possible collusion entre ByteDance et le gouvernement chinois, la CIA a répondu qu’ « il est possible que les autorités chinoises du renseignement interceptent des données ou utilisent l'application pour s'introduire dans les smartphones. Mais il n'y a aucune preuve qu'elles l'ont fait, malgré les appels du président Trump et du secrétaire d'État Mike Pompeo pour neutraliser une menace provenant de la présence de l'application sur des millions d'appareils américains. » Le manque de preuves de coopération avec le gouvernement chinois : c’est l’un des arguments que les responsables de TikTok entendent mettre en avant. Une redite du positionnement des responsables de la plateforme exprimé dans un récent billet de blog : « Nous avons clairement indiqué que TikTok n'a jamais partagé les données des utilisateurs avec le gouvernement chinois, ni censuré le contenu à sa demande. » Toutefois, « en vertu d'une loi chinoise introduite en 2017, les entreprises ont l'obligation de soutenir et de coopérer avec le travail de renseignement national du pays », a rapporté Reuters.

Une audience sur la requête en injonction préliminaire est prévue dimanche à 9h30 Heure de l'Est.

Sources : demande de TikTok, réaction du ministère de la Justice

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Avatar de Karshick
Membre régulier https://www.developpez.com
Le 30/09/2020 à 11:57
TikTok, Huawei, Taiwan...

Les relations entre Chine et USA commencent a devenir vraiment tendu. Entre Taiwan qui fait des exercices militaires conjoint avec les USA et la Chine qui fait des simulation d'invasion du territoire Taiwanais, ca risque de partir en vrille bientôt entre les deux.
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Avatar de ARKHN3B
Membre à l'essai https://www.developpez.com
Le 30/09/2020 à 14:26
Nous défendrons nos droits jusqu'au bout. Pour le bien de TikTok et des autres entreprises chinoises [...]
Je me demande si chacun à le possibilité de défendre ses droits chez eux ? Encore faut-il pouvoir définir la notion de "chez eux" (cf. https://www.organiser.org/Encyc/2020...@@IDTH_650.jpg) #Hong Kong #Tibet #Etc.

Le gouvernement américain demande que ByteDance se retire complètement de l'opération de TikTok et remette son contrôle sur TikTok à une entité américaine. C'est de l'intimidation brutale. Il s'agit d'un vol des réalisations de l'entreprise chinoise sous couvert de sécurité. C'est une subversion flagrante de l'éthique des affaires internationales
On en parle des nombreuses entreprises chinoises qui copient, volent et répliquent les réalisations d'autres entreprises/personnes dans le monde ? Le plus souvent encore sous brevet... Et qui plus est avec un résultat et une qualité plus que médiocre. Ça pourrait faire l'objet d'un article complet avec la responsabilité des gouvernements, des entreprises et des consommateurs... Mais là n'est pas le sujet.

TikTok a affirmé qu'une ordonnance de l'administration Trump violait son droit à une procédure régulière et à la liberté d'expression [...]
La Chine qui se plaint d'être la cible d'une violation de la liberté d'expression et du protectionnisme des États-Unis. On marche sur la tête

Je ne soutiens absolument pas Trump et la bande d'idiots qui le suit/l'accompagne. Mais ici, force est de constater que je soutiens clairement cette décision.
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Avatar de marc.collin
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 30/09/2020 à 21:35
Citation Envoyé par ARKHN3B Voir le message
On en parle des nombreuses entreprises chinoises qui copient, volent et répliquent les réalisations d'autres entreprises/personnes dans le monde ? Le plus souvent encore sous brevet... Et qui plus est avec un résultat et une qualité plus que médiocre. Ça pourrait faire l'objet d'un article complet avec la responsabilité des gouvernements, des entreprises et des consommateurs... Mais là n'est pas le sujet.
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un peu comme quand les usa espionnent, vole de l'info et la redonne à leurs entreprises? merci snowden, assange, manning
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Avatar de koyosama
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 12/10/2020 à 21:02
Citation Envoyé par nicopulse Voir le message
LA CHINE A ABSOLUMENT TOUT VOLÉ AUX OCCIDENTAUX
Je ne dirais pas que c'est faux mais il faut remettre les choses dans son contexte. Si t'a suivi les cours d'histoire et géographie, tu verras que tout le monde a copier a tout le monde. Les gaulois sont devenus des gallo-romains en copiant sur le model romain, meme si c'est une tactique des romains de l’antiquité. La renaissance a pompe sur les grec antiques, les romains de l’antiquité se sont carement servi dans le savoir grec.

Je me rappelle de Tesla qui s'est fait prendre son idée par Thomas Edison. Pourquoi on a tous la meme médecine, pourquoi on a tous le meme savoir de l'histoire, pourquoi on est américanise. Parce que un moment un autre les idées ont convergence soit violemment, soit indirectement, soit directement. L'informatique cela vient d'ou d’après toi.

Les artistes volent et les genies se l’approprie. Tu vas pas me dire que les toutes les idées d'Apple sortent de Steve job quand meme. Aussi humiliant soit-il c'est a notre tour d'apprendre un peu, j'ai dit un tout peu (sinon je vais me faire taper) du model chinois. Le problème du model c'est pas qu'il pique, nous aussi on a pique la bombe nucléaire aux américains. Il faut arrêter le clivage occidentaux/orientaux c'est du pur racisme. Le problème du model chinois c'est qu'il est chinois et personne ne sait lire chinois donc on peut pas rien en faire, c'est dans un sens c'est juste sa le problème.

Mais les traiter de voleur et surtout sortir le mot occidentaux, c'est du pure racisme. Franchement, ils ont droit au savoir comme tout le monde. La connaissance devrait être sans limite et accessible, tu vas pas dire qu'on leur pas piquer la poudre a canon, le papier, la soie, les pates et d'autres ... Cela nous a fait un bon d'un siècle en avant quand meme, c'est tout ses technos qu'on a ose coloniser le monde. Rappelle moi la période de l'histoire pourquoi on faisait des voyages en mer a l’époque de Christophe Colomb. C’était principalement pour aller en Chine. En plus vu comment les occidentaux les ont coloniser et humilier, je pense que c'est Karma qui travaille un peu. Tout voler, sérieusement, il faut reviser votre histoire. En plus c'est notre faute, dans les écoles en Chine il apprennent qu'il faut innover ou mourir, tu m’étonnes qu'ils sont en mode turbo.

Et je suis content qu'il copie un peu notre mode de fonctionnement, j'ai pas envie de voir deux Russie. Y'en un ouvert au monde l'autre moins. La paix dans le monde est plus proche si tout le monde fonctionnait pareil. Les Etats Unis ont profiter de la migration aussi, tout le monde exploite tout le monde. Apres celui qui a la plus grosse c'est une autre histoire. Perso en la Chine qui reste dans son coin et les Etats Unis qui nous donne des ordres, je pense qu'on se fait niquer grave des deux cotes de toute façon.

Apres on va leur reprocher de ne pas faire pareil roh. Ce que je veux dire c'est que on est l'ere USA/Chine et que sa fait mal de voir qu'on est qu'un petit pays qui rien dire, c'est fini la colonisation, exactement de ce que j'ai pense des anglais quand ils ont quitter l'Europe, C'est un petit pays et c'est tout. Apres on devient naif et puis c'est tout. La Chine a été puissante a une époque, cela me choque pas que l’impérialisme change de cote du jour au lendemain. Pardon mais c'est la loi de la civilisation.

Vous pouvez sortir tout les pensées que vous voulez mais sortir cette phrase a cette époque, on vaut mieux que sa.

Si tu sors la suprématie des occidentaux, tu crois que c'est quoi le discours des chinois. Au XXIeme siècle on pense encore a la suprématie des races. C'est pas comme ci les Etats Unis sont en plein BlackMatter. Les gars évolue, s'il vous plait. Des idées et technologies qui se font voler cela arrive a tout le monde. Je crois d'ailleurs c'est un des principes de entrepreneuriat aujourd’hui ou alors on appelle cela la disruption.

Franchement tiktok, le vole de technologie c'est quoi, que dalle.
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Avatar de dukoid
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 12/10/2020 à 21:07
Ce n'est pas simplement de la copie. Depuis 40 ans, la chine pratique du "vol" par des moyens "légaux" mais douteux.. rachats d'entreprises occidentales (pour s'approprier les technos), business en chine autorisé uniquement si on leurs donnes les technos. ces faits sont une réalité incontestable !
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Avatar de valery-95
Candidat au Club https://www.developpez.com
Le 14/10/2020 à 19:43
A vous lire je m'apercois que je suis dans l'antichambre de la betises.
Reliser les livres d'histoires, vous verrez que c'est l'occident qui a principalement copié l'asie.
C'est l'occident qui c'est approprié les richesse des autres.
Quand aux EU ils n'ont absoluement aucune decouverte de base a leur actif. Societe trop recente.
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Avatar de ARKHN3B
Membre à l'essai https://www.developpez.com
Le 30/09/2020 à 21:59
un peu comme quand les usa espionnent, vole de l'info et la redonne à leurs entreprises? merci snowden, assange, manning
Effectivement, je suis tout à fait d'accord avec les faits et je n'en pense pas moins.

De notre côté, nous - Européens - devrions appliquer la même politique à leurs égards et ne pas plier aux menaces des plus gros. #facebook (https://www.livemint.com/companies/n...849522206.html)

Néanmoins pour revenir sur le sujet de l'article, qui n'est ni plus ni moins USA vs China, comme toujours il faut choisir entre la peste et le choléra. Et celui qui décidera de ne rien choisir en subira quand même les conséquences.

Pour ma part, entre les États-Unis - qui se rapprochent plus d'un régime que l'on considère à l'heure actuelle comme démocratique - et la Chine, mon choix est vite fait.
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Avatar de nicopulse
Membre régulier https://www.developpez.com
Le 01/10/2020 à 2:18
HA HA HA
La chine accuse les EU de vol ?
C'est la marmite qui se fout du poêlon....

LA CHINE A ABSOLUMENT TOUT VOLÉ AUX OCCIDENTAUX

Du modèle politique marxiste capitaliste aux antennes 5G en passant par l'arme nucléaire.........

Il faut le dire avec la plus grande modestie. Et nous avons été trop naïf. L'occident devra être désormais bien plus agressif avec la chine.
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Avatar de krakatoa
Membre averti https://www.developpez.com
Le 14/10/2020 à 21:26
Citation Envoyé par valery-95 Voir le message
A vous lire je m'apercois que je suis dans l'antichambre de la betises.
Reliser les livres d'histoires, vous verrez que c'est l'occident qui a principalement copié l'asie.
C'est l'occident qui c'est approprié les richesse des autres.
Quand aux EU ils n'ont absoluement aucune decouverte de base a leur actif. Societe trop recente.
est ce que tu sais lire au moins ?
à quel moment on évoque des découvertes de base ?
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Avatar de krakatoa
Membre averti https://www.developpez.com
Le 12/10/2020 à 19:01
C'est l'hopital qui se fout de la charité !

BIEN FAIT POUR LEURS GUEULES DE COPIEUR !
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