Admission Post-Bac (APB) devient Parcoursup et la CNIL clôture la mise en demeure
Estimant que le gouvernement s'est enfin mis en conformité

Le , par Stéphane le calme, Chroniqueur Actualités
Le 28 septembre dernier, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) a annoncé la mise en demeure du ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation pour plusieurs manquements à la loi Informatique et Libertés. Cette décision concerne le traitement Admission Post-Bac qui vise à orienter les nouveaux bacheliers dans certaines filières en se basant sur des critères définis par le Code de l’éducation, à savoir le domicile du candidat, sa situation de famille et l’ordre de préférence des vœux qu’il a formulés.

La CNIL a dû intervenir dans ce dossier après avoir été saisie d’une plainte relative au traitement Admission Post-Bac (APB). Et suite à ses investigations, elle a estimé que le ministère de l’Enseignement supérieur doit « cesser de prendre des décisions concernant des personnes sur le seul fondement d’un algorithme et de faire preuve de plus de transparence dans son utilisation. » La CNIL note en effet une non-conformité du traitement APB à la loi Informatique et Libertés.

En son article 10, cette loi stipule qu’aucune « décision produisant des effets juridiques à l’égard d’une personne ne peut être prise sur le seul fondement d’un traitement automatisé de données destiné à définir le profil de l’intéressé ou à évaluer certains aspects de sa personnalité. » C’est pourtant ce que fait le service APB en ce qui concerne les formations non sélectives. Dans ces cas, la CNIL révèle que seul l’algorithme détermine automatiquement, sans intervention humaine, les propositions d’affectation faites aux candidats. C’est d’ailleurs clairement mentionné par le service APB dans son guide pour les candidats : « Si vous postulez sur une formation de licence non sélective dont les capacités d’accueil sont insuffisantes pour satisfaire toutes les candidatures, un traitement automatisé critérisé est mis en place pour départager l’ensemble des candidats et déterminer ceux qui bénéficient d’une proposition d’admission. »


D’autres aspects étaient en infraction avec la législation, comme une insuffisance dans les informations données au public concernant l’identité du responsable de ce traitement, sur la finalité du traitement et les droits des personnes, ainsi qu’une absence de réponse aux individus exerçant leur droit d’accès sur cet algorithme et les conclusions qu’il tirait, selon les critères qui lui étaient soumis.

Dans un communiqué, la CNIL a affirmé que la réponse du gouvernement a permis à sa présidente de considérer que les divers manquements avaient cessé :
  • le ministère a, en effet, informé la Présidente de la fermeture de la plateforme APB et de la mise en place d’un nouveau dispositif dénommé « Parcoursup » :
  • s’agissant du portail APB, dans la mesure où les données nominatives sont conservées à des fins statistiques, des mentions d’information ont été insérées sur l’ancien site Internet, qui reste accessible, afin que les personnes puissent exercer leur droit d’accès aux données les concernant ;
  • enfin, le ministère a garanti à la Présidente que, dans le cadre des demandes de droit d’accès, les services compétents apporteront aux demandeurs les informations permettant de comprendre le fonctionnement de l’algorithme qui était utilisé par le traitement APB, conformément à la loi « Informatique et libertés ».

En conséquence, la Présidente de la CNIL a considéré que le ministère s'était mis en conformité avec la loi Informatique et Libertés et a, ainsi, décidé de procéder à la clôture de la procédure de mise en demeure ouverte en septembre dernier à l’encontre d’APB.

La Commission a par ailleurs été récemment saisie, pour avis, du projet d’arrêté autorisant la mise en œuvre de la première phase du nouveau traitement « Parcoursup », dédiée à la collecte des vœux des candidats pour l’entrée dans une formation de l’enseignement supérieur. La CNIL a rendu son avis le 18 janvier 2018. L’arrêté, pris au vu de cet avis, a été publié au Journal officiel le 20 janvier.

La Commission sera prochainement saisie pour avis d’un autre projet d’arrêté organisant l’affectation des étudiants dans le cadre de « Parcoursup », sur la base des vœux ainsi recueillis.

Une fois le nouveau dispositif « Parcoursup » opérationnel, des opérations de contrôles seront effectuées par la CNIL afin de s’assurer de la conformité de sa mise en œuvre avec la loi « Informatique et Libertés ».

Source : CNIL

Et vous ?

Êtes-vous satisfaits par les réponses du gouvernement ?


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Avatar de Michael Guilloux Michael Guilloux - Chroniqueur Actualités https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 14:18
Parcoursup révèle ses failles : des filles seraient mieux classées que les garçons entre autres injustices
quelles conséquences sur la filière IT ?

Admission Post-Bac (APB) était le système du ministère français de l'Enseignement supérieur et de la Recherche qui, entre 2009 et 2017, a permis d'orienter les nouveaux bacheliers dans les formations de l'enseignement supérieur public en France. Mais il a été remplacé le 15 janvier 2018 par Parcoursup.

La création de Parcoursup visait, entre autres, à refléter des changements opérés par le ministère pour corriger une non-conformité du traitement APB à la loi Informatique et Libertés. La CNIL a en effet demandé au ministère de « cesser de prendre des décisions concernant des personnes sur le seul fondement d’un algorithme et de faire preuve de plus de transparence dans son utilisation. »

Parcoursup reprend donc la même plateforme que son prédécesseur, avec néanmoins une nouvelle charte graphique et de nouveaux paramètres. Le nombre de vœux évolue également, tout comme les critères.

Les futurs bacheliers ont eu jusqu'au 13 mars pour s'inscrire sur Parcoursup et saisir leurs vœux. Le 22 mai va débuter la phase d'admission, mais avant cela, les dossiers des lycéens sont en train d'être examinés par des commissions d'admission qui ont été mises en place dans ce but. C'est dans le cadre de l'examen des dossiers que, le 7 mai, un supposé membre d'une commission a partagé son expérience de la manière dont se font les sélections : « Parcoursup : première journée de commission d'admission. C'est une usine à gaz, on a mis trois fois plus de temps qu'avec APB », a-t-il tweeté, avant de donner plus de détails dans une série de tweets.

Le compte Twitter répond au nom de GrandeCauseduQuinquennat (@GOduProcess), mais on ne peut affirmer si le titulaire du compte a un lien avec l'initiative « Grande cause du quinquennat », lancée par Emmanuel Macron le 25 novembre 2017, pour l'égalité entre les femmes et les hommes. Pour information, cette égalité devrait passer, entre autres, par « la lutte contre les stéréotypes sexistes » et « le lancement de testing sur les discriminations à l’embauche à l’égard des femmes », d'après un communiqué de la présidence en novembre dernier.

Le compte GrandeCauseduQuinquennat a évoqué les nombreux problèmes de Parcoursup sur la base de son expérience dans une commission : « Parcoursup ne simplifie pas les choses, au contraire, et entraîne encore plus d'injustice. Pour résumer, c'est presque du tirage au sort, mais en pire. Comme on met beaucoup de temps, les derniers dossiers seront examinés vite fait, tant pis pour la fin de l'alphabet », dit-il au début d'une série de tweets. Avant d’enchaîner les problèmes liés à Parcoursup, comme un dossier rejeté parce que l'élève n'a pas de bonnes relations avec un prof ou pour bavardage ou pour une « inaptitude à la collectivité »....



Et il y a aussi les CV Parcoursup et lettres de motivation qui semblent encore défavoriser les élèves issus de familles modestes.


Autrement dit, confier l'étude des dossiers à une commission peut créer plus d'injustice que l'ancien traitement APB, étant donné que chaque commission peut créer elle-même ses propres critères. GrandeCauseduQuinquennat, par exemple, affirme que sa commission a décidé de mieux classer les filles que les garçons, parce qu'elle a trouvé qu'il n'était pas normal que les filles n'aient pas de bonus spécial, vu le harcèlement sexiste dont elles auraient été victimes.


Comme GrandeCauseduQuinquennat l'indique, les autres commissions ne favorisent pas forcément les filles. Toutefois, tous les points évoqués ici montrent qu'il pourrait être idéal de limiter l'intervention humaine dans l'orientation des futurs bacheliers et de la confier à un algorithme qui serait plus objectif une fois que les critères de sélection lui sont fournis.

Le compte de GrandeCauseduQuinquennat est passé en mode « protégé » après que ses tweets ont commencé à se répandre sur la plateforme de médias sociaux. Toutefois, un cache Google nous permet d'avoir l'intégralité de ses tweets.

Source : Google Cache

Et vous ?

Que pensez-vous des problèmes évoqués ici ?
Qu'est-ce qui vous choque le plus ?
Quelles conséquences sur l'enseignement supérieur en général et l'informatique en particulier ?

Voir aussi :

Admission Post-Bac : la CNIL interpelle le ministère de l'Enseignement supérieur, sur plusieurs manquements à la loi Informatique et Libertés
Admission Post-Bac (APB) devient Parcoursup et la CNIL clôture la mise en demeure, estimant que le gouvernement s'est enfin mis en conformité
L'Éducation nationale envoie une partie de l'algorithme admission post-bac... sur format papier, Droit des lycéens demande de l'aide pour l'analyser
Avatar de VivienD VivienD - Membre chevronné https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 14:38
Là, on a droit du collector! Entre les quintaux d'exagération fallacieuse, la victimisation des jeunes défavorisés, la diabolisation des enfants de cadres et l'appel au favoritisme sexiste particulièrement rabaissant pour la femme, je me demande si on n'a pas à faire à du bon gros troll bien gras des familles; du moins, je l'espère.
Avatar de ShigruM ShigruM - Nouveau Candidat au Club https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 14:46
je ne suis pas d'accord concernant les fautes d'orthographe.
Il est inacceptable de faire pleins de fautes à la sortie de terminal, on est en France on dois parler et écrire français !
Bon après qui est responsable ? l'école de la république ou papa analphabète ?
les 2... mais l'école doit mettre la priorité sur l'orthographe, il doit être impossible d'avoir le bac en faisant 1 faute/ligne

Concernant les loisirs, c'est un peu hypocrite, car n'importe quel jeune peut faire des actions civique bénévole et gratuite. Pas besoin d'aller voyage en Polynésie, un simple "nettoyage des déchets dans la foret" ou "bénévolat dans une maison de retraite" suffit.

Moi à cette age j'avais pris 1 week end pour nettoyer ma commune et le mettre dans mon CV, en plus d'avoir gagné le concours de la résistance cela a contribué à ma sélection dans les écoles prestigieuse. Au lieu de rester dans mon HLM à jouer à la console.
Avatar de marsupial marsupial - Membre émérite https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 14:51
J'ai lu le Google cache, c'est chaud Vous avez dit discrimination ?

Je comprends mieux la grève des étudiants d'un coup.

Citation Envoyé par VivienD Voir le message
Là, on a droit du collector! Entre les quintaux d'exagération fallacieuse, la victimisation des jeunes défavorisés, la diabolisation des enfants de cadres et l'appel au favoritisme sexiste particulièrement rabaissant pour la femme, je me demande si on n'a pas à faire à du bon gros troll bien gras des familles; du moins, je l'espère.
Je pense qu'il s'agit des cas les plus extrêmes mais véridiques. Par expérience, je sais que cela peut arriver : en concurrence avec une fille de parent d'élève dont le mari était colonel de cavalerie, je n'ai pas été pris alors que mon dossier était meilleur.
Avatar de halaster08 halaster08 - Membre expert https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 14:54
Citation Envoyé par VivienD Voir le message
je me demande si on n'a pas à faire à du bon gros troll bien gras des familles; du moins, je l'espère.
Concernant le tweet sur le favoritisme j'espère que oui.
Par contre bien qu'exagéré dans ces tweets je pense quand même que les enfants de CSP++ sont plus avantagés que ceux de familles modeste qui eux même sont avantagés que ceux de familles pauvres pour la rédaction de CV et lettre de motivation, à moins qu'il n'y ait des cours de qualité dispensé dans tous les établissements pour leur apprendre à le faire.
Quand à ces remarques sur les appréciations négatives, présentes ou non suivant l'affinité avec le prof et/ou les exigences des directeurs, elles me paraissent judicieuses.
Avatar de Mingolito Mingolito - Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 14:56
Quand je voie ça je me dis que ça serais mieux que parcousup soit basé uniquement sur un algo et de ne pas faire appel à l'intervention humaine qui est encore pire qu'un algo mal foutu.
En plus l'état ferait des économies en ne payant pas d'heures de sélectionneurs humain.

De toute façon un algo de sélection même mal foutu c'est 1000 fois mieux que cette idée débile de tirage au sort à la con.

Au pire il faudrait utiliser l'algo pour sélectionner 50% de places offertes par l"état pour les meilleurs, et faire payer la scolarités aux autres qui veulent quand même faire des études, le cout réel ça doit être genre 10 000 euros par an, c'est une autre forme de sélection, dure certes mais c'est la loi naturelle.

Le concept des études gratuites pour tous le monde jusqu'à Bac+10 est débile, pourquoi l'état devrais payer 50 000 euros pour fabriquer un Bac+5 qui sera au chômage (filière chimie par exemple) alors que c'est impossible de recruter un ouvrier dans une usine ou même un boucher ?

Les études supérieures ça devrait être réservé à une petite élite soit méritante (aux frais de l'état) soit riche (à leurs frais), et les autres hop à l'usine !

D'ailleurs je pense qu'on devrais faire un service civil obligatoire et injuste : ceux qui ont un job ou font des études en sont dispensés, et tous les branleurs qui n'ont ni job et qui sont pas en cours envoyés en service civil, on leur réapprends à bosser et à respecter la hiérarchie, et on leur apprends un métier utile, et ils en sortent que s'ils trouvent un job, il y restent 3 ans s'il le faut, et on oublie le RMI et les allocs logement pour les jeunes (sauf pour les étudiants méritants) c'est stupide, ça les rends con, feignant, alcoolique, drogué et délinquant.
Avatar de sergio_is_back sergio_is_back - Membre éprouvé https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 15:27
Citation Envoyé par Mingolito Voir le message
Quand je voie ça je me dis que ça serais mieux que parcousup soit basé uniquement sur un algo et de ne pas faire appel à l'intervention humaine qui est encore pire qu'un algo mal foutu.
En plus l'état ferait des économies en ne payant pas d'heures de sélectionneurs humain.

De toute façon un algo de sélection même mal foutu c'est 1000 fois mieux que cette idée débile de tirage au sort à la con.
Y'aura toujours des mécontents quand même... La racine du mal a été de promouvoir l'idée que TOUS les bacheliers pouvaient prétendre à faire des études supérieures.
Ma sœur est professeur de français et correctrice chaque année au Bac et je peux vous affirmer que TOUS les bacheliers n'ont pas le niveau pour rentrer en fac...

Perso je suis pour une sélection, mais transparente :

- Un socle commun minimum exigé pour toutes les facs (pas que le bac mais sur examen du dossier, des résultats)
- Selon les formations, un niveau minimum dans certaines matières pertinentes (en rapport avec la formation, pareil dossier, résultats dans les matières concernées, ...)
- Si deux universités proposent la même formation, les MÊMES critères doivent être retenus pour la sélection (c'est pas chaque université qui fait ses propres critères, sinon c'est le bazar)
- Après sélection, si il reste des places elles sont ouvertes sur concours pour ceux ayant obtenu au moins le socle commun minimum exigé
- Tous les critères d'évaluation à l'entrée doivent être connus de tous les candidats au moins deux ans à l'avance pour laisser le temps aux élèves de bosser les matières requises par la filière souhaitée

Point barre !

Et REVALORISER les filières PROFESSIONNELLES, BTS, Bac Pro, CAP, apprentissage, etc... sachant qu'elles peuvent aussi déboucher sur une entrée à la fac par la suite

Faut bien se rendre compte que la sélection, dans le milieu professionnel, y'en a partout, alors il faut les habituer dès le début...

Un de mes professeurs de français disait : il y aura toujours des pianistes, mais il faudrait aussi toujours des mecs pour construire le piano...
Aujourd'hui tout le monde veut être pianiste ! Et qui construira le piano ? Réponse : les chinois quant ils auront finis d’acquérir toutes nos industries....
Avatar de Mingolito Mingolito - Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 15:40
Tu as raison mais tu as oublié de rappeler que l'état à fait baisser le niveau du Bac par pure démagogie non seulement en baissant le niveau des épreuves mais aussi en remontant systématiquement les notes, bref le Bac ne vaux presque plus rien et le niveau scolaire de la France s'est effondré au niveau mondial.

Et puis que peut-on attendre de ces gosses alors qu'il vont presque jamais à l'école tellement il y à de vacances, de jours fériés, de ponts, de gréves, d'absences de malades imaginaires, etc
Bref ce pays est devenu un ramassis de bons à rien et de grévistes et il est clairement dirigé par les syndicats communistes c'est ça la plaie qui ronge tout dans ce pays.

L'Hexagone arrive en 34e position du classement, avec 511 points, juste au-dessus de la moyenne internationale (500). Derrière elle, des pays comme le Chili (494), Malte (452), le Maroc (358) ou l'Égypte (330). Devant elle, l'Espagne (528), le Portugal (ex aequo à 528), l'Allemagne (537), l'Italie (548), les États-Unis (549) ou encore l'Angleterre (559).
Avatar de - https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 15:56
Citation Envoyé par sergio_is_back Voir le message
Et qui construira le piano ? Réponse : les chinois quant ils auront finis d’acquérir toutes nos industries....
Pourtant ce ne sont pas des industries comme l'industries navals. C'est bien un Européen qui le voulait ou plutôt qui l'a obtenu.

Je préfère encore l'attitude des chinois, c'est plus de l'expériences dans des compétences qu'il recherche...
Avatar de CoderInTheDark CoderInTheDark - Membre éprouvé https://www.developpez.com
le 11/05/2018 à 16:51
Rentrer à la fac, ou plus simplement poursuivre des études avec un bac pro.
Pour moi en 95 ça a été le parcours du combattant en 95.
Alors maintenant ça ne doit pas être mieux

"L'appréciation du professeur" à la tête du clientje connais.
MA prof de français voulait me dégager en m'orrientant dès le début de ma 4ème, alors qu'elle ne me connaissait pas
Elle en a laissé passé de moins bons que moi en lycée général.

En lycée professionnel on m'a demandé pourquoi j'avais été orienté là.
J'ai eu de la chance j'étais dans un bon lycée professionnel calme.

Quand j'ai voulu faire un dossier pour poursuivre ma prof principale trainait les pieds pour faire le dossier, estimant que c'était du temps perdu.
J'étais pourtant le troisième de ma classe.
Quand à la conseillère d'orientation j'ai eu droit"si tu voulais étudier il ne fallait pas venir ici"
Bref c'était pas gagné

Paradoxalement je pense que le bac pro prépare mieux à la vie professionnelle.
On est opérationnelle de suite après avoir obtenu sont diplôme
Quand je pense à tout ceux qui sortent du lycée et ne décroche rien après à la fac
Et pire ce qui font un bac s alors qu'il voudraient faire un métiers manuel

Mais on a tellement dénigrer l'enseignement professionnel
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