La réforme du Code du travail favorise-t-elle le télétravail ?
Retour sur quelques points clés des ordonnances

Le , par Stéphane le calme, Chroniqueur Actualités
L’évolution du télétravail au sein de l’entreprise

« Le télétravailleur a les mêmes droits que le salarié qui exécute son travail dans les locaux de l’entreprise. Il a notamment les mêmes droits collectifs et dispose du même accès à la formation », article 24 de la troisième ordonnance.

Les ordonnances du 31 août 2017 apportent donc des modifications importantes concernant le travail à distance, en lui donnant un cadre juridique assoupli.

« Le télétravail est une aspiration de 61 % des salariés en France et une réalité pour 17 % d’entre eux, disait Muriel Pénicaud, ministre du Travail, lors de la présentation des ordonnances réformant le Code du travail le 31 août. C’est un élément de bien-être au travail et d’équilibre vie professionnelle/vie personnelle et il répond aux aspirations des nouvelles générations. Nous allons le sécuriser dans l’intérêt des salariés comme des entreprises », poursuivait-elle.

Il s’agit probablement d’une avancée importante pour les salariés. Notons que la loi n’imposera plus de passer par le contrat de travail ou un avenant à ce dernier : jusqu’à présent, la mise en place du télétravail nécessitait un avenant au contrat de travail et une régularité, sous la forme d’un ou de plusieurs jours fixes. Désormais, le manager et le salarié devront établir un accord commun à chaque fois que le télétravail est mis en œuvre, par courriel par exemple.

Ainsi, le télétravail peut être mis en œuvre de façon ponctuelle et pas seulement régulière. Il pourra donc être utilisé en cas de grève, d’enfant malade, etc. Pour cela, il suffira d’un simple accord, écrit ou oral, entre l’employeur et le salarié.

Il est également précisé que « l’accident survenu sur le lieu où est exercé le télétravail pendant les plages horaires du télétravail est présumé être un accident du travail au sens des dispositions de l’article L.411-1 du code de la Sécurité sociale. » Cette présomption d’imputabilité de l’accident au travail sécurise le télétravailleur.

La restructuration de l’articulation branche/entreprise

De nouveaux domaines seront ouverts à la négociation de branche et donneront lieu à des accords qui s’imposeront au niveau des entreprises qui ne pourront pas y déroger.
Par exemple, certaines règles encadrant les conditions de recours au CDD et au contrat de travail temporaire (durée, renouvellements, etc.) pourront ainsi être adaptées à la spécificité des secteurs d’activité. Dans les secteurs où cette forme d’emploi serait pertinente, la négociation de branche permettra aussi de recourir au CDI dit « de projet ».

Pour rappel, il s’agit d’un contrat de travail à durée indéterminée, mais qui prend fin quand le projet est achevé, à l’image des contrats de chantier qui existent déjà dans le BTP. Sa principale caractéristique est qu’il est plus facile d’y mettre fin qu’à un CDI classique. En clair, ce contrat particulier permet de se séparer des salariés embauchés à la fin des travaux sans recourir au licenciement économique.
Une simplification des règles de licenciement

Le motif économique (difficultés économiques, mutation technologique…) d’un licenciement ne sera plus évalué au niveau international (sauf en cas de fraude), mais au niveau national.

En cas de licenciement abusif, les indemnités prud’homales seront plafonnées à trois mois de salaire jusqu’à deux ans d’ancienneté puis augmenteront progressivement jusqu’à vingt mois de salaire pour trente ans d’ancienneté.

Par ailleurs, le minimum touché est divisé par deux : il baisse de six à trois mois de salaire au bout de deux ans de présence dans l’entreprise.

En compensation des mesures défavorables aux salariés, les indemnités légales de licenciement seront revalorisées prochainement de 25 %. Par ailleurs, ils bénéficieront d’une indemnité, dès lors qu’ils justifieront de huit mois d’ancienneté au lieu d’un an.

La possibilité de négocier des accords dans les TPE et PME

Avec le nouveau Code du travail, les entreprises de moins de 50 salariés pourront négocier directement avec un délégué du personnel, sans être obligées de passer par le mandatement d’un salarié auprès d’un syndicat.

Par ailleurs, dans les entreprises de moins de vingt salariés, pour proposer un changement d’organisation, la durée du travail ou tout autre sujet négociable au niveau de l’entreprise. De son côté, l’employeur pourra recourir au référendum. S’il obtient la majorité (les deux tiers des voix), il pourra faire valider sa proposition.

Source : Le Monde, Sud Ouest

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Avatar de marcellog19 marcellog19 - Nouveau Candidat au Club https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 11:14
Citation Envoyé par ManusDei Voir le message
Non. Le cas du harcèlement est un des cas où le plafond saute. Et le harcèlement ne sera ni plus simple ni plus compliqué à faire reconnaître suite à cette loi.
Donc si c'est toujours autant compliqué de faire reconnaitre le harcèlement, cela ne fera pas sauter le plafond. Donc indiquer que le plafond ne concerne pas les cas de harcèlement est purement de la comm' !!
Avatar de mister3957 mister3957 - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 12:12
Ça me semble être de bonnes mesures pour les PME, et l'important ce ne sont pas les grands groupes, les grandes organisations, mais les PME.

Lorsqu'il y a des conflits sociaux, ce sont toujours de grandes organisations qui ont les moyens de faire du bruit alors qu'ils ne sont représentatifs de rien en terme de masse, d'emploi et d'économie. Tantôt c'est la CGT quand le petit pécore a peur de ne pas pouvoir faire autant d'heures de pose dans sa journée, tantôt c'est le MEDEF quand pauvre grand patron milliardaire pourrait perdre quelques centaines d'euros par mois.

Je ne pense pas qu'il y ai un code du travail adapté à tout type d'entreprise / tout secteur d'activité, mais dès que ça se chamaille / rouspète / cris colère un peu dans la rue, c'est clairement pas orienté sur monsieur tout le monde, petit patron comme petit employé, la majorité absolue en terme de masse, d'emploi et d'économie.

C'est économiquement logique à l'échelle d'un petit nombril moral. Un groupe pharmaceutique ne va pas s'intéresser à une maladie mortelle qui touche peu de gens dans des zones peu solvables. La CGT c'est pareil, avec ses clients, ses objectifs financiers et son modèle économique basé sur le rapport "bruit médiatique / nombre de clients".

Si je licencie injustement 2 de mes employés sur 4 (50% de la masse salariale employée quand même, c'est pas rien) pour gonfler la valeur de mon entreprise en prévision de la revendre à des chinois, je ne pense pas que la CGT va venir les défendre et alerter les média pour me bousiller devant mon domicile, ce ne serait pas rentable pour celle qui se veut défenseur du petit peuple, lutte contre la misère nanani nanana. Manque de matière première à exploité évidente !

Bref, c'est avant tout une guéguerre économique entre quelques nombrilistes isolés, c'est tout.
Avatar de Luckyluke34 Luckyluke34 - Membre émérite https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 13:44
Citation Envoyé par mister3957 Voir le message
Ma vision est peut-être un peu particulière dans la mesure où depuis 14 ans, quand un travail commençait à me gonfler jusqu'à en devenir violent psychologiquement et physiquement (les deux sont souvent liés), je partais, soit par démission avec quelque chose à côté à la clé, soit par rupture conventionnelle.
Tu as pu te permettre de faire ça parce que certaines particularités (ou toutes, je ne sais pas) s'appliquaient à toi :

  • Un secteur d'activité ou tu retrouveras toujours du boulot
  • Localisation géographique dans un bassin d'emploi dynamique
  • Volonté d'être mobile et plaisir à le faire
  • Pas de crédit à payer, d'enfants à charge (potentiellement, je n'en sais rien)
  • etc.


Il ne faut pas oublier que ce n'est pas le cas de tout le monde. Certains ne peuvent tout simplement pas se permettre de changer comme tu le fais car ils ne cochent pas ces cases. Donc faciliter le mouvement pour ceux qui peuvent se permettre de bouger, oui. L'imposer aux autres avec les dégâts qu'on connait là où ça pourrait être évité, non.

Citation Envoyé par mister3957 Voir le message
J'ai vraiment le sentiment que tout ce bordel n'est qu'une simple résistance au changement, que je partage également, c'est humain, mais particulièrement prononcé en France et attisé par les syndicats et leur force marketing à toujours persuader que l'on va tous mourir dès qu'un truc bouge quelque part.
On ne peut pas mettre tous les changements sur le même plan. Le changement qui consiste à être viré par un fond vautour qui a racheté ton ancien employeur en leverage buy out et licencie 80% du personnel n'est pas vraiment le même que l'effort que te demande ton boss pour remplacer un collègue absent ou adapter tes horaires en période de rush avec compensation. Et quand le gouvernement fait sa com' sur la "peur du changement" et légifère, il ne fait absolument pas la distinction. C'est ça qui est dangereux et criminel. L'effacement d'un coup de chiffon de toute reconnaissance d'un degré d'injustice sociale et des recours qu'on peut y apporter.
Avatar de mister3957 mister3957 - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 14:59
Citation Envoyé par Luckyluke34 Voir le message
Tu as pu te permettre de faire ça parce que certaines particularités (ou toutes, je ne sais pas) s'appliquaient à toi :

  • Un secteur d'activité ou tu retrouveras toujours du boulot
  • Localisation géographique dans un bassin d'emploi dynamique
  • Volonté d'être mobile et plaisir à le faire
  • Pas de crédit à payer, d'enfants à charge (potentiellement, je n'en sais rien)
  • etc.


Il ne faut pas oublier que ce n'est pas le cas de tout le monde. Certains ne peuvent tout simplement pas se permettre de changer comme tu le fais car ils ne cochent pas ces cases. Donc faciliter le mouvement pour ceux qui peuvent se permettre de bouger, oui. L'imposer aux autres avec les dégâts qu'on connait là où ça pourrait être évité, non.
C'est parce que les gens ils ont une total incapacité à s'engager et à se mettre à jour. Le monde change, il évolue, et eux ils pensent que c'est un gouvernement qui va faire tout à leur place pour passer les différentes vagues, ou leur employeur, ou leur banquier, ou même leur supermarché.

Et dès qu'on leur dit "non, vous avez votre par d'engagement, de prise de risque, de stratégie personnel" boom mouvement sociaux on vie dans un pays de merde et compagnie.

Alors :
- Le secteur d'activité où je trouverai toujours du boulot. J'en ai traversé 3 différents, parce que j'ai choisi de m'adapter. Il y a 40 ans la cigarette était un objet de mode, relayé à la TV. Je suis effaré de voir que plutôt que s'adapter à la société actuelle, on préfère organiser des grèves monstres entre buralistes avec s'il vous plait la CGT en tête de cortège.

Bah oui mon pote, les choses évoluent, c'est pas parce que grand père collaborait pour faire passer du tabac à chiquer en 1939 que t'auras la vie sereine et protégée pendant 10.000 génération. Il est où l'esprit "on défend les pauvres, c'est pour le pays qu'on fait ça, pour le bien être de la masse" ? Mon cul ouais !

- Localisation d'emploi dans un bassin dynamique. J'ai toujours vécu en province, parce que le stress de Paris, bof bof. Mais là aussi c'est un choix, parfois temporaire, parfois définitif. En face de chez moi il y a une église, je ne vais pas attendre qu'elle se reconvertisse en centre hi tech parce que comme ça je n'aurais qu'à traverser la rue et je pourrai rentrer chez moi le midi.

J'habite dans le nord, au bout d'un moment il se trouve qu'il n'y a plus de charbon.. bon ben si je ne veux pas m'adapter professionnellement, je fou le camp en Allemagne, là où 50% de l'électricité tourne encore au charbon, mais certainement pas j'attend la CGT pour qu'elle "recharbonise" ma petit gueule comme ça elle sera contente. Pareil pour le textile et plein d'autres trucs.

- Volonté d'être mobile et plaisir à le faire. Ou plutôt non volonté de rester là tel un plot à râler, gueuler parce que ce n'est plus pareil qu'il y a 40 ans, et surtout à attendre que le pays se bouge pour ma petit gueule. Si le plaisir est là c'est mieux mais à les entendre que l'on vie dans un pays de merde, nanani nanana, normalement le plaisir est là de foutre le camp.

- Pas de crédit à payer, d'enfants à charge. C'est une question d'engagement et de responsabilité encore une fois. Si je ne sais pas vivre correctement moi même, pourquoi il me vient à l'idée de faire des gosses ? Si je n'arrive pas à boucler les fins de mois, pourquoi il me vient l'idée de prendre un crédit à d'autres fins que de l'investissement ?

Niveau crédits, les banques jouent les gardes fou, au détriment des gens responsables et éduqués. Niveau gosses là on peut rien faire sinon la tout puissante église va gueuler.

Bref : Je veux un taf, bien payé, juste en face de chez moi, contrat sur 30 générations, 0 engagement, 0 responsabilité, sinon je gueule je gueule je gueule, et c'est "eux" ou "ils" ou j'en sais rien ils se démerdent qui auront à assumer les exigences de mon petit cul. Sur le papier je suis d'accord c'est sexy, mais bon.. est-ce réalisable ? Je pense pas sinon on l'aurait fait, de manière publique ou privé.

Citation Envoyé par Luckyluke34 Voir le message
On ne peut pas mettre tous les changements sur le même plan. Le changement qui consiste à être viré par un fond vautour qui a racheté ton ancien employeur en leverage buy out et licencie 80% du personnel n'est pas vraiment le même que l'effort que te demande ton boss pour remplacer un collègue absent ou adapter tes horaires en période de rush avec compensation. Et quand le gouvernement fait sa com' sur la "peur du changement" et légifère, il ne fait absolument pas la distinction. C'est ça qui est dangereux et criminel. L'effacement d'un coup de chiffon de toute reconnaissance d'un degré d'injustice sociale et des recours qu'on peut y apporter.
Là tu exposes un cas hypothétique et particulier pour en faire une généralité afin de donner de la consistance générale pour en conclure que c'est dangereux et criminel.

Oui effectivement c'est dangereux et criminel, mais ce n'est pas ton scénario qui l'est. Tu cherches quoi en disant des trucs comme ça ? C'est personnel ou professionnel ? Tu as besoin de régurgiter des trucs où il y a un chèque à la clé ? (de la CGT probablement, la cooptation est à la mode)
Avatar de Chauve souris Chauve souris - Membre émérite https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 15:26
Citation Envoyé par mister3957 Voir le message

- Localisation d'emploi dans un bassin dynamique. J'ai toujours vécu en province, parce que le stress de Paris, bof bof. Mais là aussi c'est un choix, parfois temporaire, parfois définitif. En face de chez moi il y a une église, je ne vais pas attendre qu'elle se reconvertisse en centre hi tech parce que comme ça je n'aurais qu'à traverser la rue et je pourrai rentrer chez moi le midi.
Ton église ? Dans le Nord ? En centre high tech ? Mouarf elle se reconvertira plutôt en mosquée, si ce n'est pas déjà fait.


- Volonté d'être mobile et plaisir à le faire. Ou plutôt non volonté de rester là tel un plot à râler, gueuler parce que ce n'est plus pareil qu'il y a 40 ans, et surtout à attendre que le pays se bouge pour ma petit gueule. Si le plaisir est là c'est mieux mais à les entendre que l'on vie dans un pays de merde, nanani nanana, normalement le plaisir est là de foutre le camp.

- Pas de crédit à payer, d'enfants à charge. C'est une question d'engagement et de responsabilité encore une fois. Si je ne sais pas vivre correctement moi même, pourquoi il me vient à l'idée de faire des gosses ? Si je n'arrive pas à boucler les fins de mois, pourquoi il me vient l'idée de prendre un crédit à d'autres fins que de l'investissement ?
J'étais dans le même état d'esprit à une ancienne époque : je ne voulais pas bosser en permanence. "Perdre sa vie à la gagner" grafittions nous à l'époque. Certes l'ASSEDIC fonctionnait bien et je me tirais pratiquement un SMIC pendant un an. Mais même sans ASSEDIC j'aurais continué à être un "intermittent du travail".

Je me souviens aussi de la réflexion d'une brave secrétaire à laquelle j'exposais mon mode de vie : "Oui, mais vous, vous avez de la chance, vous n'avez pas de charge de famille". Réponse singulière et je lui rétorquais que si je ne pouvais échapper aux impôts divers je n'étais quand même pas obligé de me marier et de me reproduire. C'était un choix de vie, aucun facteur "chance" là dedans. Pas cantonné à la solitude pour autant, j'ai vécu 6 ans avec un ami qui menait la même vie que moi. Ça nous laissait du temps libre important pour faire ce qui nous intéressait. Je me souviens alors que nous revenions en train à Paris une fin d'août au milieu des vacanciers rentrant en ville lui avoir fait cette réflexion en forme de pastiche : "Fini les vacances ! Maintenant c'est 11 mois de boulot avant d'y avoir droit à nouveau pendant juste un mois !". "Arrête ! tu m'angoisses" m'avait-il répondu.


- Volonté d'être mobile et plaisir à le faire. Ou plutôt non volonté de rester là tel un plot à râler, gueuler parce que ce n'est plus pareil qu'il y a 40 ans, et surtout à attendre que le pays se bouge pour ma petit gueule. Si le plaisir est là c'est mieux mais à les entendre que l'on vie dans un pays de merde, nanani nanana, normalement le plaisir est là de foutre le camp.
C'est fait depuis plus de 5 ans en ce qui me concerne et, franchement, je ne le regrette pas. En plus je ne me retrouvais pas du tout avec les français des dernier temps où je perdurais dans ce pays. Outre leur associabilité (que de fois ai-je proposé des vadrouilles en bateau en vain) je ne me sentais aucun point commun avec eux. Le seul point sur lequel je reste français, francophone devrais-je dire, c'est sur la culture. Mais elle s'expatrie aussi : mon container de déménagement était plein de bouquins, de films, de jeux, etc. Et ici j'ai récupéré 18.000 ebooks en français via Internet.
Avatar de Daranc Daranc - Membre émérite https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 15:31
Il est important de noter (ce qui semble quand même échapper à la plupart) que le code du travail n'est pas juste la bouée qui vous ceinture le ventre, C'est un gros paquebot avec plusieurs catégorie de personnes. Il y a "la bande noire"* dans les soutes, pas seulement des passagers de première classe qui trinquent à la table du commandant.
Il est peut-être vrai que le site est spécifiquement axé sur une activité, le code du travail lui s'applique à l'ensemble des travailleur, aussi bien les têtes pensantes, que les manuels.
quant aux télétravail je suis plutôt septique, si il est vrai que c'est une aspiration de bien des gens, je m'interroge sur les burn-out qui pourront en résulter. Même si on considère assez souvent les programmeur comme des demi(voir entier)autistes il me semble qu'un contact humain est quand même nécessaire à un équilibre mental sain.
Lorsque tu es dans ta bulle sans pouvoir respirer sur un projet, tu n'as plus d'heure, tu n'as qu'un délai et ça ça change la façon de travailler. et n’oublions pas que le télé-travail c'est aussi tout un tas de démarchage par téléphone et autres trucs du même genre(il n'y a pas que l'informatique au monde)
*les semi-esclaves qui alimentaient les chaudières sur les vapeurs
Avatar de Chauve souris Chauve souris - Membre émérite https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 15:43
Citation Envoyé par Daranc Voir le message

*les semi-esclaves qui alimentaient les chaudières sur les vapeurs
Bien rendu dans "Titanic" et "La légende du pianiste sur l'océan".

Oui le "télétravail" est le serpent de mer qui réapparait périodiquement dans les merdias (les nuits de pleine lune ?), mais j'en n'ai jamais vu la queue d'un. Pourtant ça pouvait s'appliquer à bibi, je suis autonome et bien informatisé, mais je n'ai jamais vu une offre de job en ce sens.
Avatar de Daranc Daranc - Membre émérite https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 15:45
Citation Envoyé par mister3957 Voir le message


- Pas de crédit à payer, d'enfants à charge. C'est une question d'engagement et de responsabilité encore une fois. Si je ne sais pas vivre correctement moi même, pourquoi il me vient à l'idée de faire des gosses ? Si je n'arrive pas à boucler les fins de mois, pourquoi il me vient l'idée de prendre un crédit à d'autres fins que de l'investissement ?
Niveau crédits, les banques jouent les gardes fou, au détriment des gens responsables et éduqués. Niveau gosses là on peut rien faire sinon la tout puissante église va gueuler.
tu veux une répons tu ne fait pas de gosses, c'est peut simplement de l'égoïsme, si ta vie se résume à juste prendre un cuite le samedi pour dire que tu t'es amusé , c'est une philosophie, après qu'appelles tu :"vivre correctement" ( là je suis curieux de le savoir)
quant aux banques, un garde fou...c'est de l'humour je présume?
Une banque ne prête pas d'argent, elle écrit sur un bout de papier, elle inscrit une somme qui n'a aucune existence et dont l'équivalence objet n'existe pas, par contre toi du rembourse du fiduciaire né sur une création de richesse ( service, développement, objets manufacturés) donc comme garde fou, c'est exactement comme un hologramme.
Avatar de Daranc Daranc - Membre émérite https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 15:47
Citation Envoyé par Chauve souris Voir le message
Bien rendu dans "Titanic" et "La légende du pianiste sur l'océan".
pas vu le film, (je connaissais la fin: le bateau coule )
Avatar de mister3957 mister3957 - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 13/09/2017 à 15:54
Citation Envoyé par Chauve souris Voir le message
Ton église ? Dans le Nord ? En centre high tech ? Mouarf elle se reconvertira plutôt en mosquée, si ce n'est pas déjà fait.
Peu n'importe, des locaux gigantesques 98% du temps vides et 2% à prêcher la "bonne parole" à des gens démunis qui n'ont pas de toit, de chauffage, donc aptes à relayer les "vrais dires" (merci Facebook et Twitter) et surtout que eux ne tiennent pas (ça serait trop chiant et trop peu lucratif). Par contre ça fait un boucan d'enfer leur merdier.

Comme quoi les rouges n'ont rien inventé depuis 2.000 ans. A la rigueur ils se sont un peu adaptés aux moyens de communication d’aujourd’hui, par exemple l'appel de la prière ne se fait plus par raisonnance sonore mais par la TV.

Mais le marketing n'a pas changé et le fond est le même. Le "défendeur du peuple et des plus démunis" c'est le plus riche des politiciens.. c'est pas un hasard, le fond de commerce est gigantesque.

Citation Envoyé par Chauve souris Voir le message
J'étais dans le même état d'esprit à une ancienne époque : je ne voulais pas bosser en permanence. "Perdre sa vie à la gagner" grafittions nous à l'époque. Certes l'ASSEDIC fonctionnait bien et je me tirais pratiquement un SMIC pendant un an. Mais même sans ASSEDIC j'aurais continué à être un "intermittent du travail".

Je me souviens aussi de la réflexion d'une brave secrétaire à laquelle j'exposais mon mode de vie : "Oui, mais vous, vous avez de la chance, vous n'avez pas de charge de famille". Réponse singulière et je lui rétorquais que si je ne pouvais échapper aux impôts divers je n'étais quand même pas obligé de me marier et de me reproduire. C'était un choix de vie, aucun facteur "chance" là dedans. Pas cantonné à la solitude pour autant, j'ai vécu 6 ans avec un ami qui menait la même vie que moi. Ça nous laissait du temps libre important pour faire ce qui nous intéressait. Je me souviens alors que nous revenions en train à Paris une fin d'août au milieu des vacanciers rentrant en ville lui avoir fait cette réflexion en forme de pastiche : "Fini les vacances ! Maintenant c'est 11 mois de boulot avant d'y avoir droit à nouveau pendant juste un mois !". "Arrête ! tu m'angoisses" m'avait-il répondu.
Les PME sont aussi "intermittentes du travail" !
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