Envoyé par
ferber
La durée de vie devrait dépendre des couts de recherche.
Il y'as une différence entre breveter une méthode qui à couté la peau des co**** en recherche et développement et breveter une chose que tout le monde fait/utilise/a déjà vue.
Les champs d'application des brevets devrait être plus restrictif aussi. Et devrait pourvoir être remis en cause par un "conseille professionnel".
Genre : Écoute Rober, ton brevet X0120, on le fessait tous avant, alors tu t'assoit dessus merci.
Certain brevet ne devrait même pas exister, il ne sont pas la pour protéger leur développement, ils sont la pour emme***** les autres. Et potentiellement pas que les utilisateurs de téléphone programmable.
Reaubère, si on fesse trop le brevet peut-être cela fera-t-il mal si l'on s'assied dessus...
Sinon, sur le fond, je suis plutôt d'accord, et j'irais même au-delà : le principe même du brevet devrait être revisité.
En effet, plusieurs acteurs peuvent arriver au même résultat par des quantités de travail du même ordre de grandeur et sans malhonnêteté intellectuelle vis-à-vis du concurrent, comme cela arrive souvent dans les sciences fondamentales par exemple.
Il faudrait alors plutôt un système capable de protéger les efforts déployés par chacun, plutôt qu'un système qui pénalise les seconds arrivés au profit du premier, par un jeu - au mieux - de reversement de royalties.
Toute la difficulté étant sans doute pour les seconds de parvenir à démontrer qu'ils n'ont pas copié mais découvert parallèlement.
Dans le cas du logiciel, il faudrait peut-être distinguer ce qui relève de l'ordre de la technique non brevetable et de l'algorithme brevetable.
Ce qui amènerait à considérer par exemple la notion de réseaux de neurones comme une technique et certaines implémentations comme des algorithmes brevetables. Ou, autre exemple, à considérer la compression comme une technique et les différents types de compression comme des algorithmes.
Mais, même comme cela, la distinction ne semble pas satisfaisante, car encore floue et discutable.
En abordant le problème sous un autre angle, celui de la contre-façon, peut-être devient-il plus évident de caractériser le pillage intellectuel par l'identification de portions de code "bêtement" recopiées ou à peine réécrites par le plagiaire, ce qui suppose déjà que ce dernier se soit procuré les sources. Ou qu'il les ait désassemblées - ce qui est une autre paire de manche - pour aboutir à un résultat qui pourrait être obtenu par le simple achat d'une bibliothèque fournie à un prix raisonnable, lui-même reflet des efforts de recherche et développement.
Quoiqu'il en soit, comment admettre que permettre à l'utilisateur de se servir de deux doigts plutôt que d'un soit un concept brevetable ? Les procédés de mise en œuvre le sont sans aucun doute, mais le concept ?
En généralisant, comment admettre que l'agencement d'une interface et les actions à mener par un utilisateur pour l'exploiter puissent être protégés ? Le graphisme, composante artistique, l'est sans aucun doute, mais les concepts ?
Quant à la durée de la protection à partir du moment où celle-ci est entérinée, il ne fait aucun doute qu'elle devrait être réduite dans le contexte des technologies logicielles et électroniques...
Cela dit, si
d'une année sur l'autre, applications et programmes deviennent obsolètes.
ce n'est alors plus la peine de les protéger, ni même de les rendre publics, puisqu'ils sont obsolètes, non ?
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Quelle serait, selon vous, la durée de vie optimale pour un brevet de logiciel ?
