Procès sur les API Java : Oracle fait appel de la décision du juge favorable à Google
Argüant que malgré le fair use, Google doit être sanctionné

Le , par Coriolan, Chroniqueur Actualités
La bataille judiciaire entre Google et Oracle vient d’être relancée. Oracle a saisi ce vendredi la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral pour contester le verdict rendu en faveur de Google en mai dernier. Pour rappel, après avoir racheté Sun Microsystems et récupéré Java en 2010, Oracle a poursuivi Google en justice estimant que le géant de Mountain View a violé des brevets et droits d’auteur relatifs à Java. Après un premier procès et beaucoup de rebondissements dans l’affaire, en mai dernier, un tribunal a jugé que la copie des API Java dans Android relevait bien du « fair use », et n’était donc pas illégale. Lorsque ce verdict a été rendu, Oracle a promis de faire appel pour renverser la décision.

Oracle cherche à contester la décision du juge fédéral qui a donné raison à Google, désormais une filiale d’Alphabet. Les deux entités se sont livré une longue bataille judiciaire depuis 2010, lorsque Oracle a accusé formellement Google d’avoir exploité sans son accord des éléments du code source de Java dans l'OS mobile Android, permettant d'accélérer son lancement dès 2008, alors qu'Apple disposait déjà d’iOS depuis 2007.

L’année dernière, Google a réussi à convaincre le tribunal que son utilisation de 11 000 lignes de code de Java a été légale et n'enfreint en aucun cas les lois fédérales couvrant les droits d’auteur. Oracle de son côté refuse de croire que la notion de « fair use » affranchit Google de son obligation de payer les dommages et intérêts. Le géant de bases de données réclame le paiement de pas moins de 9 milliards de dollars, équivalents selon lui au succès et à la diffusion massive de la plateforme mobile Android dans le monde depuis son arrivée dans les smartphones.

« Quand un plagiaire prend les portions les plus marquées d’un roman et les adapte en un film, cette personne commet un usage inacceptable (unfair use),” a dit Oracle. « Le copiage de Google dans ce cas est l’équivalent en logiciel de l’usage inacceptable. Google a repris des milliers de lignes de code protégé par les droits d’auteur et faisant partie de la plateforme de programmation Java d’oracle. Google admet avoir mis ce code en utilisation dans la plateforme concurrente d’Android, pour des buts entièrement commerciaux comme l’a estimé le tribunal. Et Google a récolté des milliards de dollars réduisant en miettes le business de Java. »

Le « fair use » (usage acceptable) est une notion qui désigne un ensemble de règles de droit, d'origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l'auteur sur son œuvre (droit d'auteur). La loi américaine prend en considération quatre facteurs pour déterminer s’il s’agit d’un fair use ou non, la nature de l’usage, la nature du contenu protégé par les droits d’auteur, le volume et la substantialité de la portion prise, ainsi que l’effet de cet usage sur le marché potentiel.

Histoire du procès

Oracle a racheté Sun Microsystems en 2009 et de ce fait s’est retrouvé avec les droits d’exploitation de Java. Un an plus tard, la firme a poursuivi Google, l’accusant d’avoir violé les droits d’auteurs et des brevets liés à Java. L’affaire a été transférée à un tribunal fédéral en 2012. Oracle a perdu le procès et la firme a quand même fait appel de la décision et un autre procès a été relancé. Le but de cet appel était de savoir si Google avait bien utilisé des API de Java sans autorisation, à savoir que ces API ont été considérées par le tribunal comme étant protégées par les droits d’auteur. En mai dernier, le juge a donné raison à Google, statuant que l’usage de Google relevait bien du fair use, une décision qu’Oracle conteste toujours.

Source : WSJ - Dossier de l'appel

Et vous ?

Qu'en pensez-vous ?
Êtes-vous convaincus par les arguments avancés par Oracle ?
Est-ce que l'usage des API de Java par Googe a réduit en miettes le business Java d'Oracle ?

Voir aussi :

Google vs Oracle : le juge rejette la demande d'Oracle pour un nouveau procès centré sur l'arrivée de Google Play sur Chrome OS


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Avatar de TiranusKBX TiranusKBX - Expert confirmé https://www.developpez.com
le 13/02/2017 à 8:12
Oracle est un mauvais joueur, il on été condamné dans cette histoire pour avoir fait des truc hyper louche et illégal mais ils continuent d'attaquer Google.
Pour moi on dirait Gargamel des Stroumpfs avec sont obsession de les tuer.
Avatar de AoCannaille AoCannaille - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 13/02/2017 à 10:17
Citation Envoyé par TiranusKBX Voir le message
Oracle est un mauvais joueur, il on été condamné dans cette histoire pour avoir fait des truc hyper louche et illégal mais ils continuent d'attaquer Google.
Pour moi on dirait Gargamel des Stroumpfs avec sont obsession de les tuer.
grave!

et puis " réduisant en miettes le business de Java". Ils sont sérieux là? les applications android s'écrivent en Java! et a part quelques irréductibles coté web qui font du JEE et les 3 applis desktop full java qui se battent en duel, Java n'est plus utilisé que dans Android... faut être sacrément con pour dire des trucs de ce genre....
Avatar de Traroth2 Traroth2 - Expert éminent https://www.developpez.com
le 13/02/2017 à 10:22
Donc là, c'est l'appel de l'appel de l'appel de l'appel, ou un truc comme ça. Que vaut la justice si les décisions ne sont jamais définitives ?
Avatar de _skip _skip - Expert éminent https://www.developpez.com
le 13/02/2017 à 11:21
Citation Envoyé par AoCannaille Voir le message
grave!

et puis " réduisant en miettes le business de Java". Ils sont sérieux là? les applications android s'écrivent en Java! et a part quelques irréductibles coté web qui font du JEE et les 3 applis desktop full java qui se battent en duel, Java n'est plus utilisé que dans Android... faut être sacrément con pour dire des trucs de ce genre....
Euh, il me semble que java est l'un des, sinon LE langage le plus utilisé en entreprise.

Après même si j'ai plus tendance à soutenir Google que Oracle dans l'histoire, je pense que c'est quand même chaud de dire que le propriétaire de java n'a aucune prétention à faire valoir.
Avatar de AoCannaille AoCannaille - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 13/02/2017 à 11:37
Citation Envoyé par _skip Voir le message
Euh, il me semble que java est l'un des, sinon LE langage le plus utilisé en entreprise.
c'est peut être vrai pour des outils interne alors, mais personnellement, je ne vois aucun logiciels grand publics. Il y a 3 ans environ j'en avait marre des alertes de sécurité java en permanence, j'ai désinstallé mon jdk et mon jre, depuis... bah ça ne m'a jamais manqué (un site pourris de temps en temps, mais du coup je passait mon chemin)

Après même si j'ai plus tendance à soutenir Google que Oracle dans l'histoire, je pense que c'est quand même chaud de dire que le propriétaire de java n'a aucune prétention à faire valoir.
J'ai juste remis en cause le fait que l'avocat même de oracle accuse google d'avoir "(réduit) en miettes le business de Java", alors que d'après moi justement le gros du développement java est aujourd'hui sous android.
Je n'ai pas remis en cause la légitimité du procès, bien que comme Traroth2, je trouve qu'il y ait un peu trop d'appels à cette histoire, et que de manière générale, je trouve les arguments d'Oracle un peu capilotractés...
Avatar de L4goon L4goon - Nouveau membre du Club https://www.developpez.com
le 13/02/2017 à 14:44
Ils sont sérieux là? les applications android s'écrivent en Java! et a part quelques irréductibles coté web qui font du JEE et les 3 applis desktop full java qui se battent en duel, Java n'est plus utilisé que dans Android... faut être sacrément con pour dire des trucs de ce genre....
Les quelques irréductibles coté web qui font du JEE représentent sont juste plus de 20% du marché et le langage est un des 3 langages les plus utilisés en entreprise à travers le monde.
Quand aux applis desktop en même temps c'est plus vraiment d'actualité (à tord ou raison) et réduire Java à son utilisation dans Android ne me donne qu'envie de te répondre la fin de ta phrase.

Bref renseigne toi un peu avant de sortir des trucs pareils ...

Pour ce qui est du sujet initial: Je n'apprécie pas du tout Oracle mais heureusement les lois ne s'appliquent pas au faciès.
Android n'a pas tué Java Mobile Edition, oracle l'a tué par son inaction suite à être trop occupé à voir les chèques rentrer.
Par contre il n'est pas plus normal qu'une société fasse du bénéfice en copiant du code sous droit d'auteur.
Avatar de Traroth2 Traroth2 - Expert éminent https://www.developpez.com
le 14/02/2017 à 15:52
Citation Envoyé par AoCannaille Voir le message
c'est peut être vrai pour des outils interne alors, mais personnellement, je ne vois aucun logiciels grand publics. Il y a 3 ans environ j'en avait marre des alertes de sécurité java en permanence, j'ai désinstallé mon jdk et mon jre, depuis... bah ça ne m'a jamais manqué (un site pourris de temps en temps, mais du coup je passait mon chemin)

J'ai juste remis en cause le fait que l'avocat même de oracle accuse google d'avoir "(réduit) en miettes le business de Java", alors que d'après moi justement le gros du développement java est aujourd'hui sous android.
Je n'ai pas remis en cause la légitimité du procès, bien que comme Traroth2, je trouve qu'il y ait un peu trop d'appels à cette histoire, et que de manière générale, je trouve les arguments d'Oracle un peu capilotractés...
C'est dans les applications d'entreprise que Java est quasiment incontournable. Et ça n'est pas près de changer. Au niveau desktop, c'est à peu près mort, après les stratégies plutôt pas trop réfléchies de Sun pendant des années. Sur mobile, c'est totalement mort (je parle de la plateforme, pas du langage, hein). Il y a Javacard, aussi, mais c'est vraiment un marché de niche.

Citation Envoyé par L4goon Voir le message
Pour ce qui est du sujet initial: Je n'apprécie pas du tout Oracle mais heureusement les lois ne s'appliquent pas au faciès.
Android n'a pas tué Java Mobile Edition, oracle l'a tué par son inaction suite à être trop occupé à voir les chèques rentrer.
Oracle est bourré de défauts, mais pour Java ME, les jeux étaient faits quand Oracle a racheté Sun. La cause, se sont les smartphones, dont les concepteurs (terminaux comme OS) ne jugeaient plus nécessaire d'embarquer JavaME, mais le fait qu'Android utilise le langage Java pour le développement d'applications n'a rien à voir là dedans. Ça n'a en rien hâté la mort de JavaME. Le succès de l'iPhone a tout autant sapé JavaMe que le succès d'Android.
Avatar de Traroth2 Traroth2 - Expert éminent https://www.developpez.com
le 15/02/2017 à 10:30
Tiens, une petite idée à rebours : Et si au lieu d'attaquer Google bille en tête pour essayer de se couper une part du gâteau par la force, Oracle avait essayé de mettre en place une collaboration, par exemple pour faire évoluer le langage Java et le framework dans un sens qui permette d'aider au développement d'applications mobiles, conjointement avec Google, sur un modèle qui lui rapporte de l'argent ?

Je veux dire au point où on en est aujourd'hui, Google va abandonner Java un jour ou l'autre, ça me parait clair. Le développement Android est basé sur Java 6, donc avec 2 versions de retard, bientôt 3. Google de son côté, a développé des langages plutôt intéressants, Google et Dart, ce qu'il ne savait pas encore faire quand Android a été lancé. La tentation de faire de son conflit avec Oracle un espèce de fossile du passé doit être forte ! Oracle commencera à avoir l'air malin quand, au lieu de revendiquer des trucs concernant Android, ils revendiqueront des trucs concernant une vieille version d'Android.
Avatar de Uther Uther - Expert éminent https://www.developpez.com
le 15/02/2017 à 16:11
Citation Envoyé par AoCannaille Voir le message
grave!

et puis " réduisant en miettes le business de Java". Ils sont sérieux là? les applications android s'écrivent en Java! et a part quelques irréductibles coté web qui font du JEE et les 3 applis desktop full java qui se battent en duel, Java n'est plus utilisé que dans Android... faut être sacrément con pour dire des trucs de ce genre....
Sur le Desktop, en effet, Java est assez peu utilisé, et les applets sont en phase terminale. Mais du coté des serveur, Java est bien là, et même si des nouvelles techno alternatives on fait leur apparition (Go, Node, ...) Il n'est pas près de disparaitre.

Citation Envoyé par Traroth2 Voir le message
Tiens, une petite idée à rebours : Et si au lieu d'attaquer Google bille en tête pour essayer de se couper une part du gâteau par la force, Oracle avait essayé de mettre en place une collaboration, par exemple pour faire évoluer le langage Java et le framework dans un sens qui permette d'aider au développement d'applications mobiles, conjointement avec Google, sur un modèle qui lui rapporte de l'argent ?
Sauf que Google, n'aime pas coopérer quand il peut l'éviter et s'il s'est donné la peine de se baser sur une implémentation alternative de Java, ce n'est pas pour rien, il ne voulait pas avoir de compte a rendre a Oracle. C'est pour la même raison qu'il a forké Webkit, et qu'il est en train de faire son propre OS pour ne plus être dépendant de Linux pour Android et ChromeOS.
Avatar de shenron666 shenron666 - Expert confirmé https://www.developpez.com
le 15/02/2017 à 18:20
Citation Envoyé par _skip Voir le message
Euh, il me semble que java est l'un des, sinon LE langage le plus utilisé en entreprise.
Citation Envoyé par L4goon Voir le message
Les quelques irréductibles coté web qui font du JEE représentent sont juste plus de 20% du marché et le langage est un des 3 langages les plus utilisés en entreprise à travers le monde.
Citation Envoyé par Uther Voir le message
Sur le Desktop, en effet, Java est assez peu utilisé, et les applets sont en phase terminale. Mais du coté des serveur, Java est bien là, et même si des nouvelles techno alternatives on fait leur apparition (Go, Node, ...) Il n'est pas près de disparaitre.
L'affaire ici porte contre Android, ce qui n'a rien à voir avec J2E ni avec Java là où il continue à être utilisé c'est à dire en milieu professionnel.

Je rejoint L4goon dans ses propos, Oracle est plus à blâmer que quiconque pour avoir plombé Java lui-même en ce qui concerne le grand public.
Surtout qu'avec Sun ce n'était déjà pas la joie.
Avatar de _skip _skip - Expert éminent https://www.developpez.com
le 16/02/2017 à 8:53
Citation Envoyé par Traroth2 Voir le message
Je veux dire au point où on en est aujourd'hui, Google va abandonner Java un jour ou l'autre, ça me parait clair. Le développement Android est basé sur Java 6, donc avec 2 versions de retard, bientôt 3. Google de son côté, a développé des langages plutôt intéressants, Google et Dart, ce qu'il ne savait pas encore faire quand Android a été lancé. La tentation de faire de son conflit avec Oracle un espèce de fossile du passé doit être forte ! Oracle commencera à avoir l'air malin quand, au lieu de revendiquer des trucs concernant Android, ils revendiqueront des trucs concernant une vieille version d'Android.
Le bruit courait même que Google envisageait Swift comme langage de première classe pour Android. En recherchant j'ai même trouvé cette source DVP.

https://www.developpez.com/actu/9777...-Java-a-Swift/

Je pense que si le procès avait penché en sa défaveur, on serait déjà en train d'écrire des apps Android avec un autre langage que Java. Après tout c'est vrai que si tu prends un dév Java et tu lui plantes du Dart devant le nez, il sera pas perdu.
Mais maintenant que google a le dessus, je ne sais pas trop. Il envisagera sans doute une transition tout en douceur pour ne pas du jour au lendemain faire flanquer toutes les apps du play store à la poubelle et fragmenter sa plateforme.

Citation Envoyé par shenron666 Voir le message
L'affaire ici porte contre Android, ce qui n'a rien à voir avec J2E ni avec Java là où il continue à être utilisé c'est à dire en milieu professionnel.
Merci on le savait pas
Avatar de AoCannaille AoCannaille - Membre expérimenté https://www.developpez.com
le 16/02/2017 à 10:13
Citation Envoyé par _skip Voir le message
Mais maintenant que google a le dessus, je ne sais pas trop. Il envisagera sans doute une transition tout en douceur pour ne pas du jour au lendemain faire flanquer toutes les apps du play store à la poubelle et fragmenter sa plateforme.
Bah je comprends pas, Microsoft l'a déjà fait sur sa plateforme mobile, plusieurs fois même. Où est le problème?

Avatar de bouye bouye - Rédacteur/Modérateur https://www.developpez.com
le 16/02/2017 à 22:04
Je suis tout à fait d'accord que si le procès en cours avait tourné à leur désavantage ils auraient tout simplement basculé sur un de leurs autres langages sans soucis. Cependant n'oubliez pas qu'ils sont désormais passés sous l'OpenJDK depuis Android N (en prétextant que la GPL + CLASSPATH exception que Sun avait choisi les protège des velléités d'Oracle) donc qu'à terme ils peuvent sans soucis utiliser la syntaxe ou les fonctionnalités du JDK8 ou 9.

À noter que les différents vendeurs propriétaires de machins sous Android violent eux-même la licence GPL (puisque Android est basé sur Linux) mais je ne pense pas que la FSF a assez de fonds pour attenter des procès similaires à celui que Oracle a lancé.
Avatar de _skip _skip - Expert éminent https://www.developpez.com
le 17/02/2017 à 9:23
Citation Envoyé par bouye Voir le message
À noter que les différents vendeurs propriétaires de machins sous Android violent eux-même la licence GPL (puisque Android est basé sur Linux) mais je ne pense pas que la FSF a assez de fonds pour attenter des procès similaires à celui que Oracle a lancé.
C'est peut être compliqué ce point là, parce que tout ce qui est développé pour linux n'est pas forcément GPL, et il y a un déjà un certain nombre de binary blobs dans les installations linux de la plupart des utilisateurs.
Mais à la vue des interprétations non concordantes de la plupart des licences, genre MySQL où cela fait 20 ans qu'il règne une totale ambiguité sur le sujet, et si on considère les moyens financiers juridiques nécessaires pour les faire appliquer, tout auteur de logiciel open-source réalise que le respect de sa licence est avant tout basé sur l'honneur.
Avatar de Uther Uther - Expert éminent https://www.developpez.com
le 18/02/2017 à 13:59
Citation Envoyé par _skip Voir le message
Le bruit courait même que Google envisageait Swift comme langage de première classe pour Android. En recherchant j'ai même trouvé cette source DVP.
Il semble que ça n'était juste une rumeur.

Google travaille actuellement sur un OS qui semble avoir pour but prendre la place de Android et Chrome OS a long terme. Dedans, il y a des traces de Dart, Go, clang, Rust, mais visiblement pas de Swift. Visiblement le langage privilégié serait Dart.
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