Xpoint Technologies attaque AMD Intel Nvidia Microsoft Apple Google
Et bien d'autres pour la violation d'un brevet

Le , par Gordon Fowler, Expert éminent sénior
Le moins que l'on puisse dire, c'est que Xpoint Technologies ne fait pas dans la demi-mesure.

La société vient d'assigner en justice les 28 compagnies suivantes (liste exhaustive par ordre alphabétique) : AMD, Apple, AT&T, Cellco, Cypress, Dell, Freescale, Google, HTC, Quicklogic, Hewlett Packard, Intel, LG, Marvell, Microsoft, Motorola, Nokia, Nvidia, Palm, Research in Motion, Philips, Sony Ericsson (et Sony et Ericsson, tant qu'à faire...), Sprint, Texas Instruments, T Mobile, Verizon.

Ne cherchez pas, tout ce qu'il y a de gros parmi les acteurs de la téléphonie mobile y est.

La plainte a été déposée au tribunal du Delaware.

Au centre du conflit, une nouvelle histoire de brevet.

Cette fois-ci, il s'agit du brevet 5,913,028 relatif à une "Client/Server Data Traffic Delivery System and Method".
En clair, une méthode de transfert de données qui évite de passer par le CPU.

Les téléphones mobiles utiliseraient (NB : au conditionnel) cette technique pour relier les capteurs des appareils photo à l'écran LCD, tout comme les chipsets des ordinateurs.

Xpoint prétend avoir entamé des discussions avec plusieurs des accusés sur le contenu de son brevet. Pour trouver une solution à l'amiable ? Nul ne le sait.

Spécialisée dans la récupération de données et de système, la société travaille en partenariat avec IBM, Intel et Microsoft.
Avec cette action, elle assigne donc à nouveaux deux de ses partenaires privilégiés.

En janvier 2009, elle avait déjà attaqué Microsoft et Intel.
Acer, Gateway, Toshiba, et Dell (entre autres) étaient également visés pour l'utilisation de deux autres brevets.

Source :

L'assignation officielle mise en ligne sur le site des Cours de Justice Fédérale
Le brevet en question.

Lire aussi :

Les Tribunaux sont-ils compétents pour juger les affaires technologiques ?
Brevet de i4i : Interdiction de vente de Word pour Microsoft
Un brevet sur le XML appartient désormais à Microsoft

Pour vous ?

Que pensez-vous de la teneur de ce brevet ?
Cette action ressemble-t-elle à vos yeux à une tentative de "racket" ou la jugez-vous parfaitement légitime ?
Le nombre grandissant d'affaires relatives aux brevets va-t-il aboutir selon vous à une remise à plat du système américain de la propriété industrielle ?


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Avatar de smyley smyley - Expert éminent http://www.developpez.com
le 27/08/2009 à 0:52
Citation Envoyé par ZeRevo  Voir le message
(0.5*2)+(0.5*2)...



Citation Envoyé par ZeRevo  Voir le message
Vous criez trop vite au loup, il ne faut pas cracher sur les brevets, c'est fait aussi pour protéger les innovations et les chercheurs.

Les brevets c'est nécessaire pour protéger les investissements et les trouvailles des entreprises, mais là je crois qu'on tombe dans l'excès ...
Avatar de gorgonite gorgonite - Rédacteur/Modérateur http://www.developpez.com
le 27/08/2009 à 12:47
Citation Envoyé par smyley  Voir le message
C'est vraiment n'importe quoi. Si c'était une seule et unique entreprise on aurai pu croire à une violation de brevet, mais s'il est prouvé que toutes ces entreprises utilisent cette méthode alors il est quand même un peut évident que cette méthode n'est pas si obscure.


mais si on pousse un peu ton argument, ça revient à dire que le brevet RamBus n'avait aucune raison d'être car tout le monde l'a violé pour créer des DDR moins chères

après dans ce cas précis, il me semble aussi que l'antériorité devrait primer sur le brevet, mais pas en droit américain
Avatar de smyley smyley - Expert éminent http://www.developpez.com
le 27/08/2009 à 14:03
Citation Envoyé par gorgonite  Voir le message
mais si on pousse un peu ton argument, ça revient à dire que le brevet RamBus n'avait aucune raison d'être car tout le monde l'a violé pour créer des DDR moins chères

D'ailleurs selon wikipedia l'argent gagné grâce aux procès a permis à la société de survivre ... Donc là c'est quoi ? Xpoint à besoin de renflouer ses caisses ?
Avatar de gorgonite gorgonite - Rédacteur/Modérateur http://www.developpez.com
le 27/08/2009 à 14:18
Citation Envoyé par smyley  Voir le message
D'ailleurs selon wikipedia l'argent gagné grâce aux procès a permis à la société de survivre ...


imagines qu'une PME investisse 10 ans de R&D pour sortir un produit innovant et espérer vendre des licences d'utilisation, des expertises sur le sujet, etc. mais un jour on apprend que les grosses sociétés du domaine ont décidé de jouer de sophisme pour utiliser une version très légèrement modifiée de leur produit, et profitent de leur taille pour casser les prix et ainsi s'approprier la quasi-totalité du marché potentiel... il est évident que la PME tenterait de se défendre en justice, et qu'elle serait de toute façon au bord de la faillite tant qu'elle n'aura pas eu gain de cause

après "heureusement" pour cette société qu'elle n'ait pas été française, sinon il est clair que notre justice l'aurait sans doute autant coulé que les pontes du secteur... même si par abus d'hypocrisie, ils auraient eu gain de cause légalement (et dans l'os financièrement )

Citation Envoyé par smyley  Voir le message
Donc là c'est quoi ? Xpoint à besoin de renflouer ses caisses ?


clairement j'ai attaqué ton argument... pas le fait que le cas de cette entreprise soit "étrange"
Avatar de smyley smyley - Expert éminent http://www.developpez.com
le 27/08/2009 à 14:26
Citation Envoyé par gorgonite  Voir le message
imagines qu'une PME investisse 10 ans de R&D pour sortir un produit innovant et espérer vendre des licences d'utilisation, des expertises sur le sujet, etc. mais un jour on apprend que les grosses sociétés du domaine ont décidé de jouer de sophisme pour utiliser une version très légèrement modifiée de leur produit, et profitent de leur taille pour casser les prix et ainsi s'approprier la quasi-totalité du marché potentiel... il est évident que la PME tenterait de se défendre en justice, et qu'elle serait de toute façon au bord de la faillite tant qu'elle n'aura pas eu gain de cause

après "heureusement" pour cette société qu'elle n'ait pas été française, sinon il est clair que notre justice l'aurait sans doute autant coulé que les pontes du secteur... même si par abus d'hypocrisie, ils auraient eu gain de cause légalement (et dans l'os financièrement )

Le truc après c'est de savoir s'il y a vraiment eu violation du brevet ou non.
En fait, de mon point de vue (je me protège ) :
Si une société a fait une découverte transcendante, breveté et que d'autres entreprises lui vole sont idée sans lui payer des droits alors oui procès et tout et tout.
Si par contre deux société trouvent la même solution au même problème dans deux endroits séparés du monde et que une décide de breveter sa trouvaille, est-ce que ça place la seconde dans l'illégalité pour utiliser ce qu'elle a trouvé ? je ne pense pas ... mais aux yeux de la loi ça doit être le cas non ?
Avatar de gorgonite gorgonite - Rédacteur/Modérateur http://www.developpez.com
le 27/08/2009 à 16:21
Citation Envoyé par smyley  Voir le message
Si par contre deux société trouvent la même solution au même problème dans deux endroits séparés du monde et que une décide de breveter sa trouvaille, est-ce que ça place la seconde dans l'illégalité pour utiliser ce qu'elle a trouvé ? je ne pense pas ... mais aux yeux de la loi ça doit être le cas non ?

le principe d'antériorité s'appliquera puisqu'un tel travail laisse beaucoup de traces, et donc la société prouvera sans peine qu'elle est dans son bon droit

mais dans le cas RamBus vs DDR... y avait pas photo
Avatar de smyley smyley - Expert éminent http://www.developpez.com
le 27/08/2009 à 16:24
Citation Envoyé par gorgonite  Voir le message
le principe d'antériorité s'appliquera puisqu'un tel travail laisse beaucoup de traces, et donc la société prouvera sans peine qu'elle est dans son bon droit

Même si l'on peut prouver que l'on a développé cette techno sans avoir connaissance du brevet ? Car sinon ça voudrais dire qu'à la moindre ligne de code que le service R&D (ou autre) pond il faudrait courir vérifier si on ne viole pas un brevet ...
Avatar de gorgonite gorgonite - Rédacteur/Modérateur http://www.developpez.com
le 28/08/2009 à 10:45
Citation Envoyé par smyley  Voir le message
Même si l'on peut prouver que l'on a développé cette techno sans avoir connaissance du brevet ? Car sinon ça voudrais dire qu'à la moindre ligne de code que le service R&D (ou autre) pond il faudrait courir vérifier si on ne viole pas un brevet ...

antériorité... c'est quand tu as développé ton projet AVANT que le brevet ne soit posé, et sur des techniques similaires. mais ça ne vaut rien en droit U$
Avatar de smyley smyley - Expert éminent http://www.developpez.com
le 28/08/2009 à 13:30
Citation Envoyé par gorgonite  Voir le message
antériorité... c'est quand tu as développé ton projet AVANT que le brevet ne soit posé, et sur des techniques similaires. mais ça ne vaut rien en droit U$

Dans ce cas il faudrait une remise à plat car ça veux dire que si par hasard, par inspiration, ou autre chose un particulier crée quelque chose qui se rapproche d'un brevet on peut très bien l'attaquer en justice pour violation non ?
Avatar de gorgonite gorgonite - Rédacteur/Modérateur http://www.developpez.com
le 28/08/2009 à 13:45
Citation Envoyé par smyley  Voir le message
Dans ce cas il faudrait une remise à plat car ça veux dire que si par hasard, par inspiration, ou autre chose un particulier crée quelque chose qui se rapproche d'un brevet on peut très bien l'attaquer en justice pour violation non ?

sans doute... mais disons qu'une entreprise sérieuse en R&D développe rarement quelque chose sans s'assurer de l'état de l'art du domaine en question auparavant
Avatar de Arnaud F. Arnaud F. - Rédacteur http://www.developpez.com
le 28/08/2009 à 15:44
C'est bien la mode d'attaquer les sociétés pour des histoires de brevets ces derniers temps.

Pourquoi toutes maintenant? Parce que c'est la crise, toutes proches de la banqueroute et ont besoin de renflouer les caisses. Qui attaquer? Ceux qui ont de l'argent bien évidemment et le nom des compagnies sus-cités ont quand même une trésorerie assez conséquente

Je veux dire, la société XPoint savait depuis bien longtemps que toutes ces sociétés utilisaient cette méthode brevetée par leur soin, alors pourquoi ne pas avoir attaqué dès le début?

Le brevet date de plus de 10 ans... S'ils voulaient en avoir l'exclusivité, autant le faire savoir depuis le départ qu'ils ne veulent pas qu'on se laisse marcher sur les pieds.

Bref, une histoire de gros sous, comme d'habitude.

N'empêche qu'elle a pas peur d'attaquer toutes ces compagnies à la fois...
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